‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 117 sur 405 · CHAPITRE DE SAINTE-GENEVIÈVE · texte numérisé non relu

CHAPITRE DE SAINTE-GENEVIÈVE

1. — Le décret du 20 févr. 1800, dont le titre 1 est relatif à l'église et au chapitre de Saint-Denis, s'occupait dans son titre 2 de l'église Sainte-Geneviève, ou Panthéon, qui était rendue au culte et consacrée à la sépulture des grands dignitaires et des citoyens ayant rendu des services éminentsà la patrie (arl. 7 et 8).

2. — li n'y eut pas de chapitre collégial établi à Sainte- Geneviève comme à Saint-Denis, mais le chapitre métropolitain augmenté de six membres fut chargé de desservir cette église , et la garde en fut spécialement confiée à un archiprélre choisi parmi les chanoines (art. 10).

3. — Il devait y être officié solennellement le 3 janvier, fête de Sainte-Geneviève; le 15 août, fêle de Saint-Xapoléon et anniversaire de la conclusion du concordat; le jour des morts et le premier dimanche de décembre, anniversaire du couronnement et de la bataille d'.\uslerlilz, et toutes les fois qu'il y avait lieu à

Page 1