DU DROIT DKS GENS ET DE LA POLITIQUE EXTÉRIEURE

• L'a négociateur qui n'aurait pas nue parfaite connaissance des Traités ressemblerait à nn guerrier qui irait au i

INTRODUCTION

De tous les monuments de l'histoire, il n'en est point qui surpassent en valeur, en autorité, les actes émanés du Pouvoir souverain; et parmi ces actes il faut placer au premier rang les transactions internationales, les traités et conventions DIPLOMATIQUES. Les Traités, en effet, sont les archives des nations, les litres de tous les peuples , les engagements qui les lient, les droits qu'ils ont acquis ou perdus; il n'est donc pas de connaissances plus importantes pour les hommes d'Etat, pour les Diplomates surtout, que la confiance du Prince appelle à devenir « les défenseurs jalouv des intérêts de la patrie, et les « gardiens sages mais fiers de sa puissance et de son honneur; »>

vin NTRODLCTIOY

mission sublime, tâche immense qui, dans tout pa\s, imprime un^' caractère sacré à la |>ersonne des Ambassadeurs.

Mais pour s'élever à la bailleur de jKireils devoirs, « et pour être en état de se régler sur les exemples contemporains, il faut nécessairement, dit un habile négociateur, avoir travaillé sur les modèles anciens. On n'apprend, eh effet, à manier les affaires publiques que par l'imitation, c'est-à-dire en observant comment procédaient les maîtres dans l'art, et en faisant, il l'occasion, une juste application de la méthode qu'on a vue réussir. Rien ne saurait mieux remplir cet objet (pie la lecture des Né(;oci vtions, qui enseignent la manière dont on a suivi une grande affaire; comment les ordres du Prince ont été exécutes; quelles tournures différentes une grande négociation a succe>si\cment prises; quel changement les incidents imprévus ont* occasionné dans les Instructions. On y trouve les portraits des Ministres illustres ou fameux et l'influence que leur caractère a exercée; là. non-seulement on apprend à se conduire, mais aussi à rendre compte de sa conduite, de ses démarches, de ses discours, des communications (pie l'on a reçues et du jugement (pie l'on crojt devoir en porter. »

Par les termes de négociations . de transactions, nous n'avons pas entendu désigner seulement les traités , les pactes eux-mêmes, tels que Traités d'alliance, de }>ai.r, de confédération, de neutralité, de commerce, ik navigation,' de limites, il extradition, d'échange, de protection, de garantie, de subsides; Concordats; Traités et contrats dr mariage des Soucerains ; Conventions de toute nature, consulaires , postales, littéraires, télégraphiques , de jonction et de service international des chemins de fer, etc.; nous comprenons encore, sous le titre générique de transactions, tous les Actes relatifs au.v négociations ou autres dans les attributions du dèjmrtement des Affaires étrangères, qui ont été publiés par ordre ou avec l'autorisation des Gouvernements. Ainsi, nous rangerons dans cette catégorie les Manifestes, les Déclarations des Cabinets, les \otes qu'ils ont échangées, les instructions ostensibles des Ain- 'bassadeurs, les dépêches des Envoyés à leur Cour, les prorès-verbau.r des conférences, les recez de Congrès; puis, dans une autre série, tout ce qui concerne les traditions de chancellerie, -le cérémonial et Yélimtette des cours, les dignités, t itulatures, honneurs, prééminences ; les sacres et

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couronnements; les Entrevues des Souverains; les investitures desgrands fiefs, fondations et statuts des Ordres; les Entrées publiques, audiences, fonctions, privilèges, franchises et immunités des Ambassadeurs et autres ministres publics; les questions de préséances; et enfiu, pour complément interprétatif, les récits les plus attrayants par la grandeur des intérêts et la distinction des personnages mis en jeu, les exemples des maîtres de la politique, les sages préceptes et les enseignements qui se trouvent à toute page dans les Lkttres et Mémoires que nous ont légués les Ministres et les Ambassadeurs. Tel est l'ensemble des pièces d'archives, des documents précieux dont se compose le Répertoire diplomatique.

