C. comm., art. 96 et s
Ord. 28 févr. 1831 [portant que toute proposition de travauxpublics concernant les routes et canauxdevra être l'objet d'une enquête préalable) ; — Ord. 18 févr. 1 834 (portant règlement sur les formaliti's des enquêtes relatives aux travaux publics); — Ord. 23 déc.
1838 {concernant le service des ponts et chaussées), art. o; — L. 9 août 1839 (sur les modifications à apporter dans les cahiers de charges annexés aux concessions de chemins de fer) ; — ■ L. 3 mai 1841 [sur l'expropriation pour cause d'utilité publique); — L. 11 juin 1842 [relative à l'établissement de grandes lignes de chemins de fer); — Ord. 22 juin 1842 [portant que le territoire du royaume, en ce qui concerne le service des chemins de fer, sera divisé en cinq inspections ; — Ord. 22 juin 1842 (qui prescrit la formation d'une commission administrative pour la révision et le contrôle des documents statistiques sur les chemins de fer); — L. l'ô juill. l84o I sur la police des chemins de fer) ; — L. 19 juill. 1843 [qui abroge une disposition de l'art. 3, L. // juin 1842, sur les chemins de fer); — Ord. 13 nov. 1846 [portant règlement sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer); — L. 6 juin 1847 [relative à la restitution des cautionnements des compagnies de chemin de fer); — Ord. 29 juill. 1848 [portant création d'une commission centrale des chemins de fer en remplacement de la commission générale instituée par l'ordonnance du 6 avr. <8i7);
— Arr. 29 juill. 1848 [portant suppression des commissaires de police et agents préposés à la surveillance des chemins de fer) ;
— L. 27 nov.-o déc. 1849 et 27 févr. 1830 [relative aux commissaires et sous-commissaires préposés à la surveillance des chemins de fer); — Décr. 27 mars 1831 [concernant les commissaires et sous-commissaires de surveillance administrative des chemins de fer) ; — Décr. 27 mars 1832 [qui soumet à la surveillance de l'administration publique le personnel actif employé par les compagnies de chemina defér); — Décr. 26 juiU. 1832 (concernant les inspecteurs de l'exploitation commerciale des chemins de fer) ; — L. 10 juin 1833 [qui approuve les art. i et 6 du cahier des charges de la concession du chemin de fer de Lyon à la frontière de Genève, avec embranchement sur Bourg et Mdcon , et contient des dispositions applicables à tous les chemins de fer); — Décr. 17 juin 1834 qui institue des inspecteurs généraux pour la surveillance de l'exploitation commerciale et le contrôle de la gestion financière des compagnies de chemin de fer); — Décr. 22 févr. 1833 (qui crée un service spécial de surveillance des chemins de fer); — Décr. 28 mars 1833 (i/ui crée, à Paris, un commissariat central de police des chemins de fer); — L. 14 juill. 1833 [qui autorise l'établissement de divers impôts) , art. 3 et 4 ; — L. 1 1 juin
1839 (portint ratification des conventions passées avec les grandes compagnies); — Décr. 26 avr. 1862 (relatif au transport, par chemin de fer, des marchandises de transit et d'exportation); — Décr. 14 juill. 1862 (qui rend exécutoire en Algérie la loi du 13 juill. l8io sur la police des chemins de fer) ; — Décr. 27 juill. 1862 qui rend exécutoire en .Algérie l'ordonnance du 13 nov. 1846, la loi du 27 févr. 1830 et les décrets des 26 juill. 1832 et 22 févr. 1833 sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer); — Décr. 1 " sept . 1 862 [relatif au service de stirveil lance des chemins de fer); — Décr. 11 août 1862, 11 juin et 6 juill. 1863 (qui approuvent les conventions passées avec les grandes compagnies de chemins de fer); — Décr. 13 avr. 1863 (concernant le service de la police des chemins de fer dans les localités où il n'existe pas de commissaire spécial); — L. 13 mai 1863 [portant fixation du budget général des dépenses et des recettes ordinaires de l'exercice 1864), art. 10 ;
— Décr. 22 juin 1863 (concernant : {"les inspecteurs généraux des chemins de fer; 2" les inspecteurs principaux de l'exploitation commerciale des chemins de fer, les inspecteurs particuliers et les commissaires de surveillance administrative); — Décr. 1" août 1864 [qui modifie celui du 26 avr. 1862 relatif au transport, par chemins de fer, des marchandises de transit et d'exportation) ; — L. 12 juill. 1863 (relative aux chemins de fer d'intérêt local); — Décr. 21 nov. 1866 [sur la mise à la retraite des inspecteurs gé-
CFIEMIN DE FER.
néraux, des inspecteitns principuiir , di's initpei'teurs purlii.uliers et des commissaires de swreillunce udminislrative des chemins de fer); — Décr. 15 févr. 1868 [qui place le service iltt contrôle et de la surveillance des cftemiîis de fer sous la direction d'inspecteurs cji'nthau.v des pnnls et rliausst'es ou des mines; ; — Décr. 12 mars I86'J qui modifie l'art. 12 du cahier des charges des compagnies); — Docr. 19 mai 1800 {portant modification du tarif du 12 juin 1S67, sur les frais de rnule des militaires isok's);
— L. 27 juin. 1870 iconcerjiunt b'S grands travau-c publics); — L. IGsepl. 1871 {p'irtant rectification à la loi de finances pour 1871), art. 12; — L. 30 mars 1872 (concernant : 1" l't'Uvalion du droit de timbre des récépissés des expéilitions faites pur chemins de fer en petite vitesse; 2" la perception du droit de timbre '/'■s récépissés des expéditions faites par tous tiatrcs modes de transport; 3" la perception du droit de timbre des connaissements}, art. I et 2; — L. 24jiiill. 1873 [relative à l'organisation générale de l'armée), art. 26; — Décr. 14 sept. 1873 (concernant les compagnies de chemins de fer qui abaisseroiU leurs tarifs pour le transport des céréales); — L. 21 mars 1874 (relative à îles augmentations d'impi'ils et à rétablissement d'impôts nouveaux), art. 4, b, 6; — Décr. 2 avr. 1874 {sur le mode d'intervention du ministre de la Guerre dans la question de création des chemins de fer en dehors de la zone frontière) ; — Décr. 22 mai 1874 {qui détermine les conditions d'exemption prononcées par l'art. 6", L. 21 mars ISIi, en ce qui concerne la taxe de 3 p. 0 0 sur les transports effectués à petite vitesse par les chemins de ffr); — Décr. l"' jiiill. 1874 {portant règlement général sur les transports militaires par chemins de fer); — Décr. G mars 187;) {qui crée des inspecteurs de police au.viliaires spécialemeïil attachés au service de la surveillance des chemins de fer\; — L. 13 mars 1875 (relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale] , art. 22 à 27 ; — L. 3 juill. 1877 (relative aux réquisitions militaires', lit. VI; — Décr. 2 août 1871 (portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 3 juill. 1877, relative aux réquisitions militaires); — Décr. 2 janv. 1878 [relatif à l'institution de commissions régionales en vue de compléter le réseau des chemins de fer d'intérêt général); — Décr. 31 janv. 1878 (qui institue un comité consultatif des chemins de fer\; — Décr. 31 janv. 1878 (portant création d'un conseil supérieur des voies de communication); — Décr. 8 mars IS78 {qui : 1° crée parmi les services spéciaux du Trésor un compte intitulé : séquestre administratif des chemins de fer, etc.; — L. 26 mars 1878 {portant fi.vation du budget des recettes de l'exercice 1878), art. 2 et 3 ; — Décr. 2o mai 1S78 (portant organisation administrative des chemins de fer rachetés et provisoirement exploités par l'Etat); — Décr. 25 mai 1878 (portant organisation du service financier des chemins de fer rachetés et provisoirement exploités par l'Etat): — Décr. 11 juin 1878 (relatif aux indemnités à allouer aux administrations des chemins de fer de l'Etati;
— Décr. 2 août 1878 (sur le classement des chemins de fer d'intérêt général); — Décr. 8 sept. IS18 (porta7it règlement d'administratioti publique sur la délimitation de la zone frontière et la réglementation des travau-i; mij'tes); — -\rr. 25 janv. 1879 (instituant un comité de l'e.xploitution technique des chemins de fer);
— .\rr. 31 mars 1870 fixant les bases d'un comité technique des voies et matériel des chemins de fer, conformément aux disposili07is adoptées par la conférence internationale de Berne ; — Décr. l''' avr. 1870 (relatif à l'affectation des cautionnements des préposés des chemins de fer de l'Etat et à l'inscription de ces cautionnements) ; — Décr. 21 mai 1879 (plaçant dans les attributions des inspecteurs généraux appartenant soit au corps des ponts et chaussées, soit au corps des inines, l'inspection du service du contrôle et de la surveillauce des chemins de fer en exploitation);
— Arr. 12 juin 1879 ifi.cant la composition des commissions de vérification des comptes des compagnies de chemins de fer); — Décr. 20 juin 1879 [concernant tes inspecteurs généraux des ponts et chaussées et des mines chargés de l'inspection des services du contrôle et de la surveillance des chemins de fer en exploitation);
— L. 11 juill. 1879 [qui modifie l'impôt sur les voitures de terre et d'eau en service régulier et sur les chemins de fer); — L. 18 juill. 1879 (portant classement d'un certain nombre de lignes de chemins de fer en Algérie] ; — Décr. 30 avr. 1880 [sur les générateurs à vapeur) ; — Décr. 20 mai 18«0 [concernant la mise en circulation à titre d'essai, sur les chemins de fer de l'Etat, de voitures à vapeur portant leurs moteurs et de locomotives-tenders de faible poids remorquant une ou plusieurs voitures sans interposition de fourgon) ; — L. 1 1 juin 1880 relative aux chemins de fer d'intérêt
RÉPERTOIRE. TmiIHÎ .\.
local et aux tramways); — L. 27 juill. 1880 (relative à l'exploitation provisoire de ilivers chemins de fer construits par l'Etat et non concédés) ; — L. 27 juill. 1880 (sur les chemins de fer miniers) ; — L. 29 juill. 1880 autorisant le ministre des Travaux publics à entreprendre l'exéculi'm des travaux de superstructure des chemins de fer déclarés d'utilité publique construits par l'Etat); — Décr. 24 nov. 1880 qui reconstitue le comité consultatif des chemins de fer) ; — L. 27 déc. 1 880 (qui autorise, en ce qui concerne les rtôtures et les barrières, une dérogation (I l'art, i, L. lojuill. I8i'i,surla police des chemins de fer) ; — L. 7 janv. 1881 (relative d l'expintalion de divers chemins de fer construits par l'Etat cl non concédés) ; — Décr. 18 mai 1881 (portant règlement d'administration jiubliquepour l'exécution des art. 3 et 21), L. 1 1 juin 1880, relative aux chemins de fer d'intérêt local et aux trainieai/s ; — Décr. 21 mai 1881 (relatif à la perception de l'impôt établi sur les entreprises de transport par chemin de fer par les arl. 3 H 3, L. li juill. 1833 et par l'art. 12, L. 1(! sept. 1871); — Décr.' 6 août 1881 (portant rrglement d'ailministration publique prmr l'exécution de l'art. 38, L. 1 1 juin 1880, relativement d la construetion, l'entretien, l'exploitation, la police et la surveillance des voies ferrées sur le sol des voies publiques) ; — Décr. 6 aoùl 1881 (qui approuve le cahier des charges-typie pour la concession de chemins de fer d'intérêt local); — Décr. 6 aoùL 1881 (contenant un cahier des charges-ti/pe pour bi concession de tramivays); — Décr. 0 aoClt 1881 (reUitifà l'établissement et à l'exploitation des voies ferrées sur le sol des voies publiques); — L. 22 aoùl 1881 {relative à ierploitation provisoire de divers chemins de fer construits par l'Etat et non concédés); — Arr. 12 sept. 1881 (réglant les conditions à remplir pour obtenir l'autorisation de se servir de la mine dans le voisinage des chemins de fer) ; — Décr. 24 déc. 1881 171a' reml exécutoire à bi liéunion l'ordonnance du 23 nov. 18 '16 sur la police, lu sûreté et l exploitation des chemins de fer); — Décr. 29 déc. 1881 (portant suppression lie la direction générale des chemins de fer et en conférant les attributions à un sous-secrétaire d'Etat); — Décr. 24 janv. 18s2 (qui augmente le nombre des membres du conseil d'administration des chemins de fer de l'Etat); — Décr. 7 févr. 1882 (portant rétablissement d'une direction unique des chemins de fer au ministère des Travaux publics); — .\rr. 13 févr. 1882 (qui modifie les art. 2 et i, Arr. 23 janv. 1879); — Décr. 18 févr. 1882 (reUitif à ta composition du conseil d'administration des chemins de fer de l'Etat); — Décr. 20 mars 1882 (portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du II juin 1880 relative aux chemins de fer d'intérêt local et au.c tramways); — Décr. 20 mars 1882 (qui modifie celui du 2i nov. 1880 portant organisation du comité consultatif des cliemins de fer) ; — Décr. 28 mars 1882 (qui substitue aux commissions mixtes nommées par chaque compagnie une commission unique de contrôle pour toutes au point de vue de la garantie d'intérêt) ; — L. 22 juin
1882 (relative à l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construites ou rachetées par l'Etat et 7ion concédées);
— Décr. 24 août 1882 (.suc le contrôle financier des chemins de fer de l'Est algérien); — Décr. 7 oct. 1882 [portant création d'une commission pour résoudre les questions se rapportant au régime des chemins de fer); — Décr. 8 déc. 1882 (qui affranchit du droit d'octroi les matières destinées à la construction et à l'exploitation des chemins de fer et des lignes télégraphiques) ; — Décr. 1 3 janv.
