‹ Remarques sur la nature contractuelle du mariage: Essai de logique juridiqueChapitre 11 sur 100 · Lefebvre, op. cit., n. 2, p · texte numérisé non relu

Lefebvre, op. cit., n. 2, p

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üelle dans une notion plus générale devait exclure entre elles les distinctions nécessaires ?

La nature contractuelle du mariage ne saurait donc fournir de fondement suffisant à l'édification d'une réglementation complète de l'institution matrimoniale. Elle imprimera seulement çà et là dans cette réglementation multiple quelques traces qui la révèleront. Il faut renoncer à l’idée chimérique et simpliste de déduire d’une conception quelconque du contrat une organisation totale quelconque d’un contrat particulier, qui précisément, parce qu’elle est celle d’un contrat particulier, dépasse cette notion d'une manière imprévisible & priori. Ainsi dans le cas du mariage, des considérations physiologiques, économiques, sociales appropriées, très variables suivant le temps et le lieu et toujours très complexes, doivent nécessairement venir s'ajouter à la forme commune de contrat, de façon à la déterminer dans un sens précis et à la concrétiser, de même pour ainsi dire que les muscles et la chair doivent s'attacher au squelette pour constituer une forme vivante.

Ces restrictions à l’influence de la notion et de la théorie de contrat sur la réglementation du mariage sont seules logiquement valables. En fait il en est d’autres qui contredisent dans la législation positive

des déductions d’ailleurs légitimes du contrat au Durand 2

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mariage. Il sémble par exemple que les règles relatives aux vices du consentement des parties qu’enraison de leur connexion avec la liberté dans le contrat, on peut regarder comme une pièce essentielle de la théorie contractuelle générale, reçoivent dans notre Code civil une atteinte assez grave lorsqu'il s’agit de l’erreur ou du dol en matière matrimoniale (1). De telles contradictions s'expliquent historiquement par le respect de certaines coutumes en désaccord avec les principes d’autre part admis, quelquefois d’une façon plus modeste par des erreurs ou des oublis. Elles peuvent parfois se justifier formellement, si elles expriment une contradiction morale réelle : je puis vouloir que la notion de contrat s’applique à l'institution matrimoniale, mais seulement jusqu'à un certain point; ou même vouloir à certains points de vue qu’elle s'applique au mariage et nele vouloir point à d’autres. Telle fut notamment, sans doute, la mentalité des auteurs du Code civil (2). Dans des cas de ce genre, les hésitations du Droit positif ne font que traduireles hésitations de la pensée Juridique morale, de même que le miroir reflète le mouvement de l’objet. Ainsi se trouve rejointe la complexité réelle du Droit, avec ses obscurités, ses lacunes, ses contradictions, sa logique générale que

1 Cian/raich IVe 2. Cf, infra, ch. IV, par. Il.

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