‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 109 sur 405 · Chapitre réuni à la cure, 21 et s · texte numérisé non relu

Chapitre réuni à la cure, 21 et s

(Compétence, 50.

Comptes I reddition dei, 51.

Conllits, 21, 59.

Délibération , 49 et s.

Diocèse, 11 et s.

Donation , 45 et s.

Doyen, ;10 et s.

Emprunt. 57.

Juridiction temporelle, 0.

Legs , 43 et s.

Messes (fondations de), 44 et s.

Privilège, 10, 12.

Sacrements, .32 et :î3.

.Sépulture. 32 et Xi.

Statuts. 18 et s.

Trésorier, 51 et s.

Vacance épiscopale , 28 et s.

DIVISION

Notions générales et historiques (n. I à 1.3).

Organisation. — Statuts (n. 16 à 26).

Fonctions. — Administration des biens In. 27 à .ï9i

i; I. Notions générales et historiques.

1. — Le mot chapitre a difîérentes acceptions. Dans son acception la plus générale, il signifie un corps d'ecclésiastiques attachés par leur titre à une église cathédrale, ou, ce qui est la même chose, un corps de chanoines. On enlend aussi par chapitre le lieu où ces corps d'ecclésiastiques s'assendjlenl. Enfin, on donne le nom de chapitre à l'assoniblée même des ecclésiasliques qui ont droit de se réunir capilulairement. — Denisarl, liép., v" Chapitre.

2. — Outre les chapitres des cathédrales, sous l'ancien régime, il en existait d'autres qui étaient établis dans de simples paroisses appelées alors collégiales. Ces chapitres étaient fondés généralement par les rois ou par les évêques; leur objet principal était de donner pUis de pompe aux offices, et des moyens d'existence à un certain nombre d'ecclésiastiques. En 1789, le nombre des églises collégiales était de 481. — Vuillefroy, Administration du culte catholique, v° Chapitre. — La Révolution supprima les collégiales, cl le Concordat ne les rétablit pas. Plus tard cependant on établit un chapitre collégial à Saint-Denis. — \'. infrèi, vo Chapitre de Saint-Denis.

3. — Dans les ordres religieux comme parmi les chanoines, et peut-être à leur exemple, on a donné le nom de chapitre aux assemblées qui s'y tiennent pour délibérer et statuer sur les afl'aires spirituelles ou temporelles de la maison ou de l'ordre. Ces chapitres sont de trois sortes : il y a les chapitres particuliers de chaque maison ou monastère, "les chapitres provinciaux dans les ordres divisés par province, et enfin les chapitres généraux. — Guyot, Rép., v" Chapitre.

4. — On distinguait autrefois les chapitres d'hommes et les chapitres de femmes; les uns et les autres étaient réguliers ou séculiers, et parmi ces derniers, on connaissait les chapitres no-

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