ALLEMAGNE DU NORD
. Numéros
1870 Juin. 1er. Loi relative u la naturalisation et à la nationalité. 488
— — 22. Autriche-Hongrie. Abolition du droit de navigation
à percevoir sur l'Elbe 497
— Août. 10. France. Capitulation de Lichtenberg 538
— — 14. France. Capitulation de Marsal 541
— Sept. l'^r. France. Note sur l'entrevue du général de Wimp-
fen avec le général de Moltkeet le Comte de Bismarck. . . 331
— — 2. France. Capitulation de Sedan 552
— — 2. Rapport au roi de Prusse sur la capitulation de
Sedan 553
— — 9. France. Capitulation de Laon 559
— — 16. Circulaire aux agents diplomatiques de la Confédé-
ration de l'Allemagne du Nord, relative aux conditions de
paix que l'Allemagne poserait à la France 562
— — 23. France. Capitulation de Toul 560
— — 27. Dépêche du Comte de Bismarck aux agents de la
Confédération à l'étranger, sur l'entrevue de Ferrières. . . 567
— — 28. France. Capitulation de Strasbourg 568
— Oct. 4. Circulaire du Comte de Bismarck aux agents de la
Conféde'ration à l'étranger, sur les conséquences de la prolongation de la lutte avec la France 569
— — 6. Note du corps diplomatique étranger résidant à
Paris à M. de Bismarck, relative au passage des courriers
de cabinet à travers les lignes allemandes 571
— — 15. i^7*awce. Capitulation de Soissons .* 574
— — 24. France. Capitulation de Schelestadt 577
— — 27. France. Capitulation de Metz 578
— — 31. France. Capitulation de Dijon 580
1870 I Oct. 31. I AutiHche, France, Grande-Bretagne, eicDocw-
1871 ) Fév. 27. I ments relatifs à la revision du traité de Paris . 581
1870 Nov. 8. France. Capitulation de Verdun 583
— — 8. Circulaire aux agents de la Confédération à l'étran-
ger, sur l'armistice propo.sé entre la France et la Prusse. . 584
— — 10. Fra7ice. Capitulation de Neufbrisach 587
— — 15. Bade, Hesse. Protocole de la convention relative à
la formation de la Confédération allemande et à l'acceptation de la constitution fédérale 588
— — 16. France. Capitulation de la Fère 589
— — 23. -Bamere. Entrée de laBavièredanslaConfédération. 591
— — 24. France. Capitulation de Thion ville 592
— — 25. Bade, Hesse, Wurtemberg. Acceptation par le
Wurtemberg de la Constitution fédérale allemande. . . . 593
— " 30. France. Capitulation d'Amiens 594
— Dec. 12. France. Capitulation de Phalsbourg 598
— — 14. France. Capitulation de Montmédy 600
1871 Janv. l*""^. France. Capitulation de Mézières et de Cliarleville. 608
Numéros
187J Jaiiv. 6. France. Capitulation de Rocroi 609
— 9. Circulaire aux agents de la Confédération à l'étranger, relative aux prétendues violations de la convention de Genève par les troupes françaises 613
— 9. Finance. Capitulation de Péronne 615
10/18. Grande-Bretagne. Convention postale 616
— — 13. Puissances diverses. Note du corps diplomatique
résidant à Paris, à M. de Bismarck 618
— — 17. Proclamation du roi de Prusse au peuple alle-
mand, annonçant qu'il prend le titre d'Empereur d'Allemagne 621
AliLEMAGNE (Empire d').
.„-, \ Janv. 17 1^ Autriche, France, Grande-Bretagne, etc. Pro- ) Mars. 14 ) tocoles des Conférences de Londres pour la revision du traite de Paris 622
— Janv. 23/26. France. Négociations pour un armistice . . . 623
— — 24. France. Capitulation de Longwv 624
— — 28. Finance. Convention pour faciliter le ravitaillement
de Paris, etc 625
— — 28. France. Convention d'armistice 626
— — 29. France. Annexe à la convention d'armistice. . . 629
— — 31. France. Convention militaire 630
— — 31. France. Procès-verbal échangé entre le colonel de
Varaigne et le chef d'état-major Wartensleben 631
— Fév. 2. France. Convention pour le rétablissement du ser-
vice télégraphique 634
— — 2. France. Règlement pour le service télégraphique
entre Paris et Versailles 635
— — 3. France. Accord postal 636
— — 5. France. Convention additionnelle de démarcation
entre l'armée du Nord et l'armée allemande 638
— — 11. France. Evacuation, par le chemin de fer de cein-
ture, des blessés et malades français et allemands 640
— — 15, France. Convention additionnelle d'armistice. . . 643
— — 16. France. Convention pour la reddition de Belfort. 644
— — 16. France. Annexe à la convention qui précède. . . 645
— — n. Circulaire aux agents diplomatiques allemands sur
les prétendues violations du droit des gens commises par les Français 647
— — 26. France. Convention additionnelle. Prolongation
de l'armistice 652
— — 26. France. Préliminaires de paix 653
— — 26. France. Occupation d'une partie de Paris par les
troupes allemandes 654
— Mars. .2. France. Echange des ratifications des préliminai-
res de paix, 661
ALLEMAGNE b
Numéros
1871 Mars. 4. France. Évacuation des forts et de la rive gauche
de la Seine . . . . " 663
— — 6. France. Convention coiiipléinentnire. Évacuation
de Versailles par les troupes allemandes 6G4
— 9. France. Exécution des articles 4 et 6 des préliminaires de paix (services des chemins de fer français). . . 665
