SUR LA

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Exposition universelle de 1900. Congrès international des accidents du travail et aes assurances sociales, 5» session, Paris, 20 au 3o juin.

Les Accidents du travail et Vindustrie (séance de la Société d'économie sociale du 28 avril 1890). — Paris, imp. Levé, 1890. In-8 de 36 pages.

Extrait de la Réforme sociale, 16 juillet 1890.

Accidents du travail. Législation complète, mise à jour. Lois des 9 avril 1898 et 22 mars 1902. Décrets, arrêtés, instructions, circulaires, tarifs, tables de mortalité, barèmes, etc. — Paris, G. Roustan, 1902. In^. 4

Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898 modifiée par la loi du 22 mars 1902 et décrets du 28 février 1890. Loi du 3o juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. — Paris, Chevalier et Rivière, 1903. In-8 de 02 pages. 5

Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois des 22 mars 1902 et 3i mars 1906, et décrets d'administration publique. Loi du 3o juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. — Paris, Chevalier et Rivière, 1906. In-o de 36 pages. 6

Accidents du travail ; responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la loi

I. Ce travail comprend les ouvrages et plaquettes publiés en France relatifs aux accidents du travail ÇLoi du 9 avril 1898; travaux préparatoires; modifications successives; commentaires ; jurisprudence ; etc.).

Il a été préparé par M. Arthur Dagdin, ancien élève de TÉcolc nationale supérieure des mines, juge de paix de i'« classe à Lille.

du 22 mars 1902 ; décrets dés 28 février 1899 et 28 mars 1902. — Édition complétée par la loi du 3i mars 1900. — Paris, G. Roustan,

1905. Ia-8 de 44 pages. 7

Accidents dû travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victiittes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la loi du 2a mars 1902 et complétée par la loi du 3i mars 1900 ; décrets du ii8 février J899 portant règiemeiit d'administration publique ; décret du 28 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents. — Paris, G. Roustan, 1906. Petit in-8 de 44 pages. 8

Accidents du travail. Tarif des frais médicaux et pharmaceutiques, prévu par l'article 4 de la loi du' 9 avril 1898, modifiée par la loi du 18 mars 1906 (Arrêté du 80 septembre igoô); publié par TAsso- ^ation française des assurances sociales. — Paris, Duircm et'Piaat,

1906. I11-8 de 62 pages. 9

Adan (H.}. — Assurances contre les accidents. De la responsabilité civile

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matière d'assurances. Par Henri-François-Gustave Adan. — Paris,

Gauthier-Villars, i885. In-8 de 28 pages. 10

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— 3*^ édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'à ce jour. — Paris, «Gazette du Palais», 1902. In-8 de 268 pages.

Amendements au projet de loi relatif aux accidents du travail en discussion devant le Sénat (juin 1895). — Paris, Comité central des houillères de France (1896). In-8 de 1-6 pages. 13

Anoey (C). — Les Assurances de responsabilité : le» objets, les personnes et les faits dont on est responsable ; par G. Ancej, docteur en droit.

— Paris, A. Rousseau, 1906. ln-8 de 220 pages. 14

André et Guibourg. — Le Code ouvrier. Exposé pratique de la législation et de la jurisprudence réglant le travail bI les intérêts des ouvriers et apprentis; par Louis André, procureur de la République à Chartres, et Léon Guibourg, juge au tribunal de Provins. — 2^ édition, mise au courant de la législation et de la jurii^rudence, comprenant notamment le commentaire de la loi du i" avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels et de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail. — Paris, Chevalier-Marescq et C^^, 1898. In-8 de vn-248 pages. 15

Le titre de départ, pa^e i, porte : Supplément exposant la léaislation et la jurisprudence postérieures a la publication de l'ouvrage, — L ouvrage, c^està-dire la première édition, est de 1895.

André et Gnibonrg. — Le Code da travailr annota d après ia jiiwsprudeoce et les eirculaires mimstéiieHes. recueil métbodix^ibe de la législatioa eide la jurisprudence réglant la situation des travailleurs c4i de leurs^ employeurs ; par Louisr André, juge d'instruction au tribunal de la Seine, et Léon Guibourg^ procureur de la ttépublique k Nogent*sur-Seine. — Paris, Pichon et Durand -Auzias, igfoS. In-i6 de xvB-688 pages. .16

Angeli (De). — Voir Congrès international, 1900.

— V Initiative privée à Milan dans la prévention, l'atténuation et la

réparation des accidents du travail; par M. Ernest de Angelr, séna^ teur. — Évr^ux:, imp. Hérissey, 1900. In-8 de 12 pages. 17

Exposition universelle de igoo. Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, 5® session, Paris^ a& au 3o juin 1900.

Annexes à la loi du g avril i8g8 concernant les responsabilités des accidents. Décrets du 5 mars 1899; Arrêtés ministériels des 29, 3o et 3i. mars 1899 ; Barèmes. — Paris, Challamel, 1899. In*^ de 825 pages.

Arquembourg (Ch.). — Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, tenu à Dasseldorf; par Ch. Arquembourg, ingénieur des arts et manufactures, ingénieur délégué de TAssociation des industriels du Nord. — Lille, imp. DaneJ^ igoS^. Tn-8 de 16 pages. 19

Extrait du Bulletin de la Société industrielle du nord de la France, 1902.

Artibal (J.). — L'Assurance ouvrière à r étranger ; par Jean Artibal. — Paris, Société d'éditions scientifiques, 1901. In-8 de 1 16 pages. 20

— L'Assurance ouvrière en France et à l'étranger ; par Jean Artibal. —

Paris, chez Tàuteur, 29, rue d'Argenteuil, 1902. In-8 de 58 pages.

