‹ Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc.; conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangèresChapitre 63 sur 77 · UNION PHYL.LOXÉR1QUE · texte numérisé non relu

UNION PHYL.LOXÉR1QUE

1878 Sept. 9/17. Allemagne, Autriche-Hongrie^ etc. Conférence

phylloxérique de Berne 1576

— — 17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Convention

phylloxérique 1578

1881 Nov. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Convention

phylloxérique 2048

1888 Jaov. 13. Italie. Accession 2956

1889 Avril. 15. Allemagne, Autriche-Hongrie. Dêciartiiion com-

plétant la convention du 3 novembre 1881 3145

1891 Mai. 15. Espagne. Adhésion 3421

— Dec. 30. Roumanie, Adhésion . ! 3498

1874 Oct. 9. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Création d'une

union générale des postes 1138

1875 Mai. 3. France. Accession. . 1182

1876 Janv. 27. Autriche-Hongrie, Belgique, Egypte, etc. Entrée

de rinde anglaise et des colonies françaises dans Tunion générale des postes 1276

1877 Janv. 19. Pays-Bas. Admission des colonies hollandaises. . 1384

— Fév. 23. Grand^-Bre^a^rnô. Admission des colonies anglaises. 1387

— Mars. 29. Brésil, Grande-Bretagne (Colonie s), etc. Adhésion. 1398

— Avril. 24. £^«pa^nô. Adhésion des colonies espagnoles . . . 1406

— Juin. 2\. Argentine {République). Adhésion 1432

— Août. 3. Danemark [Groenland et Iles danoises). Acces-

sion 1446

1878 Mai. 28. Grande-Bretagne (Canada), Suisse. Déclaration.

Accession du Canada à rUnion générale des postes .... 1530

— Juin, ^•^ Allemagne, Argentine {République), etc. Union

postale universelle 1533

— — l'^ Allemagne^ Autriche-Hongrie, etc. Echange des

lettres avec valeurs déclarées . . 1534

Numéros

1878 Juin. 4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des

mandats de poste 1535

— Août. 15. Perse. Adhésion à Tunion postale 1573

— Sept. 9. Grande-Bretagne {Colonies), Suisse. DèclviYSiiion.

Accession de diverses colonies anglaises à la convention générale du 9 octobre 1874 1577

•— — 27. Libéria, Accession 1580

— Dec. 17. Chili. Accession 1601

1879 Janv. 6. Honduras, Accession 1614

— Fév. 21. Grande-Bretagne (Terre-Neuve, Colonies de la

côte occidentale d'Afrique. Iles Falhland, Honduras). Notification d'accession 1632

— Avril. 25. Grande-Bretagne {lies sous le Vent). Acce&BÏon. 1662

— Mai. 27. Grande-Bretagne {colonies). Accession de di-

verses colonies britanniques 1672

— Juin. 6. Pérou. Accession 1675

— — 24. Bulgarie. Accession 1682

— Oct. 17. Venezuela. Accession 1723

1880 Fév. 13. Equateur. Accession 1767

— Mars. 3. Uruguay. Accession 1775

— Mai. 11. Grande-Bretagne (Iles Bahama). A^ccession . . . 1817

— Juin. 2. République Dominicaine. Accession 1850

— Sept. 3. Haïti. Accession 1868

— Nov. 3. Allemagne, Aulriche-Hongrig , Belgique, etc.

Convention. Echange des colis postaux sans déclaration de valeur 1881

— Dec. 14. Chili. Accession 1903

1881 Janv. 21. Grande-Bretagne (Grenade, Ste-Lucie, Tàbago,

Iles Turques). Accession 1013

— Fév. 16. Haïti. Accession 1919

— Avril. 8. Paraguay. Accession . 1943

— Mai. 13. Gua^^maZa. Accession 1965

— Juin. 20. Nicaragua. Accession 1988

— — 30. Grande-Bretagne (Iles de la Barbade et de St-

Vincenl). Accession 1992

— Août. 12. Colombie. Accession de la Colombie au traité

postal du 1" juin 1878 2012

— — 30. Hawaï. Accession d'Hawaï à T Union postale du

!•' juin 1878 2015

.— Sept. 7. France (Algérie, Bureaux français à V étranger). Fixation des taxes sur les correspondances des pays faisant partie de l'Union postale universelle (Décret) 2016

— — 26. France. Taxe à percevoir sur les colis postaux h

destination de la Corse, etc. (Décret) 2029

1882 Avril. 21. Espagne. Accession 2125

NoméfiM

1882 Juill. 18. France {Algérie et colonies) Tunisie, Turquie

(Bureaux français en) . Service des colis postaux (Décret français) 2165

— Août. 25. Cosla-Rica, Accession 2183

1883 Janv. 27. France {Algérie, Tunisie, Bureaux français dans

les ports ottomans, colonies françaises). Echange des colis postaux (Décret français) 2227

