Remarques sur la nature contractuelle du mariage: Essai de logique juridique

Jacques Durand

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 2 h 45 (11 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Le mariage est-il un contrat ? Cette question peut être posée de plusieurs points de vue différents, et par là même prendre plusieurs significations différentes. Historiquement on peut se demander de quelle façon à une époque déterminée, soit dans le passé, soit dans le présent, l'opinion juridique considère le mariage, s'il est regardé, s’il n’est pas regardé par elle comme un contrat. Et cette question se trouve ré…

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Chapitres

• CHAPITRE PREMIER15 min
• RES URES15 min
• SAR15 min
• DEVIS15 min
• Cpr. Rubriques du T. Il-et du T. IV du L. I du C. civ15 min
• PRE NE15 min
• Lefebvre, op. cit., p. 29, note15 min
• Cf. infra, ch. IV15 min
• SAS15 min
• NOÉ15 min
• Lefebvre, op. cit., n. 2, p15 min
• ONE15 min
• CHAPITRE IT15 min
• HOT15 min
• Lefebvre, op. cit., n. 6 au début, p15 min
• SAND ARS15 min
• NE15 min
• RARE15 min
• Cf. Contrat Social, 1bid15 min
• Cf. Lefebvre, op. cit., n. 17, p. 29, note15 min
• Planiol, op. cît., IL, 2501 ; Baudry, op. cit. IT15 min
• Baudry, op. cit., Il, 358 ; Planiol, op. cit., III15 min
• Cf. Lefebvre, op. cit., 15, note15 min
• T. IX, ch. IV. | 2. Cf. supra, pp. 29 et sqq15 min
• ARE15 min
• Cf. supra, pp. 24 et sqq15 min
• Cf. Lefebvre, op. cit., notamment n. 16 et 22, et passim15 min
• Lefebvre, op. cit., n. 18, pp15 min
• D CS AR15 min
• Cpr. Planiol, op. cit., 1, 144 et15 min
• LORS15 min
• Baudry, tbrd., p. 557 ; Planiol, bia15 min
• Planiol, ttd., note 1; Baudry, tbid15 min
• Cpr. Planiol, op. cit., Il, 156 et15 min
• Baudry, Il, 784; Planiol15 min
• Lefebvre, op. cit., n. 15, p15 min
• SAS15 min
• Lefebvre, op. cit., n. 17, note15 min
• MERE NES15 min
• Tout » est cependant trop dire (cf. Baudry, I15 min
• Cf. infra, ch IV15 min
• Lefebvre, op. cit., n. 22, p15 min
• REMARQUES SUR LES LIMITES DE LA NATURE15 min
• LOG15 min
• Lefebvre, op. cit., pp15 min
• Cf. Baudry, IT, 847 ; Planiol, IN, 1037 et sqq15 min
• L. Cf. Girard, op. cit., pp. 132 et sqq15 min
• V. Lefebvre, op. cit., n. 7, p15 min
• Sous réserve notamment de l’art. 214 du C. c15 min
• Cass., 15 avril 1862; Cass., 6 avril15 min
• C. c., art. 1138. Cf. Baudry, IL, n15 min
• D OT © D15 min
• OT NE15 min
• Cpr. Lefebvre, op. cit., n15 min
• CHAPITRE IV15 min
• RÉ AE15 min
• NY: | NE15 min
• Cf. supra, pp15 min
• Notamment art. 213 et15 min
• Cpr. C c., art. 1104, al. 2 et art15 min
• C. c., art15 min
• C. c., art15 min
• C.c., art. 148 et sqq15 min
• USE15 min
• Cpr. art15 min
• Cf. Baudry, I, n15 min
• Cf. en ce sens Planiol, I, n15 min
• Cc.art15 min
• C. c., art15 min
• C.c., art. 213 et 214 notamment15 min
• C.c., art15 min
• C. c., art15 min
• Cf. notamment, art. 1315 et 1317, 1349, etc15 min
• Cf. supra, pp. 56 et sqq15 min
• XX & © D15 min
• C. c., art15 min
• SN EC15 min
• C.:c., art15 min
• Cf. supra, pp15 min
• Q. c., art15 min
• RE RUE15 min
• C- c:, art. 1304, al15 min
• GC. c., art15 min
• Qt. art15 min
• Cf. supra, ch. I, pp. 5 et sqq15 min
• Rousseau, Contrat Social, 1. I, ch. IV15 min
• Cf. supra, ch. IV, par. I, passim15 min
• Ch. IV. — Le ch. VIT terminal (art. 228), visant les15 min
• EE15 min
• Cpr. Lefebvre, op. cit., n. 4, p. 10, note sur pp15 min
• Cart15 min
• Lo ITS15 min
• C. c., art15 min
• L'ARB15 min
• AUS15 min
• Cf. C. c., art. 165. | ; 2. O. c., art15 min
• CONCLUSION15 min
• SAT LE15 min
• Dans « La question du Divorce15 min
• CHAPITRE PREMIER. — Remarques sur la Question de la15 min

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