Partie philosophique

Nous disions au commencement de cet article : (t Le soulagement des pauvres est dc>

venu un problème si important pour les sociétés modernes que personne ne peai écrire aujourd'hui sur l'administration de son pavs sans dire oe qu'il pense de ce problème et des moyens employés on imaginés pour le résoudre, i»

A en juger par les projets que nous venons de reproduire, le soulagement des paavres nf serait qu'une question de pouvoir pour les uns et une question de liberté pour les antres.

L'auteur du dernier de ces projets s*eiprinit ainsi :

« 11 n'est pas un homme sérieusement dévoué au pays qui ne désire que eet important problème soit résolu en dehors de tout préjugé de parti et de toute préoccupation penoondle.

t(Quefaut>il?

« D'une part, il s'agit d'accorder à l'Etat les garanties qu'il peut légitimement revendiquer; d'autre part, il importe de ne pas méconnaître les droits et les prérogatives de la liberté individuelle.

« Sauvegarder les droits de l'Etat et assurer la perpétuité des fondations charitables, toat en laissant aux amis des pauvres la faculté de suivre les mouvonents de leur onar : tel est le problème à résoudre. » (1).

a De son côté le gouvernement répond :

« Le droit naturel et constitolioniiel^e frire le bien, nous le respectons : la charité privée, individuelle ou associée, qudque forme qu'elle affecte, quelque but qu'elle se propose, est et restera libre. Personne n'a iamais songé à lui imposer des entraves.

a Mais personne non plus n*a pa songer sérieusement à soustraire l'État à l'obligation de surveiller les institutions durables ou perpétuelles de bienfaisance et les libéralités fondées en faveur des indigents, à dénier le droit de domaine des administrations légales sortes dotations charitables, à repousser an sjsième de contrôle efficace que le temps ne parvienne point à dénaturer.

« Dans cette matière, le but du bieniaitenr, comme le devoir du législateur, est de tendre durables et certaines l'exécution et l'apf^cation des bienfaits : dès lors, le principe fonda-

(1) Jonrnal de Bruxelles, 1865, n*l«.

HOSPICES, HOPITAUX, etc. — Tit. II.

mental est de respecter la volonté du fondateur en la perpétuant.

a Pour donner à ce principe toute 8a force active, il ne suffit pas d'autoriser le bienfaiteur à régler arbitrairement, ou suivant une volonté parfois mal dirigée, les conditions du don ou du legs qu'il attribue aux indigents : il faut une règle commune à tous, qui régularise les élans même de la charité fondée, en vue d'en assurer, d'une manière durable, tous les effets.

« C'est là ce qui, à nos yeux, constitue la sécularisation de la charité, sécularisation qui a pour elle, dans notre pays, la consécration du temps : c'est ce que prouveraient , au besoin, les documents les plus respectables.

« A côté de la charité essentiellement privée et essentiellement libre, se place la charité sécularisée qu'il faudrait appeler plutôt régularisée : en effet, en la régularisant on la perpétue, on la fortifie, on la défend, on l'encourage.

a Régulariser la charité fondée, c'est rechercher et établir le contrôle de l'autorité, de l'administration; c'est proclamer que le domaine ou la saisifie des dons et legs en faveur des pauvres, appartient aux administrations légales on aux corporations dûment dotées de la vie civile; c'est investir ces administrations, comme oonaéquence du -domaine, de la faculté de toujours avoir une large part dans la gestion des libéralités; c'est reconnaître et proclamer le droit du fondateur de coopérer, par lui ou les siens, à cette gestion; c'est, en un mot, associer la charité légale et la charité privée à la pieuse mission de soulager l'indigence (1). »

Et le plus jeune de nos chefs diocésains répond au gouvernement :

« Votre système n'est en dernière analyse que le monopole de l'État et l'exclusion du principe religieux.

« La charité est une vertu chrétienne, descendue du ciel. Dès qu'elle parut sur la terre, elle fut, si je puis parler ainsi, christianisée et divinisée. Pour la séculariser aujourd'hui, il faudrait séculariser la foi et l'espérance, il faudrait même séculariser Dieu et le Ciel.

(1) Exposé des motifs du projet de loi sar les dons et legs charitables- (Documents parlera. lM-1855, n^OO.)

TOHB vni.

« Ses motifs sont religieux, car elle les puise dans l'amour de Dieu et dans respérauce d'une meilleure vie.

« Ses actes sont religieux, car le précepte de la charité fait partie des commandements de Dieu et l'aumône rachète les péchés.

« Ses moyens sont religieux, car la tradition nous montre que les ministres et les serviteurs de Dieu ont toujours été les intermédiaires entre les pauvres et les riches.

«La charité, en un mot, appartient à la religion et la complète. Il est impossible de la séculariser sans porter atteinte à la liberté des cultes, aux droits de l'Église, à la conscience des chrétiens (1). »

Ainsi posé, le problème est insoluble ; et ceux qui le posent de cette manière, cèdent, plus qu'ils ne croient, aux influences de position ou de parti qu'ils recommandent aux autres d'éviter. Pour nous, la question n'est pas de savoir quels sont en matière de charité les droits respectifs de l'État, de l'Église et des particuliers : personne n'a des droits en cette matière et tout le monde a des devoirs. Il s'agit encore moins de concilier ces prétendus droits par une transaction plus ou moins habile, plus ou moins .durable : on ne transige pas sur les devoirs. Soulager et, si c'est possible, prévenir la misère publique, voilà le vrai problème et celui-là ne s'accommode ni de préjugés, ni de préoccupations personnelles, ni de transactions; il tient aux entrailles mêmes de l'humanité, et veut être résolu parles principes qui régissent l'homme dans ses rapports avec rOrdre universel.

L'Église a eu tout le temps de le résoudre.

Depuis Justinien jusqu'au seizième siècle, elle a gouverné seule la charité publique et elle a pu ce qu'elle a voulu. Qu a-t-elle fait de ce long pouvoir? Elle a développé le sentiment de la bienfaisance, elle a provoqué d'immenses libéralités, elle a soulagé des malheureux sans nombre; il est juste de le reconnaître. Mais elle a produit en même temps deux grandes causes de misère, la main-morte et la mendicité. Tandis qu'elle secourait d'une part les

(1) De la liberté de la charité, par TÉvêque de Bruges, 1864, p. 8, 83 etsuiv.

HOSPICES, HOPITAUX, iw:.— Tn.IL

individas, elle ruinait la société de Tautre et se serait perdue avec elle sans le travail opiniâtre des Communes qui réparait la détresse des Etals. Nous ne lui en faisons pas de reproches; c'était la conséquence d*un système qu'elle croyait bon. Mais ce système devait, en se perpétuant, aboutir à une misère générale ; car plus elle excitait la charité, et plus elle amortissait de richesses; plus elle devenait riche, et plus elle multipliait son clergé au détriment des familles ; plus elle avait d'aumônes à distribuer, plus elle diminuait le goût du travail et la production au préjudice de la société. Il ne faut pas chercher d'autres motifs à l'oppo^tion qui s'est formée contre elle, aussitôt que les communes ont été affranchies.

