V. supràf Cultes
Bibliographie,
IhDU ALPHASftTlQDB.
Abus ecclésiastique, 67, 68. 7:t.
Acceptation proviaoîn;, 183 et s.
Achats, 241.
Action OD justice, 180 et s.
Administration, 172 et s.
Age, 6.
Aliénation d'immeuble^ 188, 205,
Appellation, 38.
Archevêques, 105 et s.
Aumdnier, 63.
Autorisation de plaider, 174, 182.
Autorisation préalable, 131 et s.
Auxiliaires, i'M.
Bref, 19, 133.
Brefs de pénïteDcerie, 7d.
Bulle, 20 et s., 93, 95, ISS, i:i2.
BalleB (enregistrement des), % et s.
Bulle sub plumbo, 16 et s.
Capacité. 9 et s., 14.
Capacité civile, 166 et s.
Cardinal, 45. 82, 91, 121.
Cessation des pouvoirs, 14'.', 162.
Cbanoioe, i*2. 157.
Chanoine titulaire. 11.
Chapiti-6,61, as, 153, 155, 171.
Chef de l'Etat, 4.
Coadjuteurs, 134.
Commissaii-e administrateur, 189 et s.
Communauté religieuse. 49, Conciles provinciaux, 117 et 118. Concordat, 5.
Conseil de préfecture, 178.
Conseiller de préfecture, 228.
Conseiller général, 228.
Consistoire secret. 16 el a.
Contributions ilirt>clc><t, 222.
Costume, 37. 69.
Cour d'appel. 46.
Curé, 10, 11. 59.
E>émission. 97 et s.
Déparlement, ::19, 223, 229.
Déposition, 103 et s.
Député. 45.
Desservant, 10, 11, 58.
Diocèses, 1, 166 et 167.
Diocèse Ichangemeatde), 66.
Discipline ecclésiastique, 65.
Dommages-intérêts. 17f).
Dons Pt legs. 168, 183 et s.
Doyen du chapitre, 154.
Droit de régale, 202 et s.
Ecole cOQgréganiste, 186.
Eglise colIét:iale, 49.
Emprunt, 1H7.
Entente préalable. 30 et e.
Etablissement public, 166.
EUI, 220 et s.
Eveché, 163 et s., 216 et s.
Êvéque du diocèse, 7.
Ëvéques in partibus, 124 et s.
Evêques titulaires, 124 et s.
Exarques, 123.
Exeat, 65.
Exploit, 180.
FHorique, 171.
Fonctions (cessation des;. 96 els.
Fonctioas épiscopales, 54.
Fiais de bulle, 93, 95. 122.
Frais d'établissement, 93 et s.
Frais d'information canonique, 93,
Frais d'installation, 122.
Frais d'institution canonique, 95.
Franchise postale, 78, 141.
Héritier, lïNS.
Honneurs et préséances, 40 et s.,
Inrorniation canonique, 13 ot s.,
Insignes, 53.
Installation, 32. 122.
Institution canonique, 12 et s..
Institution canonique (refus d'),
24 et s.
Inventaire, 17.'i. 22: et s.
Juge de paix, 191.
Juridiction, 2, 48 et s., 64 et s., 115
et 116.
Légat apostolique, 55.
Lettres pastorales, 72 et s.
Licencié en théologie, 10.
Liturgie, 51.
Livres d'églises. 51.
MandUnents, 74 et 75.
Mense épiscopale, 167, 169.
Métropolitain, 26.
Ministre des cultes, 189.
Mobilier, 223 et s.
Moralité, 7, 14.
Nationalité, 6.
Noblesse, 39. 109.
Nomination, 4 et s,. t()6, 155.
Nouce apostolique, 14, 55.
Obsèques, 43.
.Omcialité, 67.
l'alais épiscopal, 211 et k. Pallium, 107.
pMpe. 12.
Patriarches, 128.
Pavoisement, 216 et s.