Une semblable Collection devenait l'annexe nécessaire de I' Histoire <;ÉxÉHiLE m:s Traités de paix. D'une part, en effet, celle-ci nous offre déjà le Tableau de la Politique européenne pour les deux siècles qui se sont écoulés depuis le Congrès de Munster; et maintenant par de nouvelles additions, elle donnera l'historique des guerres, des négociations, et, si l'on peut dire, l'esprit des transactions de premier ordre intervenues entre les différentes Puissances depuis le commencement du xve siècle ; tandis que, d'une autre part, le Répertoire diplomatique renferme tous les actes qui ont successivement contribué à la formation du Droit public européen, à partir de la fixation des premiers rapports entre les peuples jusqu'à notre époque même, oii le Congrès de Paris a profondément modifié la loi maritime pratiquée en temps de guerre, et proclamé les grandes et salutaires maximes protectrices du droit des Neutres. La réunion de nos deux ouvrages constituera donc en réalité Y Histoire de la Diplomatie par ses minuments authentiques , la seule sérieuse, la seule qui, par la richesse des matériaux, soit digne de l'intérêt des hommes de gouvernement et du public d'élite auquel s'adressent de pareils travaux.

Tout le monde était depuis longtemps d'accord sur la nécessité d'un Répertoire tel (pie le nôtre; un Ministre célèbre en avait même formulé le programme, en précisant le dessein « d'un corps diplomatique qui pourrait être, dans le droit des gens, du même usage et de la même utilité ipie le corps des lois Justiniennes, dans le droit civil. » C'était

x ivntoni ctioy

déclarer qu'effectivement il n'y a |>as plus d'études diplomatiques possibles sans un Corpus diplomaticum, que d'études juridiques sans le Corpus juris cirilis. Il y avait donc urgence de former une Collection spéciale et méthodique de tous les actes sur lesquels ont été fondes les rapports divers qui se sont établis entre les nations, et présentant ainsi la filiation de ces rapports depuis l'origine.

Cependant une entreprise aussi imjwrtante n'a jamais été réalisée, et l'on ne saurait trop s'étonner qu'à notre époque même, où la carrière diplomatique est tellement en honneur qu'elle est le point de mire de toutes les ambitions que légitiment le talent, la fortune, le lionheur d'un nom illustre ou d'une position considérable, on ne saurait trop s'étonner, disons-nous, qu'une Collection si impérieusement réclamée manque encore dans la littérature politique

C'est cette lacune que nous nous sommes propo>é de remplir, afin que désormais tous, Ministres, Ambassadeurs, Conseillers d'État, Pairs, Sénateurs, Députés, Publicistes. Jurisconsultes, en un mot tous ceux qui, par leur position officielle, sont appelés à s'occu|>er des Affaires étrangères et du Droit international public ou privé, puissent trouver un fonds inépuisable de notions précises sur les sujets divers de leurs travaux, et notamment tous les titres qui doivent servira constater ou justifier les droits respectifs de toutes les Puissances, ainsi qu'à protéger et défendre les intérêts de leurs nationaux.

Jusqu'ici les Traités, et en général tous les actes diplomatiques, ne se trouvaient que répartis ou disséminés dans un nombre inlini d'ouvrages qui, publiés à différentes époques, dans l'espace de cent cinquante ans, sont incomplets ou encombrés de ré|>élitions et d'une multitude de pièces étrangères au Droit des Gens; ils sont en outre remplis de fautes, d'erreurs de dates, de noms, et présentent, pour les recherches, des difficultés presque insurmontables à cause de l'interversion de l'ordre des temps, quelquefois portée à ce point que dans le même tome on rencontre des actes de différents siècles.

Mais d'autres inconvénients graves doivent encore être notés. Tous ces ouvrages sont d'un prix très-élevé, et il est tout aussi difficile de les transporter que de les classer dans les rayons, soit parce (pie le nombre

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des volumes est très-considérable, soit pane que la diversité de leur format varie depuis l'in-folio jusqu'à l'in-32.

En effet, pour former un exemplaire du « Corps diplomatique » embrassant toute la série chronologique, on doit d'abord réunir cent sept volumes, pour les Collections générales, savoir :

tournant, suppléments et annexes. . . . 19 vol. in-f°.