1883 (portant institution d'une caisse de retraites en faveur des agents et employés commissionnés de tous les services du réseau des chemins de fer de l'Etat) ; — Décr. 28 mars 1883 (gui remplace par une commission unique les diverses commissions instituées pour la vérification des comptes des compagiiies de chemins de fer) ;
— Décr. 28 avr. 1883 (relatif à la composition du conseil d'administration des chemins de fer de l'Etat); — L. 17 juill. 1883 (qui rend exécutoire en .Algérie la loi du 1 1 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways); — Décr. 1 1 aoùl 1883 (gui modifie l'ordonnance du 13 nov. 1846 sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer y, — L. 20 nov. 1883 [portant approbation d'un certain nombre de convi niions passées avec les grandes compagnies, ; — Décr. 31 déc. 1883 (constituant une direction unique des chemins de fer) ; — Décr. 7 juin 1 884 (qui instUue des commissaires généraux chargés de surveiller, dans l'intérêt de l'Etat, tous les actes de la gestion financière des compagnies de chemins de fer); — Décr. 26 juin 1884 [gui fixe le traitemetit des commissaires généraux des chemins de fer); — Décr. 26 juin
1884 (concernant les inspecteurs des finances nommés commissaires généraux des chemins de fer); — Décr. 7 juill. 1884 (créant une
CHEMIN DE FER
direction générale des: chemins de fer et des étapes); — Decr. 30 juin. 1884 [relatif à l'organisatiim d'un service de surveillance médicale dans les gares de chemiiis de fer); — Décr. 29 oct. 1884 {portant règlement général sur les transports militaires par chemins de fer); — Décr. 21 févr. 1883 t portant que le ministère du commerce aura deux représentants dans le comité consultatif de chemins de fer); — Décr. 23 mars 1883 {portant abrogation du décret du 20 déc. 1878 instituant un cadre auxiliaire d'ingénieurs, de chefs et de sous-chefs de travaux de l'Etal); — L. 14 avr. 1883 {portant approbation des conventions provisoires passées pour régler les conditions financières relatives à l'établissement de secondes voies sur les réseaux de l'Orléans et de l'Ouest) ;
— Décr. 7 juin. 1883 {relatif au paiement des frais généraux et de l'intérêt des avances de fonds des compagnies) ; — Décr. 23 déc. 1883 modifiant l'art. 8, Décr. 20 mars 1882, portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du i I juin 1880, relative aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways); — Décr. 10 févr. 1886 {portant que le comité consultatif des chemins de fer aura deux vice-présidents); • — Décr. 10 févr. 1886 {portant que les fonctionnaires des diverses administrations appelées à faire partie du comité consultatif des chemins de fer cesseront d'appartenir à ce comité lors de leur admission à la retraite); — Décr. 28 mars 1886 {portant que le directeur général des domaines fera partie de droit du comité consultatif des chemins de fer); — Décr. 30 mars 1886 {réorganisant la commission militaire supérieure des chemins de fer); — Décr. 16 août 1886 (qui étend â diverses lignes de chemins de fer les attributions des commissaires généraux telles qu'elles ont été définies par le décret du 7 juin 1 SSij ; — • Décr. 28 oct. 1886 {portant que le directeur général des douanes fera partie de droit du comité consultatif des chemins de fer) ; — Décr. 29 janv. 1887 {répartissant en trois services distincts les approvisionnements de l'administration des chemins de fer de l'Etat); — Décr. 7 sept. 1887 {portant réorganisation du comité consultatif des chemins de fer); — Décr. 19 sept. 1887 {qui modifie l'art. 2, Décr. 20 mai 1880, relatif ci la mise en circulation, pour le service des voyageurs , de voitures portant leur moteur avec elles ou de locomotives-tenders de faible poi/ls remorquant une ou plusieurs voitures , sans interposition de fourgon); — Décr. 29 oct. 1887 {qui modifie celui du 7 sept. 1887. portant réorganisation du comité consultatif des chemins de fer):
— Décr. 4 janv. 1888 {relatif à la composition du comité consultatif des cliemins de fer); — L. 11 avr. 1888 {qui modifie les art. 103 et 108, C. comm.); — Décr. 9 jniil. 1888 {qui modifie le règlement relatif à l'institution d'une caisse des retraites en faveur des agents et employés commissionnés de tous les services du réseau des chemins de fer de l'Etat) ; — Décr. 14 août 1888 (po/-<an( augmentation du nombre des membres du comité consultatif des chemins de fer); — L. 28 déc. 1888 {modifiant les art. 22 à 27 , L. 13 mars <873, relative â la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale); — Décr 23 janv. 1889 {qui modifie l'art. 10, Ord. 13 nov. 1846, portant réglementation sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer) ; — Décr. 3 févr. 1889 {organisant le service militaire des chemins de fer); — Décr. 3 févr. 1889 {portant organisation des sections des chemins de fer de campagne); — Décr. 3 févr. 1889 {réglant la composition ei les attributions de la commission supérieure militaire des chemins de fer); — Décr. 9 mars 1889 {qui autorise la mise en circulation de trains dits légers); — L. 1 1 juin. 1889 {relative à la création d'un 3' régiment du génie dit régiment de sapeurs de cliemins de fer); — Décr. 10 oct. 1889 (suc l'organisation et le fonctionnement du service des chemins de fer); — Décr. 19 déc. 1889 {portant réorganisation du comité consultatif des chemins de fer); — L. 7 févr. 1890 (portant approbation de conventions passées avec la compagnie du chemin de fer du Nord); — L. 10 févr. 1890 {réglant la composition de la commission mixte des travaux publics); — Décr. 18 juill. 1890 {relatif aux mesures générales èi prendre pour le transport des matières dangereuses); — L. 2 juill. 1890 {relative à la convocation, en temps de paix, des hommes de la réserve de l'armée territoriale affectés à la garde des voies de communication) ; — Décr. 3 juill. 1890 [organisant la garde des voies de communication):
— L. 27 déc. 1890 (sur le contrat de louage et sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies) ; — Décr. 1 1 juin 1891 (qui modifie l'art. 2 du récjlement annexé au décret du 43 janv. 1883, portant création d'une caisse de retraites en faveur des agents et employés commissionnés des chemins de fer de l'Etat): — Décr. 17 oct. 1891 (portant réorganisation du comité
de l'exploitation technique des chemins de fer); — L. 26 janv. 1892 portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1892), art. 26, 27 et 28; — Décr. 12 avr. 1892(concernant le service des colis postaux); — L.lOmars 1892 (quiporteà cinq le nombre des membres de droit du comité consultatif des chemins de fer); — Décr. 27 juin 1S92 (portant exéculiondes lois des 12 et 13 avr. 1892 concernant les colis postaux); — Décr, 25 nov. 1892 (7«! prescrit la promulgation de la convention internationale sur le transport de marchandises par chemins de fer signée, le 1i oct. 1890, entre la France, l'Allemagne , l' A lUriche- Hongrie, la Belgique, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse ; — L. 27 déc. 1892 (concernant l'assimilation aux récépissés de chemins de fer des lettres de voiture internationales créées en vertu de la convention signée à Berne le li oct. 1890 pour le transport des marchandises par chemins de fer).
Bibliographie.
Addenet, Les Codes annotés des circulaires, 1839, 1 vol. in-8'', p. 263 et s. — Alauzet, Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, 1879, 3° édit , 8 vol. in-S", t. 3, n. 1109 et s. — AUard, Personnalité civile du département, 1891, 1 vol. in-S», p. 175 et s. — Archambault et Senly, Dictionnaire pratique des actions possessoires et du bornage, 1889-1890, 2 vol. gr. in-8°, v° Chemin de fer. — Arnauld de Praneuf, Traité des juridictions administratives, 1868, 1 vol. in-S°, p. 81, 239. — Aubrv et Rau , Cours de droit civil français, 1869-1879, 4= édit., 8vol.in-8°, t. 2, p. .38, § 169; t. 3, p. ,3, § 239. — Aucher, Code du contentieux des contributions directes, 1864, Le .Mans,
1 vol.in-8'J, n. 816, 817, 987, 1041, 1042.— Aucoc, Conférences sur l'administration et le droit adininistratif, 1883-1886, 2i; édit.,
3 vol. in-8° parus, t. 1, n. 31, 77, 292, 313, 315; t. 2, n. 432; t. 3, n. 1203 et s. — Barbier, Traité du budget départemental, 1873, 1 vol. in-8°, p. 163, 169, 232, 378. — Batbie, Traité théorique et pratique de droit public et administratif, 1885, 2" édit., 8 vol. in-8% t. 1, p. 128; t. 3, n. 378 et s.; t. 6, n. 55 et s. — Beaugé, Manuel de législation, d'administration et de comptabilité miUtaires. 1891, 8= édit., 2 vol. in-8°, t. 1, n. 399 et s. — Bertheau, Répertoire raisonné de la pratique des affaires (en cours de publication), v'' Chemin de fer d'intérêt général. Chemin de fer d'intérêt local, Chemin de fer de l'Etat, Chemins de fer industriels. Chemins de fer internationaux , Chemin de fer métropolitain. Chemin de fer transsaliarien , Chemin de fer transcaspien , Chemin de fer transsibérien. — Bioche, Dictionnaire des jirstic.es de paix et de simple police, 1866-1867, 2"= édit., 3 vol. in-8'', v" Chemin de fer (supplément); — Dictionnaire de procédure civile et commerciale , 1867, 5" édit., 6 vol. in-8°, v'^ Compétence des tribunaux de commerce, n. 19, 48, 184, 312, Compétence des tribunaux de paix, n. 110 et s., 430, 449, Expropriation (utilité publique), n. 11, 17, 140 et s., 410, 419. — 'BWnche, Dictioniniire général d'administration, 1878, 2= édit., 2 vol. gr. in-8'>, avec
2 suppl., 1884-1889, v° Chemin de fer. — Blanche et Dutruc , Etudes sur le Code pénal, 1888-1891, 2= édit., 7 vol. in-8°, t. 3, n. 533. — Block , Dictionnaire de l'administration française, 1891, 3= édit., 1 vol. gr. in-8», v'* Chemins de fer. Voitures publiques, n. 61 et s. — Bosi, Encyclopédie des justices de paLv et des tribunaux de simple police. 1834, 2^ édit., 2 vol. in-S", v° Chemin de fer. — Brayer, Procédure administrative des bureaux de police, 1866, 1 vol. in-8'', p. 463 et s. — Carré, Compétence judiciaire des juges de paix en matière civile et pénale , 1888, 2" édit., 2 vol. in-8'', t. 2, n. 1108 et s. — Cauwès, Cours d'économie politique , 1893, 3" édit., 3 vol. in-S" parus, t. 1, n. 380 et s. — De Champagny, Traité de la police municipale , 1844-1863,
4 vol. in-8'', t. 4, n. 229 et s. — Chauveau, F. Hélie et Villev, Théorie du Code pénal, 1887-1888, 6' édit., 6 vol. in-8°, t. 4. n. 1424. — Christophle et Auser, Traité théorique et pratique des travaux publics, 1889-1890^2 vol. in-8», t. 1 , n. 34, 67, 74 et s., 126 et s., 134 et s., 199 et s., 284 et s., 431, 1409; t. 2, n. 1466, 1467, 1474 et s., 1330, 1.347 et s., 1714, 1730 et s., 1821 et s., 1923, 1976 et s., 2120, 2123, 2182, 2378 et s. — Clamageran, Du louage d'industrie , du mandat et de la commission , 1836, 1 vol. in-S", n. 238 et s. — Cochet de Savigny, Perrève, Kerchiner et Ruffet, Dictionnaire de la gendarmerie , 1885, 3' édit., 1 vol. in-S", V Chemin de fer. — Cotelle, Cours de droit administratif appliqué aux travau.v publics, 1862, 3» édit., 4 vol. in-S", t. 4, p. 2 et s. — Crépon, Code annoté de l'expi-opriation pour cause d'utilité publique, 1883, 1 vol. ia-S», p. 396; — Du
ciiRMix ni': F[-:ii.
poiirvni m cajtxntion en malirre civile, 1802, I! vol. in-H°, l. 2, n. 1018, 1034; t. 3, n. 1740 cl s. — DafTry de la MonnovL', Théorie et pratique de l'e-riimpriation pour riiiiae d'utilité pulilifjue , I87(», 2 .-(lit., 2 vol. iti-8", t. (, p. il, 130; t. 2, p. 2(m, :iti4. — DiTOiiin et Worms, Tritit(' des (lutorisalions de plaider nêeessairef au.r enmiiuinei- et au.r l'Iablisseinents publies. I8'.ll, I vol. in-8", p. 263, 333. — hevillcnmivp. Masse el iJiitrm', Dielinnunire du eunlenticu.e roiininreial et industriel, I87;>, 6° édil., 2 vol. jrr. in-8°, v'' Clieiniu de fer. Lettre de roiturr . n. 38 et s.
— Ducrncq, Cours de droit adininislnitif, 1881-18811, (i" ('■dit., 3 vol. in-8", I. 1, n. 341 ; l. 2, n. 814, 920, !i4:; el s.. 1223, 1240, 1343, 134V, I3'.M). — Diifour. Traité ijeni'ral dr droit adiiiiiiisiralit' uppliiiur, t80'.t-l87O, 3" edil., 8 vol. in-S", l. 3, n. 212 el s.; l. 4, n. 136, 193, 194; l. 8, n. 391, al. 2, noie. — Durand, Des eonseils (jeneraux des di'partements . 1871, I vol. in-8°, p. 86 et s. — Diitruc, Mémorial du mitiistère publie . 1871, 2 vol. in-S", v" CIteiidn de fer: — Hupphiiteiit au.e lois de la procédure civile et commerciale . 1888, 2''i'dit., 4 vol. in-S", \'' AjournentenI , n. 57 el s., 3îil, 3;>2, 3(51; Saisie immobilière , n. 126 et s.. Tribunal de commerce, n. 73, 83, 8!i, 116, 118, 121, 146. — Ft^raud- Giraiid, Servitudes de voirie, I8.ï0, 2 vol. in-S", l. 2, n. ii20.«— (jarboiirleau, /)» domaine public, 18.Ï9, 1 vol. in-8", p. 279 et s.
— Garraud, Traili' théorique el pratique du droit pénal français (en cour? de publication), t. 4, n. 429. — (jandry, Traité du domaine, 1862, 3 vol. in-8°, t. 1, p. 570 et s.; t. 2", p. 398 el s. — tjautier, l'recis des matières administratives dans leurs rapports arec les matières civiles el juiliciaires, 1879, 1 vol. in-8", p. 24.^ et s. — Ouillouard, Traité ilu cuntrat de louage , 1891, 3 édit., 2 vol. in-8", I. 2, M. 723, 72.;, 731, 736 e| s., 903. — Husson , Traiti' de la législation des travuu.v publics et de la voirie, I8.ÏI, 2" édit.,
1 vol. in-8'', p. 360 et s., 388, 1006 et s — .lay. Dictionnaire qétuh-ul et raisonné des justices de pai.v, 1839, 2 édit., 4 vol. in- 8°, v" Chemins de fer; — Traite de la compétence générale des juges de pair , 1864, 2" édit., 1 vol. in-S", p. 60, 61, 72. — .lousseiin , Traité des servitudes d'utilité publique, 1830, 2 vol. in-8°, l. 2, p. 373 et s. — Laferrière, Traité de la juridiction administrative et des recours contentieux, 1887-1888, 2 vol. gr. in-S», t. 1, p. 639; t. 2, p. 120, 123, 179. — Lan?el et Didio, Enciidopédie du notariat et de l'enregistrement (20 vol. parus), v"> Chemin de fer. — Laurent, Principes du droit eiril français, 1869- 1878,3" édit., 33 vol. in-8°, t. d, n. 410; t. 6, n. 34; t'. 7, n.467: t. 20, n. 390, 597, 398 ; t. 23, n. 333 el s.; — Le droit civil international, 188(1-1882, 8 vol. in-8", t. 8, n. 171 et s. — Lautour, Ciide usuel d'audience, 1887-1890, 2= édil., 2 vol. in-8o, t. 2, vo Chemin de fer. — Lcloir, Code des parquets, 1889, 2 vol. in-18, t. 1, n. 197, 198; t. 2, n. 6, 19, 20, 27, 33, 06, 68. — Le Poittevin , Dictionnaire formulaire des parquets, 1884-1886, 3 vol. in-S". v" Chemin de fer. — Lyon-Caen et Renault, Précis de droit commercial, 2 vol. in-8", t. 1, n 939 et s.; — Traité de droit cummercinl, 1888-1891, 2 édit., 3 vol. in-8» parus, t 1. p. 191, note I ; l. 3, n. 720 et s., 838, 842 et s. — Malapert, Histoire de la législation des travau.r publics. 1880. I vol. in-8», p 270, 271, 3l'2. 342, 343, 360, 370, 418, 430, 434, 436, 467 et s. — Mare Deffaux, Harel el Dutruc, Encudopédie des huissiers. 1888-1892. 4° édit., 6 vol. in-8°, v° Chemin de fer. — Marie, Des conseils générau.v. 1882, 1 vol. in-8°, p. 131 et s. — Massé, Le droit commerciid dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, 1874, 3<- édil., 4 vol. in-8", t. 2, n. 1376, 1383; t. 3, n. 1549. — Morin, Répertoire universel et raisonné de droit criminel, 1831 , 2 vol. in-4°, v» Chemin de fer. — Olibo, Code des contributions indirectes et des octrois, .3 vol. in-S", passiin. — Orillard, Code des conseils de préfecture et des conseils généraux de département, 1871, 2" édit., 1 vol. in-8", p. 167, 187 et s. — Périer, Traité de rorganisation et delà compétence des conseils de préfecture, 1884,
2 vol. in-8", t. 1, n. 73, 81, 101, 141, 169, 186, 262, 276, 303 el s., 320, 326, 339, 346; t. 2, n. 392 et s., 398 et s. — Perrin, Rendu et Sirey, Dictionnaire des constructions et de la contiguïté, 1892, 7^' édil., 1 vol. in-8°, v» Chemin de fer. — Perriquet, Traité théorique et pratique des travaux publics, 1883, 2 vol. in-8°. — Pougel, Des droits et des obligations des divers commissionnaires, 1872, 4 vol. in-8°, l. 4, n. 726 el s.; — Transport par eau et par terre . 1859, 2 vol. in-8", t. 2, n. 238 el s. — Ravon et Collet-Corbinière, Dictionnaire juridique et pratique de la propriété bâtie, 1883-1891, 3 vol. gr in-8°, v" Chemin de fer. — Rivière, Repétitions écrites sur le Code de commerce, 1882, 8» édit., 1 vol. in-8», p. 303 et s.— Rolland de Villargues, Les Codes criminels, 1877, 3" édit., 2 vol. gr. in-8°, t. 2, v» Chemin
de fer. — Rousseau el Laisney, Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, etc., 1883, 2' édil., 9 vol. in-8o, v» Action possessoire , n. 54, 284, 423, 433, 438, 476, 373.