L'Assistance ouvrière en France ; exposé de la législation, suivi de documents sur la législation des sociétés de secours mutuels et des caisses d'État concernant l'assurance et les retraites, telles qu'elles fonctionnent légalement actuellement en France. — Paris, Chaix, 1887. ln-8 de 4^ pages. 22

Association française des assurances sociales, — Statuts et administration. Vœux et rapports relatifs au fonds de garantie contre Tinsolvabilîté des assujettis à la loi de 1898 sur les accidents du travail. — Paris, Secrétariat du comité permanent, 1906. In-8 de 24 pages. 23

Assurance et garantie contre les accidents du travail dans les mines. Travaux de la commission nommée par le comité (février-mars 1895). — Paris, Chaix, 1896. In-4 de 71 pages. 24

Astresse. — Traité général théorique et pratique des assurances mutuelles ; par Philippe Astresse, avocat k la cour de Paris, dircc-

leur de la « Revue des Assurances mutuelles », rédacteur en chef

du « Bulletin de Jurisprudence de l'Assurance ». Contenant les

textes des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'État, cir-

. culaires ministérielles, etc., et rexplication du titre 11^ section I, du

fv décret du 22 janvier 1868, de la loi dn 5 avril 1898 sur les sociétés

de- secours mutuels, des décrets des 28 février, 20 et 3o mars 1899

sur les sociétés d'assurances contre les accidents, de la loi du 4 juillet

vi 1900 sur les sociétés d'assurances mutuelles agricoles. — Paris,

y A. Fontemoing, 1901. In-8, 2 vol. 2S

Le faux titre porte : Bibliothèque juridique contemporaine, 11.

Aubin eau (E,). — Les Accidents oculaires da travaîL Étude médicolégale (loi du 9 avril 1898); par le docteur E. Aubineau, de Brest. — Angers, Germain et Grassin, 1904. In-8 de 64 pages. 2G

Extrait de V Ophtalmologie provinciale.

— Voir Ollive.

Au petit. — De la responsabilité des accidents agricoles; par Albert Aupetit, docteur en droit. — Paris, imp. E. Pigelet, 1901. In-8 de 83 pages. 27

Thèse de doctorat ; faculté de droit de Paris.

Auvillain (L.). — Les Ouvriers étrangers en France et les accidents du travail; par Louis Auvillain, docteur en droit, avocat à la cour d'appel. — Paris, Pichon et Durand-Auzias, 1906. In-8 de n-2i3 p.

Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 22 mars 1906.

Bach. — Les Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la loi du 22 mars 1902. Dernier état de la jurisprudence ; par Louis Bach, docteur en droit, avocat à la cour d'appel de Paris. — Paris, Pédone, 1906. In-8 de 82 pages. 2^

Badon-Pascal. — Mutualité et prime fixe. L'assurance obligatoire par l'État ; par M. Badon-Pascal, avocat, rédacteur en chef du « Journal des Assurances ». — Paris, administration du « Journal des Assurances », 1873. ln-8 de 38 pages. 30

Badon-Pascal et Gaschard. — Répertoire (Troisième) da « Journal des

assurances contre l'incendie, sur la vie, les accidents, la grêle, etc, », i883 à 1899 (inclusivement^ ; par Ed. Badon-Pascal, avocat, membre de la Société d'économie politique de Paris. Avec la collaboration de M. Gaschard, avocat à la cour de Paris. — Paris, administration du a Journal des Assurances », 22, rue Lepelletier, 1900. In-8 de 58o pages. 31

Le premier Répertoire (1873-1883) est de 1884.

Bailby. — Du fondement juridique de la responsabilité da patron dans les accidents du travail survenus aux ouvriers (évolution des théories vers celle du risque professionnel) en droit français et étran-

ger; par Henri Bailby, docteur en droit. — Bordeaux, imp. Y. Cadoret, 1900. In-8 de 196 pages. - 32

Thèse de doctorat; faculté de droit de Bordeaux, 29 juin 1900.

Bagnol (H.). — La Loi sur les accidents du travail avec les modifications apportées par le Sénat et la Chambre des députés le 21 mars ig02. Guide pratique de l'ouvrier victime d'un accident ; par Henri Bagnol, secrétaire de l'Office du travail, ouvrier syndiqué. — Paris, rÉmancipatrice, 1902. In-j6 de 3a pages. 33

Publication de 1' c Office du travail •.

Bancal (G.). — Texte complet de la nouvelle loi sur les accidents du travail du u avril i8q8, y compris le décret, avec une notice explicative sur ladite loi; par Georges Bancal, avocat. — Montpellier, imp. Firmin et Montane, 1899. In- 16 de 4o pages. 34

La couverture imprimée sert de titre.

Barbé (N.). — Chambre de commerce de Caen, Responsabilité des patrons en cas d'accidents arrivés à leurs ouvriers. Rapport présenté k la chambre de commerce par Noé Barbé, membre. — Gaen, imp. Le Blanc-Hardel, 1884. In-8 de i4 pages. 35

Barette (P.). — Les Accidents du travail et la chirurgie moderne. Les premiers soins k donner aux blessés ; par le docteur P. Barette, professeur de clinique chirurgicale. — Caen, Jouan, 1906. In-8 de 46 pages. 36

Baron. — Les Assurances populaires. Pétition tendant k la réforme de la loi du II juillet 1808, présentée au Sénat et k la Chambre des députés par A. Baron... — Paris, imp. de Moquet (1882). In-8. 37

Basly et Lamendin. — Discours prononcés à la Chambre le i3 mai i8gy

par les citoyens Baslu et Lamendin, députés du Pas-de-Calais, sur

la question des accidents et des délégués mineurs. — Lille, imp.