Sans doute les abus qui s'étaient glissés dans l'administration de ses établissements, ont fourni des armes à cette opposition ; mais ce ne sont pas eux qui l'ont fait naître : elle est née de la main- morte et de la mendicité qui sont les vices propres et inséparables de la charité ecclésiastique. Aussi les premières mesures de législation que l'histoire nous montre à l'avènement des communes, ont-elles pour but d'arrêter les progrès de l'une et de l'autre* Les princes n'osent pas encore les attaquer de front ; mais ils s'essaient à retenir dans les familles le plus de biens qu'ils peuvent; ils autorisent le retrait de ceux qui en sortent ; ils mettent des bornes au droit de^fondation, à la constitution des bénéfices, à la multiplication des ordres et des établissements religieux ; ils s'efforcent de ramener au travail la foule des pauvres qui vivaient d'aumônes, et au seilième siècle ils décrètent déjà , en dehors de l'Église, nn système de secours laïques dont l'exécution est confiée aux magistrats de chaque lieu.

Si, à cette époque du moins, le clergé avait pu reconnaître les dangers de son système ; s'il avait suivi Charles-Quint et François l^^^dans la voie nouvelle où ils étaient entrés ; si bornant son rôle à la direction spirituelle de la charité, il en avait abandonné la direction politique et matérielle aux gouvernements, le mal aurait cédé peut-être aux efforts combinés de l'Église et de l'État. Mais, à part quelques esprits d'élite, tout le clergé, séculier et

régulier, repoussa ces innovations comme une atteinte aux préceptes et aux droits de VÉglise. Il lutta contre elles avec tonte l'influence qoe la religion peut donner à ses ministres, et amena les princes, les hommes d'État et les écrivains du XYIII* siècle, à saper l'Église elle-même pour avoir raison du sptème qu'dle voulait perpétuer.

La Révolution de 1789 a mis an terme à cette fausse et insupportable situation. Elle a placé le soulagement des pauvres aa rang des devoirs qui sont propres à l'État; et l'État dés lors a poursuivi seul la solution da problème que l'Église n'avait pas su résoudre. On sait le reste. La loi supprima la main-morte; et les biens qu'elle avait stérilisés, furent rendus an commerce, k l'industrie, à l'activité féconde des individus. Elle supprima la mendicité, donna du travail aux pauvres valides, et organisa pour les autres des secours à domicile oo dans les hospices. Elle réunit par eoramiine tout ce qui subsistait encore des anciennes fondations, et en forma un fonds d'entretien pour chaque municipalité. Elle laissa aox partioaliers la faculté et le soin d'aocroitre oe fonds d'entretien par des libéralités noorelles, et chargea les communes de suppléer éventuellement à son insuffisance \ elle institua pour le régir des administrations civiles sans exclore le dévouement religieux ; elle confia au gouvernement le contrôle général dn système, et se réserva, à elle seule, le pouvoir de Vaméliorer à mesure que l'étude et l'expérience Im en donneraient les moyens.

Nous l'avons déjà dit, et nons le répéterons sans nous lasser, ce système est an ebefni'cnvre. De quelque côté qu'on l'envisage, il »• pond, avec un égal bonheur, aux besoins de l'individu et aux nécessités de Tordre social : toute église ou parti, toute école ou doetriae, y trouve la liberté de répandre les notioasde charité, de philanthrope on de bienfûfanoB qu'elle professe; tout particulier y trouve la faculté de faire aux pauvres les libéralités que sa conscience lui commande; toat bîenfiûteor y trouve l'assurance qoe son wawn sera bien administrée; les maUieoreax de tonte «péoe y trouvent la eertitode de participer aox secours que la charité des particuliers leur des-

HOSPICES, HOPITAUX, ne. — Tir. 11. Sicr. I.

fine ; les coniinones y trouvent de puissants motifs pour veiller an sort des pauvres et pouir raméliorer, soit en favorisant le travail, la moralité et Tinstruction, soit en donnant pins d^efficacité ani moyens de soulagement qu'elles possèdent, soit en perfectionnant le service intérieur de leurs établissements; le gouver^ Dément enfin y trouve la possibilité de suivre et de réaliser tous les progrès qui peuvent étendre encore ou enrichir le domaine de la charité. Une seule chose est interdite à tous, c'est de mettre aux libéralités, quelles qu'el < les paissent être, des conditions qui changeraient le système de la loi , et encore cette interdiction n*a-t-elle rien de préjudiciable à personne, puisque la loi se contente de réputer non écrites les conditions de cette na> tare.

Ce système, TÉglise le connaissait, quand elle a fait avec la France le Concordat de 1801 ; et elle Ta accepté sans hésitation ni regret. Elle le connaissait en 1815, quand la Loi fondamentale des Pays-Bas Ta confirmé et maintenu ; en 1827, quand le St. -Siège a étendu le Concordat de 1801 aux provinces septentrionales du royaume; en 1850, quand le clergé a fait inscrire son indépendance et ses droits dans^a Constitution* belge; en 1832, quand Rome a lancé son encyclique contre les libertés de cette Constitution ; elle le connaissait à toutes ces époques et, dans aucune de ces occasions si solennelles, si décisives, elle n'en a contesté le principe, les moyens ou l'opportunité. Ceux qui l'attaquent aujourd'hui se* raient-ils plus soucieux de la religion et des pauvres que Pie YII, que Léon XII, que Grégoire XYI; ou leur raison plus haute at-elle mieux compris les intérêts de la Chrétienté?

Mais, nous dira-t-on, si rÉglisc n'a pas su résoudre le problème de la misère, l'État ne l'a pas résolu davantage ! Nous sommes loin de prétendre que l'État l'ait entièrement résolu; nous nous bornons à dire qu'il a seul les moyens de le résoudre et qu'il le résoudra lorsque le clergé de toutes les religions et les citoyens vraiment charitabl«*s lui prêteront le concours auquel il a droit.

Nous espérons le prouver bientôt.

SacT. I. — Principes généraux de la charité.

1. Il n*y a qu'une charité, c'est celle qui compatit et subvient aux besoins d'autrui.

Dieu qui l'a mise en nous, ne lui a pas donné de nom, et il est misérable de disputer sur ceux qu'elle a reçus des hommes. Amour du prochain, humanité, philanthropie ou bienfaisance, peu importe ; elle vient d'une source qui mérite le respect de tous, à quelque église, école ou parti que l'on appartienne.

Peu importe aussi les motifs qui l'inspirent, pitié naturelle, devoir ou religion, pourvu qu'ils soient désintéressés. Le Christ n'a pas deoiandé au pharisien s'il croyait en^i.

Peu importe enfin de quelle manière elle se manifeste, par des conseils ou des actes, par des aumônes éphémères oa des fondations. U suffit qu'elle fasse du bien.

2: Elle est indtpiduelle de sa nature. Pour être charitable, il faut avoir un cœur, il faut sentir et donner du sien. Or il n'y a de sensible que l'individu, l'individu seul a quelque chose à soi et peut le donner; l'État par conséquent ne saurait être charitable. Un écrivain du renom disait en 1848 : « SM'individu a des vertus, la nation n*en saurait-elle avoir? La nation tout entière a un ccDur aussi ; elle peut avoir des vertus et des vices, des qualités et des défauts (1). » Cet écrivain se trompait, ou plutêt il voulait donner le change aux passions qui agitaient alors son pays. Quoiqu'on fasse, le cœur d'une nation ne sera jamais qu'une image. Les qualités qu'on lui prête n'appartiennent qu'aux individus dont elle est composée, et si elle s'avisait d'être vertueuse ou charitable à leur place, la vertu et la charité seraient bientôt éteintes. Les ressources dont elle dispose proviennent de l'impôt, et l'impôt, s'il devait défrayer les sentiments delà charité nationale, aurait ruiné bientôt les individus. Sachons donc être vrais : lorsqu'une nation intervient dans le soulagement des pauvres, ce n'est point de la charité qu'elle fait, c'est de la politique ou de l'administration.