Lamberhj \f\ — in-'l8.

Rowtsel '. 22 — in-12.

Schmauss 2 — in-8".

Wenck 8 — in-H°.

Marient et ses continuateurs 47 — in-8\

Il convient encore d'ajouter plus de soixante volumes pour les Recueils particuliers de différents pays , car il y a dans ces ouvrages nombre de pièces importantes qui ont échappé aux rédacteurs des grandes Collections.

Lorsque viennent enfin les compléments obligés, c'est-à-dire les Actes publies et offices diplomatiques «les plus célèbres négociations, ainsi que les Lettres et Mémoires des Ambassadeurs, on se trouve en présente de trois cents autres volumes, parmi lesquels il faut faire un choix raisonné.

Maintenant veut-on juger, par un seul exemple, du désordre et de la confusion qui régnent au milieu des Collections générales que nous venons d'énumérer? Voici comment s'exprimait naguère à ce sujet le professeur de Droit des Gens à l'université de Vienne, en parlant du Recueil de Martens, sur lequel déjà ses deux abréviateurs avaient porté un jugement identique :

« L'ouvrage de M. Marlens devient d'année en année d'un usage moins commode. Les changements introduits parles continuateurs dans les titres et les numérotages des différents volumes de celte Collection n'ont seni qu'à en rendre l'emploi extrêmement difficile. L'esprit se confond et s'égare dans ce Recueil des Traités, suivi de suppléments, d'un nouveau Recueil des Traités, de nouveaux suppléments, d'un nou-

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veau Recueil général. On a vraiment de la peine à s'orienter et à trouver le fil de Tordre dans ce labyrinthe de documents; et la table générale du Recueil, en deux volumes, ne saurait remédier que très-imparfaitement au défaut de l'original. Cette table, défectueuse elle-même en beaucoup d'endroits, contient un double registre. Le sommaire des traités exposés brièvement dans leurs titres laisse beaucoup à désirer sous le rapport de la clarté et de l'exactitude. Enfin tous les connaisseurs conviendront avec nous que la chose la plus simple et la plus commode pour les lecteurs aurait été de numéroter l'ouvrage entier, le recueil primitif et toutes les continuations d'une série de nombres non interrompus, et que l'état de désordre dans lequel se trouve actuellement celte collection en exige impérieusement une révision complète, une édition corrigée, sinon entièrement refondue. »

Le Répertoire diplomatiqu e sera exempt des défauts (pu viennent d'être signalés, et remplacera de la manière la plus avantageuse toutes les publications antérieures, soit que l'on considère la nature et la composition de l'ouvrage, l'abondance et le choix des documents, la pureté et la correction des textes, soit que l'on ait égard à l'exécution typographique, qui permettra de réduire la collection à un nombre relativement fort limité de volumes, d'une belle édition compacte, et d'un caractère très-lisible. Cette édition de luxe et de bibliothèque sera donc en même temps économique et portative, puisqu'elle ne coûtera pas le vingtième du prix auquel reviendrait une collection de tous les ouvrages que renfermera le Répertoire diplomatique, et que trente volumes, d'un format commode, suffiront pour contenir tous les matériaux que nous avons fait connaître.

Mais ce qui distinguera particulièrement notre travail des ouvrages analogues, c'est que, divisé en sections corres|>ondanles aux principales variations du Système politique de l'Europe, chacune des sections sera précédée «l'un Sommaire ou résumé des événements qui ont rempli cette période, de telle sorte que le lecteur trouvera singulièrement facilitée l'intelligence des transactions diverses qui viendront prendre place par ordre de date, et d'après un classement méthodique parfaitement approprié aux recherches.

