‹ Répertoire général alphabétique du droit français, Contenant sur toutes matiêres de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence (volume 3)Chapitre 120 sur 649 · Livre-journal · texte numérisé non relu

Livre-journal

Loi ancienne, 9, 25.

Marge , 20.

Millésime , 41 .

Minutes, 27, 29.

Mois, 22.

Montant des droits , 41 .

Mots, 30.

Noms, 9, 10, 14 et 15.

Noms d'auteurs, 14.

Notaires , 9 et s.

Nullité, 38 et 39.

Numéro, 41.

Page, 5.

Pénalité, 2. 4, 16.

Phrases, 26, 30 et 31.

Pluralité d'amende, 37.

Prix, 33.

Procès- verbal, 20, 32, 37.

Procès-verbal d'adjudication, 20,

Qualités, 15.

Receveur de l'enregistrement, 40

et s.

Régie ,12, 21.

Régime féodal , 25.

Remboursement, 7.

Responsabilité, 7.

Rubriques des lois, 14.

Sens de l'acte, 19.

Signes, 4.

Signification, 4, 7.

Sommes, 9, 10, 18.

Surcharge, 38.

Tolérance, 11 et s.

Usage, 11 et s., 21.

Vente de récoltes , 32.

1. — L'abréviation consiste dans le retranchement, soit de uelques lettres ou syllabes dans l'écriture d'un mot, soit même i'un ou de plusieurs mots dans une phrase.

CHAP. I. — Des abréviations contenues dans les actes de l'état civil et dans les pièces délivrées par les avoués et les huissiers (n. 2 à 8).

CHAP. IL — Des abréviations d\ns les actes notariés (n. 9 à 39).

CHAP. III. — Enregistrement et timbre (n. 40 à 4;t).

ABRÉVIATION. — Chap. II.

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