SI
Seet. V. - CHAP. IV.
DIVISION
— Notions afiNénALEs bt histohiqubs (n. 1 & 7}.
— Organisation fkoébalk.
— Fnnoipas ^énAranx (n. 8 à 17).
— Pouvoir executif : le président, le Tice-président, les ministres (n. 18 1 38].
— 1* Congrès.
Le Sénat (n. 30 A 46).
La Chambre des représentants [n. 47 à 59). Procédure parlemgntaire (d. 60 A 67).
— Organisation Judiciaire (n. 68 à 83]. -— lies tribunaux et la constitution (n. 84 A 95>.
— Modifloatiou de la constitution (n. 96 h 103).
— Oaruitie des droits individuels (n. 104 k 116).
■ — Lis Etats .
~ Oénéralités ^d. 117 à 121).
~ Constitution des Etats (n. 122 A 15S).
— lie gouvernement des Etats (n. 153 à 171).
— lie gouvernement local.
Towns et Comtés [a. 172 & 189).
Us vHUsdtiei (n. 190 i 20S).
— Les territoires» le district fédéral (n. 203 à 309). — LiGiSLATiOH (n. 210 A 213).
CHAPÏTRE I.
HflTIONS OftNiaAIJn BT HlSTOaiQttlH.
1. — Lps Etatt-Unîs d'Amérique tirent leur origine de eoloam SDglaises établies luecessÏTement dans le courant du xv\\e •ièele sur la côte de l'ocèao Atlantique. En 1606, le roi Jacqueal'r octroya A deux compagnies, celle de Londres et celle de Plvmouth des ietires patentes leur concédant la prepriété Hei ttirntoinsB compris entre le 3*« et le 54* degré de latitude Nord. Une eipédition envoyée par la compagnie de Londres aboutit A ta roDdatioo de la ville de Jamestown et A un premier établissement OSDB l'Etat actuel de Virginie. La première colonie fondée sur te UrritMre coooédé A la compagnie de Plymoulb Tut l'osuvre des
Pehrins pathert (Pères pàterins), société de puritains qui quitta l'Angleterre le 6 sept. 1620 sur je navire le May/lotoer et débar* quale 21 décembre dans la baie de Massachusetts. Les nouveaux émigrants construisirent une ville au 'ils nommèrent Plymoutb, dont la fondatioD fut suivie de celle de Salem eo 1638 et de Boston en 1630. Les nouveaux établissements prospèrent rapidement. Un courant continu d'émigrations viol de la méiropole contribuer A peupler les territoires oecupés, st bien qu'un peu plas d'nn stéole après l'arrivée des Pères pèlerins, en 1733, treize colonies anglaises existaient sur la temtdre actuel des Ëtata- Unis : New-Hampshire, Massachntetts, Rhode-Island, Conneeticut, New-York, New-Jersey, Pennsylvanie, Oelaware, Maryland, Virginie, tes Deux-Carolines et la Géorgie. De 1690A 1758, époque A laquelle a pris ân la domination française dans le nord de 1 Amérique, les colonies aoglaises prirent part A des eugagements ineessants avec les établissements français du CaDada et ceux qui reliaient alors Montréal A la Nouvelle-Orléans.
2, — A la &n du xviiie siècle, les colonies anglaises parvenues A un assez haut degré de propriété, virent leur quasi-indépendance menacée par tes masures prises par la métropole. En 1764, le Parlementde la Grande-Bretagne vota une loi établissant des droits sur les principaux produits des colonies. Lai colonies s'y soumirent, non lans adresser d'énergiques protestations auxquelles il fut répondu par l'établissement de VimpOt du timbre (22 mars 1765). Celte fois l'opposition fut si forte que le Parlement anglais dut consentir A rapporter la loi (18 mars 1766). La tentative ainâ avortée fat renouvelée l'année suivante : les produits taxés étaient alors le papier, le vin, le thé, etc. Les colons protestèrent avee une telle énergie que tous les droits furent rapportés, sauf celui du tbé. Celte dernière ooDcession ne les désarma pas et le 18 déc. 1773, les caiues de thé apportées è Boston furent jetées A la ner. Ce ftit le prétexte de révoltes qui ne devaient ceseer que par la reconnsissaoce de l'indépendance complète des colonies. Le 5 sept. 1774, oinquante-ctoq délégués représentant toutes les colonies, sauf la Géor^e, votèrent une déclaration proclamant les droits des colons. Ce premier congrès fut suivi d'un second réuni A Philadelphie le 10 mai 1775, lequel se décida enfin le 4 juill. 1776 A voter la fameuse déclaration d'indépendaoce qui proclamait la liberté des treize colonies et leur union sous le nom d'Etats-Unis d'Amérique. Depuis le 19 avr. 1775, date du combat de Lesington, le sang coulait et ta lutte entre les cotons, les insurgent! et tes troupes régulières anglaises était engagée. Elle dura six années, pendant lesquelles s'illustra Georges Washington, nommé commandant en chef des troupes fédérales. Elle se poursuivit avec des chances diverses, lorsque finalement l'appui de la France, qui avait conclu le 6 févr. 1778 un traité d'alliance avec les colons fit pencher définitivemant la balance de leur cdté. La eapitulalion de lord Comwallis entre les mains de Washington et de Hochambeau (19 oct. 1781< terminais guerre et amena laeoDclusion du traité de Paris (3 sept. 1783) par lequel l'Angleterre reconnut définitivement l'indépendance des Etats-Unis.