Lagrange, 1897. In-i8 de 47 pages. 38

Extrait du Journal officiel, -— La couverture imprimée sert de titre.

Batteur (E.). — Communication à la Société industrielle du Nord de la France sur les accidents industriels; par E. Batteur, ingénieur civil. — Lille, imp. Danel, 1888. In-8 de 11 pages. 39

— De la nouvelle loi sur les accidents industriels ; conférence du 4 flé-

cembre 1888 par E. Batteur, ingénieur civil, directeur d'assurances. — Lille, imp. Danel, 1889. In-8 de 19 pages. 40

Extrait du Bulletin de V Association des anciens élèves de l*Iiistitat indastrlel du Nord, — La couverture imprimée sert de litre.

— De la réparation en matière d'accidents du travail ; par E. Batteur,

ingénieur civil. — Lille, imp. Danel, 1898. In-8. 41

Extrait du Bulletin de la Société industrielle du Nord de la France*

■J - Baudry. — Blessures à F œil, à la suite d* accidents du iravaiL Simulation

et aggravation volontaire. 42

Beau de Rochas (Alph.). — Commentaire de la loi portant création d'une caisse d'assurance en cas d'accidents résultant de travaux ag^^l, cales et industriels, en ce qui touche la responsabilité des entr>,

^' preneurs; suivi de l'analyse des statuts de la Caisse sanitaire, asso-

ciation mutuelle des entrepreneurs pour la compensation des risques de leur responsabilité civile en matière d'accidents ; par Alph. Beau ^-^ de Rochas. — Paris, Lacroix, 1868. ln-8 de 127 pages. 43

Beaufreton (M.). — Les Accidents du travail; par Maurice Beaufretcm, avocat. — Paris,^ Office social du Sillon, 34, boulevard Raspail (1905). In-i2 de 76 pages. 44

Beau regard (P.)- — Voir Courcelles, Vassart.

Béchaux (A.). — Le Conarès international de Berne. La question des accidents du travail; par A. Béchaux, professeur d'économie politique à la faculté libre de droit de Lille. — Paris, Guillaumin et C'*, 1891. In-8 de i5 pages. 45

Extrait du Correspondant,

— La Législation internationale du travail ; par M. A. Béchaux, professeur k l'université catholique de Lille. — Mâcon, imp. Protat frères (189 1). In-8 de 11 pages. 46

Becker, Gallez et Moreau. — Les Accidents du travail. Guide du médecin-expert en matière d'accidents du travail, par le D'*L. Becker, conseiller sanitaire, médecin de district, médecin-expert d'associations professionnelles et de tribunaux d'arbitrage. Traduit d'après la quatrième édition allemande, par le D' Léon Gallez, médecinchirurgien de THôtel-Dieu du Ghâtelet, correspondant de l'Académie royale de médecine de Belgique, et le D' Camille Moreau, chirurgien en chef de l'hôpital de Charleroi, correspondant de l'Académie royale de médecine de Belgique, expert des tribunaux. — Bruxelles, H. Lamertin et Pérès, Maioine, 1908. In-8. 47

Bellaigue (A.). — Examen critique d* une proposition de loi relative à la responsabilité des accidents dont les ouvriers peuvent être victimes dans r exercice de certaines professions; par A. Bellaigue, président du bureau d'assistance judiciaire près la Cour de cassation. — Paris, Ghaix, 1884. In-8 de 20 pages. 4S Extrait de la Gazette des tribunaux, i4-i7 juin 1884.

Bellom (M.). — De la réalementation et de la surveillance organisées en vue de prévenir les accidents par la loi allemande du 6 juillet 1884 ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, secrétariat général du comité (1890). In-8 de 34 pages. 49

Extrait du Bulletin du Comité permanent du congrès des accidents du travail. — La couverture imprimée sert de titre.

Bellom (M.). — Étude des coe^icienis de risques adoptés en Allemagne en matière d'accidents du travail; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, secrétariat général du comité (1890). In-8 de 73 pages. 60

Extrait du Bulletin du Comité permanent du, congrès des accidents du travail, La couverture imprimée sert de titre.

— Etude sur les tribunaux industriels allemands. Communication faite

à la séance générale du 10 décembre 1890 de la Société de législation comparée, par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, Pichou, 1891. In-8 dé 36 pag«s. 51

Extrait du Bulletin de la Société de législation comparée.

— De Forganisation des caisses de secours pour les ouvriers mineurs en

Autriche ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, secrétariat général du comité (1891). In-8 de 78 pages. 52

Exlrait du Bulletin du Comité permanent du congrès international des accidents du travail,

— Étude des coejfficients de risques adoptés en Autriche en matière d'ac-

cidents du travail ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps dc.s mines. — Paris, secrétariat général du comité (1891). In-8 de 3& pages. 53

Extrait du Bulletin du Comité permanent du congrès international des accidents du travail,

— Étude des établissements d'assurance contre les accidents du travail

institués en Autriche par la loi du 28 décembre i88y; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, secrétariat général du comité (1891). In-8 de 86 pages. 54

Extrait du Bulletin du Comité permanent du congrès international des accidents du travail,