Ce que nous disons de l'État, nous devons le dire de l'Église. Qu'on l'envisage comme so-

M. Tliicrs, rapport sur l^assislancc pabliqne.

HOSPICES, HOPITAUX,, etc. — Tit. IL Sect. H.

ciété oa comme aatorité, PË^lise' n'a d'autre cœur que celui des ministres et des fidèles qui la composent. Elle n*a d'autres ressources que celles dont la piété des particuliers Tenrichit, et quand elle s'occupe des paurres dans ses conciles, dans ses synodes ou ailleurs, c'est de la politique et de l'administration religieuse qu'elle fait."

II en est de même des institutions qui se forment dans l'Église et dans l'État. Les cornmunes, les bureaux ou commissions de bienfaisance, les diaconies, les congrégations hospitalières et autres, les chapitres, les fabriques, ne sont que des personnes fictives ou des agences,^ aussi incapables de charité que TEtat ou l'Église dont elles font partie.

11 en est de même enfin des associations privées ou libres. Elles n'ont d'autre charité que celle de leurs membres, et la direction commune qu'elles cherchent à lui imprimer, est encore de la politique ou de l'administration.

S'en suit-il d^là qxsé ni l'Église, ni l'État, ni les associations ne doivent s'occuper de charité, et qu'il faut laisser aux individus le soin d'être charitables chacunà sa manière et à son point de vue? Non. Si la charité est individuelle d^ns son princi pe, elle est jocta/e dans son but. Dieu nous l'a donnée à chacun pour la satisfaction de tous, pour l'utilité publique, pour le bien de l'humanité; et celui- là trompe les desseins de la Providence , qui la détourne de ce but au profit d'une croyance ou d'un parti. Que la philosophie et la religion promettent aux bienfaiteurs du pauvre les récompenses d'une vie meilleure ; que les hommes se déterminent à faire le bien par le retour qu'ils en espèrent dans un autre monde ; ce n'est pas nous qui renierons ces promesses et ces espéraifces. Mais pour être récompensée au ciel, la charité en a-l-elle moins un but terrestre?

Qu'un prêtre s'écrie dans un saint enthousiasme : (c II n'y a rien de plus vil que la mendicité; et pourtant les mendiants attroupés À 1a porte dei temples sont de la plus grande utilité pour l'Église; ils en forment le plui bel ornement : sans eux, l'Église ne saurait atteindre la plénitude de sa perfection! » Nous le comprenons ; mais faudra t-il main-

tenir la mendicité pour Tornement et le perfectionnement de l'Église? Que l'on dise à des cœurs orgueilleux et durs : « Les pauvres sont nécessaires k votre salut ; Dieu les a créés poar ouvrir aux riches les portef du paradis. »

Nous le comprenons encore ; mais faudra-t-il entretenir la pauvreté pour donner aux riches l'occasion de se sauver? Faudra-t-il subir les mauvaises lois , les mauvaises institutions et les mauvaises mœurs qui engendrent la misère publique, afin que les pauvres continuent de se multiplier pour le salut des riches? Non.

La charité qui ne vise point à réduire leur nombre en même temps qu'elle les soulage, est une charité incomplète ou fausse. Poar être vraie, elle doit revêtir le double caractère d'une vertu individuelle dans, son principe et sociale dans son but. Pour être complète, elle ne doit pas seulement soulager, et soulager au hasard les maux qu'elle rencontre; elle doit encore les conjurer, les prévenir, les empêcher.

Or, pour atteindre ce but , il faut que chaque nation ait un système de bienfaisance publique, auquel tous les efforts de la chanté individuelle viennent se rallier.

Un système de bienfaisance publique, vat-on s'écfier ! Mais alors la charité ne sera pas libre I Elle ne sera pas religieuse ! Ce sera de la charité laïque, civile, se'cularisée, légale, administrative, officielle! (l)Qoe l'on se rassure. Elle sera ce qu'Ole doit êlrc, religieuse dans son principe, sociale dans sou but el,si chacun remplit son devoir, efficace dans ses résultats.

Voyons donc quels sont les devoirs respectifs de rÉtat, des églises, des associations et des particuliers.

Sect. II. — Mission de TÈiaL

\ . Malgré les progrès de la science en général et de la politique en particulier, il y a peu de personnes encore qui se fassent de TËtat une idée juste et claire. Commençons par le définir, ce sera peut-être un moyen de lerer quel:|ues scrupules.

1/Etat n'est plus comme autrefois Frédéric l.

(1, De la liberté de la charité, par TEvèquc d' Bru^ps, rhap V.

HOSPICES, HOPITAUX, itc. - Tir. II Sbct. II.

Louis XIV ou Joseph II; c'est TËiFe moral qui résumeioas les individus, UnnlesintérétSi tous les pouvoirs d'une nation :

Sous le rap})ort des individus qui le composent, il forme un Corps politique, une Société de citoyens {Civitas);

Sous le rapport des intérêts qui sont propres à cette société et partant communs à tousses * membres, il forme un Établissement que Ton désigne sous le nom de Chose publique {Iles publica);

Sous le rapport des pouvoirs qu*il exerce pour la satisiaction de ces intérêts, il fonne un Gouvernement {Jurisdidio et Imperium).

L*Etat embrasse donc Tuniversalité des citoyens, sans distinction de rang, de fortune et d'opinion; riches et pauvres, juifs et chrétiens, fonctionnaijres et particuliers, prêtres et laïques, il les représente». tous collectivement. Mais , remarquons ce point qui est capital , il n''absorbe pas les individus. Au contraire il laisse à chacun sa personnalité, son intérêt et son droit; il n'a même d*autrc objet que la conservation et le développement régulier de toutes les individualités. Seulement, et grâce à la loi de la sociabilité humaine, il les at* tire à lui comme h un centre commun où elles forment ensemble Lopiiiiou publique, Tintérét public,, la puissance publique; et, cela fait, il réagit sur chaque individu séparément, par des institutions et des lois qui sont Tonivre de tous. Voilà Tessence de TÉtat, son mécanisme, et en même temps les raisons qui le rendent vraiipent capable de satisfaire à tous les besoins de la Société.

Ainsi conçu et constitué, a-t-il une mission quelconque relativement à cette partie de la Société qu'on appelle les Pauvres et qui ne comprend pas seulement les indigents, les nécessiteux et les misérables proprement dits, mais encore cette foule de gens qui sont prêts à le devenir au moindre revers?

S. Nous Tavons dit nettement et nous le re> disons pour en Gnir avec les équivoques, TËtat est incapable de charité; par conséquent, s'il a une mission à remplir envers les pauvres, ce n'est pas celle d'être charitable. Il doit laisser ce soin aux individus, à qui seuls la nature a drparti le don d'aimer et de compatir.

Mais que deviendront les pauvres si la charité individuelle ne répond pas à leurs besoins, si .elle dévie de son but, si une administration négligente, infidèle ou malhabile en paralyse les effets? Que deviendront les riches, si nulle antorité ne s'interpose entr'eux et les pauvres? Que deviendra la Société, si le nombre des pauvres croissant toujours, on n'a d'autre barrière à leur opposer que celle des aumônes, c'est à dire la fortune des riches ?