— Fév. 2. France {Bureaux de poste français en Tunisie,

colonies françaises). Lettres contenant des valeurs-papiers déclarées ; . . 2230

1884 Sept. 29. France {Colonies françaises, Tonkin). Echange

des colis postaux (Décret français) 2488

1885 Mars. 21. Allemagne, Argentine {République), etc. Acte

additionnel à la convention du !•' juin 1878 2552

— — 21. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Acte addi-

tionnel à Tarrangement concernant l'échange des lettres avec valeurs déclarées 2553

— — 21. Allemagne, Argentine {République), etc. Acte

additionnel à Tarrangement concernant l'échange des mandats de poste 2554

— — 21. Allemagne, Argentine {République), etc. Acte

additionnel à la convention du 3 novembre 1880 (échange des colis postaux) 2555

— — 21. Allemagne, Autriche"Hpngrie,Qic,kxvKïi%QmQni.

Service des recouvrements 2556

1886 Janv. 1". Congo, Accession à la convention du 1»' juin

— » 10. Turquie, Accession aux actes additionnels à la

convention d'Union postale (l" juin 1878), etc 2646

— — 13. Costa-Rica. Acte d'accession aux actes addition-

nels à la convention d'union postale, etc 2647

— Mars. 27. France, Taxes à percevoir sur les correspondan-

ces destinées aux pays participant à l'union postale universelle (Décret français) 2670

— — 27. France et colonies, Tunisie. Envoi des lettres

contenant des valeurs-papiers déclarées (Décret) 2671

— Avril. 1«'. Bolivie, Accession à la convention du 1«' juin

— — 22. Serbie, Accession à la convention d'union pos-

tale, etc 2685

1887 Mai. 21. Salvador. Adhésion à l'acte additionnel à la con-

vention du 21 mars 1885 2850

— Juin. !•'. Allemagne {Cameroun). Accession à la conven-

tion d'union postale du i^' juin 1878, etc 2855

1888 Janv. 1". Grande-Bretagne {Nouvelle-Guinée). Accession

à la convention du !•' juin 1878, etc 2951

— — l'^ iVor y è^«. Accession à l'arrangement sur le service

des recouvrements 2952

— — l'^. Salvador. Accession aux conventions de 1878 et

1880, et aux arrangements de Lisbonne 2953

Numérui

1888 Avril. 24. Suisse yTunisie, Accession de la Tunisie à l^union

postale universelle, etc 2981

— Mai. 25. /tot4mani6. Accession à la convention du 3 novem-

bre 1880, etc 2990

— Juin. !•'. Allemagne (Togo). Accession à la convention

d'union postale universelle et aux arrangements sur les colis postaux 2995

— — 1". Chili. Adhésion à la convention du 3 novembre

1880, etc 2996

— Juin. 1". Allemagne {Afrique du Sud-Ouest). KcceBsion. 3013

— — l*^ Tunisie. Accession à Tunion postale univereelia

et aux arrangements sur les mandats, etc i ... 3015

— Août. 1*'. Chili, Participation aux arrangements sur les

mandats de poste 3028

— Oct. 1". Allemagne (lies Marschall). Accession 3043

— Sept. 3. Modification à la convention du 3 novembre 1880. 3182

1890 Mars. 25. Allemagne (Cameroun, Togo, Nouvelle-Guinée).

Notification d'accession de ces colonies à Tarrangement du

4 juin 1878 3239

— — %^, Allemagne (Cameroun), France. Notification de

l'accession de Cameroun à l'arrangement du i*^ juin 1878. 3240

1891 Janv. 9. Grande-Bretagne (Territoire britannique de

Bornéo du Nord) . Accession 3338

— Mars. 17. Allemagne. Notification de l'adhésion, pour les

territoires de T Afrique orientale, à la convention postale du

— Juill. 4, Argentine (République), Brésil, Bulgarie, etc.

Arrangement. Introduction des livrets d'identité dans le trafic postal international 3444

— — 4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Arran^^ement.

Service des recouvrements 3445

— — 4. Allemagne, Argentine (République), etc. kvmnge-

ment. Service des mandats de poste 3446

^ 4. Allemagne, Argentine (République), etc. Convention. Echange des colis postaux 3447

— — 4. Allemagner Argentine (République), etc. A^wsLiifie'

ment. Echange des lettres et des boites avec valeurs déclarées 3448

— — 4. Allemagne et protectorats allemands, Argentine

(/^^pub/igu^), etc. Convention postale universelle 3449

— Août 45. Allemagne (Afrique orientale). Accession à la con-

vention internationale sur les mandats de poste 3461

— Sept. 27. Grande-Bretagne (Nouoelle-Galles du Sud, Vic-

toria, Australie^ Tasmanie, Nouvelle-Zélande et Nonvelle-Guinée). Adhésion 3477

— Dec. France, Grande-Bretagne (Nouvelle-Galles du Sud,

Victoria, Australie occidentale et méridionale, Tasmanie, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Guinée). Notification de 1 adhésion du gouvernement anglais, pour les colonies précitées, à la convention d'Union postale du 1" juin 1878. 3500

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