— Ruben de Couder, Goujet el Merger, Dictionnaire de droit commercial, 1877-1881, 3 édil., 6 vol. in-K", v'" Chemin de fer, Tramwai). — Sanlavilli-, De l'occupation définitive sans e.rpropriation, 1890, 1 vol. in-8°, j). 26 el p., 32, 34, 42 cl s., 67, 81, 130, 131 et s., 182. — Say, hoyol el Lanjalley, Dictionnaire des finances (en cours de publication^, V Chemin de fer. — Si-ntupérv. Manuel pratique d'administration , 1887, 2 vol. in-8", I. 1, n. 732 el s., 838; t. 2, n. 2807, 3693 el s., 3717. — Simonel, Traite élémentaire de ilrnit puldic et administratif, 1884, 1 vol. in-8°, n. 1117 el s. — Teissier i-t Cliapsal, Traite de la procédure devant les conseils de préfecture, 1891, I vol. in-8», p. 91, 93, 93, 96, 103, note 1. — Trescnze, Dictionnaire géjunal des eonlributinns indirectes. 1884, Puitiers, 3" édil. avec suppL, 1 vol. iii-i", v'» Chemin île fer, Responsabilité civile, n, 36 el s., Voitures publiques, n. 311 el s. — Vullel et Monlagnon, Manuel des magistrats du parquet, 1890, 2 vol. in-8», I. 1, n. 111 el s., 148, 218, 219, 393; t. 2, n. 1246. — Villey, Du rôle de l'Etat dans l'ordre économique, 1882, 1 vol. in-8", p. 266 et ».
,\ndelle , Considérations sur l'essor à donner en France aux chemins de fer. les avantages qu'ils présentent, etc., 1832, in-4°.
— Anizon, Etude sur les transports par chemins de fer, 1874, 1 vol. in-8". — .\nnuaire officiel des chemins de fer l parait annuelleinenl de|iuis 18471. in-12. — Ch. Assolant, De la nécessite et des avantages du rachat des chemins de fer français par l'Etat, I88I-I8H2, in-8°. — L. .\ucoc, Des /hoi/ciis l'mplni/rs pnur constitucr le réseau des chemins de fer français et en jtarticuiwr des conventions velatives à la garantie d'intérêt et au partage des bénéfices. 1873, in-8»; — L' inaugural iun des ehennns de fer en France, 1887, broch. in-4". — Audiganne, Les chemins de fer aujourd'hui et dans cent ans chez tous les peuples, 1838, 2 vol. in-8». — -Werous , L s tarifs des chemins de fer «i France et à l'étranger, 1881, 3" édil., in-8". — A. Bacqua de l.abaille. Code annoté des chemins de fer, 1847, in-8°. — Bacqua, Li'gislation des chemins de fer, 1847, in-8°. — F. Bartholoni, Du meilleur système à adopter pour l'exécution îles travaux publics en France et notamment des grandes lignes de chemins de fer, 1839. 2'" édil., in-8°; — Résultats économiques des chemins de fer, 1844, broch. in-8". — Batailler, .\otes sur les chemins de fer économiques, Périgueu.'J, 1879, in-8°. — Cli. Baum, Etude sur les chemins de fer d'intérêt local, 1878, in-8»; — Les chemins de fer de l'Etat et les chemins de fer concédés n des compagnies ])rivées , 1877, in-8°; — Etude économique sur les résultats de l'exploitation des chemins de fer français, 1877, in-8"; — Le relévenent des tarifs de chemins de fer, 1877, in-8". — Mémoire sur le prix de rerient des transports par chemin de fer, 1876, in-8"; — Résultat de l'exploitation des chemins de fer français, 1877, in-8°. — D. Bazaine, Chemins de fer. De l'impôt sur le prix des places et des prix de péage el de transport gui composent les tarifs, 1850, 1 broch. in-4». — Bédarride el Rivière, Des chemins de fer au point de vue du transport des voyageurs et des marchandises, 1891 , 3» édit., 3 vol. in-8». — Bertrand, tJrganisation militaire des chemins de fer, 1873, in-8». — Bert, Loi du 11 avr. 1888 concernant les transports de marchividises par chemin de fer. Responsabilité des compagnies , etc., 1888, in-8°. — Berthault-Ducreux , E.vposi' des faits et des principes sur lesquels repose la solution des principales questions que soulèvent les chemins de fer, 1843, in-8". — Besson , Accidents de chemins de fer, 1865, in-8°. — L. Beuf, Elude sur les chemins de fer d'intérêt local, 1883, in-8°. — Blanche, Contentieux des chemins de fer, 1861, 1 vol. in-8"; -- Des transports par chemins de fer et de la responsabUité des compagnies , 1866, 2 vol. in-8". — Michel Body, Les chemins de fer dans leurs applications militaires, 1868, in-8°. — Roinvilliers, Des transports éi prix réduit sur les chemins de fer, 1839, I vol. in-8»; — Les chemins de fer désastreux, 1880, in- 12. — Boistel, Commentaire des lois du N arr. ^88S et du 4 mars I8S9 sur les transports et la liquidation judiciaire, 1 vol. in-8°. — P. Boiteau, Le régime des chemins de fer français. Principe et application, 1875, in-8". — J. lîornccquc, Les îocomotives routières considérées au point de vue militaire, 1878, in-8". — P. Boubec, Des chemins de fer économiques, 1870, in- 8°. — R. Boudon, La vérité sur les chemins de fer en France, 1866, in-8». — Bouel, Etude sur les chemins de fer départementaux économiques à y oie étroite. 1878, in-8°. — Bouffet, Etude
CHEMIN DE FER
sur les chemins de fer d'intérêt local et la loi du 12 juiU. ISdii, Carcassonne, 1874, in-S». — Boulan , Les chemins de fer d'intérêt local, 1879, in-8°. — De Boureuille, Dufaure et Lechatellier. Rapport sur l'application des tarifs différentiels , 18o0, 1 cah. in-4''. — Bourgeois, E^sai d'analyse des dépenses d'exploitation de chemin de fer de l'Etat, 1 869, in-8° ; — Les chemins de fer à voie étroite, 1878, in-8o. — Boutiilier, Traité pratique des attrihiitioi^s des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer, 1860,111-8". — Braërt, Les accidents de chemins de fer, 1883, 1 vol. in-S". — A. Brière, Quelques notions sur les tarifs de chemin de fer, 1881, in-S". — Buffeteau, Le voyayeur et ses bagages, 1885, 2= édil., 1 vol. in-S". — Bulletin des chemins de fer. — De Galonné, Les chemins de fer de l'Etat, 1882, in-12. — Cambier, Guide pratique sur les études, les expropriations et la construction d'un chemin de fer, 1879, in-8°. — Carré, Etudes sur les accidents de chemin de fer, 18o7, in-80. — A. Cazeneuve, Le réseau d'intérêt local et les chemins de fer sur route, 1«80, in-S"; — Les chemins de fer français, 1877, in-8°. — Cerclet, Code des chemins de fer, 1843, 1 vol'. in-8°. — E. Chabrier, Les chemins de fer d'intérêt local sttr les routes, 1879, in-S"; — Les chemins de fer ruiau.v, 187b, in-8°. — Chaix, Répertoire de la législation des chemins de fer, I800, 1 vol. in-12. — Challot, Tramways et chemins de fer sur routes; Historique, jurisprudence, réylementation, 1878, 2'=édit., in-18. — Charié-Marsaines, Mémoire sur les cheminsde fer considérés aupoint de vue militaire, 1862, I broch. in-S". — Chaugaison, Ijuide pratique et raisonné en matière de transports par chemin de fer, 1886, 1 vol. in-8». — Chauveau des Rocbes, Voies de communication intérieures. Législation nouvelle. Chemins de fer d'intérêt local, 1869, in-8«. — Chauvet, Traité sur les transports par chemin de fer, par terre et par eau, Reims, 1870, 1 vol. in-8°. — 0. Chemin , Collection de documents sur les tramways, 1878-1879, 1 dossier, in-4o. — Chemins de fer de l'Etat. Conseil d'administration. Recueil des conventions, sentences arbitrales, lois de rachat, décrets d'organisation, arrêtés ministériels et cahiers de charges relatifs aux chemins de fer de l'Etat, lois de finances réglant le rachat de ces chemins, etc., 1889. — A. Chérot,De la concurrence en matière de cheminsde fer et nos grands ports de commerce, 1878, in-S"; — Lesgrandes compagnies de cheminsde fer en -/S/ 7, 187", in-8°; — Les grandes voies de communication internationales, 187o, in-80; — Ou rachat général des chemins de fer et d'une organisation régionale du réseau français, 1878, in-S". — Chérot, de Labry et Garnier, Discussion sur un plan de réorganisation des chemins de fer français, 1880, in-S". — M. Chevallier, Enquête sur l'exploitation et la construction des chemins de fer, 1863, gr. 10-4°. — Choppard, Des chemins de fer i/iduslricls, 1880, 1 vol. in-S"; — Du régime légal des chemins de fer, 1878, 1 vol. in-80. — Choron, Etude sur le régime général des chemins de fer. 1881, 1 vol. in-S". — A Christophle, Ordre général concernant le transport des matières dangereuses sur les voies ferrées, 1876, in-4''. — Ch. CoUignon, Du concours des canaux et des chemins de fer au point de vue de l'utilité publique, 1843, in-8"'. — Conseil d'Etat. Encpiête sur l'application des tarifs des chemins de fer, 1850, 1 vol. in^". — Ravmond deCoynan, Note sur les conditions générales des transports de troupes par les chemins de fer, 1856, in-8''. — Cordier, Considérations sur les'chemins de fer, 1830, in-8''. — Cotelle, Législation française des chemins de fer et de la télégraphie électrique, 1867, 2" édit., 2 vol. in-8°. — Ch. Couche, Des mesures propres à prévenir les accidents sur les chennns de fer, 1853, in- 8°. — Cousv de Fageolles, Dictionnaire des chonins de fer, 1861, in-12. — Cramer, De la responsabilité des chemins de fer, 1877, 1 vol. in-S". — Cronier, Précis sur les chemins de fer de la France. Moyens financiers d'achever sans retard l'établissement du réseau, 1847, in-80. — Dagail, Des chemins de fer d'intérêt local ou chemins à faible trafic. Chemins à voie étroite,. 1871, in-8''. — Daru, Des chemins de fer et de l'application de la loi du II juin ISii, 18'j3, in-80 — P. David , Le transport des marchandises par chemin de fer remis à l'industrie privée. 1871, in-80. — Delambre, Emploi militaire des chemins de fer, 1872, in-12; — Etude sur les chemins de fer au point de vue militaire , 1834, in-12; — Petites et grandes compagnies de chemins de fer, 1878, in-8''. — L. Delattre, Tribulations des voyageurs et des e.vpéditeurs en chemin de fer, 1858, in-12. — Delaunay, Revue des questùms les plus importantes sur l'établissement des chemins de fer en France, 1833, i vol. in-40. — Deslignières, Petit cude du voyageur en chemin de fer, 1869, 1 vol. in-18. — Denieur, Les chemins de fer fra)içais en 1860, 1860, in-12. — Deniol, De la construction et
de l'exploitation des chemins de fer en France, 1845, in-S". — Dordan, Questions litigieuses concernant les transports par chemins de fer. De la lettre d'avis. 1883, 1 vol. in-8". — F. Dubus, Les chemins de fer devant les pouvoirs publics, 1877, gr. in-8'';
— Les conventions de l Etat avec les six grandes compagnies de cheynin de fer, 1883, in-8''. — Dulin et Foussel, Etat actuel des chemins de fer. Construction et exploitation économiques des nouvelles lignes complémentaires, 1874, I broch. in-12. — Dumay, Les concessions de chemins de fer, 1878, 1 vol. in-8''. — Dunoyer, Esprit et méthodes comparées de l'Angleterre et de la France dans les entreprises de travaux publics et en particulier de chemins de fer, 1840, in-S". — Duparcq, Loi du II avr. 1 888 portant modification des art. lOiiet 108, C.comm., 1888, 1 vol. gr. in-80.
— Duplay, Note sur l'emploi des receltes provenant des frais de magasinage dans les gares de chemins de fer, Lille, 1878, 10-8".
— Duverdy, Traité du contrat de transpojt pur terre en général et spécialement par chemins de fer, 1874,2"= édit., 1 vol. in-18;
— Traité pratique et juridique de l'application des tarifs des chennns de fer, 1866, 1 vol. 10-8". — Duverger, Le régime des chemins de fer français devant le Parlement (1871-1886). — E..., Etude sur les chemins de fer et les télégraphes électriques considérés au point de vue de la défense du territoire, 1874, 2 vol. in-S". — W. Eddy, L'employé de chemin de fer. Sa condition en France et en Angleterre , 1883, in-8"'. — Eger, Le contrat de transport considéré spécialement au point de vue des transports par chemins de fer, 1879-1883; — Emion, Manuel pratique ou traité de l'exploitation des chemins de fer, 1864-1863, 1 vol, in- 18. — H. Entz, Les chemins de fer et tes transports militaires, 1881, in-8''. — Eon, Législation des transports {étude sur les projets de réforme des art. 106 et 108, C. comm.), 1882, 1 vol. in-12. — A. Fabiant, Les chemins de fer de la Corse, 1875, in- 32. — J. Fabre, Manuel à l'usage des candidats aux fonctions de commissaire de police ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, 1889, 1 vol. in-S". — V. Fabre, Notions économiques. Application aux tarifs et à la gestion des chemins de fer,
1862, in-S". — Fairlie, Aurons nous des chemins de fer ou n'en aurons-nous pas? 1872, in-12. — A. Faliès, Le nouveau projet de loi des chemins de fer d'intérêt local, 1879, in-8''; — Etude théorique et pratique sur les chemins de fer à traction de locomotives sur roule, 1878, in-80. — Féolde, Des transports par chemin de fer; voyageurs et marchandises, 1890, 1 vol. in-8''. — Féraud-Giraud , Code des transports de marchandises et de voyageurs parchemin de fer, 1889, 2" édit., 3 vol. in-W; — Législation des chemins de fer par rapport aux propriétés riveraines, 1853, 1 vol. in-8''; — Les voies publiques et privées modifiées, détruites ou créées par suite de l'exécution des chemins de fer, 1878, 1 vol. in-S". — M. Fernandez de Castro , Description et examen de tous les systèmes proposés pour éviter les accidents sur les chemins de fer au moyen de l'électricité , 1859, 2 vol. in-16. — Ficquel, Question des transports. Note sur les inconvénients que présentent les tarifs actuels des chemins de fer et sur les moyens de remédier à ces inconvénients , Le Havre, 1878, in-18. — Fisquet, Histoire générale des chemins de fer, 1882, 1 vol. in-4''. — E. Flachal, Les chemins de fer, les charbonnages, tes prix différentiels de transport et les prix différentiels de vente, 1839, 1 broch. in-8''; — La batellerie, les chai-bonnages français, les chemins de fer, 1838, 1 broch. in-80; — i,es chemins de fer en 1862-
1863, 1863, in-8°. — Flamache et Hubert, Traité d'exploitation des chemins de fer, 1892, in-8''. — De Foviile, La transformation des moyens de transport et ses conséquences économiques et sociales, 1880, in-8">. — Galopin, Des voituriers par terre , par eau et par chemin de fer, ou Traité théorique et pratique des transports, 1866, 1 vol. in-8"'. — N. Gand, Traité de la police et de la voirie des cheinins de fer et de la législation des locomotives qui les desseiTent, 1846, in-8"'. — Gastineau, Histoire des chemins de fer, 1863, 1 broch, in-12. — Gavey, Questions du jour entre les compagnies de chemins de fer et le commerce; responsabilité; magasinage , 1873, 1 vol. in-8". — Gillieron, De la responsabilité des compagnies de chemins de fer, 1875, 1 vol. in-S".
