CHAPITRE DE SAINT-DENIS

Législation.

Décr. 23 juin 1813 {concernant la réorganisation administrative du chapitre de Saint- Denis); — Décr. 3 sept. 1879 {relatif au choiv des cliannines du second ordre dans le chapitre de Saint- Denis); — L. 29 juill. 1881 {portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1882); — L. 21 mars 1883 {portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1883).

Bibliographie.

,\ndré. Cours alphabétique et méthodique de droit canon, 1860, 3' édil., 6 vol. in-8", v° Chapitre, § 6. — Block, Dictionnaire de l'administration française, 1892, S" édit., 1 vol. in-8'', v" Chapitre. S 4. — 0. de Champeaux , Le droit civil ecclésiastique français, 2 vol. in-S", t. 2, p. 344, 478, 479, 531, 617 en note. — Gaudry, Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, 1854, 3 vol. in-S», t. 2, p. 208-el s. — Say, Foyot et Lanjalky, Dictionnaire des finances (en cours de publication), vu Chapitres religieux, § 2. — Sebire et Carterel, Encyclopédie du droit (20 livr.), v" Chapitre de Saint-Denis. — Vuillefroy, Traité de l'administration du culte catholique, 1842, 1 vol. in-8'', v" Chapitre, sect. 2.

Index alphabétique.

Aumôniers de terre et de mer,

Budget , 25.

Clianoines-évéques, 27.

Clianoines honoraires, 17, 35.

Chanoiues-prétres. 28.