A la Chambre

Interpellation de Castelin sur l’affaire Dreyfus. Le député de l’Aisne réclame des poursuites contre /e Siècle à raison de la publication de l'acte d'accusation de 1894 et la radiation d'Emile Zola de l’Ordre de la Légion d'honneur.

Si vous n'avez pas, dit-il en terminant, d'armes nécessaires pour mettre fin à cette campagne, demandez-nous-les, nous vous les donnerons

Cavaignac, ministre de la Guerre, déclare qu'il apporte la preuve de la culpabilité de Dreyfus. Il cite deux lettres datées de mars 1894 et du 16 avril 1896, où il est question d’un certain D... Puis il lit le texte de la lettre d'octobre 1896 (faux Henry) ainsi conçue :

J'ai lu qu'un député va interpeller sur Dreyfus. Si (ici un membre de phrase que je ne puis lire) je dirai que jamais j'avais des relations avec ce juif. C’est entendu. Si on vous demande, dites comme ça, car il ne faut pas que on sache jamais personne ce qui est arrivé avec lui.

Alphonse Humbert s’écrie : « C’est clair! »

Le ministre de la Guerre affirme l'authenticité morale et matérielle de cette pièce et invoque contre Dreyfus ses prétendus aveux au capitaine Lebrun-Renault.

L'affichage du discours de Cavaignac est voté par 572 voix contre 2. Vingt et un députés s’abstiennent; Méline est du nombre.

— L'Agence Havas annonce qu'Esterhazy est traduit devant un Conseil d’enquête.

8. — Le général Roget, qui, après le procès Zola, avait procédé, avec l'autorisation de ses chefs, à une enquête personnelle sur l'affaire Dreyfus, est désigné comme chef de cabinet du ministre de la Guerre. Il exercera les mêmes fonctions auprès du général Zurlinden. (Cass. : dép. Roget, 1, 54.)

— Le Siècle imprime en gros caractères : La revision s'impose. Tous les organes revisionnistes trouvent de nouveaux arguments dans le discours de Cavaignac. La presse adverse, au contraire, paraît croire la campagne revisionniste finie.

— Rencontre au pistolet, sans résultat, entre Laurent Tailhade, des Droits de l'Homme, et Raphaël Viau, de la Libre Parole.

9. — Lettre de Picquart au président du Conseil : Monsieur le président du Conseil, Il ne m'a pas été donné jusqu'à présent de pouvoir m'expliquer librement au sujet des documents secrets sur lesquels on a prétendu établir la culpabilité de Dreyfus.

AS ES Juillet 1898.

M. le ministre de la Guerre ayant cité à la tribune de la Chambre des députés trois de ces documents, je considère comme un devoir de vous faire connaitre que je suis en état d'établir, devant toute juridiction compétente, que les deux pièces qui portent la date de 1894 ne sauraient s'appliquer à Dreyfus et que celle qui porte la date de 1896 a tous les caractères d’un faux.

Il apparaîtra alors manifestement que la bonne foi de M. le ministre de la Guerre a été surprise, et qu’il en a été de même d’ailleurs pour tous ceux qui ont cru à la valeur des deux premiers documents et à l’authenticité du dernier. 3

Veuillez agréer, monsieur le président du Conseil, l'assurance de mes sentiments les plus respectueux.

— Me Demange écrit au ministre de la Justice que lui-même n’a connu que le bordereau, et que le Conseil de guerre n’a pas pu connaître légalement d’autres pièces.

— Christian Esterhazy déclare au juge Bertulus qu'il a été victime, de la part de son cousin, d’une escroquerie de 38.000 francs; il ajoute qu'il est l’auteur des deux lettres présentées par Esterhazy au général de Pellieux comme provenant de la dame voilée, et qu'il a servi d’intermédiaire entre son cousin et du Paty. (Cass. : instr. Bertulus, IT, 270-271.)

— La 9° Chambre correctionnelle condamne Zola à deux mois de prison, avec sursis, et 2.000 francs d'amende; Perrenx, gérant de l’Aurore, à 500 francs d'amende, et tous deux solidairement à 5.000 francs de dommages-intérèts envers chacun des experts du procès Esterhazy.

41. — Le ministre de la Guerre donne l’ordre de traduire Esterhazy devant un conseil d'enquête qui donnera son avis sur la question de sa mise en réforme « pour inconduite habituelle, fautes graves contre la discipline, fautes contre l'honneur ». (Cass. : II, 175.)