— Etude sur la loi allemande relative à l'industrie et sur les projets de

modification dont elle a été l'objet. Communication faite à la séance générale du i4 janvier 1891 de la Société de législation comparée, par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, richou, 1891. In-8 de 5i pages. 65

Extrait du Bulletin de la Société de législation comparée,

— La Statistique de morbidité en Allemagne et en Autriche. Communica-

tion faite k la Société de statistique de Paris, séance du 17 juin 1891, par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, Berger-Levrault et C^*^, 1891. m-8 de 10 pages. 56

Extrait du Journal de la Société de statistique de Paris,

— Les Lois d'assurance ouvrière à l'étranger, I. Assurance contre la ma-

ladie ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, A. Rousseau, 1892. In-8 de n-b70 pages. 67

— La Statistique de Vinvalidité et de la morbidité en Allemagne, en Au-

triche et en Suisse, Communication faite k la séance du 26 mai 1891

du congrès des sociétés savantes à la Sorbonae en 1891 (section / des sciences économiques et sociales), par Maurice Beliom, ingénieur au corps des naines. — Paris, Leroux, 1892. In-S de 20 pages.

Extrait du Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques.

Bellom (M.). — Les Lois d'assurance ouvrière à Vétranger. II. Assurance contre les accidents (première partie) ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines^— Pans, A. Rousseau, 1895. In-8 de xi-685 pages. 59

— Les Lois d'assurance ouvrière à l'étranger, II. Assurance contre les

accidents (deuxième partie) ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, A. Rousseau, 1896. Ih-8, pages è8i à i3o8. - 60

— De la responsabilité en matière d'accidents du travail. Commen-

taire de la loi du 9 avril 1898 et des décrets du 28 février 1890, portant règlement d'administration publique pour l'exécution de cette loi ; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, A. Rousseau, 1899. In- 12 de 890 pages. 61

~ 2° édition, entièrement refondue et mise au courant des travaux les

plus récents, de la législation et de la jurisprudence. — Paris, A. Rousseau, 1902. In-8 de viii-1007 pages. 62

— Les Lois d'assurance ouvrière à l'étranger; par Maurice Bellom, ingé-

nieur au corps des mines. Tome II. Assurance contre les accidents. Troisième partie (Annexes). — Paris, Rousseau, 1900. In -8 de 498 pages (p. i3ii k 1708). 63

— Les Lois d'assurance ouvrière à V étranger; par Maurice Bellom, ingé-

nieur au corps des mines. Tome II. Assurance contre les accidents. Quatrième partie. Supplément. — Paris, A. Rousseau, 1901. In -8 de IV-195 pages (pages 1711 à 25o5.) 64

— Voir Congrès international, 1900.

— Des relations mutaelles des diverses branches de l'assurance ouvrière ;

par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Évreux, imp. Hérissej, 1900. In-8 de 4o pages. 65

Exposition universelle de 1900. Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, 5« session, Paris, 25 au 3o juin 1900.

— Note sur des accidents survenus dans l'emploi des récipients à vapeur ;

par Maurice Bellom, ingénieur au Corps des mines, secrétaire de la commission centrale des machines à vapeur. — Paris, V^* Dunod, 1900. In-8 de 80 pages. 66

Extrait des Annales des mines,

-^ Les Assurances ouvrières devant le congrès de Dusseldorf; par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, 60, rue de FUniversité, 1902. In-8 de 82 pages. 67

Extrait de la Revue politique et parlementaire.

Bellom (M.\ — L'Assurance ouvrière à l'étranger, Gonféreace publique faite le 28 mars 1902 au Conservatoire national des arts et métiers, par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, 1902. In-8 de 87 pages. 6S

— Les Lois d'assurance ouvrière à fétranger; par Maurice Bellom, ingé-

nieur au corps des mines. Tome IL Assurance contre les accidents. Cinquième partie. Supplément (suite). Partie principale. — Paris, A. Rousseau, 1908. In-8 de 762 pages (p. 2509 à 8248 et xii). 69

— Étude sur le projet de réforme de l'assurance ouvrière en Autriche ;

par Maurice Bellom, ingénieur au corps des mines. — Paris, secrétariat général du comité, igoS. In-8 de 54 pages. 70

Extrait du Bulletin du Comité permanent du congrès international des accidents du travail,

— Les Lois d'assurance ouvrière à l'étranger; par Maurice Bellom, ingé-

nieur au corps des mines. Tome II. Assurance contre les accidents. Sixième partie. Supplément (suite). Annexes. — Paris, A. Rousseau, 1905. In-8. 71

— Les Lois d'assurance ouvrière à r étranger; par Maurice Bellom, ingé-

nieur au corps des mines. Tome III. Assurance contre Tinvalidité et la vieillesse. Première partie. — Paris, A. Rousseau, igoS. Iû-8.

Benoit. — Voir Ollive.

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Berluzeau. — Question sociale. Accidents. Appel aux travailleurs de toutes classes et de toutes catégories, aux chefs d'industrie, aux grands et petits propriétaires, unis dans un intérêt commun ; par A. Berluzeau, juge au tribunal de commerce de Jonzac. — Jonzac, Tauteur, 1898. In-i6 de 12 pages, 76

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Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, ai décembre 1901.

Berthîot. — Loi du g avril i8g8 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Accidents du travail. Commentaire pratique spécialement à Tusagedes ouvriers et employés ; par Albert Bertniot, inspecteur départemental du travail, secrétaire de la commission du travail de la Gôte-d*Or. — Dijon, imp. Sirodot-Carré, 1902. Petit in-8 de 55 pages. 79

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— 3« édition, revue et mise au courant de la jurisprudence. — Chalon-

sur-Saône, Bertrand, 1902. Petit in-8 de 64 pages.

