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V. Homicide point ne seras De fait ni volontairement

Tout individu qui meurt de contagion est

victime d'un meurtre.

MîcBEL Levi,

Dans l'antiquité, au Moyen Age, dans les temps modernes, de terribles épidémies décimèrent l'humanité. A ces diverses époques des mesures générales furent prises pour limiter les ravages et enrayer la marche du fléau. On connaît le procédé employé par Hippocrate pour conjurer la peste qui avait éclaté à Athènes ; on sait avec quelle rigueur le Moyen Age isolait les lépreux. De nos jours un savant système de quarantaines et de cordons sanitaires empêche les épidémies diverses de se propager. Tous ces systèmes de défense ont pour but d'enlever à la camarde le plus grand nombre possible de vies humaines. Ce serait une faute grave de ne les point mettre en œuvre puisqu'ils sont connus.

Allant plus loin dans cette voie, les législateurs

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des diverses nations ont délibéré sur les maladies contagieuses. En France, la loi du 13 février 1902 sur la protection de la santé publique ordonne au maire de chaque commune de déterminer, après avis du conseil municipal et sous forme d'arrêtés municipaux portant règlement sanitaire, les précautions à prendre pour prévenir ou faire cesser les maladies transmissibles ; elle oblige les docteurs en médecine, les officiers de santé et les sages-femmes à déclarer à Tautorité publique les dites maladies transmissibles ; bref, elle prévoit et réglemente tout ce qui est utile pour prévenir ou enrayer l'action des maladies transmissibles. Pour prévenir la variole, elle réglemente la vaccination et la rend obligatoire pour tous. A Paris, les commissaires de police tiennent gratuitement à la disposition du public des paquets de 23 grammes de sulfate de cuivre destinés à la confection des solutions antiseptiques, pour le lavage des mains, des linges, pour la désinfection des matières expectorées, etc., et les locaux sont désinfectés gratuitement sous le contrôle d'un médecin inspecteur des épidémies. Les grandes administrations, connaissant les ravages causés par la tuberculose, par exemple, n'admettent dans leur personnel que des candidats exempts de tout germe et dotent leurs bureaux de crachoirs hygiéniques. C'est là une mesure excellente. On connaît, en effet, tel bureau dont tous les employés moururent tuberculeux parce-

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que l'un d'eux l'était et avait transmis son mal aux autres soit par les crachats qu'il expectorait à profusion,soit par les registres que le malheureux malade feuilletait avec ses doigts imbibés de salive. Or, la salive est le véhicule du bacille de Koch.

On va même plus loin. Certaines familles exigent des candidats au mariage un certificat de santé ou bien, ce qui revient au même, à condition qu'elle soit de date récente, une police d'assurance- vie. C'est là une mesure excellente qui a le suffrage de notre approbation et qu'il serait désirable de voir se vulgariser. Quel est, en effet, le vrai but du mariage ? Sans doute, le mariage se propose de créer une société d'amour et de défense mutuels, mais sa fin véritable est la procréation. On se marie pour obtenir l'enfant qui sera la conséquence et la consécration de l'union. Qu'un des deux conjoints soit malade, qu'il soit tuberculeux, syphih tique ou alcooUque et l'enfant à naître sera voué aux pires déchéances, aux plus grandes douleurs. Sa vie sera une longue suite de tristesses et elle n'arrivera pas au terme normal. De la part des parents cela peut être étourderie, mais cela peut être aussi un manquement grave au V® commandement lorsque, se sachant malades, ils se marient quand même. C'est encore un manquement grave au même commandement pour un jeune homme (1) frappé d'une avarie quelconque que

(1) Avant de se marier tout individu qui a été frappé de

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un délit quelconque équivalent pour eux à une condamnation à mort. Pour l'individu normal lui-môme, quand l'incarcération est de longue durée, elle devient plus qu'une privation de la liberté. Ainsi Gh. Lucas assure qu'une détention de 10 ans dans une maison centrale équivaut aux 'Ô/7 environ d'une condamnation à mort (1). Nous ne fouillerons pas davantage cette question-ci qui, à elle seule, réclamerait de longs développements, mais ces quelques lignes nous montrent avec quelle indulgence et quelle modération doivent être appliquées les lois pénales. Le juge sera ainsi dans l'esprit du V® commandement.

(1) Michel Lbvt, Hygiène ,ô éd., t. II, p. 568 et seq.

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