Pensions, 15U, Prédications, 52.
Préfet, 7, 228.
Prêtre étranger, 56.
Prêtre sans diocèse, 66.
Primats, 123.
Prise de possession, 199.
Procès- verbal. 199.
Propriété, 212,
Propriété nationale, 218 et 214.
Province ecclésiastique, 111.
Récolement annuel, 228 et s.
Référé, 206.
Rente sur l'Ktat, 208 et 209.
Réparations. 195 et n., 221, 241.
Résidence, 80 et s., 147.
Responsabilité pécuniaire, 238.
Retenue de traitement, Sb.
Révocation, 148.
Sacre, 8't et s.
Scellés, 191 et 192.
Séminaire. 61, 62, 188.
Sénateur, 45.
Serment. 31, 35.
Signature, 141.
Sous-préfet, 228.
Stations, 52.
Suffragant, 111 et s.
Suppression de titre. 102.
"ntres et papiers. 173.
Traitement, 33, 90 et s., 120, 121,
144 et s., 161.
Translation, 36, fô, 96, Usufruit, 179, 216.
Vacance du siège, 118, 151 et f.,
189 et s. Valeurs mobilières, 209. ■ Vicaire. 58.
Vicaires capitulaires, 149, 151 et s., 201.
Vicaires généraux, 11, 60, 11V,135
et s., IM et s..aOl.
Vicaires généraux honoraires, 13B.
Visite pastorale, 86 et s., 117.
DIVISION
CHAP. I. — Des bccl£siastiquis attachés au srhvicb DiocftsAn. Sect. I. — EvAques.
§ 1. — NomUuition,in$tiiutionean<miquetin8tiUlatioH, sacre (n. 4 à 36).
§ 2. — Droits honorifiques (n. 37 à 47).
§ 3. — Fonetiont, droits^ devoirs, traitement, cessatiom de fonctions (□. 48 à 104).
Scct. H. — ArchevèqueB [a. IW k iZi}.
Sect. III. — Archevêques et évëques in partibus on titulaires; coadjuteurs (n. 124 à 134).
Sect. IV. — Vicaires généraux d'archerAque et d'AvAque
Sect. V. — Vicaires généraux capitulaires (n. 151 i 162}. CHAP. H. — Db l'évéché.
Sect. 1. — Notions générales (n. 163 à 168). Sect. II. — Mense épiscopale.
$ 1- *- Dotation de l'évéché (n. 169 & I71j.
§ 2. — Admini^ration de lamense épiscopale {n. 172 à 186).
§ 3. — AdministraHon en cas de oucance de siège (n. 189i 210).
Sect. HI. — Palais é^nscopal; mobilier (n. 2ilà2il\
1. — Le territoire de la France, ainsi que nous l'avons déji dit (V. supràf 1* Diocèse), est, sous le rapfMrt de la eircooseriplion religieuse, partagé en diocèses. Ët l'art. 9, L. 18 gêna, an A, contenant les articles organiques de la Convention du SA mess, an IX, porte que le culte catholique est exercé sous la direction •les éréques et archevêques dans leurs diocèses.
2> — Hn outre, aux termes de l'art. 10, tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale est aboli. A ce principe absolu, et qui a pour eft'et de consacrer qu'en France il n'y a plus de pays de nul diocèse (V. suprà, vo Diocèse, n. 42), il y a eu pourtant une exception tant qu'a subsisté rinstilutioQ de la gntnde aumônerie. — V. suprà, vf» Aumônier,
ÉVKOUe-liVi'CHÉ. — Chap. I.
3. — Ed ce qui eoDcerae l'ëtabliBsemeot des diocèses, leur or^nisBtioa uni qae leur exisleaee civile , V. tuprâ, w Moe^M. — Noua n'avons à considérer iet que ce qui a trait aui eedénastiques préposte au gouTemenient du diocèse et aux biens affectés an titre ecclésiastique, c'est-fc-dire à l'éréchè.