Ceux qui repoussent aujourd'hui l'intervention de PKtat, ou qui la bornent à protéger les œuvres delà charité individuelle et libre, n'ont pas examiné ces questions; ils ignorent sans doute que le temps des Jacqueries était justement celui ou régnait la liberté des aumônes et des fondations; ils ne comprennent pas les lois terribles qu'il a fallu faire au quinzième siècle et renouveler dans les siècles suivants, pour arrêter les déportements de la misère. S'ils avaient étudié ces lois et les événements qui les ont provoquées, ils reconnaîtraient avec nous que l'État a une grande et difficile mission «i remplir, non. seulement envers les pauvres, ' mais encore envers les riches, envers la Société.

3. Quelle est celte mission? Elle consiste uniquement à fonder un système de bienfaisance publique, en prenant pour base la charité individuelle, et en la dirigeant d'une manière uniforme et constante vers le but qu'elle doit atteindre.

Tel est le système de l'an V. Le législateur qui l'a fondé a pris soin de la baser sur la charité individuelle; c'est le plus grand service qu'il pût rendre à la religion et à la philosophie. 11 a donné à la charité individuelle une direction et une organisation qui lui permettent d'atteindre son but; c'est le plus grand service qu'il pût rendre aux pauvres. 11 a élevé «litre les pauvres et les riches une autorité qui fsssure tout le monde ; c'est le plus grand service qu'il pût rendre à la Société.

Mais, ne nous y trompons pas, les lois qu'il a faites sur les dons et les legs de charité, fur les hospices et les bureaux de bienfaisance, ne conslilucnt {;as seules son système. Il a compris que les secours publics, de quelque manière qu'on les organise cl qu'on les distribue,

HOSPICES, HOPITAUX, etc.-Tit. IL Sict. II.

ne sont pas des remèdes contre la misère pu-> blique; et il a cherché les moyens d*en tarir la source, dans l*éducatîon du peuple, dans Téco* nomte sociale, dans l'amélioration des mcears, des institutions et des lois. Il a compris que la Féodalité avec ses ordres et ses corporations, avec ses droits seigneuriaux et ses privilèges, avait affaibli tous les liens qui unissent Thomme & la Famille et le citoyen à TÉut; et il a taché de les fortifier. Il s'est appliqué, avec un patriotisme sans exemple dans l'histoire, à exciter toutes les vertus domestiques et civiques, à ranimer les sentiments natureb et vrais, i répandre les notions du devoir et du droit, à donner un but salutaire aux lettres et aux arts, k utiliser les cérémonies et les fêtes, k ennoblir les instincts et les goûts populaires, a rendre le travail honorable, à faciliter la subsistance publique, à supprimer ou alléger ' les impôts les plus onéreux et les plus inégaux, à simplifier enfin et à étendre le bonheur du peuple en simplifiant et en élevant ses besoins.

Cette grande et saine politique formait le complément da son système. H comptait bien extirper ou préyenir par elle cette foule de maux, si tenaces et si redoutables, qui naissent de nos propres fautes, individuelles ou communes; et il espérait que, ceux-là diminués ou disparus, la diarité publique soulagerait aisément les autres. Mais ce complément a bientôt manqué ; une autre politique est survenue qui a mené les peuples à la guerre, épuisé les finances de l'Etat et recommencé les abus. Les abus ensuite ont ramené les révolutions, et les révolutions ont laissé après elles une politique effrayée qui n'ose plus même approfondir les plaies de la Société.

Ce n'est pas toutefois que la politique de iiotra temps soit indifférente au bien public. Au^ntraire elle est pleine d^intentions honnêtes et bienfaisantes.

Elle encourage les crèches et les écoles gardiennes pour les petits enfants ; elle établit des écoles manufacturières, des ateliers d'apprentissage^ des colonies agricoles et des cités ouvrières ; elle distribue des instruments et des outils perfectionnés à l'ouvrier, de la chaux et des semences au cultivateur; elle assainit les demeures pauvres ; clic crée des caisses dVpar-

gne, de prévoyanœ et de retraite; elle donne des prix de propreté, de courage et de dévouement; elle publie des musées populaires; die fiiît de nouvelles lois sur les défrichements, sur les dépôts de mendidté et les éoolea de réforme, sur les monts-de-piété, sur le domidie de secours, sur les sociétés de secours motoels - et sur le régime des aliénés ; die a des subsides pour les souffrances de tout gemre ; die a des sympathies et des encoaragements pour toutes les entreprises de charité. Mais au milieu de «s efforts assurément louables, quelle faiUesse! qudle peur! quels sacrifiées! Pour épargner la richesse, die entretient des impôts indirects et des octrois qui grèvent l'industrie, le oommeree et Falimentation publique. Pour augmenter le travail, elle multiplie les besoins, et pousse ao luxe, à la dépense, à la consommation k pins effrénée. Pour satisfaire aux dédn qa*dle exdte, elle livre k l'exploitation toat œ qui tente la cupidité des spéculateurs: peu inaporleqae l'industrie s'empare des productions les plus essentielles k la vie du peuple et les transforme en snperfluités, pourvu que l'on labriqae et que l'on vende; peu importent Tagiotage, l'accaparement et la fraude, pourvu qu'on fasse fortune. Pour ménager les partis, die laisse tomber de ses mains Téducation, os levier nécessaire à tout gouvernement et Tunique soutien des états libres : les fêtes, la littérature, les théâtres ne s'adressent plus qu^à la curiosité ou à l'émotion des seas; lardigion redevient somptueuse, formaliste et intéressée ; la dispute et la division sont partout : les hommes du poiKoir craignent de puiser leur lumière et leur force dans l'étude des Lois naturelles, dans l'histoire, dans la vérité de tous les temps , et demandent à ropinion dn jour la permission de gouverner sans bruit; ils cèdent au nombre, aux circonstances, à la pression des intérêts coalisés, et tandis qalb transigent avec tout, la main-morte se rétablit de fait, la mendicité reparait sons des formes nouvelles, l'inégalité des conditions ne cesse de grandir et la misère gronde à eôtéda fortunes les pins brillantes.

Cette situation nous alarmerait, si ék devait se prolonger : car elle ne le pourrait qu'en s'aggravant. Mais elle est heureusement pas

HOSPICES, HOPITAUX, etc. - Tir. IL Sut. IIL

sagère, oomme le$ causes qui Pont produite et il nous semble que le moment d'en sortir approche à grands pas. La Belgique s'est donné en J830 tous les genres de liberté qui peuvent faire le bonheur d'une nation et elle s'en est montrée digne par l'ordre qu'elle a su conserver au milieu des épreuves les plus difficiles. Il lui reste à montrer qu'elle en est digne sous un antre rapport, et pour cela elle doit achever son éducation politique. Une grande liberté conduit d'abord à l'exagération de Vindividua- Uté; et alors chacun veut être soi, on aime à marcher seul, on se défie des influences les plus légitimes, on craint de s'amoindrir en accep* tant une direction quelconque; on a peur enfin d'être gouverné et l'on ne demande au gouver> nement que la sécurité des intérêts et des droits particuliers. Dans cette première période, la politique du gouvernement se rapetisse à la taille des individus; elle cherche k hm la part de chacun, du riche et du pauvre, du maitre et de l'ouvrier, du savant et du capitaliste, du littérateur et du rentier, du prêtre et du philosophe, du catholique et do protestant.