— M° Demange publie la lettre qu'il a écrite le 9 juillet au garde des Sceaux et la note que Dreyfus lui fit parvenir le 31 décembre 1894. (Voir à ces dates.)

— Christian Esterhazy affirme au juge Bertulus que le télégramme Speranza a été écrit par Marguerite Pays, et le télégramme Blanche par du Paty de Clam ; ils ont été portés par Esterhazy, le premier, au bureau de la rue Lafayette, le second au bureau de la Bourse. (Cass. : 11, 229-233; 271.)

— Le Gaulois, le Jour et les agences nationalistes réclament avec insistance l'arrestation du colonel Picquart.

42. — Le ministre de la Guerre adresse au ministre de la Justice une plainte contre Picquart et contre Leblois. Il impute à Picquart le délit de communication ou de divulgation d’écrits ou documents intéressant la défense du territoire ou la sûreté extérieure de l’État, qui lui étaient confiés à raison de ses fonctions (art. 1%, $ 1°’ de la loi du 18 avril 1886). Leblois se serait rendu complice du délit imputé à Picquart. {Instr. Fabre, 3.)

Cavaignac ne se contenta pas de cette plainte. Il aurait voulu faire déposer par du Paty de Clam une plainte en dénonciation calomnieuse contre Picquart. Il en fut dissuadé par le parquet. Il saisit alors le Cabinet « d’un vaste projet de mise en accusation d’un certain nombre de personnes devant la Haute-Cour, pour complot ou attentat ». A l’appui de cette proposition, il remit la note suivante :

Je ne reviens pas sur les considérations d’ordre politique fqui me paraissent commander une action immédiate.

J'indique seulement comment il m’apparaît qu’une poursuite pour attentat contre la sûreté de l'Etat pourrait être engagée.

ME — La loi constitutionnelle, en visant l'attentat contre lasûreté de l'État, ne l’a pas ini.

Il paraît admis par les auteurs, il a été admis dans le réquisitoire du procureur su et dans l'arrêt de la Haute-Cour, lors du dernier procès devant la Haute-

our ;

— 183 — Juillet 1898.

« Que la Haute-Cour était compétente pour connaître de tous les attentats, c'est-àdire de tous les actes attentatoires, notamment le complot, qui peuvent compromettre la sûreté intérieure ou extérieure de l’État, crimes prévus et punis par le chapitre I, titre I, livre III du code pénal. »

IL. — Or, dès à présent, une instruction est ouverte contre MM. Picquart et Leblois comme tombant sous le coup des articles 1 et 3 de la loi du 18 avril 1886, — loi dont les dispositions rentrent dans l’ordre de celles qui font l’objet du chapitre I, titre 1, livre IT du code pénal.

D’après la Constitution, la Haute-Cour peut être saisie par un décret tant que l'ordonnance de renvoi n’a pas été rendue.

Il est donc certain que, de ce chef, la Haute-Cour peut être saisie d’un acte attentatoire rentrant dans la définition donnée par l’arrêt de la Haute-Cour ci-dessus cité.

III. — Des délits connexes peuvent être joints à cette première poursuite :

1° La dénonciation calomnieuse dans laquelle sont impliqués MM. Picquart, Christian Esterhazy, Labori, Trarieux ;

2 Les délits commis par la voie de la presse, où l'on pourra relever à foison les outrages à l’armée, et où se trouveront impliqués les directeurs des journaux et les auteurs des articles ;

3° Le délit pour lequel M. Zola est poursuivi.

IV. — Si la poursuite devant la Haute-Cour était limitée ainsi, elle se bornerait à évoquer devant le Sénat, des poursuites qui sont intentées, ou peuvent être intentées demain, sur les terrains les plus solides, devant la juridiction ordinaire ; elle paraîtrait tout à fait assurée et précise.

Mais elle semblerait évidemment manquer d’ampleur ; elle aurait pour unique résultat de donner plus de solennité aux poursuites, d’en rendre le résultat définitif en tranchant les incidents de procédure ; elle aboutirait à une condamnation à quelques années de prison.

V. — On peut envisager une solution plus étendue en poursuivant devant la Haute- Cour les faits ci-dessus visés, parfaitement précis et déterminés, tombant sous l’application des lois pénales.

On peut considérer que les actes ainsi poursuivis sont les éléments constitutifs d’un attentat dont le but est d’exciter les citoyens à s’armer contre l'autorité constitutionnelle (art. 87).

