‹ Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc.; conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangèresChapitre 13 sur 77 · CHINE · texte numérisé non relu

CHINE

1861 Sept. 2. Prusse j Zollverein. Commerce et navigation . . . V

i866 Oct. 26. Italie. Amitié, commerce et navigation LVI

1868 Juill. 28. États-Unis, Arti^cles additionnels au traité du 18

juin 1858 ^ . 259

4869 Avril. 15. Ruàsie, Règles sur le commerce par voie de terre. 373

— Mai. 31. Grand^-^r^^rz^n^. Règlement applicable aux ports,

aux consulats, etc 394

— Sept. 2. A ?^/ricfte-ifo«^rte. Amitié, commerce et navigation. 427

1873 Mai. 8. Grande-Bretagne, Ordonnance du gouverneur de

Hong-Kong : protection des femmes et des enfants ; émigration chinoise 957

1874 Juin. 26. Pérou. Amitié, commerce et navigation 1104

— Août. 9. Grande- Brtf^agrwe, yapon. Ordre en conseil mari-

time relatif à la Chine et au Japon 1117

— Sept. 7. Grande-Bretagne (Hong-Kong), Ordonnance pour

amender la loi relative au transport des émigrants chinois. 1130

1876 Avril. 26. Grande-Bretagne (Hong-Kong), Ordonnance pour

amender la loi relative au transport des émigrants chinois. 1311

— Sept. 13. Grande-Bretagne. Traité relatif à Taffaire du

Yunnan 1356

1877 Août. 20. Grande-Bretagne (Queensland),Kci^vfi\9MikVè'

migration chinoise 1454

1878 Avril. 29. Grande--Bre/flf/we (if ongr-iConjy). Ordonnance rela-

tive à Témigration chinoise 1516

1880 Nov. 17. Etats-Unis. Immigration chinoise 1889

— — 17. États-Unis. Relations commerciales et procédure

judiciaire 1890

4881 Janv. 31, France, Décret qui règle l'exercice de la juridiction française en Chine. . 1916

- Fév. 12/24. Russie, Rétablissement de l'autorité du gouvernement chinois dans le pays d'Ili 1917

4 884 Mai. 11 . France, Convention préliminaire d'amitié et de bon

voisinage 2437

1885 Avril. 4. France, Protocole. Suspension des hostilités . . 2563

— Juin. 9. France. Paix et commerce 2579

1880 Avril. 25. France. Commerce 2686.

68 COLOMBIR

NnmérM

1887 Juin. 26. France. Convention additionnelle de commerce.. 2871

— — 26. France. Délimitation de la frontière entre la Chine

et le Tonkin 2872

— Juin. 7. France {Colonies), Extension du service des colis

postaux aux relations des colonies françaises avec Shang- Haï 2878

1888 Dec. !•'. France. Raccordement des lignes télégraphiques. 3091

1890 Mars. 17. Grande-Bretagne. Convention relative à Sikkin

et au Thibet 3236

1891 Juin. 12. Décret relatif à la protection des étrangers .... 3432

1892 Fév. 27. Franc«(indo-C7im«). Réglementation du commerce

chinois dans rindo-Chine (Décret français) 3525

1894 Mars. 17. ^^a/s-lTm^. Immigration chinoise aux Etats-Unis. 3764

1895 Juin. 20. France. Convention coioplémentaire de délimita-

tion 3796 bii

— Juin. 20. France. Convention complémentaire de com-

merce 3796 ter

CHIPPEIVA (Dominion of Canada)

1871 Août. 3. Grande-Bretagne. Traité (cession, etc.) 728

— — 21. Gran€2e-5rô/agwe. Traité (cession, etc.) 735

COLOMBIE (Etats-Unis de) (ou Nouvelle-Grenade).

1866 Fév. 16. Grande-Bretagne. Commerce et navigation. . . . XL

1868 Dec. 7. Grande-Bretagne. Arrangement concernant le règlement de certaines réclamations 317

1875 Sept. 11. Grande-Bretagne . kvrdiïi^Q\i\kMii ^ii^ini «232

1881 Août. 12. Z/ntonpos^a/^ u/itver^^ZZ^. Accession de la Colombie au traité postal du 1" juin 1878 2012

1884 Mars. 14. Allemagne^ Argentine (Conf'édération)^ etc. Pro-

tection des câbles sous-marins 2405

1885 Mars. 21. Allemagne ^ Argentine {Confédération)^ ^ic. A.ciQ

additionnel à la convention du !•' juin 1878 2552

1886 Sept. 17. Loi qui interdit aux navires de commerce l'accès

de certains ports colombiens 2741

1886 / Dec. l«f 1 Allemagne, Argentine (Confédération), etc. Pro-

1887 ( Mars. 23 } tection des câbles sous-marins. Déclaration . . 2759

1887 Juill. 7. Allemagne, Argentine {Confédération), etc. Protection des câbles sous-marins. Protocole de clôture. . . . 2877

1890 Mai. 14. France. Echange des colis postaux 3262

i89i Avril. 29. France. Echange des colis postaux (Décret fi-an-

çais) • • • • 3408

— Juin. 18. Chili. Conduite des autorités colombiennes du lit-

toral du Pacifique h Tégard *e la rcvolullon du Chili . . . 3433

COMMISSION ELfHOPÉENNE DU DANUBE 69

Numéros

1891 Juin. 4. Argentine {République), Brésil, etc. Introduction

des livrets d'identité dans le trafic postal international. . . 3444

— — ik, Allemagne, Argentine (Réptiblique), etc. Echsitige

des colis postaux 3447

— — 4. Allemagne, Argentine {République), etc. Conven-

tion postale universelle 3449

4892 Mai. 30. France. Etablissement des nationaux, commerce

et navigation 3548

— Juill. 23. Allemagne. Amitié, commerce et navigation. . . 3581

* COamiERCIAIi CABLE COMPANY.

i891 Sept. 5. France, Décret français approuvant la convention du 2 septembre 1891 3470

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