K LOIS CONCERNANT LES MINES

“terres minérales” Dans la province de Québec, cependant, lorsqu'il s’agit d'or ou d'argent, si les locations ne sont pas exploitées, le gouvernement peut concéder de petits ‘emplacements miniers ” ou “claims ” sur ces terres, mais sans annuler pour cela les lettres patentes du propriétaire.

ITT.—Le droit d'exploiter de petits ‘emplacements miniers”’ou ‘“ciaims peut aussi s’acquérir, en certains cas, au moyen d’une licence. ch RE Je ne présenterai que les quelques observations suivantes au sujet de ce système qui consiste à concéder de petits “claims” :—Ca ne sert qu'à retarder l'acquisition de beaucoup de mines par de bonnes compag'uies ; c’est la cause de nombreux différends sur la question de possession de la propriété, et, en certains cas, ça peut conduire au gaspillage complet d’une bonne mine. Ces “ claims ” sont beaucoup top petits, et l'exploitation de la mine dans ces conditions se faisant sur Une trop petite échelle, n’est jamais satisfaisante. Il n’y a rien de réellement pratique dans ce système, et ce n’est que dans le cas de “ placers ” (mines d’or en alluvions) qu’il est bon et utile, car c’est le seul cas où un mineur puisse individuellement tra- “ailler et faire payer une mine.

au de droite Mais c’est surtout sur les deux premiers résultats q4e j'ai indiqués de prqprietaires nos lois minières actuelles, que je désire attirer spécialement l'attention et jjonte de dans ce rapport. L'état arriéré de notre industrie minière est une consénérales.” quence naturelle de ce fait, que nos lois sanctionnent le système d'accorder les droits miniers aux propriétaires de la surface ou de vendre des ‘terres minérales.” Cela seul entrave, et empêche même tout à fait dans certains . districts, le déveluypement de nos richesses minérales ; et tant que nos lois minières ne seront pas changées, et qu’un système tout différent n’aura pas été adopté pour l'acquisition des gîtes minéraux, nous n’aurons, comme nous avons aujourd’hui, que très peu de mines en exploii:tion. En effet, Pécourage- d'abord les explorations sont découragées. Il est bie” évident que l'achat explorations. de grandes étendues de ‘terres minérales” conduit à ce résultat, parce que dans un vaste pays neuf comme le nôtre, les explorateurs ne tiennent pas à faire des recherches sur des terres concédées, Le don du droit minie:au propriétaire de la surface, ou le droit de préférence pour l'achat, sont aussi de nature à décourager ies explorations, car alors, lorsqu'un explorateur découvre une mine sous des terres concédées, elle ne lui eppartient pas, à lui qui l’a découverte, et c’est au contraire un cultivateur, qui depuis longtemps peut-être travaille son sol sans avoir jamais soupçonné l'existence de la mine, qui s’en empare, ou bien encore, c’est un spéculateur qui, en général, n’a jamais mis le pied sur ia terre. Cependant, quel droit, en

Droit naturel delexplora- justice, ont ces gens à cette nouvelle propriété dont ils n’ont en rien participé à la découverte et qu’un explorateur met au jour par ses efforts après de longues, patientes et, très souvent en ce pays, pénibles recherches ? Supposuns, par exemple, que ce soit une veine de 2,000 pieds de longueur avec | ; vw 4 + | k : : .

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squ'il une largeur moyenne d'environ 3 pieds 4 pouces, plongeant à un angle verne- régulier de 450, et que le poids spécifique du minerai soit de 3.5 en moyenne. » sur Dans ces conditions, un calcul très simple montre que si on exploite cette oprié- veine jusqu’à une profondeur de 1,000 pieds et sous 23 acres de la surface (2,000 pieds suivant la direction de la °ine, par une largeur de 1,000 ims pieds du côté du plongemert), on retirera ei iron un million de tonnes de minerai. Si donc un profit de 81 seulement, par exemple, peut être fait de ce par tonne de minerai sortant de la mine, on voit que le profit à faire ou la qu'à valeur réelle de la partie de la mine au-dessus de la profondeur de mille raies ; pieds, est d’un million.

de la Telle est la fortune qu’un explorateur a découverte, que lui seul indique d’une et crée pour ainsi dire, peut-être après de longs mois ou de longues années on de de courses ardues. Certes, il devrait avoir quelque droit au moins à une n’est partie de cette fortune ; et, cependant, le propriétaire de la surface l’en tème, dépouille.

xl est Mais si, par la loi divine et le droit naturel, cette propriété ne devrait Raisons polittra- pas appartenir au propriétaire de la surface, elle ne devrait encore moins inter. lui appartenir, et la vente de “terres minérales” ne devrait pas être és de autorisée par nos lois, pour des raisons politiques et économiques. . Car, si ntion le système actuel tend à restreindre le nombre des découvertes, il a aussi onsé- pour second résultat d'empêcher le développement des mines une fois order découvertes.

erres En effet, quand on découvre une veine à la surface, il faut s'assurer tains ” qu’elle se maintient en descendant, qu’elle ne se retrécit pas jusqu’à deve- > nos nir inexploitable, comme c’est souvent le cas, que la proportion du bon aura minerai reste assez forte dans la veine, que les difficultés d'exploitation mme provenant de l’eau ou d’autres causes ne seront pas trop grandes, etc., etc. effet, Il faut connaître tout cela avant que l'on puisse dire qu’il existe une chat bonne mine, et pour s’en assurer il faut explorer la veine souterrainement que au moyen de puits et de galeries. C’est là un travail très dispendieux, ; pas beaucoup plus qu’on ne le pense généralement, et il peut coûter bien des > au milliers de piastres et toujours quelques milliers. C’est aussi un travail vussi très difficile, souvent excessivement difficile, et même les ingénieurs des teur mines les plus instruits et les plus expérimentés commettent parfois as, à des erreurs, et chaque erreur coûte beaucoup d’argent : un homme incomong- pétent n'est-il donc pas presque certain d’échouer dans l’entreprise ? Qui ence fera ce travail? Qui sondera ainsi le terrain ? Evidemment, pas le culti- , en vateur, car, sil a le malheur de l'essayer, il dépensera tous les ans, en , en petites fouilles un peu partout, plus d'argent que la culture de sa terre ne arti- peut lui en rapporter ; et naturellement il ne saura jamais comment faire près ce travail, ni même quels résultats il obtient, en admettant, ce qui est très Sup- peu probable, qu'il en obtienne, Le district d'Hastings Nord, dans

vec Ontario, est partout cribié de petites excavations comme celles dont

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