ABEILLES

L. 28 sept.-6 oct. 1791 (décret concernant les biens et usages ruraux et la police rurale) , tit. Ier, sect. 3, art. 5. — C. civ., art. 524.

Bibliographie.

Aubry et Rau, Droit civil, t. 2, p. 236 et t. 3, p. 33. — Bioche, Dictionnaire des juges de paix , v° Abeilles. — Bourguignat, Droit rural, n. 1257 à 1261. — Carnot, Commentaire du Code pénal, t. 2, p. 314. — Chauveau et F. Hélie, Théorie du Code pénal, t. 5, n. 1847. — De Croos, Code rural, n. 18, 34, 389 à 395. — Demante, Droit civil, t. 2, n. 346 bis-5. — Demolombe, Droit civil, t. 9, et t. 31, n. 644. — Du Caurroy, Bonnier c*t Roustain, Traité des preuves, t. 2, n. 2i. — Duranton, Droit civil, t. 4, n. 61. — Dutruc , Mémorial du ministère public, v° Animaux et Journal du ministère public , t. 3. — Fournel, Traité du voisinage, n. 132; Les lois rurales de la France, t. 1 , p. 22, 31 et suiv. — Fuzier-Herman , Code civil annoté sur les art. 524, 564, n. 3, 682, n. 26.— Laurent, Principes de droit civil , t. 5, n. 448. — Magnclot et Delamarrc, Dictionnaire de droit administratif, v° Abeilles. —Merlin, Répertoire, v° Abeilles. — - Morin, Répertoire du droit criminel, v° Abeilles. — Neveu-Derotrie , Lois rurales de la France. — Taillandier, Encyclopédie du droit, v° Abeilles. — Toullier, Droit civil, t. 4, n. 50. — Valette, Distinction des biens. — Valserrc et Macarel , Manuel de droit rural, p. 266 et s. — Vaudoré, Droit rural, t. 2, n. 200 et Droit civil des juges de paix, v° Abeilles.

Revue pratique, t. 27, année 1869, p. 417 et suiv., De la responsabilité civàe en matière de dommages causés par les abeilles, Bouniceau-Gesmon. — Revue pratique, t. 33, année 1872, p. 293 et suiv., Dommages causés aux fruits, Mantels. — Revue pratique, t. 54, année 1883, p. 35 et 300; De la police rurale, Ferd. Jacques.

Index alphabétique.

Abeilles domestiques, 1.

Abeilles isolées , 43. Abeilles sauvages, 1.

Accession, 17,19, 21.

Allemagne, 59 et 60.

Angleterre, 61.

Animaux domestiques, 34 et 35.

Animaux sauvages, 21, 40 et 41.

Appropriation, 6 et s.

Autorité locale, 51, 52, 56 et 57.

Autorité supérieure, 51, 52, 57.

Avis du Conseil d'Etat, 26.

Blessures, 49.

Cheptel, 24.

Cire, 27.

Clôture, 14.

Colombier, 10.

Copropriétaire, 25.

Croit, 23.

Délit, 37.

Dessaisissement, 12.

Destruction, 31, 32, 34 et s.

Détenteur précaire, 22.

Domestique, 49.

Dommage, 39, 44, 46.

Dommages-intérêts, 14, 15, 31.

Droit de suite, 8, 10 et s.

Droit commun, 49. *

Enregistrement, 26.

Espagne, 63.

Esprit de retour, 6.

Etang, 10.

Exception, 26.

Faute, 48.

Fermier, 22.

Fruits, 45.

Garenne, 10.

Immeubles , 5, 26.

Immeubles par destination, 4.

Imprudence, 47 et 48.

Intention, 10.

Italie, 64.

Jardin, 45.

Lapins, 10.

Légitime défense, 37.

Licitation, 25.

Loi antérieure, 7, 11, 27 et 28.

Mélange, 17.

Meubles, 5.

Miel, 3, 30.

Négligence, 48.

Occupation, 3, 19.

Ordonnance, 54 et 55.

Paris (ville de), 54 et 55.

Partage, 25.

Passage (droit de), 13.

Pénalité, 27.

Piçeons, 10.

Poissons, 10.

Préfet, 53.

Préfet de police, 54 et 55.

Préjudice, 14, 15, 31, 39, 45.

Présomptions, 48.

Prise de possession, 2.

Propriété, 8, 9, 20, 42.

Provocation, 47.

Poursuite (droit de), 9 et s.

Raffinerie, 44.

Rayons, 3.

Récoltes, 30.

Réglementation , 50 et s.

Res nullius, 6, 9, 20, 42.

Responsabilité, 14, 15, 38 et s.,

42, 49. Revendication, 8.

Ruche, 3, 27 et s.

Ruche abandonnée, 18.

Ruches (distance), 52.

Ruches (emplacement), 50.

Ruches (limitation), 50, 53.

Saisie, 2o*.

Tiers, 16.

Usufruitier, 22.

Vol, 27 et s.

DIVISION

CHAP. I. -— Propriété des abeilles. — Droit de suite. — - Destruction des abeilles (n. 1 à 37).

CHAP. II. — Dommages causés par les abeilles. — Responsabilité. — Mesures préventives (n. 38 à 58).

CHAP. III. — Législation comparée (n. 59 à 65).