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Il restait à éviter un écueil. On a reproché à toutes les Collections qui ont paru jusqu'ici « de n'avoir pas présenté en une langue commune les Actes et Traités, au moins par voie de traduction, d'où il suit que pour les consulter avec fruit il faudrait posséder toutes les langues de l'Europe. » Or, depuis la paix de Nimègue, époque la plus brillante du règne de Louis XIV, la langue latine s'est peu à peu trouvée bannie des transactions politiques; elle a été remplacée par la langue française que ses chefs-d'œuvre ont fait adopter par la société polie enroj>éenne, et qui est ainsi devenue l'idiome des Cours; l'indication était donc |>our nous obligatoire. Aussi, à partir de l'année 1815, nous reproduirons toujours avec la traduction française les Traités et Actes divers dont les autres ouvrages ne contiennent que l'original dans un des idiomes européens.

A dater de la même époque, c'est-à-dire de 1ère diplomatique moderne, et par une innovation dont on appréciera l'utilité pratique, nous placerons en tête de chaque année d'alxml l'état des Familles régnantes, puis le haut personnel des Cours et des Ambassades, ou état nominatif des Ministres, des grands Dignitaires et des Agents politiques et consulaires entre lesquels était alors |>artagée la direction des affaires publiques. Que de noms justement honorés, que de nobles services viendront ainsi fréquemment se rappeler à nos souvenirs !

Le Répertoire diplomatique universel constituera donc de précieuses archives pour l'homme d'État, pour l'historien, et, en principe, pour la science elle-même du Droit des liens : comprenant, en effet, les travaux des hommes illustres qui, à toutes les époques, dans un but généreux de conciliation et d'harmonie, ont présidé aux rapports des nations entre elles, cette œuvre collective restera comme un monument, œre perennius, élevé à la gloire des Maisons souveraines par le génie même des Princes qui en ont fait briller la justice et la puissance, et par les talents des Diplomates qui en ont soutenu les droits et la splendeur.

IM HODl C I ION.

Dans tous les temps et «liez tous les peuples, lu Diplomatie, quelle que fût alors sa dénomination, s'est manifestée comme l'expression relative de la civilisation la plus avancée. l>es Aml>as>adeurs étaient choisis parmi les hommes de grande renommée, et les plus capables, par leur valeur personnelle, leur éloquence |jcrsuasivc et jwr la dignité de leur représentation , d'inspirer une haute opinion de* lumières et du degré de culture de la nation qui les envoyait. Les Gouvernements, dans leurs rapjjorts mutuels, ne traitaient qu'au nom de la justice; c'était en invoquant les droits de l'humanité, les lois de l'honneur, en proclamant les bienfaits de l'union et de la paix qu'ils essayaient d'entamer des relations amicales ou de faire admettre leurs prétentions et de concilier les différends. C'est en parlant de ces données qu'il nous a été permis de dire ailleurs que « suivre les progrès de la Diplomatie, c'est en quelque sorte suivre pas à ps les progrès des lumières et le dévelop|>ement de l'esprit humain. » De là une intime alliance et l'étude simultanée de l'histoire et de la politique; puis celte autre conséquence, que l'histoire, la philosophie, les lettres en général sont devenues le meilleur apprentissage de la vie politique; en sorte que plus un esprit est élevé, philosophique, plus il est apte au gouvernement, ('/est qu'en effet le caractère et les conditions, le but et les ressorts du gouvernement sont changés; il ne s'agit plus seulement aujourd'hui de gouverner le inonde, il s'agit de le refaire; il ne s'agit pas seulement de rétablir l'ordre matériel, mais encore l'ordre moral; il ne s'agil pas seulement de satisfaire les intérêts, mais encore les principes; il ne s'agit pas seulement de diriger les {Missions, les volontés, mais encore les idées et les esprits. I,e gouvernement n'est plus un secret du Pri.nck de Machiavel; il se couvrirait d'infamie aux yeux de l'EurojM1, s'il puisait à cette source empoisonnée, à celle casuistique des grands crimes d'Ktat; non. le gouvernement n'appartient plus il la force, il la ruse, à la routine, il appartient à la raison.

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à l'esprit, à la science, à la pensée. Les Mazarins, s'il pouvait de nouveau s'en produire, seraient d'insupportables anaehronismes.