Cependant aucune de ces classes n*est satisfaite; «lies le sentent bientôt et demandent qoelque chose de plus. Alors une autre phase d'éducation commence : les individus sortent de lear isolement; ils se rapprochent, ils se eonoertent, ils consentent à accepter une direcU<m commune, et se constituent en attaeiations de tonte nature pour agir sur le gouvernement. Dans cette seconde période, la politique devient plus im poissante encore que dans la première; elle louvoyé entre les partis qai divisent la nation, eUe s'épuise à contenir les ans, k modérer les autres, k résister, à combattre, et quand elle est k bout de forces, elle transige. C'est ainsi que la charité même, ee lien saoré qui doit unir tous les hommes, est devenue un sujet de division parmi nous, et on des embarras les plus graves pour le jpoQvemement*

Eh bien! cette division cessera, nous en avons la certitude. Déjà l'on commence k se lasser de tmites ces tendances partielles et diverses qoi entravent la mission de l'État ; on aspire k Tunité; on veut une politique qui nous y mène;

on veut enfin on gouvernement qui sache for^ mer l'opinion du pays et dégager l'intérêt public des luttes où il menace de succomber.

C'est la troisième phase de notre éducation qui s'ouvre. Puisse-t^Ue s'accomplir heureusement!

Sbct. III. — Concourit des Èglùes et des Associations*

Nous avons vu que les églises et les associations de toute espèce sont aussi incapables de charité que l'Etat. Mais, si elles participent de l'Etat sous ce rapport, elles s'en distinguent sous un autre : elles n'ont pas, comme lui, l'autorité et l'unité nécessaires pour fonder un système de bienfaisance publique. Quelle est donc leur mission ? La voici : Elles sont les auxiliaires du système fondé par l'État.

Expliquons-nous.

Quelle que soit la forme ou la structure de ce système , il doit avoir pour base la charité des individus ; nous l'avons démontréailleurs et nous avons constaté en mêmetemps que celui de Fan V n'a pas d'autre base. Mais la charité individuelle est un sentiment libre, volontaire et spontané de sa nature ; elle ne se commande point et l'État la commanderait en vain, puis qu'il est sans empire sur les consciences et sur les cœurs. H ne peut qu'en régler l'exercice et en assurer les effets ; le reste appartient k la religion, à la philosophie et à l'art, qui ont seuls le privilège de gouverner les sentimenU. Par conséquent les églises et les associations de charité doivent prêter k l'État le concours spirituel et moral dont il a besoin pour Tezécution de son système ; elles doivent le servir oomme auxiliaires soos peine de compromettre le sort des pauvres et les intérêts de la société.. Qu'elles enseignent donc et répandent l'aniior du prochain, qu'elles stimulent la commisération des riches, qu'elles provoquent les bonnes œuvres et les dévouements individuels, qu'elles fécondent enfin le sentiment sur lequel repose te système de la bienfaisance puïdique; et ee système auru bientêt réalisé toutes les êspéranoes qu'il est possible de concevoir poor le bien de Thumanité. Que si an contraire elles refusent k l'Eut le concours qu'il leur

HOSPICES, HOPITAUX, etc. ~ Tit. II. Sect. IV.

demande, si elles prétendent avoir chacune un système particulier, leurs efforts , quelque honorables qu*i1s soient en eux-mêmes , n*aboutiront qu^à des luttes inutiles, au désordre et peut-être à une fatale réaction.

Ici se présente une question très-délicate.

L^État peut-il contraindre les églises et les associations à lui prêter le secours spirituel et moral dont nous venons de parler? Nous n'hésitons pas à résoudre aiTlrmativement cette question, en ajoutant toutefois que ses moyens de contrainte ne peuvent être des moyens répressifs. En matière de charité, comme en matière de foi, il n*y a ni responsabilité ni répression possible : celui qui donne aux pauvres sans se conformer au mode prescrit par la loi, ne commet ni crime, ni délit, ni contravention ; il y aurait par conséquent sottise et cruauté à le punir. Mais d'autre part TÉtat a certainement le droit de défendre son sys« tème de bienfaisance publique par des moyens préventifs.

L'un de ces moyens consiste à refuser aux églises et aux associations toute personnification civile à l'effet de représenter les pauvres dans la possession, l'administration et la distribution des biens, que la charité individuelle affecte à leur soulagement. On a soutenu à ce propos que la charité est d'obligation dans l'Église catholique, et qu'en refusant au clergé, aux congrégations régulières et aux établissements catholiques la faveur de recevoir et d'administrer les biens qu'on leur donne pour l'entretien des pauvres, la loi empêche l'Église de remplir sa mission. Si cette objection était fondée, les églises prolestantes et juives, les associations laïques et même les individus pourraient la faire avec autant de raison que l'Église catholique; car la charité est obligatoire dans toutes les églises et pour les particuliers comme pour les associations. Mais la dharité dont le Christianisme fait une obli« gation aux chrétiens, n'a rien de commun avec la possession et l'administration des biens donnés ou légués au profit des pauvres. C'est ce que l'Église catholique a reconnu elle-même.

Elle s'est laissée prendre une fois aux biens temporels de la charité ; elle a voulu en avoir la propriété et l'administration ; elle les a sou-

mis à ses propres lois et à ses propret tribunaux ; elle a prétendu en être la gardienne, l'arbitre, la dispensatrice, et pour le devenir elle a abaissé jusqu'à l'humiliation, les Rois, les Seigneurs et les Cités du moyen-âge. Celle prétention a fait un moment sa richesse ; mais elle a failli la perdre ensuite, et mieux inspirée aujourd'hui, elle se contente de la direction spirituelle qui lui appartient en matière de charité, comme en matière de foi. Il en est ainsi dans tous les pays où le catholicisme a cessé d'être la religion de l'ÉtaU A la vérité elle ne désavoue pas les efforts que Ton l^nle pour lui donner un autre rôle, et c'est peutêtre un tort, puisque son silence entretient dans les esprits une inquiétude et uue agitation qui ne sont propres à fortifier ni laatorité civile ni l'autorité religieuse. Mais toujours est-il que depuis longtemps elle ne réclame plus aucune part dans la direction politique et matérielle de la charité. Ce sool quelques partisans d'une liberté impossible qui en réclament une pour elle, sans se douter do mal qu'ils lui feraient, si leurs vœux étaient exaucés. Oui, nous le disons avec la conviction la plus profonde, rendre à l'Église catholique la mission et les moyens qu'elle avait autrefois de soulager les pauvres, ce serait sa mine dans la situation actuelle des sociétés. Son salut est dans lé râle purement spirituel et moral que lui a donné le Concordat de 1801, et dans le concours qu'elle doit prêter au système de la bienfaisance publique fondé par l'État.

Sect. IV. — Devoirs du citoyen^

C'est à vous, citoyens de toute condition et de toute croyance, que nous nous adressons pour finir. Quelle que soit la diversité de vos sentiments religieux et de vos idées politiques, vous êtes les membres d'un même État et roos n'avez tous ensemble qu'un même intérêt.

Écoutez-nous au nom de cet intérêt commun, qui ne trompe jamais, quand on l'interroge avec bonne foi.

Vous avez vu que la charité est ludividiie/ie dans son principe et sociale dans son bot;

Vous avez vu que la mission de TËtai est de fonder un système de bienfaisance publique.

HOSPICES, HOPITAUX, etc. — Tit. H. Sect. IV.

en prenant pour ba$e la efaarîté des îndÎTidus, et en la dirigeant d^une manière uniforme et constante vers le bot social qu'elle doit atteindre;

Vous avez vu que la mission des églises et des associations est de seconder TÉtat dans l'exécution de ce système, en fécondant le principe qui en forme la base ;

Il nous reste à dire quelle est votre mission, à vous qui êtes la chair et les os de la charité. Votre mission se résume en deux mots : c*est de faire^, chacun selon vos moyens, le plus de bien que vous pouvez aux nauvres, en vous conformant au système de TÉtat.