— Girard, Considérations générales sur les chemins de fer et l'esprit d'association, 1832, in-4''. — Gisclard, Code des chemins de fer d'intérêt local , 1882, 1 vol. in-18. — Ch. Goschler, Les chemins de fer nécessaires, 1873, in-80; — Traité pratique de l'entretien et de l'exploitation des chemins de fer, 1871, 2" édit., 4 vol. in-S". — Goudin, La vigie des transports par chemins de fer, 1886, 1 vol. in-8o. — J. de la Gournerie, Etude économique sur l'e.cploitation des chemins de fer. 1880, in-80; — Le produit
CHEMIN DR FER
^'iiil dans tes conri'usion.t de rhemlna di' fer, 18TH. in-Si" ; — Note Sur les cltfinins de fer raclieti's, 1878, in-8'>. — Oraiulvallet, Les 'heinins de fer franrais au puitit de rue de tu guerre, 1889, in-8'>.
— (irandvniix , Lri/istation des trunsporls pur terre cl par eau, ISaj, 2" éilil., 1 vol. in-H". — (ir.in'fcr-Kaliro, .Ukiihi/ i/u fJHimissaire d' sureeittaiire adminislnilire des chemins de fer, 1882, 1 Vdl. iti-18. — <j. Graux, Les eiinrenlions avec tes ijrdudes emnpaynies, I88:i, in-S". — Ciui'f^an et (Inmbiizat, Klude suminaire de la ti'distiition usuetle des iirtruis retatire uu.r rheinins de fer, 1870, I vol. iii-S". — (luilliiume, De lu tétjisluliou des nuls, roules et chemins de fer en Anj/teterre et en France, 1838, 1 vol. in-S".
— (iiiillemain , Des Irunspiirts successifs; répartition des droits, obligiitions et resjinnsidiilités, 1880, 1 vnj. iii-8'>. — A. liuillemin, Les chi'mins de fer, 1881, iii-1'2. — Ouimberl. De la sécurM des coi/ageurs sur les chemins de fer, 1879, in-8". — lladlfy, Le transport par les ehcniins de /e;'(trad. par KafTalowicli), 1887, 1 vol. iii-S". — llil|ii>rl, Le messar/isie ou Traitt' théoriiiue , pratique et législatif (le la messagerie, 1849, 1 vol. in-8°; — Manuel du roi/ageur et de l'e.rpiklitcur en France et à l'étranger. — .Max HolVinaiin, Le trafic des chemins de fer, 1869, iii-8'>. — Hoffmann, Les tarifs des chemins de fer, 1889, 1 vol. in-S". — Hoslin. Les limites de l'intérêt public dans l'étahlissentent des chemins de fer, Marsi'illc, 1878, in-8'>. — MulnTt, Traité de comptabilité du matériel d-'S chemins de fer, 1831, 1 vol. in-12 — Hiiet, />t'.s' moyens d'éviter les accidents de chemins de fer, 188.S, 2 vol 111-8° et un allas. — Humberl, Traité complet des chemins de /Vi', 1m92, :t vol. in-S". — ilymans , Les chemins de fer, \Hi~, in-12. — I)'lnf,'romanl , Les concessionnaires de chentins de fer et la propriété, 1860, I vol. in-18. — V. .Iacc|niin, i*(; Ve.rploitalion des chemins de fer. Leçons faites en ISIil éi l'école des ponts et chaussées, 1807, 2 vol. in-8"'; — Les chemins de fer pendant la guerre de IS70-1S~ t . Leçons faites en IS72 à l'école des ponts et chaussées, 1874, 2'^édil., inl2; — Etude sur l'c.rploitation îles chemins de fer par l'État, 1878, 1 broch. in-8°; — Des obligations et de la responsabilité des clicmins de fer en matière de transports , 1880, 1 vol. in-8°. — L. Jourdan , Critiques sur l'c.vploitaliim des chemins de fer, 1869, in-12. — Le Journal des transports, passim. — Korchner, Loi sur la jMlire des chemins de fer du la juill. ISi.'i, 1881, ">'■ tidil., 1 vol. in-S".— Kowalski, Etat actuel des chemins de fer en Algérie, 1880, broch. in-4o. — Kraniz, Ûbservati<ats au sujet des pri.c detransport.de tarifs et de rachat des chemins de fer, 1882, in-8''; — Obserrations au sujet des chemins de fer d'intérêt général et local et des lois des 10 juill IHti.ï et I i août IHlï, 187.";, in-S»; — Observations sur les ehcmins de fer économiques éi roie nornutle et à voie réduite, 187;), in-8''. — P. Labrouclie, D'une réforme du mat(-riel roulant, 1809, in-10. — De Labry, Rapport financier des chemins de fer, 187o, in-8"; — Surveillance par l'Etat de la gestion financière des chemins de fer en France, 1876, in-8'>.
— J. Ladaine , Les compagnies secondaires de chemin de fer devant le Parlement, 1877, in-8" — Lafarirue, Nouveau Code voiturin, 1827, I vol. in-8''. — Lamane, La question des chemins de fer [le rachat], 1880, in-H". — Lamé el Clapeyron , Mémoire sur les cliemins de fer considérés sous le point de vue de la défense des territoires, 1832, in-S". — Lamé-Flenry, Bulletin annoté des chemins de fer en c.vploitation (recueil périodique paraissant annuellement depuis 1868]; — Code annoté des chemins de fer en exploitation, 1872, 3" édit., 1 vol. {jr. in-S"; — Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, etc., concernant le service du contrôle des chemins île fer en exploitation, 1838, in-8". — J. Lan, Les chemins de fer français devant leurs juges naturels. Traite de la jurisprudence des chemins de fer mis a la portée des gens du monde, 1807, in-12. — A. Laplaiclie, Manuel du candidat au commissariat de surreillanre administrative des chemins de fer. 1880, in-12. — Laurens, Le rachat des chemins de fer par l'Etat et les transports à bon marché, 1880, in-8''.
— Lavollée, Les chemins de fer en France. Constitution du réseau; e.rploilation; résultat, 1866, in-S"; — Le dimanche et tes chemins de fer, 1889; — Les chemins de fer et l'enquête parlementaire, 1872, in-S». — E. de Laveleye, La crise économique et les chemins de fer vicinaux, 1879, in-S"; — Notes pour servir 0 l'histoire financière des chemins de fer, 1830, 1 broch. in-4'';
— Histoire financière des chemins de fer français, 1860, in-4''.
— Lazerges, Chemins de fer exécutés par l'Etat. Guide pratique des e.rpropriations, 1882, in-8''. — Le Clercq, Etude sur le rachat des chemins de fer, 1879, in-8''. — Le Cordier, Chemins de fer d'intérêt local, 1871, in-S".— J. le Courtois, Le
rcmliiiurscmcnt anticipé des oliligalions des compagnies de chemins de fer et ta loi du 3 sept. 4H0', 1880, in-8''. — Lecol , Code ilu voyageur en chemin de fer, Sainl-Elienne, 1807, 1 vol. in-16.
— La législation des chemins de fer d'intérêt local, 187;;, 1 vol. in-8". — Lejfoyt, Le livre des chemins de fer construits... ou Statistique générale de ces voies de communifution en France, 1843, in-12. — Ch. I^ejeune, Iai question des chemins de fer devant le l'urlernenl . 18X2, ^rr. 111-8°. — Leri.>;, Essai administratif sur l'e.cploitation pratique des chemins de fer français, 1848, 1 vol. in-12. — Leroy, Cours pratigue des chemins de fer, 1881, in- 12. — Lettre des romiiagnies de chemins de fer à M. le ministre des Traraux publics au sujet du projet de règlement sur la police des chemins de fer, 1830, 1 vol. in-4''. — F. Levacher, Les chemins de fer agricoles ou populaires. 1804, in-8". — E. Level, De la construction et de l'e.cploitation des chemins de fer d'intérêt local.
1870. in-8"; — Les chemins de fer devant le l'arlement. L'e.vploilation iwr l'Etat et par l'industrie privée, 1880, in-8»; — Ij-schemins de fer devant le Parlement. Les grands classements , 1880, in-S"; — De l'association des grandes compagnies et des sociétés locales, etc., 1875, in-8''. — fjli. Limousin, Le commerce el les chemins de fer, 1883, in-12; — L'organisation générale des chemins de fer français, 1886, 1 vol. in-8''; — La théorie commerciale des tarifs de chemins de fer, 1886. — Du Lin et Fousset, Etat actuel des chemins de fer, 1874, in-8''. — Lobel , Des chemins de fer en France et des différents principes appliqués à leur tracé, à leur construction et à leur c.eploitation. 1846, I vol. in-12. — Loi sur la police des chemins de fer du 13 nov. ISiii, suivie du rapport au liai et de l'ordonnance du lioi du /.) nor. IS'i6, portant règlement d'administration publique sur la police, la sûreté el l'e.cploitation des chemins de fer, 1832, 1 vol. in-S". — Loisel, Chemins de fer de l'Etat ; droits el obligations des voyageurs, cepéditeurs. destinataires, 1883, 1 vol. in-S"; — Lombard, La question du Dimanche et les employés de chemin de fer, 1873, in-S".
— Loubat, Construction économique des chemins de fer d'intérêt local, 1866, iiv^". — Mahault, Etude sur les tarifs de transport en général, Roanne, I87'.l, in-8''. — Malo, La sécurité dans les chemins de fer. 1883, 2" édit., 1 vol. in-18; — Le rachat des chemins de fer, ses dangers pour les intérêts publics, Lyon, 1880, in-8''. — .1. Malou, Chemins de fer. Tarifs des rnyagcun;. Etude statistique, 1809, 10-8". — .Amédée .Marc, Hecueil de jurisprudence sur les tarifs différeiUicls appliqués au.c transports de chemins de fer, 1872, 1 vol. in-8". — .Marcille, Elude sur l'einploi des chemins de fer avant et ]iendiint la guerre, 1874, iii-12. — \'. .Marchand, Les ehcmins de fer. Historique, rachat, c.eploitation par l'Etat. 1878, in-S". — E. Marche, Le poids mort dans les transports sur chemin de fer et son inftucwe sur le prix de revient des transports,
1871 , in-8''. — ■ -Mareschal, Des fusions et des grandes compagnies de chemins de fer, 1 833, 1 broch . in-8''. — G. Marqfoy, De l'abaissement des tarifs de chemin de fer, 1803, in-S"; — De l'e.vècution des chemins de fer départementau.v par l'Etat, 18.39, in-S"; — La réforme des tarifs de chemins de fer, 1804, in-8". — L. .Marsigny, Les chemins de fer en temps de guerre considérés au point de vue de leur destruction et de leur rétablissement , 1883. in-12 — Marteau , Le rachat des grands réseaux de chemins de fer, Havre, 1880, 1 broch. in-12. — Mathieu, Manuel du commissaire de surveillance administrative des cliemins de fer, 1884, 1 vol. in-8". — Mayer, Les chemins de fer, 1 vol. in-32. — Mermod, Législation des chemins de fer d' intérêt local, 1877, in-8". — Du .\Iesnil, Ilapport sur la réglementation des transports des matières infectes, 1886, 1 vol. in-8''. — .Michel, Les chemins de fer d'intérêt local, 1866, in-S". — Minard, Des conséquences du voisinage des chemins de fer et des voies navigables, 18H, in-8". — Miquel, De la responsabilité des compagnies de chemins de fer dans le Iransiiort des marchandises. 1880, 1 vol. in-8°. — Molinosel Oonuier, Etude sur l'utilisation des routes pour rétablissement de rhemins de fer i-conomiques, 1801 , in-8". — Morandiére, Observations sur les chemins de fer à bon marché. 1808, broch. in-4"; — Note sur les dépenses de construction et sur les résultats économiques n attendre des chemins de fer à construire dans des conditions faciles, 1870, broch. in-4". — A. Moreau , Les chemins de fer d'intérêt local. Avantages de la voie étroite, 18H3, in-S". — Motet, Chemins de fer et canaux. Etude sur le prix de revient des transports par roie ferrée et par voie navigable, 1888, in-8". — Nadault de Buffon. Considérations élémentaires sur les trois systèmes de communication intérieure au moyen des routes, des chemins de fer et des canaiLc , 1840, in-4". — Nancy, Législation et police des chemins de fer, 1834, 1 vol. in-S". — A. Neymarck, Les chemins de
CHEMIN DE FER
fer devant le Parlement, 1880, in-S". — 0. Noël, L'achèvement j du ri'seau et les ronventlons avec tes grandes compar/nies, 1883, ' in-8"; — Les chemins Je fer en France et <i l'étranger. Etude financière et statistique , 1888; — Les chemins de fer d'inlértH local, 1884, in-8"; — Les chemins de fer seront ruineux pour la France, 1842, in-8°; — Conséquences financières et Économiques des conventions de 4S39, 1882, in-8''; — Les nouvelles conventions avec l'Etat et les grandes compagnies , 1883, in-8"; — La question sociale et le rachat des chemins de fer, 1881 ; — La question des tarifs de chemin de fer, 1884, in-8'>; — Le réseau de l'Etat et le budget. 1884, in-8°; — Le réseau de l'Etat et le déficit, 1884, in-S". — Nogent Saint-Laurens, Traité de la législation et de la jurisprudence des chemins de fer, 1841, 1 vol. in- 8°. — Nouelte-Delorme, La question des chemins de fer, 1872, broch. in-8". — Ûppermann, Traite complet des chemins de fer économiques et d'intérêt local, di-purtementauc , vicinaux, industriels, 1873, gr. in-S°. — Paignon, Traité juridique de la construction, de Vexploitation et de ta police des chemins de fer, 18^3, 1 vol. in-12. — G. Palaa, Dictionnaire législatif et réglementaire des chemins de fer, 1887, 3° éflit., 2 vol. in-8°. — Paquerée, Des accidents sur les chemins de fer et les moyens de les prévenir, Bordeaux, 1836, in-4°. — L. Piiry\o[, Insliuction pour la préparation des projets et la surveillotice des lravau.c de construction de ta plate-forme des chemins de fer, 1 884, in-4°. — C. Pecqaeur, De la législation et du mode d'e.rploitation des chemins de fer, 1840, 2 vol. in-8". — Léon Pillore, Les chemins de fer économiques, 1871, in-S". — Pendrié, Nos chemins de fer et leur réforme radicale. Les abus des grandes compagnies. Suppression de leur monopole. Hachât et nouvelle division des réseaux. — A. Perdonnet. Les chemins de fer, 1867, in-18; — Des chemins de fer vicinaux à bon marché, 1868, 10-8°; — iSotions générales sur les chemins de fer, 18o9, in-8°; — Traité élémentaire des chemins de fer, 3" edit., 4 vol. in-8°. — Pereire, La question des chemins de fer, 1879, 10-8°. — Pelit de Coupray, Manuel des transports sur les chemins de fer, 1861, 1 vol. iii-"l8. — Peut, Des chemins de fer et des tarifs différentiels, 18o8, I brocli. in-S". — Picard, Les chemins de fer français. Etude Idslorique sur la const itution et le régime du réseau, 1880, 6 vol. in-8°; — Traité des chemins de fer : éconornie politique, commerce , finances , administration, droits, études comparées sîir les chemins de fer étrangers, 1887, 4 vol. in-8''. — Pichon, Les chemins de fer et l'art. 103 du Code de coifimerce, Bayonne, 1879, in-18. — Pinel, .Jurisprudence des chemins de fer, 1868, 1 vol. in-12. — F'ommier, Des litiges en matière de transport par les chemins de fer, 1800, 1 vol. in-18.