— 4* édition (4o^ mille), revue et mise au courant de la jurisprudence et

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Exposition universelle de 1900. Congres internatio. al des accidents du travail et des assurances sociales, 5» session, Paris, aS au 3o juin 1900.

— Voir Congrès international, 1900.

Bigallet. — De la responsabilité du patron dans les accidents da travail ; par H. Bigallet, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1899. In-8.

Thèse de doctoral ; faculté de droit de Paris.

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Extrait du BaUetin de la Société industrielle du Nord de la Fnmce*

Bijleveld. — Rapport sur la question des accidents da travail dans les PaysSas; par M. Ch. M. A. Bijleveld, docteui^ en droit. — Évreux, imp. Hérissey, 1900. In-8 de 28 pages. 85

Exposition nmverielle de 1900. Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, Paris, a5 au 3o juin.

— Etat actuel du projet de loi sur l* assurance obligatoire contre les acci-

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Exposition universelle de looo. Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Paris, a5 au 3o juin.

— Voir Congrès international, 1900.

Billy. — L'Initiative privée dans la prévention et t atténuation des accidents du travail; par Marins Billy, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1902. ln-8 de 243 pages. 87

Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 1 4 juin 190a.*

Blanchard. — Étude du nouveau privilège général sur les meubles créé

par la loi du g avril i8g8 relative à la responsabilité des accidents

du travail; par Georges Blanchcird. — Paris, Larose, 1900. In-8 de

i47 pages. 88

Thèse de doctorat; faculté de droit de Grenoble, 9 novembre 1900,

Blanchet (A.). — Étude dune loi sur les accidents du travail en France ; par Augustin Blanchet. — Paris, au secrétariat de la Société d'économie sociale, 1897. In-8. 89 Extrait de la Rèjorme sociale,

Blanchon. — Voir Lemale.

filayier (A.). — Étude sur la guestlon de responsabilité civile en cas d'accidents; par A. Blavier, président de la Société industrielle d'Angers. — Angers, Germain et Grassin, 1888. In-8 de 22 pages.

Block (M,). — Les Assurances ouvrières en Allemagne. Rapport k TAcadémie des sciences morales et politiques sur les résultats d'une mission en Allemagne; par Maurice Block, membre de l'Institut. . — Paris, Guillaumm, 1895. In-8 de i35 pages. 91

Extrait du Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, par MM. Henry Verger et P. de Bouturel.

Blondet. — De la responsabilité des accidents du travail sous le régime du Code civil et delà loi du g avril i8g8 ; par Paal Blondet, docteur en droit. — Paris, L. Boyer, 1901. In-8 de 478 pages. 92

Thèse de doctorat; facullé de droit de Paris, 7 juin 1901.

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— Voir Congrès international, 1889.

Bôdiker. — Voir Congrès international, 1900.

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Exposition universelle de 1900. Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, 5® session, Paris, 26 au 3o juin 1900.

Boissard. — Les Accidents du travail. Législation actuelle ; réformes désirables ; législation comparée. Résumé des conférences données à Roubaix les 4> n et 18 février 1898 et k Tourcoing les 8, i5'et 2^ février 1898, par Adéodat Boissard, maître de conférences k la faculté libre de droit de Lille. — Arras et Paris, Sueur-Gharruey (1898). In-8 de 56 pages. 95

Extrait de la Revue de Lille, avril 1898.

Boîssier. — La Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents ; par André Boissier, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, 1900. In-8 de 220 pages. 96

Xhèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 2 juin 1900.

Bonnaud (F.). — Les Accidents du travail intéressant les organes de la vision; application de la loi du o avril 1898; indemnités allouées dans les divers traumatismes de l'œil. Par le docteur F. Bonnaud, médecin-oculiste de l'hôpital de Roanne, membre de la Société française d'ophtalmologie. — Roanne, imp. Forézienne, 1906. In-8.

Bonnefoy. — Les Accidents du travail. Commentaire k Tusage des juges de paix, des maires, des médecins et spécialement des greffiers de justice de paix, de la loi du 22 mars 1902, modifiant celle du o avril 1898, avec formules, etc., par G. Bonnefoy, greffier en chef du tribunal de simple police de Paris. 2® édition, revue et augmentée. — Paris, Marchai et Billard, 1908. In-8. 98

Boulet. — De la hernie par effort devant la jurisprudence française en

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Thèse de doctorat ; faculté de médecine de Montpellier.

Bouquet. — Le Médecin et la nouvelle loi sur les accidents (loi du g avril i8g8, mise en vigueur le i^'^ juillet i8gg); par le D' Joseph Bouquet. — Montpellier, imp. Deiord-Bohœm et Martial, 1899. ^^"^ ^® 4i pages.' 100

Bourgueil. — Commentaire pratique des lois des p avril i8g8 et 24 mai i8gg, et des décrets et règlements d'administration publique qui en ont été la suite, sur les accidents du travail ; par É. Bourgueil, procureur de la République k Perpignan. — Perpignan, imp. Latrobe, 1899. In-i6 ae 168 pages. 101

Bourguin. -7- De l'application des lois ouvrières aux ouvriers et employés de l'État, Conférences faites à TÉcole professionnelle supérieure des postes et télégraphes (mai et juin 1Q02) ; par Maurice Bourgoin, professeur agrégé à la faculté de droit de Pans. — Paris, Rousseau, 1902. In-i 8 Jésus de 180 pages. 102

Boutaud (E.). — Des clauses de non-responsabilité et de C assurance de la responsabilité des fautes ; des moyens de s'exonérer de sa responsanilité, spécialement dans le contrat de transport par terre et par mer, le contrat de travail, le louage d'immeuble, etc. ; par Elie Boutaud, docteur en droit. Préface de M. E. Thaller, professeur à la faculté de droit de Paris. — Paris, Rousseau, 1890. In-8 de vii-498 pages. 103

Bouyer. — De l'évolution de la responsabilité civile en matière d'accident du travail ; par Joseph Bouyer, docteur en droit. — Paris, L. Bouyer, 1902. In-8 de xxui-222 pages. 104

Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 18 mars 190a.