Aussi, voyez quelle éducation forte et positive reçoivent aujourd'hui les Princes; on ne leur choisirait plus pour gouverneur un Villeroi, flatteur inepte, presque illettré, au lieu de leur donner pour guide un sage, aux connaissances profondes et variées, aux services éminents, une des illustrations du pays. C'est qu'en face de la toute-puissance de l'opinion publique, le chef de l'Etat ne saurait plus être un homme médiocre d'instruction ou de caractère. Au xix* siècle, les Souverains tiennent à honneur de se montrer les premiers de la nation par le cœur et par le génie; comme ils le sont en elFet par le rang suprême et par le pouvoir. Désormais, l'humanité, les lumières, la justice, la clémence, la magnanimité, aussi bien que les plus humbles vertus chrétiennes, ne peuvent cesser un instant d'être l'apanage du trône.

Ayant dessein, comme nous l'avons expliqué, de suivre les progrès de la Diplomatie depuis son origine, il eut semblé naturel de débuter ici par une analyse de la marche de la civilisation au point de vue de la politique extérieure, c'est-à-dire en faisant plus particulièrement ressortir les avantages qui sont résultés rie ses progrès pour la prospérité ries peuples et la puissance ries Gouvernements. Mais avant d'adopter ainsi, d'une manière absolue, Tordre chronologique, les événements dont nous sommes aujourd'hui témoins, en rappelant une époque où l'Italie était déjà le but rie toutes les conquêtes et le rentre rie la politique, nous ont déterminé à inaugurer cette Collection par un travail rie main rie maître, entièrement révisé, et que l'on peut également considérer à juste titre comme u l'Introduction ou le Complément obligé de notre Histoire yénérale des Traités. » Ce magnifique travail intitule : Histoire des Traités de pair et autres négociations du \vir siècle, où l'on donne l'oriifine des prétentions de fautes les Puissances de l'Hampe, et précédé d'une piquante analyse ries Traités et Conventions diplomutitptes des \\' et xvi" siècles, offre un ensemble d'une véritable actualité, en ce qu'il met sous nos yeux la série complète rie toutes les transactions européennes depuis la naissance rie la [>olitiquc moderne, c'esl-à-riire depuis les premiers indices «lu Système de

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rÊtfuilibre, et qu'il nous ramène avec les anmvs françaises \ictorieu>cs sur le théâtre «les expéditions <le Charles Mil et de Louis Ml, mais aussi des graves complications qui les ont suivies. Or, ainsi que l'a judicieusement remarqué un homme d'une grande expérience, « quand on voit dans l'histoire une certaine uniformité d'é\éneiiients. à des époques différentes, on jjeut être assuré que cette uniformité tient à des causes invariables et qui sont prises dans la nature. Il importe peu de connaître et de discuter ces causes. C'est aux faits que la |>olitique s'attache : elle les recueille, les constate, et s'assure, par la constance de certains résultats, qu'à quelque |x;rio<le de temps (pie les mêmes causes agissent, les mêmes événements doivent se reproduire. »

Ce n'est pas que la situation actuelle de l'Europe nous fasse partager les alarmes et la conviction déscsj)érée qu'exprimait naguère un Diplomate illustre : « Le rôle de toute sayesse humaine est acheté, « disait-il; la force va réyner ici-bas et le monde est fterdu, parce tpie « le droit sans force ne sera plus ait' un objet de mépris affecte ou de « stérile sympathie, et (pie la force sans droit est le retour a la barbarie. »

Non, de pareilles alarmes ne semblent pas justifiées; nous admettons sans doute qu'une collision de principes contraires, d'intérêts politiques ou de commerce en rivalité, qu'une grande guerre enlin soit possible, sinon imminente; mais nous ne muons pas au triomphe des idées subversives de toute légalité, au long règne de la violence, glorifiant le régicide, à la réussite «les procédés qui minent la pliq>art des trônes, et des invasions jusqu'ici sans exemple parmi les ixuiples civilises, — parce que nous avons une ferme confiance dans le principe de la « solidarité conservatrice qui. à un moment donné, entrevu déjà, doit infailliblement rallier toutes les Puissances, et les appeler à un Congrès solennel où elles assigneront des bas«s plus solides à l'Équilibre général, alin de sauver ainsi le droit «les Traités, l'indépendance «ks Etats. <«t l'ordre social <>n Eurojie.