DES DROITS DU CHASSEUR SLR LE GIRIER

Sectio.n I.

Xollons générales.

.? I. Du ijihier.

372. — Ainsi que nous l'avons dit déjà (V. ci-dessus, n. 2)," le mot ijihier s'applique, dans son acception la plus large, admise par tous les chasseurs, aux animaux vivant à l'état sauvage que l'homme a l'habitude de poursuivre, de capturer ou de tuer, pour son agrément, son utilité ou son alimentation. Le gibier comprend, d'une part, tous les oiseaux, d'autre part, ceux des mammifères qu'on est dans l'usage de chasser. Ces mammifères sont, pour la France : le cerf, le daim qu'on rencontre dans certains parcs et aussi, mais plus rarement, dans (|uelques forêts, le chevreuil, le sanglier, le loup, le renard, le lièvre, le lapin, le blaireau, le chat sauvage, la loutre, l'écureuil. A cette liste, il faut ajouter quelques animaux qu'on trouve plus rarement ou c|ui fréquentent seulement ciuelciues points du territoire français, tels que le chamois ou isard, qui vit sur les hauts sommets des Alpes et des Pyrénées, le bouquetin des Alpes, qui se montre accidentellement aux environs du Mont-Blanc, le bouquetin des Pyrénées, qui habite le versant espagnol des Pyrénées et s'égare parfois sur le versant français , fe mouflon , spécial aux montagnes de la Corse, le castor, autrefois répandu dans toute la France, même aux environs de Paris, et connu sous le nom de Bièvre, aujourd'hui confiné dans une partie de la vallée du Rhône, le loup noir et le lynx ou loup-cervier, rares tous deux et habitant les hautes montagnes, enfin, l'ours, qu'on trouve dans les Alpes et dans les Pyrénées.

373. — On a soutenu que les animaux sauvages, susceptibles d'être mangés, devaient seuls être considérés comme gibier, au point de vue de l'application de la loi sur la police de la chasse; dans cette opinion, les loups, renards, blaireaux, etc., ne sont pas du gibier, ce sont des bêtes fauves, nuisibles aux propriétés et qu'il est permis au propriétaire ou au fermier de détruire en tout temps et , par conséquent , de vendre , de colporter et d'acheter (Championnière, p. 34). .Mais il parait peu conforme aux vues du législateur de donner à l'expression : (jiliicr, une signification aussi restreinte. Bien que ce mot n'ait pas été défini, il résulte du texte et de l'esprit de la loi, ainsi que des discussions qui en ont précédé le vote, que l'on a entendu édicter des mesures applicables à tous les animaux, quels qu'ils fussent, qui font communément l'objet de la recherche et de la poursuite des chasseurs (V. Instruction du ministre de la Justice aux procureurs généraux, 9 mai 1844, art. 1). Il avait été jugé déjà, sous l'empire de la loi du 30 avr. 1790 et du décret du 4 mai 1812, qu'aucune différence ne pouvait être admise, quant à l'application des dispositions légales, entre les diverses espèces d'animaux qu'on est dans l'usage de chasser. La plupart des auteurs, sans s'attacher au sens qu'il convient de donner au mol f/ihicr, sont également d'avis que la loi du 3 mai 1844 s'étend à tous les animaux chassables. On verra plus loin, du reste {m/'rà,n. 1233 et s.), les restrictions que comporte, au point de vue spécial de la vente et du colportage, la définition que nous avons adoptée. — Cass., 5 nov. 1842, Drillaud, [S. 43.1.75, P. 43.1.713^ — Sic, Gillon et Villepin, n. 3, p. 38, n. 236, p. 212; Petit, t. 1, p. 86; Giraudeau, Lelièvre et Soudée, n. 61; Chenu, p. 21, n. 12. — Contra, Berriat Saint-Prix, p. 40.

374. — La question s'est posée pour la loutre. On a contesté à ce mammifère la qualité de gibier; mais l'opinion contraire a |irévalu. On doit reconnaître que la plupart des auteurs qui ont écrit sur l'art de la chasse, parlent de la châsse à la loutre. Si, aujourd'hui, en France, il n'existe plus guère d"équipa,ges destinés à la poursuite de cet animal, il n'en était pas de même autrefois et, du reste, actuellement encore, dans certains pays, tels que r.\ngleterre et l'Ecosse, on rencontre des amateurs qui possèdent des meutes de chiens dressés spécialement à ce genre de chasse. En somme, la loutre est un animal chassable, partant un gibier.

— Colmar, 5 juin 1860, [cité par de Neyremand , p. 347 à 349]

— V. Journal des chasseurs, 7" année, p. 317, 19<^ année, p. 234.