Boyer. — La Consolidation dans les accidents du travail; par M.Joseph Boyer, docteur en médecine. — Paris, Baillière et fils, 1908. In-8de vm-23o pages. 105

Thèse de doctorat ; faculté de médecine de Paris.

Brouardel. — Les Accidents du travail. Guide du médecin : Taccident ; procédure suivie dans le cas d'accident ; expertises médicales ; état antérieur des victimes; évaluation des indemnités; par Georges Brouardel, ancien chef de clinique médicale de la faculté de médecine de Paris, médecin-expert près le tribunal civil de la Seine. — Paris, J. Baillière et fils, 1908. In- 16 de 96 pages avec tableaux.

Les Actualités médicales.

— Voir Ollive.

— Les Blessures et les accidents du travail; par P. Brouardel, professeur

de médecine légale à la faculté de médecine de Paris. — Paris, J.-B. Baillière et fils, 1906. In-8 de xi-694 pages, avec figures. 107 Cours de médecine légale de la faculté de médeciae de Paris.

Brouchot (P.). — Des accidents du travail dans l'air comprimé et de rinjluence du risque professionnel sur la responsabilité des patrons; par Pol Brouchot, substitut du procureur de la Répuolique à Reims. — Reims, imp. de « Tlndépendant rémois », 1096. In-8 de 48 pages. -108

Brugeilles. — Ce que doit faire un ouvrier en cas d'accident pour béné^ ficier de la loi du g avril i8g8 sur les accidents du travail; parFernand Brugeilles, docteur en droit, inspecteur principal au contentieux des chemins de fer du Midi. — Bordeaux, imp. Gounouilhou, 1900. In-i6 de 82 pages. 109

— Complément indispensable au « Guide pratique pour l* exécution des

lois sur les accidents du travail » ; par Fernand Brugeilles, avocat, docteur en droit, juge de paix suppléant k Bordeaux. — Bordeaux, imp. Gounouilhou, igoS. ln-i6 de 16 pages. 110

Brugeilles et Dalfort. — Guide pratique pour l'exécution de la lot sur lés accidents du travail (loi du g avril i8g8) ; par Fernand Brugeilles, avocat, et André Dalfort, chef du contentieux aux chantiers et ateliers de Bacalan, k Bordeaux, i""* édftion. — Bordeaux, imp. Gounouilhou, 1899. In-i6 de i49 pages, 111

— Guide pratique pour l'exécution de la loi sur les accidents du travail,

— Bordeaux, 1900-1902. In-i6. 112

Bruneau (G.)- — Étude sur la responsabilité des patrons en matière d'accidents industriels; par M. G. Bruneau, docteur en droit, ancien juge au tribunal de la Seine. — Paris, Chaix, 1887. In-8 de 36 pages.

Brunot (C). — Les Accidents du travail dans les prisons, — Paris, Marchai et Billard, igoS. In-8 de 8 pages. 114

Signé : Gh. Brunot. — La couverture imprimée porte en plus : « Bevae pénitentiaire », bulletin de la Société générale des prisons, 27» année, no 5, mai

Bruschettini (A). — L'Assurance contre les accidents du travail en Italie; par le docteur Arnaldo Bruschettini, avocat. — Saint-Amand, imp. Bussières frères, 1897. In-8 de 47 pages. 115

Extrait de la Revue internationale des assurances, — La couverture imprimée sert de titre.

Bry. — Cours élémentaire de législation industrielle (Travail industriel et questions ouvrières ; propriétés industrielles ; délits de contrefaçon et concurrence déloyale; ; par Georges Bry, professeur k l'université d'Aix-Marseille, chargé du cours de léaisiation industrielle. Appendice contenant le commentaire de la loi sur les accidents et des autres lois concernant le travail industriel. — Paris, Larose, 1902. Iu-8 de 64 pages (p. 787 k 800 du Cours). 116

L ^ couverture imprimée «ert de titre.

Bry (L.)* — V Assurance individuelle contre les accidents; par Léon Bry, agent général de la compagnie « TUrbaine et la Seine ». — Paris,. Anger (i883). In-i8 de 4B pages. 117

Bulletin de F Association des industriels de France contre les accidents du travail. — Paris, 3, rue de Lntèce, 1894. In-8. 118

Ce bulletin semble ayoir paru annueilement : le numéro 6 est de juin 1894» le numéro 7 de juillet 1890.

Bulletin (nP 3) de V Association des industriels du Nord de la France con* tre les accidents. (Exercice 1898-1899.)-^ Première partie : rapports ; renseignements techniques ; jurisi)rudence. Deuxième partie : législation du travail : lois, décrets, circulaires et lettres ministérielles. — Lille, imp. Lefebvre-Ducrocq, 1900. In-8 de 127 et 1 18 pages. 119

Bulletin de la jurisprudence des conseils de pr ad* hommes et des accidents du travaily n° i, janvier 1904. — Paris, place Saint-André-des- Arts, 22, 1904- In-4 de 16 pages. 120

Abomiement : un an, France, ao fr.

