LIVRE lit. - CHAPITRE III

pris dans ce traité pourraient naviguer librement et en toute sûreté dans ces mers, fleuves et provinces.

TraiW d'ElMneur, eulre les même», pour l'éclaircissement du précédent trait*

Les États généraux, à la sollicitation des États de Hollande, refusèrent de ratifier ce traité, sinon à la charge de l'éclaircissement de quelques articles qu'ils prétendaient leur être désavantageux. C'était principalement parce que ce traité n'établissait l'égalité pour les péages entre les sujets des deux États et les naturels du pays, que pour les augmentations qui se pourraient faire à l'avenir, de sorte que les différences déjà établies en Suède entre les naturels et les étrangers demeureraient en leur entier. Ainsi les États demandèrent qu'on expliquât si l'égalité devait être pour tous les péages et impôts, ou seulement pour les augmentations qui avaient été faites, et, en cas qu'elle ne regardât que ces augmentations, depuis quel temps il faudrait que les impôts eussent été établis, pour qu'ils passassent pour augmentations. Les États généraux envoyèrent ordre à leurs ambassadeurs près du roi de Suède de faire avec lui un second traité pour l'éclaircissement du précédent. Ils y travaillèrent à Marienbourg et à Thorn, où le roi de Suède, voyant que ses affaires commençaient à déchoir, convint en substance de presque tout ce que les États souhaitaient de lui. Néanmoins, comme ses commissaires voulaient changer quelques termes au projet que les États avaient envoyé, on ne conclut rien, et les États s'élant ligués avec le roi de Danemark pour en chasser le roi de Suède, qui y était passé, la négociation fut rompue. Enfin, le roi de Suède, dont les troupes avaient été défaites en l'île de Funen, résolut de contenter les États, pour diminuer le nombre de ses ennemis. Ainsi, le 9 décembre 1659, il fit à Elseneur, dans l'île deSeelande, un autre traité avec les États généraux, qu'ils ont appelé l'élucidation du traité d'Elbing.

Par ce traité ils convinrent que l'égalité pour les impôts ne s'entendrait que des impôts établis depuis 1640; que l'inégalité qui était I. 27

HISTOIRE OK.S TRAITÉS l»E PM\.

autrefois en Suède entre les Suédois et les étrangers, eu égard aux marchandises, serait abolie, suivant la déclaration du 8 septembre 16ft5, et que les habitants des Provinces-1'nics ne seraient plus sujets à cette inégalité, qu'eu égard aux vaisseaux; qu'ainsi leurs vaisseaux marchands payeraient, pour la valeur de cent écus de marchandises, un ducat de plus que si ces marchandises étaient dans des vaisseaux de guerre suédois, et un demi ducat de plus qu'elles ne payeraient dans des vaisseaux marchands suédois ; que les vaisseaux passeraient pour des vaisseaux de guerre, s'ils portaient ou pouvaient porter quatorze pièces de canon ; que ceux qui porteraient des marchandises en Suède en déclareraient la juste valeur ; que si les officiers du roi de Suède jugeaient qu'ils y mettaient un prix trop modique, ils les pourraient prendre pour l'usage du roi de Suède en ajoutant un cinquième au prix qui aurait été déclaré, et en les payant argent comptant avant que de les enlever; qu'à l'égard des marchandises que les sujets des États transporteraient hors de Suède, ils payeraient les anciens impôts suivant le tarif fait en IGftO, qu'ils insérèrent dans le traité, et que, pour ceux établis depuis, ils seraient comme les naturels du pays; que l'exception portée par le traité d'Elbing en faveur de certaines compagnies aurait lieu pour leur conserver leurs privilèges, mais non dans l'intention que les membres de ces compagnies pussent jouir de plus grandes exemptions que les sujets de l'un ou de l'autre allié, et que les États compris dans le traité d'Elbing seraient aussi compris dans celui-ci.

Il parait, par ces articles, qu'au lieu d'expliquer le traité d'Elbing, ils lui étaient directement contraires en plusieurs choses, et privaient le roi d'une bonne partie de ses revenus; aussi fut-ce par nécessité qu'il y donna son consentement.

Après que les différends entre le roi de Suède et les États eurent été terminés par ce traité, les plénipotentiaires des deiu puissances signèrent le même jour deux actes séparés, par le premier desquels ils

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Deux actes entre les mômes, pour le réutli»* meut de U paix ;1GM>).