— Porlen de la .Morandière , Des chemins de fer en France , de l'administration des grandes compagnies et de leurs rapports avec les actionnaires. Hennés, in-S". — Poulie, Commentaire théorique et praticiue de la loi du il avr. 1888, 1801, 1 broch. in-S". — De PontzBTi , yole sur l'application des chemins de fer économiques à l'achèvement du réseau des chemins de fer français , 1883, in-S". — Poujard'hieu, Les chemins de fer et le crédit en France, 1862, in-12; — Les chemins de fer d'intérêt local et les petites compagnies. Abaissement des tarifs, 1866, in-8"; — Solution de la question des chemins de fer. De re.vtension des réseau.v et des nouvelles conventions, 1830, in-8''. — Protat, Litiges et réclamations en matière de transports. Commentaire jjratique de la loi du il avr. 1888 modifiant les art. 103 et 108, C. comm., 1889, 1 vol. in-8". — Proudlion, De la concurrence entre les chemins de fer et les voies navigables, 184o, broch. in-8"'; — Des réformes à opérer dans l'exploilation des chemins de fer, 183.H, in-12. — RalValowich, Le transport par les cliemins de fer; histoire, législation. — Rebel et Juge, Traité théorique et pratique de la lêgislat'ion et de la jurisprudence des cheynins de fer, 1847, 1 vol. in- ■ 8". — Recueil général des tarifs des chcjnins de fer, in-4''. — Règlement pour le service de l'exploitation des chemins de fer, Lille, 1877. 1 broch. in-12. — Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, 1871, 1873, 1879, 1883, 4 vol. in-4».— I Revue générale des chemins Je /i;)' (depuis juillet 1878;. — Reyre, Chemins de fer. Tarifs différentiels , Lyon, IS.iS, 1 broch. 10-8".
— Ricliard, Législation des chemins de fer d'intérêt local, 1875, in-8''. — Ch. Ropiquet, Les conventions de 1868, 1868, in-8»;— I Les tarifs de chemins de fer devant l'opinion publique, 1 870, 1 vol. in-8''; — Les chemins de fer d'intérêt local et l'épargne publique, 1870, in-8". — Rovel, Etude sur les chemins de fer au point de vue militaire, 1874, in-8''. — Roy, Les chemins de fer d'intérêt local, 1878, in-12. — Ruelle, Les cliemins de fer vicinaux oic d'intérêt local au point de vue de leur exécution, 1863, gr. in-8"; —
Note relative aux chemins de fer à bon marché et d'intérêt local, 1868 , in-8». — Ch. Saincteletle, De la responsabilité et de la garantie; aecidents de transport et de travail, 1884. — Saint-Léon, Manuel pratique des chemins de fer, 1843, 1 vol. in-18. — Sarrul. Législation et jurisprudence sur le transport des marchandises par chemins de fer, 1874, 1 vol. in-8''. — Sartiau.x , Les chemins de fer au point de vue civil et militaire, Senlis, 1874, 1 broch. in-12; — Les chemins de fer d'intérêt local, 1876, in-8».
— Savidan, Etude sur le contrat de transport , spécialement sur le transport par chemins de fer, 1881. — Schafl'hauser, Labori et Gompertz, Commentaire de ta loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies, 1891, 1 broch. in-8°. — Schillings, Traité pratique du service de Vexploitation des chemins de fer, 1848, in-8''. — Schœndœrlîer, De l'utilité des chemins de fer au point de vue de l'économie des frais de transport, Vesoul, 1878, in-S". — F. de Sérafon, Etude sur les chemins de fer, les tramivatjs et les moyens de transport en commun à Paris et à Londres, suivie d'une notice sur la construction et l'exploitation des tramways, 1872, in-80. — L. Siebecker, Physiologie des chemins de fer, 1867, in-12. — Técheney. Le guide du voyageur en chemin de fer, 1886, 1 vol. in-12.
— Teisserenc, Etudes sur les voies de communications perfectionnées et sur les lois économiques de la production du transport, 1847, 2 vol. in-8»; — De la politique des chemins de fer, 1842, in-8». — Des principes généraux qui doivent présider au choix des tracés de chemins de fer, 1843, 1 broch. in-4°; — Examen critique du mode de concession des chemins de fer, 1 844, 1 broch. in-8"; — De la perception des tarifs sur les chemins de fer, 1S39, in-12. — Ch. Tellier, Les chemins de fer départementaux ou d'intérêt local à bon marché, 1867, in-S». — H. Tellier, La question des chemins de fer d'aprè'i l'enquête parlementaire , 1883, in-8». — Thérion, Des chemins de fer d'intérêt local. Recueil de documents législatifs et administratifs, 1872, 1 vol. gr. in-8«. — Thélard, Du progrès dans les chemins de fer ou de l'abaissement des tarifs sans préjudice pour les compagnies, 1860, in-8°. — Thirion et Bertera, Observations sur le projet de loi relatif aux chemins de fer départementaux , 1863, in-4». — Thoviste, Etude sur les conventio7is financières conclues entre l'Etat et les compagnies de chemins de fer, 1886, 1 vol. in-8''. — Tomyar, Aperçu de l'organisation militaire des chemins de fer en France et à l'étranger, 1881. in-12; '■ — L'Etat et les chemins de fer. L'Etat doitil racheter les chemins de fer dans un intérêt purement militaire? 1882, in-S". — Tourrette, Tracé des chemins de fer, routes et canaux. Solutions théoriques et pratiques de toutes les opérations du tracé, 1838, in-8». — Tourneu.x, Chemins de fer. Du concours de l'Etat, 1840, 1 vol. in-8"; — Encyclopédie des chemins de fer et des machines à vapeur, 1844, 1 vol. in-12. — L. de Tromenec. Elude sur le réseau des chemins de fer français considérés comme moyen stratégique, 1873, in-8». — Vallée, Les impôts et les chemins de fer, 1880, 1 vol. in-8»; — Les départements et les chemins de fer, 1874, in-S»; — Notions pratiques sur les opérations de tracé d'un avant-projet de chemin de fer, 1877, in-8». Valletle, Les transports à bon marché. Lettres sur l'exploitation des chemins de fer, 1869, in-8°. — Van de Veide, Etude sur la défense des Etats et sur l'emploi des chemins de fer à la guerre, 1858, in-8". — Vanhuffel, Manuel des maîtres de poste et entrepreneurs de voitures publiques, 1839, 1 vol. in-8». — Valimesnil. Opinion sur les tarifs d'abonnement proposés par les compagnies de chemins de fer, Rouen, 1837, 1 broch. in-8». — Vauthier, Base d'un projet de loi sur la léorganisation des chemins de fer, 1878, in-8"; — Le programme de M. de Freycinet. Projet de réorganisation des chemins de fer français, 1879, in-8»; — Projet de loi de rachat et de réorganisation des chemins de fer français, 1879, in-8». — Vibert, Etude médico-légale sur les blessures produites par les accidents de chemin de fer, 1 vol. in-8°.
— Vidard, L'Etat et les compagnies de chemin de fer, 1868, in-8».
— Vigouroux, Législation et jurisprudence des chemins de fer et des tramways, 1S83, 1 vol. in-8». — E. Villeverl, Achèvement de nos chemins de fer. Défense du pays, 1878, in-8°; — Les chemins de fer économiques à voie étroite et sur roule, 1878, in-8».
— Wehrenpfennig, t'onventions techniques de l'union des administrations des chemins de fer, 1872, in-8". — E. With, Les accidents sur les chemins de fer; leurs causes, les régies à suivre pour les éviter, 1834, in-12. — L. Wolowsld, Histoire financière des chemins de fer français et étrangers dont les actions se négocient à la Bourse de Paris, 1869, in-8»; — Tableaux synoptiques des chemijis de fer du globe et des principales sociétés par actions,
CHEMIN DI-: FRR
I8")8, iri-S". — WonH, Traili) ^iratiqua des rheinint< de fer (trad. rie Fran(|iievillp), 18")'.), i[i-4". — X..., Les clieiniii/s de fer au point de vue militiiire (Iratl. de l'allomaïKl par le capitaine Costa de Serrla), 18G8, in-8<>. — X..., Les chemins de fer stratt'giques , 1883, in-12. — X..., Cnnsidi'rulions sur le nichai des rhemins de fer, 1882, in-S". — X..., De l'em)ild des rhi-mins de fer en temps de qufrre ttrad. de l'allemand), 18(18, in 8". — X..., La (jueslion des ehemins de fer et des lravau:r puhlics, 1876, in-8". — X..., nésullats il atlemlre de l'c.rphiiali'iii des noureaux chemins de fer, 180'.i, in-S". — X..., lie ta mrsure de ruiililé des ehemins de fer, 1879, iti-S». — X..., Les tarifs des chemins de fer et l'inten'l patdir, 18.')!1, in-8° ; — X.... La i/wstion des nouveaux chemins de fer et des travaux puldics , 187(i, in-S". — X..., Le repos du dimanche et les compaijnies de chemins de fer. Fermeture des ijarcs aux marchundisc^ de petite vitesse, 1875, in-12.
An.nales de nniiiT commercial. — Les nouveaux art. lOli et lOS, C. comm. (Péronne) : t. 2, p. 12r;.
Annai.es des Mi.NEs. — Rapport fait au nom de la commission spi'ciale cliariji'e de rechercher les mesures de siîrett' applicahles aux cliemins de fer ,de Bonreuille) : 4" série, t. 8, p. ,"i31. — 7'' s('i'i(>. y'ote sitr le chauffaçje des voitures de toutes classes sur les chemins de fer (Cléraull) : t. H, p. 120. — Note sur l'emploi des ('leetro-s('maphores de MM. Lartiijue, Tesse et Prudhomme pour la ri'alisidinn du fdock-sijstem {protection des trains de chemin île fer par la distance) ((^li'i'ault) : t. 12, p. IGii. — Note sur la modification apportée aux l'Iectro-S'hnaphores de MM. Lartigue et Tesse dans le ti/pe adopti' par la compagnie d'OrU'ans (Zi'illor) : t. 12, p. 225. — i\iite sur lesii/nal avertisseur, système .Moreaux, emploiji' sur les chemins de fer (.VIoreaux) : t. 14, p. o. — Happort sur les divers si/stèmes de signaux en usage sur les chemins de fer et l'application des appareils d'enclanchement pour la protection des bifurcations (ileurleau) : t. 18, p. 59. — Note sur les signaux électriques des chemins de fer insignes sous le nom de cloches autrichiennes (de Casteinau) : t. 18, p. 509.
Annales des ponts et chaussées. — 1" série. Mouvements commerciaux (Emmery) : t. 2, p. 230. — Canaux et chemins de fer (Hnorne) : l. 7, p. 3(')4. — Rapport des chemins de fer avec la populatim en différents pays : t. 10, p. 320. — Comment les chemins de fer augmentent la richesse putjlique : t. 17, p. 244. — Exemple de l'évaluation de l'utilité d'un chemin de fer : t. 19, p. 32.
2^ sér'\e. Des accidents sur les chemins de fer, de leurs causes, et des moyens de les prévenir (Locarl) : t. 5, p. 274, 339. — Comparaison des voies de communication entre elles : t. 0, p. 259; t. 10, p. 181 ; t. 13, p. 329 ; t. 14, p. 189. — Du prix des transports (.Jnllien) : t. 8, p. 168. — De lu concurrence des canaux et des chemins de fer : t. 9, p. 73, 163. — Sur les dépenses qu'a nécessitées ou que nécessitera la construction des chemins de fer en Angleterre, en Belgii/ue et en France {.lullien) : t. 9, p. 147, 166. — Des tarifs adoptés et des recettes brutes opérées en .\ngleterre, en Belgique et en France i. Jnllien): l. 9, p. 157, 166. — Des produits nets de quelijues chemins de fer existants et des bases à admettre pour évaluer approximativement le produit futur ou les recettes nettes probables d'un chemin de fer à ouvrir (Jullien) : t. 9, p. 200. — Etablissement de lignes parallèles de chemins de fer : t. 10, p. 258. — Extrait d'un rapport de M. Doyat sur le projet d'un chemin de fer allant de Rouen à Dieppe en ce qui concerne la base à adopter pour les tarifs de tous les rhemins de fer : l. 11, p. 129. — Des chemins de fer dont l'exécution peut être confiée à des compagnies de travaux puldics /t. Il, p. 132. — Afesures de sûreté applicables aux chemins de fer: rapport d'une commission spéciale ; t. 12, p. 201. — De la concurrence d'un canal et d'un chemin de fer appartenant à la même compagnie : t. 12, p. 328. — Note pour servira l'examen de la question de la concurrence des chemins de fer et des voies navigables (Lambrecht) : t. 12, p. 328, 358. — Avantages que présentent les chemins de fer pour la fortune publique : t. 17, p. 244. — De In tendance à relier entre elles les voies de fer et les voies maritimes : t. 17, p. 257. — Un chemin de fer peut être exploité concurremment par plusieurs compagnies ; t. 18, p. 121. — Des compagnies de cliemins de fer. Utilité du contrôle de l'Etat : t. 18, p. 126. — De l'exécution des travaux publics pur les compagnies : t. 19, p.
80. — Des concessions perpétuelles ou temporaires ; I. 19, p. 89 et s. — Concurrence des routes et des chemins de fer : t. 19, p. 11*2. — Note sur les clôtures des chemins de fer (Bazaine) : t. 19, p. 357.
3" série. Chemins de fer. Routes nationales (Vallès) .'t. 1, p. 51. — Concurrence des chemins de fer et des voies navigables : t. I, p. 374; t. 5, p. 184; t. 8, p. 341, 350, 355, 361.
4° série. Les chemins de fer au point de vue militaire (Charié Marsaines) : t. 4, p. I. — Les chemins de fer et l'agriculture •lacqmin) : t. 10, p. 324. — Sur le trafic probable des chemins de fer d'intérêt local (.Michel .Iules) : t. 15, p. 145. — Des chemins de fer à bon marché et d'intérêt local (Kuelle) : t. 16, p 66. — Note sur l'avantage de l'exécution des chemins (le fer par l'Etat suivant la là du 1 1 juin 1Hi2 (Surelle) : t. 16, p. 58. — Résultats économiques à attendre des chemins de fer à construire dans des conditions faciles : t. 20, p. 218.