I . La première partie de cette proposition ne fut jamais contentée. Toutes les religions Tadmettent; on la prêche dans toutes les églises; on renseigne dans toutes les écoles, et, nous le disons k Thonnenr de notre pays, la pratique n*y est pas restée au-dessous de renseignement. Pourquoi donc ce pays, si religieux et si riche à la fois, ne peut-il suffire k Tentretien de ses pauvres sans le secours des impôts? Pourquoi chaque année TEtat, la Province et la Commune doivent-ils suppléer à celte insuffisance par des subsides qui aug* mentent toujours ? Quelles sont les causes de ce phénomène? Ce n'est pas, nous le répétons, que 4a charité manque parmi vous, c*est qu'elle s'égaré« Oui, elle est égarée^ et par la faute de ceux qui ont prétendu Taffiranchir de toute règle et de toute direction. Les imprudents!

Ils ont discrédité le seul système qui pût mettre fin aux impôts et aux octrois de bienfaisance; ils ont nié la mission de TÉtat ; ils ont excité contre lui la concurrence des églises et des associations, et il en est résulté qu'aujourd'hui chaque église, chaque association attire à soi le plus de libéralités qu'elle peut, et les emploie comme elle l'entend, sans contrôle ni responsabilité. Est-il surprenant dès lors que l'Etat vous demande des contributions pour suppléer les ressources que la charité individuelle va porter ailleurs? Et voyez comme le mal engendre le mal : cette concurrence n'enlève pas seulement k l'État les moyens qui sont indispensables k Tacoomplissement de sa mission ; elle altère encore la charité elle-même. Vous le savez bien, la charité n'est déjà plus

TOHB VIII.

traitée comme une vertu; on la sollicite; on l'excède d'importunit^ ou on la paie en plaisirs; on l'exploite k Taidc de concerts et de bals, d'expositions et de loteries, de spectacles et de sermons k prix &xe on débattu. Cette exploitation, en attendant qu'on s'en lasse, ou qu'on la répudie comme indigne du Christianisme, ne laisse pas d'être très-productive, et nous voulons croire que les pauvres en profitent. Hais lorsque la charité aura perdu son caractère, d'où viendront les aumônes et les|bonnes œuvres?

Il faudra bien que les impôts redoublent pour fournir aux besoins qu'elle ne satisfera plus.

2. La seconde partie de notre proposition est aussi incontestable que la première.

Lorsque l'État a fondé un système de bienfaisance publique, il en est de ce système comme de toutes les institutions légales; il faut s'y conformer. Il le faut par respect pour la loi, car elle oblige tous les citoyens; il le faut par respect pour la religion que l'on professe, car toutes les religions commandent d'obéir à la loi ; il le faut par pitié pour les pauvres et par intérêt pour vous-mêmes, car la loi est votre sauve-garde k tous et, en protégeant les pauvres, elle vous protège vousmêmes plus que vous ne croyez. Et cependant on a osé vous dire dans un livre prétenduement orthodoxe que la bienfaisance publique n'a point de lois à recevoir de l'État; que la liberté des aumônes et des fondations est semblable à la liberté de la presse, à la liberté d'enseignement, à la liberté d'association; qu'elle exclut, comme celles-ci, toute mesure préventive ou réglementaire, et que le rôle de l'État se borne k réprimer les crimes ou délits qu'on pourrait commettre en l'exerçant (1).

On a osé dire, an lit des malades et des mourants, qu'il est permis de violer les lois qui régissent la bienfaisance publique ; et il s'est trouvé des hommes assez ignorants ou assez dociles pour céder à de pareilles instigations. Eh bien! qu'ils le sachent pour leur peine, et sachez le vous-mêmes pour votre enseignement, ils ont forfait à un grand devoir!

Non , la faculté de faire des aumônes ou des fondations ne ressemble point à la liberté

(1) De la liberté de la cbarilé , par TEvéque de Bruges, pag. 38 et suiv.

fis

HOSPICES, HOPITAUX, etc. — Tit. il. Skct. IV.

de la presse ou de renseignement. La charité csl libre sans doate : TEUt n'empêche ni ne force personne d'être charitable. Elle est libre dans son principe, dans ses motifs et même dans son exercice; mais elle ne Test point et elle ne peut Têtre dans ses effets, dans ses résultats. La presse et l'enseignement se manifestent par des opinions et des doctrines que chacun peut combattre, et qui trouvent leur remède dans la raison publique quand elles ne sont qu'erronnées, et dans la répression des lois quand elles troublent Testât. La charité au contraire se manifeste par des actes qui intéressent tout k la lois les bienfaiteurs, les familles, les pauvres et la société, qui créent des obligations et des droits, qui sont destinés à produire des effets durables, permanents, perpétuels. Est-il possible de trouver de la similitude entre des choses si opposées? Nous n*aimons pas les comparaisons, surtout en matière de droit; mais si la charité pouvait être comparée à quelque chose, ce serait à la Justice, La justice aussi est un sentiment libre, volontaire et spontané (1); et néanmoins elle est organisée partout d'une manière fixe et invariable ; partout il existe un système de juridiction publique ; partout ce système est protégé par des lois préventives auxquelles on ne peut déroger, soit par des actes entre- vifs ou testam^^ntaires, soit par des conventions. Pourquoi refuserait-on le même privilège à la charité? Les testaments et les donations n*ont pas de moindres effets que les jugements.

3. Ceux qui réclament pour la charité le même régime que pour renseignement et la presse, consentent néanmoins à y faire une eorrection. a Lorsqu'un particulier, disent-ils, a disposé au profit des pauvres, nous ne refusons pas au gouvernement le droit de juger sa disposition, et de la répudier s'il la trouve dangereuse pour Tordre ou l'intérêt public.

Nous voulons seulement que s'il ne l'accepte pas avec toutes les anidi tiens dont le bienfaiteur l'a fait dépendre, la libéralité soit ca* duque, c'est-à-dire que les biens donnés ou légués retournent au bienfaiteur ou à ses bé*

(1) JustUia est constans et perpétua voluatas jus suQin cuique tribuendi. (InsiH. Justin. lib. I, Tit. I in prtne.)

ritiers. » Mais, prenons y garde, cette correetion qui semble faite pour assurer l'ordre et la liberté, en serait an contraire le reoTersement.

Remarquons d'abord qu'elle détruit tout l'échafaudage dressé par ses auteurs sur la ressemblance de la charité avec la presse : ils voulaient tout k l'heure que la charité fat affranchie, comme la presse, de toote mesare préventive ou réglementaire; et maintenant ils accordent au gouvernement le pouvoir d>n contrôler tous les actes, de les répudier, de les anéantir. Mais passons sur cette inconséquence, et examinons en lui-même le nouveau principe qu'ils voudraient introduire dans nos lois.

Le Droit romain regardait comme non avenues, dans les testaments, les conditions impossibles, illégales ou contraires aux moeurs. Cette règle a passé ensuite dans le Droit canon, puis dans le Droit coutnmier, et finalement dans le Droit moderne. Cdoi-ci Ta même étendue aux donations, et il est littéralement vrai qu'elle appartient aajomd'hni à toutes les législations civiles du monde.

Quelle est, nous demanderez-voas, la raison d'un principe si ancien et si universellement reçu? Il en est plus d'une qui mérite d*étre signalée. Voici la principale.

Vous savez que l'ordre public est le premier besoin de toute société.