On peut considérer encore qu'ils sont les manifestations d’un complot ayant pour but l'attentat prévu à l'article ST (art. 89).

On peut enfin considérer que les actes ci-dessus relatés sont les éléments constitutifs d’un attentat dont le but serait d'exciter la guerre civile en armant ou en portant les citoyens ou habitants à s’armer les uns contre les autres (art. 91).

Ou encore d’un complot ayant pour but le précédent attentat (art. 91).

Il y aurait ici cette circonstance particulière que nous saisissons un ensemble de es ne et bien déterminés qui donnent une base à la poursuite pour attentat ou complot.

D straction n'aurait pas de peine à établir les manœuvres concertées qui relient ces différents délits et dont quelques éléments sont déjà entre nos mains.

(Souvenirs de Brisson, dans /e Siècle du 12 mai 1903.)

— Une perquisition est opérée chez Picquart, en son absence, par le juge d'instruction Fabre et le procureur de la République Feuilloley. {Instr. Fabre, p. 5 ; Cass. : dép. Picquart, I, 211.)

— Trarieux, sénateur, ancien ministre de la Justice, écrit au garde des Sceaux Sarrien :

J'apprends avec un grand sentiment de tristesse que, pour la seconde fois, en violation des règles de l'instruction criminelle, on vient de faire des perquisitions chez le lieutenant-colonel Picquart, en dehors de sa présence et sans qu’il ait été requis d'y assister.

Devant cet acte d’arbitraire, que rend surtout grave le caractère dérisoire de la poursuite annoncée contre le lieutenant-colonel Picquart, je profite de ce qu'il dinait ce soir chez moi pour lui offrir asile.

Si son arrestation doit avoir lieu, je tiens, pour lui épargner d'inutiles vexations, à ce que ce soit sous mon toit qu'on le vienne chercher.

— Le procureur de la République requiert le juge Bertulus d'informer pour faux, usage de faux et complicité contre Esterhazy et Marguerite Pays. Il lui

AS Juillet 1898,

demande en même temps de procéder d'urgence à une perquisition chez cette dernière, au n° 49 de la rue de Douai, où Esterhazy avait élu domicile.

Accompagné du substitut Thomas, le juge Bertulus procède à cette perquisition. Il ordonne ensuite l'arrestation d’Esterhazy et de Marguerite Pays. (Cass. : dép. Bertulus, 1, 222-223 ; instr. Bertulus, II, 271.)

— Scheurer-Kestner, dans une lettre au Mémorial des Vosges, dément qu'il ait abandonné la cause de la revision.

— À la Chambre :

Fournière, député de l'Aisne, demande à interpeller le gouvernement sur l'authenticité des documents produits à la tribune par le ministre de la Guerre. L'interpellation est renvoyée à un mois par 498 voix contre 24.

43. — Après un interrogatoire de forme, Picquart est arrêté dans le cabinet du juge d'instruction Fabre et incarcéré à la prison de la Santé.

Une seconde perquisition est pratiquée chez lui. {Instr. Fabre, p. 6-11 ; Css. : dép. Picquart, 1, 211.)

— Une note de ?’ Agence Havas spécifie qu'Esterhazy a été arrêté sur linitiative propre du juge d'instruction Bertulus.

—- Esterhazy choisit pour avocat M° Tézenas qui lavait défendu devant le Conseil de guerre.

— Le Siècle ouvre une souscription pour faire afficher la lettre de Picquart au résident du Conseil, la lettre de M° Demange au garde des Sceaux et la note d'Alfred Dreyfus, du 31 décembre 1894. M° Demange s'oppose à l'affichage de sa lettre.

— L'Intransigeant, le Gaulois, la Libre Parole annoncent de violentes manifestations antirevisionnistes pour la revue du 14 juillet.

— La Lique des Droits de l’homme proteste contre l'arrestation de Picquart.

44. — Les manifestations organisées en faveur de Cavaignac à la revue de Longchamp ne réussissent pas.

— La censure ayant réclamé des coupures aux strophes écrites par Maurice Bouchor, pour le centenaire de Michelet, le poète refuse de les laisser dire.

— Trarieux poursuit le Jour en diffamation à raison d’un article mensonger intitulé « Un dîner rue de Logelbach ».

