CONFÉDÉRATION GERMANIQUE
1852 Juin. 10. Etals-Unis, Prusse. Extradition III
1867 Août. 9. Conférence monétaire, France. Circulaire aux
agents diplomatiques français, relative à cette conférence. 95
— Août. 16. Conférence sanitaire de Constantinople, France.
Rapport sur les travaux de la conférence sanitaire .... 97
lûAQ / Janv. 9 \ Conférence de Paris sur le conflit gréco-turc. *»»^ \ Fév. 18 I Protocoles des séances 333
' Nmnérof
-o-. / Janv. 17 \ Conférence de Londres. Révision du traité de "^* 1 Mars. 14} Paris 622
1874 Juill. 1*''. Conférence sanitaire de Vienne. Relevé des conclusions adoptées par la conférence sanitaire 1106
I Juill. 27 \ Conférence deBvureîlcs. Lois et coutumes de
1 Août. 27 ( guerre. 1114
i Janv 1 ^^^/^''^'^cô de Con^^an^nopte. Affaires d'Orient. 1378
Ifi78 I ^^^' ^^ l Conférence d^ Berne. Transport des maVchan- 1 Juin. 4 f dises par chemins de fer. Elaboration d'une convention • • « 1^21
— Sept. 9-17. Conférence phylloxérique de Berne. Procès-
verbaux des séances 1576
1880 Avril. 24. Conférence internationale de Paris. Fixation des
droits du port d'Alexandrie 1813
t Mai. 19 » Conférence de Madrid. Protection diplomati- I Juill. 3 ( que et consulaire au Maroc 1821
— Nov. 4-20. Conférence de Paris. Union pour la protection
delà propriété industrielle 1883
1881 Sept. 21. Conférence de Berne. Transport des marchandi-
ses par chemins de fer. Procès- verbaux 2025
— Oct. 6-10. Conférence de Berne. Procès-verbaux 2033
— — 29. Conférence de La Haye, Police de la pèche dans
la mer du Nord 2043
^^^^ I Mars 10 I ^o^/'*^''^'*^^^^ ^'*^^^*- Navigation du Danube. 2235
— Mars. 6-20. Conférence de Paris. Union pour la protection
de la propriété industrielle 2242
1884 { ^j^^^^ ^1 j Conférence de Londres. Affaires d'Egypte. . . 2459
— Sept. 8-19. Première conférence de Berne. Protection des
droits d'auteurs 2482
— Nov. 8. Conférence africaine de Berlin^ France, Dépè-
che du ministre des alfaires étrangères de France, concernant l'ouverture prochaine de la conférence africaine. . . 2502
1884 / Nov. 15 \ Conférence africaine de Berlin. Affaires du
1885 1 Fév. 26} Congo et de l'Afrique Occidentale 2505
1885 Fév. 26. Confércnca africaine de Berlin. Acte général de
la conférence 2545
— Mars. 7. Conférence africaine de Berlin, France. Rap-
port sur les travaux de la conférence 2547
— Sept. 7-18. Deuxième conférence de Berne. Protection des
droits d'auteurs 2604
1885 ( Nov. ^{Conférence de Conslantinople . Affaires de la 18861 Avril 5/ Roumélie orientale 2619
1886 Avril. 19. Cow/i^rence fl/Vicame de -fîerii/i. Protocole. Echan-
ge des ratifications sur l'Acte générai 2683
__ f Avril. 29 \ Conférence de Rome. Union internationale pour \ Mai. 11 ) la propriété industrielle 2689
NomérM
1886 Juin. 10-25. Conférence de La Baye. Trafic des spiritueux
dans la mer du Nord. 2709
— Juill. 5-17. Conférence de Berne, Transport des marchan-
dises par chemins de fer 2718
— Sept. 6-9. Conférence de Berne. Protection littéraire et
artistique 2737
— Nov. 8. Conférence africaine de Berlin. A^dhésion du »u\'
tan de Zanzibar à l'Acte générai 2751
*®®^ I Juin 26 ) ^<^f^^^^^ *^^ ^« ites Samoa. Protocoles 1 à 6. 2869
1887 j Nov. 24 I Conférence sur le régime des sucres. Procés-
1888 l Mai. 3 f verbaux là 16 2933
1888 Mars. Conférence de Bruxelles. Union pour la publication
des tarifs douaniers. Procès- verbaux 2976
I Mai. 5 \ Conférence sur le régime des sucres (suite). Pro- "■ 1 Août 30 I cès-verbaux 17 à 26 2985
1889 I Nov. 18 \. Conférence antiesclavagiste de Bruxelles. Pro-
1890 l Juill. 2 j tocolesl-33 3200
1890 Fôv. 27. Conférence ouvrière de Berlin^ France. Lettre du
Ministre des affaires étrangères, relativement à la participation de la France 3226
— — 27. Conférence ouvrière de Berlin. Programme des
délibérations 3227
— Mars. 7. Conférence ouvrière de Berlin^ France. Lettre
du Ministre des affaires étrangères, relativement à la participation de la France 3234
— — Conférence ouvrière de Berlin. Protocoles 1 à 7. 3242
— Avril. 2-14. Conférence de Madrid. Union pour la protec-
tion de la propriété industrielle 3243
— — 20. Conférence ouvrière de Berlin, Italie. Rapport des
délégués italiens 3252
— Juin. 9. Conférence ouvrière de Berlin, Suisse. Rapport
du Conseil fédéral 3267
— — 21 . Conférence télégraphique de Paris. Tarifs télégra-
phiques ^ 3271
— Juill. 2. Conférence antiesclavagisle de Bruxelles. Acte
général . 3280
— — 2. Conférence antiesclavagisle de Bruxelles. Décla-
ration faisant suite à TActe général 3281
1891 Juill. 2. Conférence antiesclavagisle de Bruxelles. Proto-
cole de la séance tenue en exécution de TActe général. . . . 3442
— Dec. 31. Conférence antiesclavagisle de Bruxelles, France.
Note remise par le Ministre de France à Bruxelles au Ministre des affaires étrangères de Belgique 3499
1892 Janv. 2. Conférence antiesclavagisle de Bruxelles. Pro-
tocole de la séance tenue en exécution de TActe général de Bruxelles 3503
— Fév. 17. Belgique, Conférence antiesclavagiste de Bruxel-
les. Circulaire aux agents diplomatiques belges accrédités auprès des signataires de l'Acte général 3522