5» si'rie. Rapports annuels de MM. les inspecteurs généraux du contrêile de Ve.eploitation des chemins de fer (Mamil) : l. 3, p. 1 . — Chemins de fer d'intérêt local et voies de terre. Observations présentées au conseil général de la Manche (Dufresne) : t. 3, p. 329. — Résultats à attendre de l'exploitation d'une partie des nouveaux chemins de fer : l. 5, p. 243. — Chemins de fer d'intérêt général. Le nouveau réseau des six principales compagnies françaises : t. 5, p. 490. — Contrôle de l'exploitation des chemins de fer (X...) : t. 5, p. 388. — Chemins de fer. Etude financière {ûe Labry) : t. 10, p. 56,299. — Rapports financiers établis pour la construction de chemins de fer entre l'Etat et les compagnies : t. 10, p. 56. — Prix des transports par cliemins de fer (Ch. Baum) : t. 10, p. 422. — Note sur les sommes déversées par les sic grandes compagnies de chemins de fer au profit du nouveau réseau de IS6i d 1873 (.Vucoc) : t. 11, p. 100. — Les gares de triage pour le classement des wagons de marchandises (Jules Michel) : t. 12, p. 531. — Chemins de fer français. Recettes de l'exploitation (X...) : t. 12, p. 596. — Situation financière des chemins de fer français (X...) : t. 14, p. 122. — Etablissement des chemins de fer à petit trafic (Lechalas) : t. 14, p. 602. — Recettes de l'exploitation des chemins de fer français : t. 16, p. 90. — Nouveaux documents à consulter pour l'évaluation d'un trafic probable de chemins de fer (.Michel) : l. 17, p. 53. — De l'influence des rampes sur les prix de transport par chemins de fer (iMenche de Loisne) : t. 17, p. 283.
6" série. Tableaux graphiques des marchés de fournitures (Debray) : t. 4, p. 591. — Décision de la conférence de Berne sur l'unité technique des chemins de fer (Baumj : t. 5, p. 71. — Recettes des chemins de fer français en 18SI-I8S2 (X...) : t. 5, p. 604; t. 6, p. 76. — Notice sur la répartition du trafic des chemins de fer français et sur les prix de revient des transports f Ricour) : t. 7, p. 43. — Note sur l'organisation des mouvements de trains (Radin) : t. 7, p. 389. — Le prix de revient sur les chemins de fer et la répartition du trafic (Noblemaire) : t. 7, p. 682. — La garantie d'intérêt et son application en France à l'exécution des travaux publics (Colson) : t. 8, p. 601. — Note sur les chemins de fer départementaux (Xoblemaire) : t. 9, p. 655. — Rectification à la note sur les chemins de fer départementaux par .M. Noblemaire (Etienne) : t. 10, p. 438.
Bl'LLETlN DU MINISTÈRE DES TrAVAUX PUBLICS. — NotC SW la définition des diverses natures de tarifs de chemins de fer : 1880, 2e seni., p. 120. — .Modification à hi législation des transports par voie ferrée : 1880, 2'- sem., p. 374. — • Rembourrage des banquettes des ivagnns de .!?'' classe : 1880, 2'' sem., p. 410. — Transport à prix réduit des indigents : 1881, 2" sein., p. 330. — Les transports milituires par voie ferrée : 1884, 1"'' sem., p. 155. — La mise en culture des dépendances des chemins de fer : 1884, |er sem., p. 406. — Valeur du matériel roulant nécessaire à l'exploitation des lignes secondaires : 1884, 2<' sem., p. 296. — Le développement actuel des tramivays : 1885, 2» sem., p. 487. — Les premiers chemins de fer français : 1886, l^'sem., p. 548. — Historique des petits paquets et des colis postaux : 1887, 2^ sem., p. 573.
Correspondant des .iustices de paix. — Pour que les entrepreneurs de voitures publiques, et spécialement les compagnies de
CHEMIN DE FER
chemins de fer, soient responsables de hi perte des caisses, paquets et ballots ou effets, faut-il qu'au préalable les objets aient (té présentés au bureau et enregisti-és? i8'à2, p. 131. — Obligations et responsabilité des compagnies , en matière de transport de voyageurs et de marchandises :' 1853, p. 2i3. — L'action en responsabilité pour perle ou avarie d'objets accompagnant îm voyageur sur un chemin de fer est-elle de la compétence du juge de paix à l'exclusion du tribunal de commerce? 18oo, p. 284. — Lorsqu'il s'agit non d'effets accompagnant les voyageurs, mais de colis expédiés par la voie d'un chemin de fer, et qu'ils ont été avariés ou perdus , l'action en remise ou en indemnité doit-elle être exercée devant le tribunal île commerce du lieu où devait se faire la délivrance des marchandises , ou devant le tribunal de commerce du domicile social de la compagnie? 18oo, p. 286. — Un chef de gare est-il personnellement responsable de toute immixtion dans le transport des lettres dans la partie du service dont il est chef? 1856, p. 36. — Quelles sont, en matière de dégâts commis sur une propriété particulière , pour étude de chemin de fer et de règlement des indemnités y afférentes , les limites de la compétence des juges de paix? 1858, p. 222. — Une compagnie de chemin de fer qui a perdu, détérioré ou bien est en retard de livrer les effets d'un voyageur, doit-elle être assignée en remise de ces effets, ou en paiement de leur valeur, ou en dommages-intérêts, devant le juge de paix du domicile social de cette compagnie, ou devant le juge de paix du lieu de l'arrivée du voyageur? 1850, p. 220. — /" Chaque voyageur doit être placé. 2° Droit des membres d'une même fandlle à se faire placer dans un même compartiment. 3" Des voisinages incommodes : 1859, p. 361 . — ■ Les juges de paix sont-ils compétents pour connaître d'un dommage aux champs qui est la conséquence directe d'un remblai construit par une compagnie de chemin de fer? 1859, p. 289. — Bagages égarés. Bagages avariés. Pesage des bagages. Groupage des bagages. Bagages perdus (Gh\h-i.\eT) : 1860, p. 9. — Les voyageurs ont-ils le droit de faire transporter dans leurs bagages des objets soumis au tarif des marcliandises? 1860, p. 126. — L'art. 2, L. 23 mai iS3S, altribue-t-il compétence aux juges de paix, à l'exclusion des tribunaux de commerce , pour statuer sur une demande en dommages-intérêts formée contre une compagnie de chemin de fer, pour retards, frais de roule, perte ou avarie d'effets accompagnant le voyageur? (Deschainps) : 1871, p. 50. — Les compagnies de chemins de fer sont-elles obligées de fournir, dans un seul et même compartiment, le nombre de places nécessaires à plusieurs personnes voyageant ensemble? (Nœuvéglise) : 1877, p. 237.
L'kconomiste fra.n'çais. — ■1873. Etude sur le régime des voies ferrées : les tarifs différentiels (Leroy-Beaulieu), p. 113. — Les tarifs et les délais, p. 141. — Lettre des membres de la chambre de commerce de Bordeaux sur le transport des marchandises par voie ferrée, p. 238. — Les chemins de fer et le système de la garantie d'intérêt (Lproy-Beaulieuî, p. 253. — De la construction et de l'exploitation des chemins de fer d'intérêt local (Lelort), p. 451. — Le chemin de fer sous la Manche (Michel Chevalier), p. 479. — ■ Lettre de bi chambre de commerce de Honfleur sur les chemins de fer, p. 492. — • La construction de nouveau.v chendns de fer (Leroy-Beaulipu', p. 505. — Les chemins de fer d'intérêt local (Leroy-Beaulieu' , p. 533. — Les chemins de fer d'intérêt local da7is le nord de la France (Dubac), p. 565. — La questiondes chemins de fer (Michel Chevalier), p. 599. — Du transport des marchandises par voie ferrée. Les tarifs français et les tarifs appliqués en .Alsace- Lorraine depuis 187 1 , p. 849. — Le bénéfice que l'Etat relire des chemins de fer (Leroy-Beaulieu) , p. 941. — Les tarifs de chemins de fer français {Ma.x Holfinann), p. 990. — Le régime des chemins de fer de l'Alsace- Lorraine et des chemins de fer français {D'ieiz Monnin), p. 1019.
1874, 1"' sem. Les lois sur la construction des chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 113. — La situation financière respective des chemins de fer et l'Etat [P. Leroy-Beaulieu), p. 169. — Les nouveaux projets de lois du gouvernement pour la construction des chemins de fer [P. Leroy-Beaulieu), p. 225. — L'industrie des Vosges et tes tarifs de chemins de fer, p. 266. — Une complication imprévue dans l'application de l'impôt sur la petite vitesse, p 281. — Les tarifs des compagnies de chemins de fer et le transit par l. Alsace-Lorraine, p. 411. — L'exemption d'impôt sur la petite vitesse pour les marchandises en transit, p. 620. — Les chemins de fer d'intérêt local (P. Leroy-Beaulieu), p. 605, 637. — Pro-
rogation des tarifs temporaires pour le transport des céréales, p. 646.
1874, 2" sem. La prorogation du tarif commun temporaire appliqué au transport des céréales par chemins de fer, p. 7. — Des caisses de retraites instituées par les compagnies de chemins de fer. p. H . — Delà valeur économique des chemins de'fer d'intérêt local, i. p. 13. — L'enquête sur les chemins de fer : les tarifs de transport (Charles Lelort), p. 32, 61, 119. — Le Trésor et les chemins de fer d'intérêt local (P. Leroy-Beaulieu), p. 85. — Une solution du problème des chendns de fer d'intérêt local (B\a.\se), p. 124. — Des frais d'exploitation des chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 403, 437. — Les tarifs de chemins de fer : la commission de permanence, p. 614. — La longueur des lignes de chemins de fer français , p. 645. — • Les frais accessoires sur les chemins de fer, p. 665. — Les augmentations des tarifs de chemins de fer et les chambres de commerce, p. 674. — La question des chemins de fer (Delahanle), p. 676. — La chambre de commerce de Limoges et l'augmentation des tarifs de transport sur les chemins de fer, p. 738. — La chambre de commerce du Havre et l'augmentation des tarifs des frais accessoires de chemins de fer, p. 739. — La chambre de commerce de îievers et la question du magasinage dans les gares de chemins de fer, p. 739. — L'augmentation des tarifs de chemins de fer, p. 771. — La chambre de commerce de Douai et le projet d'élévation sur -les droits accessoires perçus par les compagnies de chemins de fer, p. 771. — La chambre de commerce de Rouen et l'augmentation des tarifs de chemins de fer, p. 772.
1875, l'''sem. Les chemins de fers anglais et les chemins de fer français. Service des marchandises. Concurrence et monopole , p. 3, 67. — Les chemins de fer françaisen IS73-I874. p. 197. — Les chemins de fer d'intérêt local et les sociétés commerciales. Réformes des lois de 1863 et 1867 , p. 457. — La commission extraparlementaire des chennns de fer, p. 461. — Les chemins de fer français et les chemins de fer anglais à propos d'un livre de M. de Vranqueville, p. 515. — Les conseils généraux et les nouveaux chemins de fer, p. 625. — La question des chemins de fer au point de vue économique et aupoint de vue financier (P . Leroy-Beaulieu), p. 641, 673. — La question des chemins de fer, p. 658. — Le conseil général de l'Indre et les. chemins de fer d'intérêt local, p. 689. — La discussion sur le régime des chemins de fer à l'.Assemblée nationale, p. 707. — Des moyens de diminuer le monopole des chemins de fer (A. Mangin), p. 745. — La question des chemins de fer, p. 809.
1875, 2" sem. Nécessité d'u7ie enquête sur les chemins de fer, p. 3.
— La question des chemins de fer en France (A. Marteau), p. 35.
— De l'utilité d'une enquête sur les chemins de fer, p. 42. — Les chemins de fer en Algérie (M. Lelort), p. 203. — Le ministère des travaux publics et la question des chemins de fer, p. 420. — La crise des chemins de fer d'intérêt local, p. 513, 547. — La sidérurgie et les chemins de fer, p. 635.^ L'enquête sur l'exploitation des chemins de fer, p. 687. — Réformes libérales dans l'exploitation des chemins de fer, p. 690. — Les chemins de fer d'intérêt local, p. 721. — L'exploitation des chemins de fer en France et en .Angleterre, p. 748. — L'admission des voyageurs de toutes classes dans les express, p. 803, 812.
1876, i" sem. La lettre de voiture selon la loi (Coulhon) , p. 8.
— Les rapports entre compagnies de chemins de fer : les gares communes et la réciprocité du droit de circulation, p. 13. — De la pénalité à appliquer dans les cas d'infractions, par les compagnies de chemins de fer, aux lois et règlements, p. 68. — Observations sur les chemins de fer économiques à voie normale et à voie étroite, p. 242. — Les travaux de la société des ingétiieurs civils : les gares de marchandises , les chemins de fer à voie étroite, p. 333.
— Le commerce du Havre et les tarifs de chemins de fer, p. 366.
— Les produits des chemins de fer d'intérêt local, p. 629. — Le chauffage des xvagons sur les lignes de l'Ouest, p. 630.
1876, 2= sem. Les chemins de fer d'intérêt local et les conseils généraux, p. 6. — Le chemin de fer métropolitain à l'intérieur de Paris,p. 207. — Le chemin de fer métropolitain à Londres et à Paris, p. 239, 333. — Les subventions des départements aux chemins de fer, p. 281 . — Les nouvelles voies de transport intérieur, p. 287. — La mort de M. de Franqueville et le système des chemins de fer.
CHEMIN DE FER
p. 367. — Les transporta par chemini! df fer, p. 473. — Les cornpar/nies de chemins de fer et leurs rffnrme.s, p. !).ï9. — Les tarifs de chemins de fer et les familles, p. 002. — Les fusions des grandes et des petites rompiujnies de cliemiiis de fer (P. Lfroy-Bpaulieu), p. 021, 0.'i3. — Les varintions des pri.e en France depuis un demi-siecle : le prix des voyages, les tarifs des chemins de fer (de Fovillp), p. 024, 753. — Le chemin de fer de Grande- Ceinture, p. 038. — Les fusions des grandes et des petites compagnies, p. 000. — Le ministi're des Iravuu.t publics et les chemins de fer, p. 668. — Les discussions parlementaires sur la ronstructinn des noiiveaur chemins de fer, p. 7.ïl — Le n'gime (les chetninsde fer (A. Mangin), p. 7o6. — Du stationnement des marchandises dans les gares de chemins de fer, p 783. — Les grandes et les petites compagnies de chemins de fer (P. LeroyiVaulieu), p. 813, 84». — Le rachat des petites compagnies par l'Etat, p. 807.
1877, f' .sem. Le futur rliemin de fer métropolitain, p. 82. — La vraie solution de la guestion des chemins de fer [P. Leroy-Beaulieuj, p. I',l3. — Com}>agnies fermii'res pour les chemins de fer, p. 299, 330. — La guestion des chemins de fer : le système du di'versoir, le rôle ries grandes et des petites tigiies. Le rachat par l'Etat (P. Lproy-Beaulieu) , p. 3K3. — Les délais de transport par petite vitesse, p. 371. — La situation des chauffeurs et des mécaniciens et les compagnies de chemins de fer, p. 372. — L'eaploilation des chemins de fer, p. 387. — Le guestionnuire de la commission d'enguéte sur les chemins de fer, p. 490. — La houille et les chemins de fer (Toussaint Loua), p. o83. — Les tarifs de transport par les voies d'eau et les voies ferrées, p. 026. — La chambre de commerce de Limoges et le régime des chemins de fer. p. 752. — Le rurhat des chemins de fer par l'Etat (P. Leroy-Beaulieu), p. 769.
— Les faillites des petites lignes de chemins de fer, p. 803.
1877, 2" sem. L'Etat et le personnel des grandes compagnies de chemins de fer, p. 72. — Le régime des chemins de fer et les intérrts industriels, p 240. — La commission centrale des chemins de fer, p. 273. — Un moyen d'éviter les accidents de chemins de fer, p. 338. — La guestion des chemins de fer, p. 401. ^ L'éclairage des voitures sur les chemins de fer (Delaliodde), p. 464. — Les chemins de fer d'intérêt local : leur coût d'établissement et leur jiroductivité \P. Leroy-Beaulioul, p. 673. — Les conditions d'existence des chemins de fer d'intérêt local {\. Mangin), p. 80o.