— Picquart poursuit les journaux (Jowr, Echo de Paris, etc.) qui ont publié des récits mensongers sur son état moral et sur une prétendue tentative de suicide à laquelle il se serait livré dans sa prison.

15. — Avant d’être conduite à la Santé, Marguerite Pays déclare à Bertulus : « C’est moi qui ai fait le télégramme Speranza, mais Je ne suis pour rien dans le télégramme Blanche ; celui-là regarde du Paty ». (Cass. : dép. Bertulus, I, 225; procès-verbal, II, 233.)

La fille Pays niera ensuite avoir écrit le télégramme Speranza. (Cass. : int. Pays, IT, 256.)

— Ouverture, dans le cabinet du directeur de la Santé, des scellés Esterhazy. Esterhazy reconnut :

1° Une lettre écrite par lui au général de Boisdeffre ;

2° Des notes destinées à un général dont il ne voulut pas dire le nom;

3° Deux copies d’un même mémoire, dont l’une de la main de M° Jeanmaire, avocat. Il y était dit : « Que pour conjurer la catastrophe qui se préparait, il était indispensable de poser la question sur le terrain patriotique, de renverser au be- Fan le Ministère et d’obtenir que le général de Boisdeffre se manifestât à l’au-

ience » ;

— 185 — Juillet 1898.

4° Une pièce écrite en anglais, d’une écriture autre que celle d’Esterhazy, où il était parlé du général Billot en termes injurieux ;

5° Une note, de la main d’Esterhazy, où on lit les deux mots : « Bâle » et un nom propre commençant par C. (R. C.);

6° Des documents émanant, soit du colonel Henry, soit du commandant Pauffin de Saint-Morel.

Le dépouillement des scellés continua le lendemain. (Cass. : dép. Bertulus, T, 223-226; int. Esterhazy, Il, 271; procès-verbal, IT, 233; int. Esterhazy, II, 234.)

— Me Leblois publie, dans le Temps, la délibération du Conseil de l'Ordre qui l’a frappé de six mois de suspension.

16. — Instruction Fabre. Perquisition chez Germain Ducasse et en son absence.

— Lettre de Zola à Henri Brisson. L'écrivain prédit la présidence de la République à l'homme politique qui donne au pays la revision.

— Lettre de Trarieux à l’Intransigeant. La poursuite exercée contre Picquart est, suivant lui, contraire à la maxime : non bis in idem.

— Les premières affiches du Siécle, intitulées Réponse à Cavaignac, sont apposées dans Paris.

— D’après le Siècle, M. Baduel, président de la gauche démocratique du Sénat, aurait dit, au Sénat, à Cavaignac : « Nous nous étonnons que vous n’ayez pas encore fait arrêter M. Trarieux. »

48. — Le procès Zola revient devant la Cour d'assises de Versailles.

Les membres du Conseil de guerre s'étant portés parties civiles, M° Labori conclut à l’irrecevabilité de leur action. Ces conclusions sont rejetées par la Cour.

Avant le tirage au sort du jury, M° Labori prend de nouvelles conclusions tendant à faire déclarer connexes le fait retenu par la citation et certains faits figurant dans les significations de la défense. Le procureur général Bertrand demande que l'incident soit Joint au fond.

Les conclusions de M° Labori sont rejetées par la Cour. Les prévenus se pourvoient en cassation et M° Labori demande le renvoi de l'affaire, tout en protestant contre l'intention que lui prêtent ses adversaires, de vouloir fuir le débat. « Qu’on autorise la preuve! » s’écrie Georges Clemenceau.

La Cour ayant ordonné qu’il serait passé outre aux débats, Zola et Perrenx font défaut et quittent l'audience avec M° Labor: et MM. Clemenceau.

Pendant les suspensions d'audience, le publie échange des cris hostiles et des injures ; provocationsen duel ; altercationentre Paul Déroulèdeet Gustave Hubbard.

Après avoir entendu la plaidoirie de M° Ployer, au nom du Conseil de guerre, et les réquisitions du procureur général, la Cour, statuant sans l'assistance du jury, condamne par défaut Zola et Perrenx au maximum de la peine, un an de prison et 3.000 francs d’amende.

A la sortie de l’audience, des rixes s'engagent. La foule crie : « A bas les Juifs ! » et acclame les officiers. { Temps.)