Vous savez aussi que ce qui assure Tordre public dans un Éut, c'est le bon sens des citoyens, les bonnes mœurs et les bonnes lois.

liCs gouvernements doivent donc une attention particulière k toutes les causes qui peuvent altérer ou compromettre œs éléments de l'ordre public. Il ne suffit pas de réprimer les faits qui constituent, à proprement parler, des crimes, des délits et des contraventions; il faut empêcher encore qu'il ne se passe rien de contraire k la raison, aux mœurs et au lois dans les rapports, même volonUires, que les particuliers peuvent avoir entr'eux, par exemple, dans les contrats, les donations et les testaments. De là ces dispositions générales qai se trouvent dans le code civil de tous les pays et qui disent:

« On nç peut déroger par des conventions

HOSPICES, HOPriAUX, btc — Tit. 11. Sect. IV.

particulières aux lois qui intéressent Tordre public et les bonnes mœurs. (Cod. bel. art. 6.)

« Toute ob1i{{ation est nulle, si elle a une cause illicite; et la cause est illicite quand elle est prohibée par la loi, quand elle eit contraire aux bonnes mœurs ou à Tordre public.

(Art. 1108 et 1155. j

« Dans toute disposition entre -vifs ou testamentaire, les conditions impossibles, celles qui seront contraires aux lois ou aux mœurs, seront réputées non écrites. (Art. 900.)

« Dans les contrats, toute condition d*une chose impossible, on contraire aux bonnes niœors ou prohibée par la loi, est nulle et rend nulle la convention qui en dépend. »

tArt. 1172.)

Toutes ces dispositions relèvent du même principe; tontes contiennent une sorte de pénalité qui le sanctionne, et, ce qu'il importe de remarquer, c'est que cette pénalité, tout en ayant Tair de n'atteindre que les actes ou les stipulations qu'ils contiennent, en punissent réellement les auteurs. Ainsi dans le cas d'une obligation dont la cause est illicite, c'est le créancier qui est puni, parce qu'il a fait ou promis de faire une chose contraire aux lois, aux bonnes mœurs ou à Tordre public. Dans le cas d'une cotivention qui dépend d'une condition impossible, contraire aux bonnes mœurs ou prohibée par la loi, ce sont les deux parties contractantes qui sont punies, parce qu'elles sont toutes deux en faute. Dans le cas d'une donation ou d'un legs, c'est le donateur ou le testateur seul qui se trouve puni, comme seul auteur de la condition impossible ou illicite qu'il a mise à sa libéralité. Vous voyez que le législateur ne pouvait être plus sage et plus juste à la fois. Essayez de faire un changement à ses dispositions ; appliquez, par exemple, aux donations et aux testaments ce que l'article 1172 a statué relativement aux conventions; ou, réciproquement, appliquez aux conventions ce que l'article 900 a statué relativement aux donations et aux testaments ; et non seulement Tordre public ne sera plus garanti, mais vous commettrez en outre une dangereuse injustice. En effet tout testateur pourra dès lors stipuler les conditions les plus contraires à la raison, aux bonnes mœurs cl

aux lois, sans autre inconvénient que de faire un acte nul ; et ce sera son héritier ou son légataire qui en portera la peine. Les testaments pourront donc devenir des actes dérisoires où il sera loisible à chacun d'abriter impunément ses passions ou ses folies sous le manteau d'une fausse charité. Celui-ci laissera ses biens aux pauvres sous la condition que la main-morle soit rétablie, celui-là sous la condition que Ton rétablisse le temple et la déesse de la Raison , un autre sous la condition que Ton rappelle une dynastie exilée; et ils mettront ainsi Tintérét des pauvres en conflit avec Tordre public. Vous comprenez que la loi ne saurait aller jusques'là.

A cette raison capitale viennent s'enjoindre de secondaires.

Celui qui dispose gratuitement au proGt d*un parent ou d'un ami, d'une commune wi, d*un établissement public, n'agit pas, comme s*il achetait ou vendait une maison, en vue de ses propres intérêts: il n*a d'autre mobile que l'affection ou la reconnaissance; il n'a d'autre but que la bienfaisance ou Tutilité publique; et, s'il ajoute k sa libéralité des conditions (nous ne disons pas des charges), ce ne peut être que par Tune des considérations suivantes : ou pour rendre sa libéralité plus profitable aux personnes qu^il veut gratifier, on pour se donner à lui-même une satisfaction morale, ou pour être agréable k un tiers. Or, dans chacune de ces hypothèses, la libéralité qu'il entend faire constitue l'objet principal de sa disposition, et la condition qu'il y ajoute n'en forme que l'accessoire. Il serait donc absurde et injuste k la fois que cette condition, si elle est inetécutable en fait ou en droit, entraînât la nullité de la donation ou du legs qu'elle affecte : la nature même d'une chose accessoire est d'être sacrifiée k la chose principale.

Mais, direz- vous, si un bienfaiteur veut sérieusement une condition impossible, illégale ou contraire aux mœurs, s'il attache à cette condition plus d'importance qu'à sa libéralité même, ce sera celle-ci qui deviendra l'objet acocMoire de sa disposition, et qu'il faudra déclarer nulle pour remplir sa volonté. Dc-

HOSPICES, HOPITAUX, etc. — lit. 11. Sbct. IV.

trompez- voas. La loi oe peal admettre cette hypothèse, et en voici les motifs :

Les donations, et les testaments surtout, se font rarement sans une certaine émotion et bien souvent au milieu de circonstances capables de troubler Tesprit le plus ferme et le plus judicieux. L'âge, la maladie, la crainte ou le regret de mourir, la préoccupation excessive d'une idée ou d'un but longtemps poursuivi, les conseils et les soins intéressés, les obsessions, les menaces, une foule de causes enfin nous exposent, dans ce moment solennel, à des erreurs ou k des concessions involontaires. La loi devait tenir compte de cette situation ; et elle Ta fait en présumant qu'un bienfaiteur, lorsqu'il donne ou qu'il lègue, veut faire une libéralité sérieuse, efficace; et que s'il la subordonne à une condition impossible, illégale ou contraire aux mœurs, c'est qu'il se trompe ou qu'on Ta trompé sur la nature de cetle condition. Ainsi, en réputant celle-ci non écrite et en laissant à celle-là tous ses effets, comme si elle était pure et simple, le législateur a judicieusement conciI^é les vraies intentions du bienfaiteur a\ec les intérêts du bénéficiaire.

S'il en était autrement, si pour anéantir un legs il suffisait d'y glisser une condition impossible, contraire aux lois ou aux mœurs, quel appAJ; et quelle facilité la loi ne ilonnerait-elle pas à l'intrigue, à la;mauvaise foi et à la fraude, pour surprendre la volonté des testateurs? Supposer qu'un vieillard ait l'intention de laisser une partie de son bien aux pauvres ; ïon héritier présomptif, s'il veut empêcher cette disposition, feindra de l'encourager; il se montrera plus ami des pauvres que le testateur lui-même, et lui persuadera que sou intention «era mieux remplie s'il la subordonne k telle ou telle condition. Le testateur exarainera-t-il par lui-même si la condition proposée n'entraincra point la caducité de son legs? Il s'élèvera peut-être un doute dans son esprit; mais il ne manquera pas de gens habiles pour lui dire que la charité est libre et qu*un ami des pauvres a bien le droit de suivre les mouvements de son cœur. La condition sera donc insérée dans le testament, et l'avide héritier

emportera le bien que le testateur destinait au soulagement des malheureux.

