C. pén., art

Bibliographie.

Blanche, Études sur le Code pénal, t. 5, n. 278 et suiv. — Bourguignon , Dictionnaire des lois pénales de la Fi'ance , t. 2 , v° Enfant et t. 3, p. 325 et 326. — Chauveau et F. Hélie, Théorie du Code pénal, t. 4, n. 1726 à 1738. — Carnot, Commentaire sur le Code pénal , t. 2 , n. 157 et suiv. — Durieu et Roche , Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissements de bienfaisance, t. 2. — F. Hélie, Pratique criminelle, t. 2, p. 641 et s. — Encyclopédie du droit, v° Abandon d'enfant.

— Lautour, Code usuel d'audience, sur les articles 349 et suiv.

— Mars, Cours de droit criminel, art. 352. — Merlin, Répertoire, v° Abandon d'enfant. — Morin, Répertoire du droit criminel, v° Abandon d'enfant. — Mouton , Les lois pénales de la France, 1. 1 , p. 48 et 49. — Rauter, Traité de droit criminel, t. 2, n. 483.

— Rolland de Villargues , Les Codes criminels , sur les articles 349 et suiv.

Revue critique, t. 1, année 1851, p. 134, Si la mère naturelle considérée comme tutrice de son enfant peut être condamnée aux peines de l'art. 850, C. pénal. — Revue critique, t. 1, année 1851, p. 134, De l'abandon d'enfant, Auzouy. — Revue pratique, t. 44, p. 256, (tel.). Amb. Vente. — Revue Fœlix, t. 4, p. 820, Des enfants trouvés et abandonnés et des moyens pour en diminuer le nombre, Arondeau.

Index alphabétique.

Acrobates , 70.

Allemagne, 66.

Age, 7, 18.

Aïeuls , 70.

Amende, 38.

Angleterre, 67.

Appréciation souveraine , 40.

Autriche , 68.

Blessures, 49 et s., 53, 60.

Cassation, 56.

Champ, 43.

Complicité, 45 et s., 64 et 65.

Décès, 52, 53, 60, 68, 72 et 73.

Délaissement, 8, 9, 11 et s., 14,

15, 17 et s.

Destination du lieu, 41.

Dommages-intérêts, 38.

Eléments constitutifs, 7 et s.

Enfants assistés, 23, 77, 80.

Enfant naturel, 33 et 34.

Espagne , 68 et s.

Exposition, 8 et s., 12, 13, 17 et s.

Filiation, 26.

Forge, 14.

Gouvernante, 35.

Homicide involontaire, 61.

Hongrie, 71 et 72.

Hospice, 15, 18, 21, 23, 69.

Infanticide, 52, 55, 65. Infirme, 73.

Instituteur, 32, 35.

Intention, 58 et 59.

Intention présumée, 6, 52.

Italie, 73.

Juge d'instruction, 25.

Jury, 54 et s.

Lésion, 66,68, 70, 73.

Lieu non solitaire, 57 et s., 60.

Lieu solitaire, 39, 45 et s., 73.

Loi antérieure, 1 et s., 38.

Loi applicable, 5, 44, 48.

Maire, 16.

Maison en construction, 16.

Maison habitée, 19 et 20.

Maladies, 51, 73.

Mandat, 18, 46.

Mère, 29 et s., 66, 68, 69, 73.

Mère adoptive , 73.

Mère naturelle, 33, 34, 73.

Meurtre, 52, 62.

Mineur, 18.

Mutilation, 49 et s.

Nourrice, 36.

Ordre, 45 et s., 63 et 64.

Peine, 5, 44, 45, 49, 66 et s.

Père adoptif, 73.

Père, 29 et s., 77.

Père naturel, 73.

Personnes étrangères, 17.

Portugal , 77 et s.

Poursuite, 25 et 26.

Privation absolue, 50.

Procès-verbal, 25.

Procureur de la République

Question au jury, 54 et 55.

Question préjuoUcielleJ!26.

Responsabilité civile, 37.

Rue, 42.

Surveillance, 14, 28.

Tentative, 27, 65.

Tutelle, 29 et s., 35. '

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Sect.

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