— Au commencement de l'après-midi, Henry, porteur d’unelettre du ministre de la Guerre, se présente au cabinet du juge Bertulus pour rechercher et prendre, parmi les papiers saisis chez Esterhazy, ceux qui lui paraîtraient intéresser la défense nationale. Cette opération ne pouvant avoir lieu qu’en présence des inculpés, le juge la renvoie au 21. |

Après avoir renseigné Henry sur le contenu des scellés, le juge l’entretient de la culpabilité d’Esterhazy et de du Paty; Henry en convient.

Le juge appelle enfin l'attention de Henry sur les soupçons qui peuvent peser sur lui-même, resté le débiteur d’'Esterhazy. Henry fond en larmes et supplie le juge de le sauver.

Le 21, Henry avait recouvré tout son sang-froid. Il ne revendiqua aucune pièce et n’emporta deux documents que sur les observations du juge et d'Esterhazy.

— 186 — Juillet 1898.

Le 26, une nouvelle vérification fut faite par Henry et par lunck, sans donner lieu, de leur part, à aucune revendication. Après leur départ, Esterhazy s’écria : « Ils cherchent la garde impériale, mais ils ne l’auront pas ; elle est en lieu sûr ! » (Cass. : dép. Bertulus, I, 226-229 ; II, 18-21 ; procès-verbal, II, 253; cf. dép. Roget, 1, 624, 625, 634-637 ; II, 22 ; dép. Gonse, I, 573-574 ; II, 24.)

Voir au procès de Rennes, les dépositions des mêmes témoins, celle de Iunck, et sa confrontation avec Bertulus.

— Le Siècle rapporte un propos tenu à Bruxelles par la duchesse d'Orléans : « Dreyfus est innocent, tout le monde le sait à la Cour de Danemark et en Autriche. »

Le sénateur Volland donnera, de ce propos, la version suivante: « A la Cour de Danemark et en Autriche, il se faisait un courant d'opinion favorable à la revision. » (Voir au 18 août.)

— Dans la soirée, duel Déroulède-Hubbard.

— Départ de Zola pour l'Angleterre.

19. — Publication dans les journaux revisionnistes d’une lettre-manifeste de Zola, intitulée Pour la preuve. | :, à

ELEC

— Duel au pistolet entre Jules Guérin, et Henri de Bruchard, qui est blessé à la cuisse.

L'incident Possien-de Bruchard est clos par les témoins des parties. — L'altercation Déroulède-Paquin ne donne lieu qu’à un procès-verbal.

— À la distribution des prix de l’école d’Arcueil, présidée par le généralissime Jamont, le Père Didon fait l'apologie de la force armée. qui doit savoir « brandir le glaive, terroriser, imposer la justice ». Il flétrit « le civilisme qui veut se subordonner le militaire ».

Dans la brochure imprimée, les attaques contre le pouvoir civil ne furent pas reproduites.

— Le général Gripois, gouverneur de Belfort, fait lire aux troupes placées sous son commandement un ordre de la place relatif à l'affiche, Réponse à M. Cavaignac, que le Siècle a fait apposer dans la ville : « Les soldats de la garnison ne la liront pas, tous mépriseront cette insulte faite à leurs chefs, à leur drapeau. »

20. — La 9 chambre renvoie à quinzaine, pour plaider sur la compétence, le procès intenté par Zola au Petit Journal.

— Lettre de B. Bjoernson au Temps. L'Europe juge sévèrement, dit-il, «la conduite du gouvernement, de la Chambre, des tribunaux et de la majorité du public. Il nous semble criminel, ajoute-t-il, de laisser la France ignorer cet état

de choses, car la considération qu’elle perdrait dans cette affaire est une perte, non seulement pour elle, mais pour nous tous ».

21. — B. Bjoernson éerit à Zola que le peintre munichois Lenbach a appris

du prince de Hohenlohe que Dreyfus était innocent; le prince a même donné le nom du vrai coupable.

— Un officier de l’État-Major italien déclare que le coupable n’est pas Dreyfus « mais un officier plus âgé et d’un grade plus élevé ».

22. — On annonce simultanément la présence ou le passage de Zola à Médan, à Porrentruy, à Kiel, à Spa, à Rotterdam.

— Duel au pistolet sans résultat entre Émile Michon, des Droits de l'Homme, et Lobien, de l’Autorite.

23. — Le Petit Journal donne de longs détails, imaginés de toutes pièces, sur le séjour de Zola à Verneuil.

— Drumont appelle de ses vœux une nouvelle Saint-Barthélemy.

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