‹ Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc.; conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangèresChapitre 30 sur 77 · HAMBOURG · texte numérisé non relu

HAMBOURG

1867 Juin. 14. Anhalt, Brème, Brunswick, etc. Confédération du

Nord de TAUemagne. Constitution i, 52

— Juill. 23, Prusse, Convention militaire 82

1868 Mars. 18. Prusse, Etablissement d'un chemin de fer. ... 179

1871 Mars. 23. Brême^ Pays-Bas et Zollverein. Accession des villes libres de Brome et de Hambourg au traité de commerce conclu en 1851 entre les Pays-Bas et le Zollverein • 675

HAIVAI on SAimWlCH (Iles).

1862 Oct. 4. Belgique, Amitié, commerce et navigation .... X

1869 Juin. 7/19. Russie, Commerce et navigation . 399

— — 29. (rrande-Bre^a^ne. Déclaration concernant le traité

du 10 juillet 1851 405

1871 Nov. 2. Grande-Bretagne, Note anglaise abrogeant la déclaration du 29 juin 1869 757

i Mars. 10 \ Grande-Bretagne (Nouvelle-Galles du Sud), *^'* f Avril. 30 } Convention postale 1065

1875 Janv. 30. Etats-Unis. Convention commerciale 1163

— Juin. 18. Autriche-Hongrie. Commerce 1199

HESSC 095

1876 Sept. 7. Etats-Unis. Protocole ^''"^^"^^

■" ^^/'m^'V Grande-Bretagne.. Ordre en conseil britannique relatif a 1 arrestation et à la remise des matelots déserteurs. 1361

1877 Juin 3. Grande-Bretagne. "^QiQ adressée au gouvernement

10 uÏÏetïssr"'* annuler certains articles du traité du

1878 Mai. 14. Grande-Bretagne. Note britannique relative à la

Doie ci'Ciessus. icioo

1880 Nov. "îLl, Brésil, Equateur, Grande-Bretagne, Qic. Ordre en

S?,^Ton,n î27à'îp%?PP^'^"^^ '' f'" ^^^^« ^^« règlements

du 14 août 1879 (Collisions en mer) 1897

1881 Août. 30. Union postale universelle. Accession 2015

1884 Dec. 6 Etats-Unis. Prolongation de la convention com

merciale du 30 janvier 1875 2508

1885 Mars. 21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte

additionnel a la convention du iT juin 1878. .... .2552

1888 Mars. Argentine [République^, Belgique, etc Union pour la publication kes tarifs douaniers^ Conférence de xsruxelles 2^^^

1 891 Juill . 4 . Allemagne, Argentine [République), etc . Gonven.

tion postale universelle "''^" ^^^^

HESSE (Grand-Duché de)

1867 Féy. ^. Bade, Bavière, Wurtemberg. Protocole. Organisation militaire de l'Allemagne du Sud 6

- Avril. 7. Prusse. Convention militaire * 26

- — n. Prusse. Alliance offensive et défensive 30

- Mai. % Bavière Brunswick, Oldenbourg, etc. Etablisse-

ment d un droit sur le sel ..... ^ «g

- Juin 4. Bade, Bavière, Prusse, Wurtemberg. Gonyeniion

relative au Zollverein ^ v^^'iivcuuon

"" ^ l^À ^^^^?^^' Bréme^Brunsicich, etc. Confédération du Nord de TAllemagne. Constitution |'"" au

- I T^-n' ^l \ ^^J^'^^^'^f ^" ^'ordet Prusse. Autriche' èic \ Juill. 9 ; Protocole de la conférence internationale de

Pans, pour ladoption d'un système uniforme de noids et mesures, et de monnaies ^

- Juill. 8. Allemagne du Nord, Bade, etc. Maintien deVas-

sociation de douane et de commerce 75

- Août. ^«/':îc^/. Belgique, Danemark, etc. Convention

artistique et littéraire ouwv;ii

1868 Avril. 9. Allemagne du Nord .Tmïiè concernant Ks droits sur les eaux-de-vie, etc ^tuii&

- M^V .?^;. ^^jf**^. Traité concernant Tadministration et l'ex-

ploitation d un chemin de fer "cnex

- Juin. i2. Prusse. Traité pour l'établissement de chemins dé

- Août. 1". Etats-Unis. Naturalisation 264

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