De ce que le propriétaire d'une chose acquiert les

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• Le Code civil a-t-il voulu consacrer le principe du droit main, ou y déroger? Si l'on remarque que le tiers de

ACCESSION. - Chap. III.

fruits ou produits de cette chose par droit d'accession , il ne suit pas que ceux qui ont un droit réel ou un droit de jouissance sur cette chose, alors même qu'ils tiendraient leur droit du propriétaire lui-même, les perçoivent au même titre que lui. — Chavot, n. 456; Duranton, t. 4, n. 345. — Contra, Pothier, Piopr., n. 153 et 154.

40. — Ainsi l'usufruitier, le fermier, l'antichrésiste dont le droit de jouissance est cependant aussi efficace que celui du propriétaire , appréhendent les fruits en vertu de titres distincts Hui ne constituent point, à proprement parler, un droit d'accession. Encore est-il aisé de découvrir la cause de leur acquisition. — Duranton, loc. cit.

41. — Mais il est plus difficile de justifier la règle en vertu de laquelle le possesseur de bonne foi fait tous les fruits siens, comme le propriétaire ; car, logiquement il ne devrait avoir droit qu'aux fruits industrtels , comme à Rome (L. 48, D., De acquirendo rerum dominis , 41, 1). Quelques auteurs ont essayé de soutenir que le possesseur de bonne foi acquérait les fruits comme accessoires de sa bonne foi; mais ce système, autrefois développé par Duranton, t. 4, n. 350 et Toullier, t. 3, n. 110, ne saurait être admis. En réalité, la loi n'accorde les fruits au possesseur de bonne foi que pour l'indemniser de ses impenses, de ses soins à la chose, et parce que sa bonne foi ne doit pas être pour lui une cause de préjudice. — V. infrà, viB Bonne foi, Fruits.

42. — Voir au surplus, pour plus amples détails sur toutes ces matières, infrà, v° Fruits.