1878, !""■ sem. L'achèvement de notre réseau de chemins de /fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 182. — La chambre de commerce de Lyon et le délai de déchargement des trayons de marchandises . p. 112. — Ou rachat et de l'exploitation des petites lignes de chemins de fer par r Etat [P. Leroy-Beaulieu), p. 193. — L'impôt sur la grande litesse et le commerce des denrées alimentaires (Orner Decugis) , p. 207,797. — L'achèvement du réseau algérien, p. 211. — Le rachat des petites compagnies de chemins de fer, p. 234. — Des effets économigues de l'achèvement du réseau de chemins de fer (Francis Laur , p. 202. — Les compagnies' de cheiriins de fer et le publie, p. 302. — La cotnmission des chemins de fer, p. 370.
— Quelgues mots sur les chemins de fer, p. 397. — Le timbre des récépissés de chemins de fer, p. 402. — L'emmagasinage dans les gares, p. 434. — Les chemins de fer d'intérêt local, p. 434. — Le projet ministériel sur les chemins de fer d'intérêt local (P. Leroy-Beaulieu), p. 449. — La guestion des chemins de fer (A. Mangin), p. 588. — L'exploitation des chemins de fer par l'Etat (Limousin), p. 630. — Les voies ferrées sur les routes et les chemins d'intérêt local, p. 631. — Les lignes secondaires et l'expl'iitation par l'Etal (P. Leroy-Beaulieu), p. 681 . — De la productivité du réseau tertiaire de chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 713. — Les travaux du conseil supérieur des voies de communication : le service des chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 740. — Le rachat des chentins de fer et le 3 p. 0/0 amortissable, p. 765.
1878, 2" sem. L'épargne française et les chemins de fer romains, p. I 13. — Une conférence sur les chemins de fer, p. 50. — Les recettes des chemins de fer d'intérêt local, p. 78, 785. — Un projet d organisation rationnelle des chemins de fer (A. Mercier), p. 106. — La guestion des cheminsdefcr{A. Mangin), p. 111. — Les chemins de fer et le Trésor public (Toussaint Loua), p. 204. — De l'exploitation des chemins de fer [P. Leroy-QeSiuWeu , p. 289. — Les frais accessoires des compagtiies de chemins de fer, p. 590. — Lespro-
RÉpERTOiBE. — Tome X.
jets de convention avec les grandes compagnies de chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu . p. 737. — Les lenteurs de la poste et les chemins de fer, p. 732.
1879, l"' sem. Les accidents de chemins de fer. p. 174. — La guestion des chemins de fer. p. 236. — Im question des chemins de fer, p. 639. — Les tarifs des chemins de fer, p. 733.
1 879, 2° sem. Le rachat des chemins de fer par l'Etat i P. F.,eroy- Beaulieu), p. 125. — Le projet d'un chemin de fer transsaharien, p. 102. — Les accidents de chemins de fer en France, p. 294. — Le délai de livraison à domicile des marchandises expédiées par chemin de fer en grande vitesse (Orner iJecugis), p. 371 . — La situnliondes chemins de fer français, p. 573. — L'exploitation ries chemins (le fer par l'Etat (E. de Laveleye), p. 720. — L'acquisition des chemins de fer privés par l' Etat i. Maurice Blocki, p. 749.
— Le chemin de fer transsaharien, p. 761.
1880, l"sem. Le chauffage des ivagons de chemins de fer, p. 13.
— Le projet île rachat de la compagnie des chemins de fer d'Orléans (P. Leroy-Beaulieu), p. 183, 217, 249. — La situation des chemins île fer déclarés d'utilité publique et non livrés à l'exploitation, p. 200. — Lu convention entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer d'Orléans, p. 231. — La eonttruction et l'exploitation des chemins de fer en France et à l'étranger, p. 321. — Les chemins de fer d'Etat, p. 387. — Le rachat du réseau d'Orléans, p. 390. — Quelgues nouveaux arguments contre le rachat des chemiiis de fer (P. Leroy-Beaulieu. p. 403. — Des rapports financiers de l'État et des compagnies de chemins rie fer [P. Leroy-Beaulieu), p. 433. — La guestion du rachat des chemins de fer, p. 066, 697. — Les nouveaux tarifs des chemins de fer de l'Etat , p. 668. — La réforme des chemins de fer, p. 723. — Le chemin de fer transsaharien, p. 728. — La chambre syndicale du comm rce d'e.vportation et l'exploitation des chemins de fer, p. 728.
1880, l'i^sem. L'exploitation des chemins de fer par l'Etat et la chambre de commerce de Xancy, p. 73. — Les chemins de fer industrielsiP. Robiquel), p. 158. — La guestion durachat des chemins de fer devant les chambres de commerce, p. 198,231. —Les tarifs de chemins de fer et la responsabilité des compagnies (Max Hoffmann), p. 201. — Le rachat des chemins de fer, la guestion des tarifs (A. Mangin), p. 286. — Le régime de la garantie d'intérêt et les prochains remboursements (P. Leroy-Beaulieu), p. 341.
— Lef tarifs dechemins de fer, p. 358. — Le chemin de fer transsaharien, p. 442. — L'album de .statistique graphique du ministère des Travaux publics (P. Leroy-Beaulieu , p. 309. — Le rapport (le M. Richard Waddington sur le régime des chemins de fer (H. Lamane), p. 091. — L'encombrement des voies ferrées, p. 733.
1881, 1"' sem. Le trafic des voyageurs sur les chemins de fer français, p. 43. — Les compagnies de chemins de fer et leurs agents commissionnés (A. .Mangin), p. 219, 283. — Les cartes d'abonnements aux chemins de fer, p. 233. — Le chemin de fer transsaharien et le rôle de la France en Afrique (A. Duponchel), p. 009.
1881, 2" sem. Le personnel des chemins rfe /er (Toussaint Loua', p. 3. — Le nouveau chemin de fer île l'Etat, p. 1 7. — Les accidents de chemin de fer, p. 360, 548. — La question des chemins de fer : la réapparition des projets de rachat (P. Leroy-Beaulieu), p. 437. — Les anomalies du régime des chemins de fer français (.A. Bonnet), p 449. — Les chemins de fer français depuis ISit (Toussaint Loua), p. 593. — Le ministère des travaux publics et le régime des chemins de fer (A. Bonnet), p. 604. — Le tarif général commun des grandes compagnies de chemins de fer, p. 606. — Le programme du nouveau ministère : le projet de rachat des chemins de fer ou de révision des tarifs (P. Leroy-Beaulieu), p. 623, 657.
— De la valeur des différentes actions de chemins de fer en cas de rachat, p. 632. — Le.s- mesures préventives co/itrc les accidents de chemins de fer, p. ^9. — L'unité de tarif et le tarif général commun des chemins de fer, p. 670. — Les tarifs de chemins de fer, l'uniformité et la diversité (P. Leroy-Beaulieu), p. 689. — Les tarifs de chemins de fer de gare en gare (Max Hoffmann), p. 730. — Le personnel des chemins de fer en France et en Allemagne, p. 752.
1882, 1" sem. Le conseil d'administration des chemins de fer de l'Etat, p. 140, 232. — Le rendement des chemins de fer d'intérêt
CHEMIN DE FER
local P. Leroy-Beaulieu), p. 204. — Les travaux de construction des chemins de fer d'intôrét général, p. 235. — Les projets de nouvelles conventions entre l'Etat et les grandes compagnies de chemins de fer {P. Leroj'-Beaulieu), p. 2o3. — La convention entre le gouvernement et la compagnie d'Orléans, p. 26S, 644. — Les lenteurs administratives et les chemins de fer de l'Etat, p. 982. — Les conventions des compagnies de chemins de fer iP. Leroy- Beaulieu), p. 313. — L'encombrement des gares, p. 326. — Les recettes des chemins de fer algériens, p. 329. — Le régime des chemins de fer en France et à l'étranger (A. Mangin), p. 319, 407. — Les tramways et chemins de fer urbains et le conseil municipal de Paris, p. ol2. — Les nouveaux projets relatifs aux voies ferrées : la convention entre l'Etat et la compagnie d'Orléans (P. Leroy-Beaulieu), p. 629.
1882, 2e sem. Le protectionnisme et les chemins de fer (Louis Pauleaii), p. 12. — Les méthodes de tarification pour les transports par chemins de fer (IMax Jacob) , p. 14. — Les tarifs de chemins de fer, p. 126. — Le tunnel sous-marin entre la France et l'Angleterre (Simonin), p. 165. — Du rachat et de l'exploitation des chemins de fer par l'Etat (P. Leroy-Beaulieu), p. 477, 509. — La nouvelle commission des chemins de fer et les chemins de fer de l'Etat , p. 489. — La mission Flatters et le chemin de fer transsaliarien , p. 548, 648. — Les- tarifs pour marchandises sur les chemins de fer en France et en Angleterre (Max Hoffmann), p. 742. — Les tarifs des chejnins de fer de l'Etat (Max Hoffmann), p. 768. — Les chemins de fer concédés et projetés en France, p. 777. — Le socialisme parlementaire ; les projets de loi sur les rapports des compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés (A. Mangin , p- 827. — L'exploitation des chemins de fer de l'Etat (G. Michel), p. 834.
1883, l" sem. Le chemin de fer métmpolitain à Paris (E. Brelay), p. 12. — L'administration des chemins de fer de l'Etat et ses agents commissionnés (Dufrénoy) , p. 67. — Les tarifs des chemins de fer de l'Etat (Max Hoffmann) . p. 109. — La situation générale du réseau des chemins de fer français et algériens au 31 déc. /SSâ (P. Leroy-Beaulieu), p. 129. — Le chemin de fer métropolitain, p. 174. — Le budget extraordinaire et les conventions avec les compagnies de chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 301. — Le tunnel sous-marin et l'opinion publique en Angleterre (P. Leroy-Beaulieu), p. 437. — Le chemin de fer du Sénégal au Soudan (de FontperLuis), p. 510. — Les négociations avec les compagnies de chemins de fer, p. 549. — La condition des employés de chemins de fer en Fiance et en Angleterre (A. Mangin), p, 604.
— Les transports par chemins de fer (.Max Hoffmann), p. 672.
— Le matériel roulant des grandes compagnies de chemins de fer, p. 673. — De l'influence que peuvent exercer sur le commerce français les grands percements réalisés ou projetés, comme ceux de l'Arlberg, du Saint-Gothard, du Simplon, du Mont-Cenis et du Mont-Blanc , p. 694. — Les conventions avec les compagnies de chemins de fer : l'Etat et les actionnaires (P. Leroy- Beaulieu), p. 721. — Des chemins de fer d'intérêt local et des chemins de fer à voie étroite (H. Vergé) , p. 729.
1883,2"= sera. Les c/ie»)i7is rfe/e»' allemands et les chemins de fer français, p. 324. — Les chemins de fer français , progression de leurs recettes depuis vingt ans , p. 405, 437. — Les chemins de fer ne constituent -ils pas un monopole naturel et n'y a-t-il pas lieu de déroger à leur égard à la loi économique? p. 568.
1884, 1^'sem. tes commandes de matériel de chemins de fer, p. 14. — Les conventions avec les compagnies de chemins de fer, p. 14. — Les tarifs de chemins de fer devant le Sénat (Max Hoffmann), p. 106. — Les tarifs de chemins de fer en Allemagne et en France (Max Hoffmann), p. 230. — La colonisation française et les voies ferrées dans le nord de l'Afrique (P. Leroy-Beaulieu), p. 281. — Les tarifs de chemins de fer devant la commission d'enquête Max Hoffmann), p. 578. — Le commerce de marée et les tarifs des chemins de fer (Max Hoffmann), p. 769.
1884, 2= sem. Les dépenses pour les nouvelles constructions de chemins de fer, p. 80. — Les projets de chemins de fer nouveaux à travers les Pyrénées (P. Leroy-Beaulieu), p. 129.
1885, 1er sem. Le réseau de /'£«a« (G. MicheH.p. 195. — L'autonomie du chemin de fer métropolitain à Paris, p. 204. — Des gages
spéciaux pour les obligations de chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 449. — Les obligations de chemins de fer et les hypothèques spéciales (.1. Gauthier), p. 495. — Les chemins de fer français d'intérêt général en tSSi, p. 591.
1885, 2° sem. Les nouveaux tarifs de la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, p. 639. — Les frais de construction des lignes secondaires de chemins de fer en France , p. 732.
1886, l'usera. Les chemins de ferai.
Les discuseroy-Beaulieu), p.
253. — Les tarifs de transport de coke sur les lignes du Xord et de l'Est, p. 516.
?jie«s,p. 12 sions sur les tarifs des chemins de fer (P. Li
1886, 2» sem. Le chemin de fer métropolitain de Paris, p. 169.
— Le chemin de fer métropolitain , p. 438. — Les chemins de fer algériens, p. 477. — Le métropolitain (E. Brelay), p. 531.
1887, 1" sem. La concurrence de la navigation intérieure et le trafic des chemins de fer (P. Leroy-Beaulieu), p. 33. — L'exploitation et le rendement des chemins de fer de l'Etat , p. 141. — La construction des chemins de fer et la situation budgétaire, p. 143.
— Le cinquantenaire des chemins de fer français, p. 144. — L'inauguration de chemins de fer en France, sa véritable date, p. 235. — Les chemins de fer de l'Etat et le budget (M. Vergé), p. 375. — De la nécessité de modifier et de ralentir les travaux de chemins de fer (G. Michel), p. 501.
1887, 2" sem. Nouveau vote du conseil municipal de Paris favorable au métropolitain, p. 9. — La crise des transports et les économies des compagnies de chemins de fer (Ch. Gomelj, p. 40. — La concurrence des chemins de fer de l'Etat et les compagnies privées, p. 206. — Les lignes ferrées algériennes , p. 207. — Des différentes concurrences faites aux chemins de fer (G. Michel), p. 238. tes projets de chemins de fer au Tonkin, p. 325. — Le prix de revient, les produits et la valeur des chemins de fer de l'Etat (Ch. Gomel), p. 591. — La compagnie de chemins de fer de Bône à Guelma et la colonisation, p. 817.
1888, l'''sem. Les compagnies de chemins de fer pendant la crise commerciale (M. Vergé), p. 77. — Les chemins de fer fixes et portatifs, p. 303. — Le développement des chemins de fer à voie étroite et l'achèvement du réseau français (Ch. Gomel) , p. 359
1888, 2e sem. Expérience de chemin de fer métropolitain, p. 1 1 .
— Le chemin de fer du Médoc et la concurrence abusive de l'Etat , p. 14. — Un chemin de fer souterrain tabulaire et électrique et le conseil municipcd de Paris, p. 106. — te chemin de fer aérien et le conseil municipal de Paris, p. 166. — te rendement des nouvelles lignes des chemins de fer et la diminution possible des nouvelles lignes de l'Etat iCh. Gomel), p. 187. — La concurrence des lignes de l'Etat, p. 229. — La divisinn du capitalactions des chemins de fer, p. 38t. — Le trafic des chemins de fer du canal de Panama, p. 411. — L'expérience des chemins de fer d'Etat prouve-t-elle que l'Etat soit capable d'être industriel, p. 438. — te.5 houilles françaises et étrangères , la batellerie et les chemins de fer, p. 310. — Le régime des chemins de fer et les conventions de ^883 (Duvergier), p. 764.
1889, 1" sem. te tunnel soia la Manche, p. 10. — La compagnie du Médoc et le réseau de l'Etat, p. 15. — tes chemins de fer d'Europe, p. 654.