3* — A partir de ce moment jusqu'en 1861, à l'exceptioa d'une courte guerre avec l'Angleterre, née à l'occasion de ta liberté des mers ^1818-1815) et de diverses expéditions contre le Mexique, l'activité des Etats-Unis fut entièrement absorbée par ]h peuplement et l'exploitation du large continent qui s'ouvrait devant eux. Mais en 1861, après l'élection de Lincoln àla présidence, une terrible guerre civile, occasionoée par la question ds t'eialavage, éclata entre les Etats du Nord et ceux du Sud. Dix Etats, les deux CaroHn», la Floride, ta Géorgie, TAlabama, le Mississipi, la Louisiane, le Texas, l'Arkanaas, le Tennessee, déclarèrent se détacher de l'Union et former une confédération séparée. Ils élurent un président, JefTerson Davis, adoptèrent Richmood comme oafntale, et opposèrent une armée A oelle da l'Union. Pendent quatre ans, les confédérés eomrasndés par Beauregard, Jactcson et Lee, livrèrent aux fédéraux commandés par Stolt, Mac-CIellan, Burnside, Herman et Qrant, une suite de batailles meurtrières, où tes succès et tes revers se balancèrent longtemps. Enfin, la cause de l'Union l'emporta. La prise de Kiehmond (avr. 186K) amena la capitulation des divers corps confédérés.
4. — Depuis cette époque l'Union reconstituée est entrée dans une ère de développement économique et de prospérité industrielle sans exemple. Cette période signalée par le développe-, ment de l'induitrie, du commerce, et par le peuplement et la| mise en râleur de la région qui s'étend^de^^ttantiqu» an-Çk^^
. — Chap. II.
72 ÉTATS-UNIS
nïflqup a Hé toute pacifique. Mais récemment, rintervention <1es Etats-Unis en faveur des insurgés cubains a amené arec l'Es-
ftagne une guerre qui s'est terminée par un trûté signé à Paris R 10 déc. 1898, aux termes duquel l Espagne acëdâles Philippines aux Btals-Unis et abandonné ses droits de souveraineté sur Cuba.
5. — La supeiflcie territoriale des Etats-Unis s'élève à 9,212,270 kilomè(r«8 carrés. Ce vaste territoire était occupé au moment du recensement décennal de 1890 par une population de 62,981,000 habitants. — V. Annuaire de l'économie poUtigue et de la statistique, 1899, p. 935 et s.
6. — Le lien fédéral réunit actuellement quarante-cinq Etats qui peuvent se répartir en deux groupes : les treize Etats qui se sont constitués en Etals-Unie d'Amënqueau moment de la déclaraLioi) d'indf^pendance et ceux qui ont été admis postérieurement dans l'Union. Les treize Etats originaires sont les suivants : Connecticut, Delaware, Gforgia, MaryPand, Massachusetts, New- Hampshire, New-Jersey, Ne\v-\yrk, North-Carolina, Pennsylvanie, Rhode-Island, Virginie. Voici la liste des autres Etats avec la date de leur admission dans l'Union : Vermont (1791) ; Ken* tucky (1792); Tennessee (1796); Ohio (1802); Louisiane(18l2); Indiana (1816); Mississipi (1817); Illinois (1818); Alabama (1819); Maine (1820); Missouri '1821^, Arkansas (1836); Michtgan (1837); Floride [1845^ Texas (184S ; Jowa {18i6); Wisconsin(l848); Californie il8.^0): Minnesota(l858);Oregon (1859); KanB8S(i861);Virg;nie(1863); Nevada{1864]; Nebraska (1867); Colorado (1876); Dakota du Nord (1889); Dakota du Sud (1889); MonUna (1889); Washington (1889) ; Wyoming (1890); Idaho (1890) ; Utah (1895). A ces Etats, il convient d'ajouter les territoires de New-Mexico, Arizona, Oklafaoma, l'Alaska (ancienne Amérique russn) el les terres restant encore aux Indiens.
7. ~ Jusqu'à ces dernières années le territoire des Etats-Unis était purement continental. Mats depuis quelque temps, la République américaine s'est rapidement constitué un véritable empire colonial. Le 7 juill. 1898, les Iles Hawat ont été annexées purement et simplement au territoire fédéral. Deux projets de lois contenant des mesures destinées k faire partie d'une loi générale organisant la nouvelle possession ont été soumis au congrès. A la suite de la guerre avec l'Espagne, cette dernière, avons-Dous dit,a abandonné ses droits sur Cuba et cédé les Philippines. Mus aucune mesure n'a été prise jusqu'ici pour régler la situation de ces deux pays à l'égard du gouvernement fédéral.