Bulletin du comité permanent du congrès interraUional des accidents du travail, i'* année, n^ i (janvier 1890). — Paris, secrétariat du comité, 1890. In-8 de 38 pages. 121

Se continue actuellement encore. Chaque année forme un fort volume de ôoo à 900 pages. — Abonnement annuel : 10 £r. Un numéro : 3 fr.

Butor. — Le Risque professionnel et les accidents du travail dans les sociétés houillères; par Paul Butor, docteur en droit. — Béthune, imp. David, 1902. In-8 de 166 pages. 122

Thèse de doctorat ; faculté de droit de Dijon, 27 juin igoa.

Cabouat. . — Traité des accidents du travail. Exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898 (ouvrage contenant, en outre, Texplication des lois du 24 mai, des 29 et 3o juin 1899 ®^ ^^^ décrets portant règlement d'administration publique ou arrêtés ministériels relatifs à l'exécution de cette loij ; par Jules Cabouat, professeur de législation et d'économie industrielles k la faeulté de droit de l'université de Caen. — Paris, Larose, 1901. In-8, deux volumes. 123

— Réformes réalisées par la loi du 22 mars igo2 en matière d'accidents du travail; par Jules Cabouat, professeur de législation et économie industrielles à la faculté de droit de l'université de Caen. — Paris, bureaux des a Lois nouvelles 2>, igoS. In-8 de 102 pages. 124

Cacheux. — Voir Congrès international, 1889.

Caisse nationale de prévoyance italienne, — Voir Congrès international,

Cantagrel (S.). — Note sur la législation des accidents et V assistance ouvrière en Angleterre, en Belgique, en Italie et en France ; par

ACCID. DU TRAV. N® 1 5 2

Simon Cantagrel, ingénieur civil. — Paris, Chaix, 1887. ln-8 de 32 pages. * 125

Extrait des Mémoires de la Société des ingénieurs civils ^ mars 1887.

Capel. — La Maladie professionnelie et ta législation ouvrière comparée; par Raymond Capel^ docteur en droit. — Paris, A. Chevaher-Marescq, 1902. In-8 de ii-i3g pages. 126

Thèse de doctorat; faculté de droit de Paris, 17 décembre 1902.

Capitant (H.). — Da Recours soit de l'assureur, soit de l'assuré, contre le tiers qui, par sa faute, a amené la réalisation du risque prévu au contrat d assurance ; par Henri Capitant, professeur ae droit civil à l'université de Grenoble. — Pans, Larose et Tenin, 1906. In-8 de 33 pages. 127

Extrait de la Revue trimestrielle de droit civil,

Cardot. — De la Réparation des accidents du travail d'après le Code civil et d'après la loi da g avril i8gS. Discours prononcé le 17 octobre 1898, à Taudience solennelle de rentrée de la cour d'appel de Nancy, par M. Cardot, substitut du procureur général. — Nancy, imp. Wagner, i^^S. In^ de 44 pages. 128

Gardot et Schwanhard. — La Prévoyance et l'État, Livre I: I. La caisse nationale des retraites ; 11. Conférences sur l'assurance populaire;

f>ar Théodore Cardot, directeur de la compagnie d'assurances sur a vie « la Métropole ». Livre II : la prévoyance et l'État; par Emile Schwanhard, chef des bureaux à la compagnie d'assurances sur la vie a la Métropole »1 — Paris, Guillaumin et C'^, 1886. In-8 de 495 pages. 129

CarroU. — Voir Congrès international, 1900.

Cauwenberghe (Van). — Voir Van Cauwenberghe.

Champenois. — Chanibre de commerce de Chambéiy. De la Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leurs travaux ; par M. Champenois, président de la chambre de commerce de Chambéry. — Chambéry, imp. Nouvelle, 1889. ^^"4 ^® 9 ps^S^s.

Chardiny. — Commentaire historique et analytique de la loi da g avril i8g8, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail ; par Louis Chardiny, docteur en droit, avocat à la cour d'appel de Lyon. — Paris, Rousseau, 1898. în-8 de 35o pages. 131

— Nouvelle édition. — Paris, A. Rousseau, 1899. In-8 de 35o pages.

âharlier de Vrainville. — Formalités, compétence et procédure en matière d'accidents du travail ; par Charlier de Vramville, docteur en droit. — Paris, A. Rousseau, igoS. In-8 de xvi-23i pages. 132

Thbsc de doctorat; faculté de droit de Paris, 25 mars 1903.

Charlier de Vrainville. — Voir Vrainville.

Chàrmpnt (P*). — Les Lois d assurances sociales et ouvrières allemandes. Établissements thérapeutiques créés par les caisses d'assurances en Allemagne; par le docteur Pierre Charment. — Paris, 1908. In-8.

Chaufton (A.). — Les Assurances ; leur passé, leur présent, leur avenir, au point de vue rationnel, technique et pratique, etc., en France et à l étranger. Etudes théoriques et pratiques sur l'assurance sur la. vie, l'assurance contre les accidents, l'assurance contre l'incendie ; par Albert Chaufton, docteur en droit, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. — Paris, Chevalier-Marescq, i884-i885. , In-8, 2 vol. 134

— L'Assurance contre les accidents industriels ; conférence faite le

23 juillet 1889 k l'Exposition d'économie sociale, au Cercle populaire de l'esplanade des Invalides ; par A. Chaufton, docteur en droit, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. — Paris, Berger-Levrault et C*«, 1890. In-8 de 3o pages. 135

Extrait de la Revue des institutions de prévoyance.