Tels sont les motifs du principe que l'on voudrait abroger aujourd'hui. Et que propose- t-ou pour I2 remplacer? On propose les articles suivants:

u Toute clause oti condition contraire aux lois, impossible ou immorale, viciera la libéralité, si le testateur a fait dépendre de l'exécution de cette clause ou condition l'existence de sa disposition.

» Il en sera de même à l'égard des donations entre-vifs, qui contiendraient de pareilles conditions, si le donateur ne consent pas par écrit a les modifier.

(( Les dons et legs faits à des étoblissemente publics, pour une destination autre que cdle de leurs attributions légales , sont également caducs. »

En vérité , la passion est capable de tout':

Quoi 1 un principe sûr, éprouvé , admis chez toutes les nations, serait sacrifié aux rèm d'une liberté imaginaire et fausse; le sort d& donations et des testaments dépendrait de»

conditions qu'y pourra introduire an esprit malade, ignorant ou trompé; le bienfait le plus sincère et le plus sérieux serait ravi aux pauvres, parce qu'un testateur aura cru de bonne foi qu'il en pouvait confier /'exécution I une fabrique d'église ou à un consistoire ! Non, c'est impossible ; on n'y a pas réfléchi !

Mais quelles raisons, si puissantes, justifieraient donc une telle abnégation de l'intérêt public?

On dit que la volonté des testoteurs est indivisible ; qu'il faut la prendre 00 la laisser tout entière, et que s'ils font dépendre leurs libéralités de certaines conditions, il est juste que l'exécution de celles-ci entraine la caducité de celles-là. Oui, sans doute, quand il s'agit de conditions possibles, morales et légitimes; mais lorsqu'il est question d'une chose impossible, illicite ou immorale , la loi peut-elle présumer que le testateur l'a voulue sciemment, sérieusement et librement? Ne doilelle pas la considérer comme non écrite par i*cspect pour la volonté même du testatear?

On dit encore que le gouvernemcat a qoel- (|uefois repoussé des conditions , qn il aurait

HOSPICES, HOPITAUX, btc! - Tir. Il, Sect. IV.

dû admettre par é^ard pour la liberté des fondations, et que si la caducité dn legs ou de la donation en eût été la conséquence , il aurait agi différemment. Cela signifie, si nous comprenons bien , que Ton voudrait placer le gouvernement dans Talternative de subir des conditions contraires à la loi ou de perdre les bienfaits qui en dépendent. Ce motif est digne des nouveaux principes qu'il étaie.

On dit enfin que si la liberté des fondations n*est pas garantie par la caducité des legs et des donations , le nombre des. bienfaiteurs et des bienfaits diminuera. La pratique decbaque jour dément cette prédiction ; mais si elle pouvait se réaliser jamais , ce ne serait pas la faute de la loi. (x serait celle des églises et des associations qui sacrifieraient la loi et leur devoir à de misérables passions. Ce serait celle des mauvais citoyens qui se feraient Tinstrument d'une odieuse manœuvre , et alors nous leur dirions : Quoi I vous êtes chrétiens ; le christianisme vous commande la charité ; il vous la commande au prix de votre salut , et sons le prétexte que la loi ne la point réglée à votre fantaisie^ vous refusez de faire aux pauvres le bien que vous pouvez! Quoi I vous êtes citoyens ; la loi de votre pays a créé un système de bienfaisance publique, elle compte sur votre dévouement pour concourir à son exécution , et sous ie prétexte que cette loi vousdéplait, vous lui refusez un concours nécessaire au soulagement de vos semblables!

£n vérité, vous ne méritez de patrie ni dans ce monde ni dans Tautre.

Lorsque les payens donnaient k la cité, lorsque les disciples de la foi nouvelle apportaient au Christ et aux Apôtres le prix de leurs biens vendus, lorsqu'ils léguaient en mourant leurs biens à PËglise, ils ne mettaient pas de conditions à leur charité, ils s'en fiaient à la loi de leur temps et mouraient en paix avec leur conscience. Il a fallu un temps comme le nôtre pour qu'un homme, prêtre ou laïque, osât dire à un autre homme: Ne donnez rien aux pauvres , parce que votre don ne serait point administré, de telle ou telle manière, par une fabrique d'église ou un consistoire, par un curé , un pasteur ou un rabin , par une compagnie de jésuites ou une loge de

francs-maçons. Il a fallu un de ces moments où la vérité se cache et se prépare à de nouveaux triomphes , pour qu'un parti osât dire aux pauvres: Je consens à soulager votre misère, k condition que je puisse le faire contrairement à la loi ; sinon, non.

Ah! si les pauvres pouvaient parler, que n'auraient-ils pas à répondre? Mais laissons là ces tristes maximes, et terminons par des conseils qui les fassent oublier.

Citoyens de toute opinion, croyez-nous, la charité est un devoir qui n'admet ni condition ni excuse; et vous n'en êtes pas quittes pour l'exercer à votre gré.

Elle veut et doi t être exercée pour elle-même, avec sincérité et discernement. Toute pensée étrangère à son but en diminue le mérite et l'efTet. Les motifs qui s'y mêlent sont souvent très-honnêtes en soi; mais ne vous y fiez pas. En donnant à une fabrique d'église ce qui revient à un bureau de bienfaisance, \ous pensez servir la religion ; et vous ne songez pas que les conseillers d'une fabrique ne connaissent pas ou ne connaissent que superficiellement les pauvres. En commettant à un ministre du culte le soin de distribuer vos aumônes, vous pensez contraindre les pau\res à fréquenter l'église et les sacrements; et vous ne songez pas que la contrainte fait naître l'hypocrisie, et que l'hypocrisie dans la misère est un fléau de plus. Vous pensez aggrandir l'influence du clergé, en atUchant votre fondation à un établissement ecclésiastique ou à une congrégation religieuse; et vous oubliez que plus le siècle est adonné au luxe et aux spéculations de l'intérêt, plus il est dangereux pour la religion que le clergé participe aux choses temporelles. Vous ré5ervez à vos héritiers le droit d'administrer votre fondation, afin d'honorer votre famille ou d'assurer mieux le bien des pauvres ; et vous ne songez pas qu'il suillt d'un successeur négligent ou infidèle pour compromettre à la fois le bien des pauvres et l'honneur d'une maison. C^est ainsi que vos espérances seront toujours trompées quand l'amour-propre, l'intérêt et l'esprit de secte ou de parti se mêleront à vos bienfaits ! Aimez donc la charité pour elle-même ; il n'y a que ce moyen de l'exercer avec fruit. Ne per-

HOSPICES, HOPITAL. \, etc. — Tit. 111.

mettez pas h d*aulres sentiments d'en altérer la pureté, et si vous croyez avoir qaelqne chose à faire pour votre famille, pour votre église ou pour votre parti, faites le séparément, afin que les pauvres n'en souffrent pas.

Mais si vous voulez que les pauvres jouissent réellement et toujours du bien que vous leur ferez, persuadez -vous qu'il ne suffit même pas d'être charitable avec sincérité et discernement ; il faut encore et surtout l'être selon la Loi. Considérez la loi comme la meilleure règle de votre bienfaisance et comme la garantie la plus sûre de vos bienfaits. En la suivant, tous êtes certains de ne pas vous égarer, d'éviter les pièges, et d'atteindre le but. Plus vous la respecterez, plus vous serez utiles aux pauvres, plus vous serez dignes d'obtenir ici-bas l'estime de vos concitoyens et de recevoir là-baut la récompense de votre charité.