GRADES

NOHinB

de wm far ti.

doepeor china* riToc.

Chef de corps . . .

Major

Capitaine

Lieutenant

fr. 600

u Art. 19. Il sera en outre alloué aux olTlcicrs rindemnité de fourrage à raison d'un franc par ration : pour le nombre des rations, ils sont assimilés aux grades correspondant aux leurs de la cavalerie. Au moyen de cette indemnité, les ofllciers n'auront pas droit aux fourrages en nature.

u Art. âO. La solde annuelle des sous-oflici ers et maréchaussées], tant à cheval qu'à pied , est Oxée comme suit, savoir :

^ f Maréchaux -des logis-chefs . . fr. 1500

S 1 Maréchal-des -logis et fourrier. « 1400

1 J Brigadier « 1300

c3 ( Maréchaussée et trompette. . . « 1080

Maréchal-des> logis « 700

■£ l Brigadier « 600

*f / Maréchaussée u 1)00

« Art. 21. Au moyen de cette solde les sous- officiers et maréchaussées pourvoiront à leur habillement, équipement, cemonte, harnachement et au fourrage de leurs chevaux « ainsi qu'^leur subsistance et chauffage, et à la nourriture de leurs chevaux.

ce Notre commissaire général de la guerre déterminera les masses à former pour ces différents objets et le mode de leur administration.

a Art. S2. Les maréchaussées qui seront pourvus d'un cheval en état de faire le service et de tous les objets d'habillement et équipement, et qui auront trois cents francs dans

leur masse de réserve, recevront une solde journalière proportionnée à la somme de cinq cents francs pour l'année entière.

« Art. 23. Quant à ceux à qui il manquerait un cheval, tout ou partie de leur équipement, et dont la masse ne sera pas complétée, ou qui auront des dettes, ils subiront une retenue plus forte. Toutefois un marécfaaasiée monté ne recevra pas moins d'un franc par jour (36'1 francs par an) et ceux k pied dixhait sous (90 centimes); et les sons-officiers en proportion.

u Art. 24. II sera fait tous les trois mois un décompte de la masse de réserve ; les sonsofficiers et maréchaussées qui seront convenablement montés et pourvus de tous les objets d'habillement et d'équipement, recevront ce qui excède la somme de trois cents francs.

n Art. 25. Les moyens de casernement et les écuries seront fournis par les soins de Taotori té locale; elle en sera indemnisée parle gouvernement comme pour les autres troupes.

« Art. 26. Les armes seront fournies et renouvelées des arsenaux du gouvernement; les sous-officiers et maréchaussées n'auront à leur charge que la réparation.

« Art. 27. Lorsque les sous- officiers et maréchaussées seront envoyés hors du lieu de lear résidence, et qu'ils seront dans le cas de découcher, ils recevront un supplément de solde pour la nuit, savoir :

Les maréchaux-des-logis. . . 70 centimes.

. Les brigadiers. 60, «

Les maréchaussées 50 - «

« Dans ce cas les sous-officiers et maréchaussées à cheval ont droit en outre aux fourrages, et les reçoivent en nature des magasins de l'État sur le même pied que les carabiniers.

(c Art. 28. Les frais de bureau du marëchal-des-logis-chef faisant fonctions de quartier-mai tre, sont fixés à trois cents firancs par an.

(Les articles 29 et 30 ne sont relatifs qu'au crédit destiné k l'organisation du corps).

Il Art. 31. Notre commissaire général delà guerre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui seraportéà la connaissance de notre bien-aimé fils le Prince héréditaire, et i celle de nos commissaires généraux des finances*

GENDARMERIE. — Cuir. H. TH.

lis

rl^ l^intérieiir el de justice et police, ainsi que iJ.«j comité de comptabilité. »

€et arrêté abro^-t-il ceitti du 27 février précédent ?

Abro(re-t-il la loi du 38 germinal an VI, ainsi que les arrêtés et décrets qui l'avaient modifiée 7

Avant de répondre à ces questions , il faut c]i:ie nous fassions connaître d'autres actes qui ont suivi celui-là.

3. Le premier est un règlement , émané du commissaire général (ministre) de la guerre le 28 novembre 1814, et relatif à V administration et à la campiabilité delà maréchaussée.

Le deuxième est un règlement porté par le même ministre sur la police, làdiscipline et le service du corps, et approuvé le 30 janvier 1815 par le chef du gouvernement.

€e règlement se compose des titres suivants :

1 • Police et discipline ;

I I . Rapports de la maréchaussée avec les dé-

partements de la guerre et de la justice;