— L* Assurance contre les accidents industriels; par M. A. Chaufton,

docteur en droit, avocat au Conseil d'État et k la Cour de cassation. — Paris, imp. Nationale, 1890. In-8 de 35 pages. 136

Coaférences à TExposition universelle internationale de 1889.

Chavigny (P.). — Diagnostic des maladies simulées dans les accidents du travail et devant les conseils de revision et de réforme de V armée et de la marine ; par le docteur P. Chavignj, médecin-major de 2® classe, répétiteur à l'École de santé militaire. Avec préface de M. le professeur A. Pierret, professeur de clinique des maladies mentales k la faculté de médecine de l'université de Lyon. — Paris, J.-B. Baillière et fils, 1906. Petit in-8 de xn-5i2 pages. 137

Gbevrier (A.). — Chambre de commerce de Chalon-sur-Saône,. Autun et Louhans. Responsabilité des patrons en matière d'accidents ; rapport par A. Cnevrier. — Chalon-sur-Saône, 1884. In-8. 138

Cbeysson (É.). — Exposition universelle de 1889. Congrès international du commerce et de l'industrie, tenu k Paris du 22 au 26 septembre 1889. La Législation internationale du travail; par M. E. Cheysson, ingénieur en chef des ponts et chaussées. — Paris, Guillaumin, 1889. In.8. 139

Rapport présenté sur la demande du comité d'organisation, 20 septembre 1889.

— Voir Congrès international, 1889.

— Organisation de l* assurance ; rapport présenté sur la demande du

comité d'organisation du congrès international des accidents du

travail, tenu à Paris du 9 au i4 septembre 1889 ; par Emile Cheysson, ingénieur en chef des ponts et chaussées, ancien directeur du Creusot, — Paris, Baudry et C»*, 1889. In-8 de i5 pages. 140

', Exposition universelle de x88g. Congrès intemaUonal des accidents du travail.

Gheysson (E.). — Congrès international des accidents du travail en 1889.

Noies présentées au comité permanent du conarès international

des accidents du travail sur le projet de loi a assurance contre

les accidents voté en première lecture par le Sénat; par M. É.

Il Gheysson, inspecteur général des ponts et chaussées, vice-président

I de la section économique et de législation du congrès des acci-

I . dents. — Paris, Guillaumin et C'*, 1890. In-8 de 19 pages. 141

*; Extrait àM Bulletin du Comité permanent da Congrès international des acci-

i . dents du travail. — La couverture imprimée sert de titre.

— La Faute lourde en matière d'accidents du travail; par M. É. Gheys-

son, inspecteur général des ponts et chaussées. — Paris, Baudry et C^% 1890. In-8 de i4 pages. 142

Extrait du Bulletin da Comité permanent da Congrès international des accidents du travail, •— La couverture imprimée sert de titre.

£ — Le Congrès des accidents de Berne ; par Emile Gheysson, inspecteur

général des ponts et chaussées. . Gonférence faite à la Société de

<C protection des enfants et apprentis, le 12 novembre 189 1. — Paris,

^ • Baudry, 1892. In-8. 143

; Extrait du Bulletin de la Société de protection des enfants et apprentis em-

ployés dans les manufactures,

— L'Assurance obligatoire contre l'insolvabilité en matière d'accidents.

Observations présentées, le a4 décembre 1896, devant la Société

^, d'économie sociale, par M. É. Gheysson, inspecteur général des

É ponts et chaussées. — Paris, Guillaumin et G'% 1896. In-8 de i4

i pages. 144

Extrait de la Réforme sociale.

K. — Les Accidents du travail. Observations présentées devant la Société

^' d'économie sociale les i4 février et i4 mars 1898, par M. Gheysson,

l inspecteur général des ponts et chaussées, ancien directeur du

Greusot. — Paris, Guillaumin et G'«, 1898. In-8 de 36 pages. 145

Extrait de la Réforme sociale, 16 avril et 1^' mai 1898.

— Voir GONGRÈS INTERNATIONAL, 1900.

La Chirurgie des accidents. Hernie traumatique. — Le Mans, imp. de rinstitut de bibliographie (1908). In-8 de 12 pages et a fig. 146

Cladière. — Chambre de commerce de Nevers. Séance du 25 octobre 1896. Assurances contre les accidents du travail. Rapport de M. Cladière. — Nevers, imp. G. Vallière, 1895. In-8. 147

Claude. — La Loi contre les accidents et la retraite pour la vieillesse; par Jean Claude. — Nancy, împ. Kreîs, 1904. In-8 de 8 pages. 148

Coône (J. de). -^ Congrès des accidents du travail (Berne, 1891). Mémoire sur r organisation des associations pour prévenir les accidents du travail. Rôle de l'initiative privée en matière de préventions ; par M. de Goéae, président du conseil d'administration de l'Association rouennaise pour prévenir les accidents de fabrique, membre du comité permanent. — Rouen, imp. Lecerf, 1891. Gr. in-8 de 64 pages. 149

— Les Associations pour prévenir les accidents du travail, leur rôle, les

résultats obtenus ; par J. de Coéne, président de l'Association normande pour prévenir les accidents du travail. — Rouen, imp. Deshays et C^*^, iSgS. In-8 de i5 pages. 150

Extrait du Bulletin de la Société industrielle de Rouen, 1895. — La couverture imprimée sert de titre.

Collège des entrepreneurs des bâtiments, à Milan, — Voir Urgence d'une