1889, 2« sem. Le métropolitain de Paris , p. 50. — Les méthodes de classification pour les transports des voyageurs (P. Leroy- Beaulieu) , p. 103. — • L'amélioration des recettes des chemins de fer et le compte d'exploitation partielle (Ch. Gomel), p. 139. — Nouveau projet de chemin de fer métropolitain à Paris, p. 234. — Les chemins de fer à petite voie et sur route, p. 609. — Les chemins de fer à voie étroite, p. 642. — t'(7e de la Réunion : le chemin de fer et le port , p. 805.
1890, l''"' sem. La pénétration et le développement des voies ferrées dans Paris, p. 8. — te commerce français et les chemins de fer turques et bulgares (Romuald Coste), p. 12. — les profits prch curés à l'Etat par les chemins de fer, p. 333. — La statistique des accidents de chemins de fer en 1 8S9, p. 718. —La coloni-
CHEMIN DE FER
sation françaifte-nfricaine et le Iranasaharien (P. Leroy-Beaulieu), |i. 737. — Les compagnies de chemins de fer et Ut garantie d'inti'n't, p. 749. — Les voies de communication de la France de 1837 à IHHJ, p. 818.
ISOO, 2" sem. Les tarifs des chemins de fer et l'iiiUintiee parlementaire ((Jli. (iomel , p. lo:). — Le truiissiiliarien, p. iW. — L'exploitation et la construction des chemins de fer français en ISS9 (C\\. (jomf'l), p. 201. — Le chemin de fer transsaharien, p. 400, 404. — Le mi'lropolituin à Paris, p. i)20. — Les Cconomies dans l'exploitation des chemins de fer, p. 781.
1891, 1''' sem. Le trafic du transsaharieii (G. Rolland), p. 3, 39, 78. — Les clteinins de fer ('conoiiii'iues (II. Vergé), p. 107. — Les chemins de fer. la ijaranlie d'inti'rtH, les insu/lisanees d'exploitation et les dividendes {!'. Leroy-Reaiilieii), p. 120. — Le budget de IS92. les garanties au.r chemins de fer, le di'greeemcnl de la grande vitesse, iaiinirlisseinent [V. Leroy-Beaulieu), p. 2.^7. — Lu n'dueliun du prix des transports des marchandises en grande vitesse, p. 331t. — L>e la miininatinn par le gnurerni-ineiU ou par les munieipalitt's des aitministrateurs de toutes les saciOtes subventionm'es nu concessionnaires de services publics , clœmins de fer, etc. (P. Leroy-Beaulieu), p. 641. — Les concessions des chemins de fer en IS90, p. 6o4 — Le trafic et les tarifs du transsaharien (G. Rolland), p. 683, 746.
1891, 2" sem. Les recettes, les dépenses et les charges des chemins de fer français en iSDO (Cli. Gomel), p. 67. — La distribu lion des titres d'actions el d'obligations des chemins de fer français, p. 78. ■ — La loi sur les rapjiorls des agents de chemins de fer avec les compagnies (Hubert Vallerou.x), p. lOa. — Les accidents de clieini7is de fer (D. Bellet), p. 323. — La construction des lignes de chemins de fer el de tramways en France el dans le prochain avenir (P. Leroy-Beaulieu), p. :to3. — Le transsaharien au congres pour l'avancement des sciences à Marseille, p. 461. — Le chemin de fer métropolilain à Furis (E. Brelay), p. 486, 521. — L'abaissement des taxes sur les transports par grande vitesse (G. Michel), p. '6'.iQ.
Fr.xnck judiciaire. — Le remboursement anticipiJ des obligations des compagnies de chemins de fer (Le Courtois) : 4" année, p. 22;;, 441 ; 3" année, p. 361, 569. — Les tarifs spéciaux, des chemins de fer el la chambre de commerce de P((/'is (Baron Ernouf) : 6° année, p- 53. — Du rachat îles chemins de fer (Baron Ernouf) : 6° année, p. 141. — De la réforme des tarifs de chemins de fer : 8" année, p. 408. — Li's compagnies de clienrins de fer et les conventions de 1883 (Baron Ernouf): lO' année, p. 114.
Gazktte nu Palais. — Le transport en commun des voyageurs et la liberté commerciale (Neubourg) : 22 juin 1889.
Journal be nnorr administratii'. — Etudes des projets de chemins de fer; — Obligations des propriétaires (Batbie) : t. 1, p. 207. — Transport des voyageurs indigents (Champrosé) : t. 34, p. 316.
Journal du droit criminel. — De la responsabilité de l'expéditeur de fonds ou billets de banque par chemin de fer ^Morin) : 1872, p. 223.
Journal du droit international privé. — Des transports internationaux par chemin lie fer (Poinsard) : 1892, p. 33.
Journal le Droit. — Considération sur la législation industrielle. Questions sur les chemins de fer (de Vatimesnil) : 4 déc. 1833. — Chemins de fer. Réponse à la lettre de M. Teste (Baud) : 2 avr. 1836. — Des six projets de loi relatifs à l'établissement des chemins de fer (J.-F.) : 18 mai, 4 el 5 juill. 1837. — Les postes. Les chemins de fer. Indemnité : 13 mai 1847. — Des ti'ansports parchemins de fer (F. Malapert) : 17 nov. 1880. — Une difficulté pénale de la législation des chemins de fer (E. Lamé- Fleury) : 21 févr. 1883. — Les compagnies île chemin de fer et la défense du territoire (F. Malaperli : 20 juin 1884. — Chemins de fer. Transport de personnes. Accident. Besponsabililé. Preuve (Obse'-v. de P. Benon , sous Trib. Bordeau.x, 16 déc. 1885) : 3- 4 mai 1886. — De la nomination des administrateurs des compagnies de chemins de fer (A. Vavasseur) : 4 juin 1891.
JouR.NAL DES Kco.voMisTEs. — 1'° Série. Lcs chcmins de fer en France, au 1" décembre 1841 (H. Dussard), t. 1, p. 67. — Les chemins de fer devant la Chambre des pairs, t. 6, p. 91. — Du syslenie de la garantie d'un minimum d'intérêt, t. 7, p. 99. — Du rachat des chemins de fer par l'Etal, l. 7, p. 99. — .Abaissement des tarifs, t. 7, p. 310. — Police et concession des tarifs (A. Biaise i, t. 7, p. 340. — Etat de la gnestion des tarifs en France , en Delgii/ue, en .Angleterre (.\. Biaise), 1.8, p. 153. — .\cciiienls sur les chemins de fei\ l. 8, p. 191. — Procès intenté à la compagnie par les concessionnaires de roulage de Rouen, t. 8, p. 98.
— Nombre, ebissement , dépenses de concession el capital demandé en 1Si3, l. 0, p. 382. — Comment se procurera-t-on le fer nécessaire à l'exécution des nouvelles lignes concédées, t. 12, p. 260. — Accidents survenus sur les chemins de fer pendant leur expUiilation depuis ISil jusqu'à IHlii, t. 14, p. 182. — Détails historiques sur les chemins de fer, t. 12, p. 446. — Concurrence des voies navigables et des chemins de fer (J. Proudhoii), l. 11, p. 137. — Premier symptôme de la crise financière en ISiS, l. 12, p. 265. — Nouveau système de c/iemins de fer, t. 12, p. 247. — Les chemins de fer et le crédit public (Léon Faucher), t. 14, p. 10. — Le progrès des chemins de fer paralysé par le monopole des fers, t. 14, p. 314. — Faux jn'ineipes desquels on est parti en France pour multiplier les cheaiins de fer et les faire construire aux frais de l'Etat, t. 23, p. 217. — Le congrès agricole veut imposer l'obligation de transporter à bus priv les engrais el les amendements, t. 26, p. 53. — La crise de IHliO-ISiil , son origine ses conséquences ; le remède qu'il convient de lui appliquer {'l'eisserenc), t. 28, p. 225, 237. — Recherches statistiques sur les chemins de fer de France pendant l'année 1S.jO (Ilentsch), t. 31, p. 50. — Réflexions sur les ccmcessions faites du 2 déc. 1831 au 2.9 mars I8S2 (Courtois), t. 31, p. 4.')2. — Les chemins de fer français en 1832 (A. Dumont), t. 34, p, 20, 309. — Caractères économiques des chemins de fer (Binât), t. 34, p. 203. — Les chemins de fer sont un jléau selon un archevêque cardinal, l. 34, p. 319. — Arcidenis arrirés sur les chemins de fer du 1''' juillet au 31 déc. 1831 et longueur des chemins exploités, [. 35, p. 139.
— Discussions à la société d'économie politique sur le monopole des chemins de fer, t. 33, p. 148. — Du contrôle et de la surveillance des chemins de fer (Binât), t. 35, p. 161. — Quelques réflexions sur les tarifs des chemins de fer{E. Thomas), t. 37, p. 187.
2° série. JmpiU sur les chemins de fer, t. 7, p. 156. — De la perception des tarifs sur les chemins de fer 'Ed. Tcisserenc), t. 12, p. 5. — De la fusion générale des chemins de fer (F. de r.onink), t. 17, p. 306. — Des accidents sur les chemins de fer (M. Block), t. 17, p. 445. — De la batellerie et des chemins de fer, t. 20, p. 471. — Des nouvelles cotiventions de l'Etat avec les compagnies de chemins de fer (E. Horn), t. 23, p. 330. — Les compagnies de chemins de fer et les voyageurs sans bagages iLainé-Fleury), t. 34, p. 92. — De l'organisation financière du réseau des chemins de fer français (Lamé-Fleury), l. 24, p. 161 ; t. 25, p. 180. — Les traités particuliers et les traités spéciaux des compagnies de chemins de fer (Lamé-Fleury), t. 34, p. 237.
— De l'in/luence des compagnies de chemiyis de fer sur l'accroissement de la valeur des propriétés rurales et de leur rôle dans l'approvisionnement des grandes capitales {A. Lasseau', t. 33, p. 10. — Des conditions réglementaires du Iransil de l'exportation par chemins de fer (Lamé-Fleury), t. 35, p. 55. — Les tarifs proportionnels et les tarifs différentiels des compagnies de eheaiins de fer (E. Lamé-Fleury), l. 37, p. 412. — Lettre de M. Biaise des Vosges sur les chemins de fer de l'Etat, t. 38, p. 289.
— Le commerce el les cliemins de fer {\' . Emion), t. 38, p. 302.
— Enquête sur les chemins de fer (P. Boiteau), t. 38, p. 274.
3'^ série. Délais de transport des marchandises par les chemins de fer (Lamé-Fleury), t. 3, p. 92. — Les chemins de fer français el l'épargne (Cot]), t. 7, p. 62. — Les compagnies de chemins de fer hors de chezelles (Lamé-Fleury), (. 8, p. 244. — Du tarif temporafre spécial commun aux compagnies de chemins de fer pour le transport des céréales (Lamé-Fleury), t. 10, p. 1 17. — Les chemins de fer au Corps législatif en juin 1868 (Lamé-Fleury), 1. 1 1 , p. 63. — Les chemins de feret les opérations militaires (Lamé-Fleury), t. 20, p. 59. — Influence des chemins de fer d'après les leçons lie M. Jacqmin (Boiteau), t. 21, p. 66. — La ceinture de Paris (Boinay),t. 14, p. 420. — La question des chemins de fer au congrès de Lille (Renaud et Demongin), t. 37, p. 422; t. 38, p. 119. — Le monopole et les fusions en 1832 (Barlholony el Clapier), t. 38,
CHEMIN DE FEK.
p. 142. — Le régime français et le régime anglais en matière de chemins de fer (Lamé-Fleury), t. 38, p. 193. — De quelques erreurs ayant cours en matière de chemins de fer. Rachat , monopole, niulliplication des lignes, tarifs (Lamé-Fleury), t. 42. p. 3.
— Les chemins de fer d'inlérêl local (Sartiaux), t. 42, p. 190.
— Suiteillance par l'Etat de la gestion financière des cheaiins de fer en France (de Labry), t. 42, p. 230. — Les grandes compagnies de chemins de fer contraires â la division du travail et à la libre concurrence (Chérot), t. 44, p. 68. — ' L'art. 26 de la loi de finances et les chemins de fer (Cliérol), t. 44, p. 267. — Les grandes compagnies de chemins de fer et les compagnies régionales secondaires (Chérot), t. 43, p. 30. — La situation des chemins de fer d'intérêt local (E. Petit), t. 45, p. 120. — Les grandes compagnies en 1877 (Chérot), t. 45, p. 382; t. il, p. 73. — Solution de la question des chemins de fer par le compte de liquidation (P. Leroy-Beaulieu), t. 45, p. 439. — Résumé de la discussion sur la question des chemins de fer à la Chambre des députés (J. Clément), t. 46, p. 21 1 . — Résultats des chemins de fer de l'Etat et des compagnies (Ch. Baum), t. 47, p. 259. — Le relèvement des tarifs de chemins de fer (Ch. Baum), t. 47, p. 382.
4" série. La concurrence en matière de chemins de fer et l'intérêt des ports (A. Chérot), t. 1 , p. 248. — Concours de l'Etat et des compagnies pour le troisième réseau de chemins de fer français (E. Brame), t. 1, p. 260. — Dialogue avec un législateur sur ta réorganisation des chemins de fer (Chérot), t. 1 , p. 346. — Les bons de chemins de fer (de Girardin), t. 1 , p. 437. — A propos du rachat et de la réorganisation des grandes lignes de chemins de fer (Biaise), t. 2, p. 127. — Les chemins de fer de /■£(((( (Jacqmin), t. 2, p. 130. — Réponse de A. Chérot, \.. 2, p. 261.
— Le produit brut dans les concessions de cliemins de fer (J. de la Gournerie), t. 3, p. 29. — Contrôle de l'Etat sur les tarifs de chemins de fer. Monopole et concurrence (Paixhans), t. 7, p. 201.
— Les chemins de fer exceptionnels (Boissay), t. 8, p. 90; t. 12, p. 226. — De la mesure de l'utilité des chemins de fer (M. S.), t. 8, p. 231. — Les compagnies de chemins de fer et l'Etat (Paixhans), t. H, p. 188. — Garaiitie d'intérêt due aux chemins de fer, t. 12, p. 3. — Progrès à obtenir dans l'exploitation des chemins de fer en Fn/nce (Michel Chevalier), t. 12, p. 157.^ Le rachat des chemins de fer (L. Say), t. 16, p. 329. — Les prix de transpor' (P. Mullerj, t. 30, p. 90. — De la réforme de l'administration des chemins de fer de l'Etat (Duverger), t. 31, p. 184, 349. — Un deuxième pas dans la voie d'une révision des tarifs des chemins de fer (Lamé-Fleury), t. 32, p. 21. — Le chemin de fer métropolitain de Paris (H. de Beaumont), t. 36, p. 400. — Les chemins de fer et les voies navigables (Mullerj, t. 42, p. 63. — Considérations économiques sur les tarifs de chemins de fer (A. Rousseau), t. 42, p. 161. — Les taxes, surtaxes et détaxes dans l'industrie des chemins de fer (Lamé-Fleury), t. 45, p. 346.
a" série. La garantie d'intérêt des chemins de fer algériens (.J. Courau), t. 6, p. 396. — Tarifs de chemins de fer. Un projet de loi, une solution pratique (Duverger), t. 8, p. 340.
Journal la Loi. — Li's compagnies de chemins de fer sont-elles tenues d'accepter comme bagage tout objet qu'il plait à un voyageur de transporter avec lui, ou bien sont-elles en droit de se limiter à la prise en charge des colis affectés à l'usage personnel des voyageurs? 29 déc. 1882. — Impôt sur la grande vitesse : 8-9 sept. 1890.
Le Monde économique. — La législation comparée et l'autorité de l'Etat sur les tarifs de chemins de fer (L. Aucoc) : 1891, 1"'' sem., p. 269. — La rapidité des transports et le régime économique (J. Noirot) : 1891, 1'"' sem., p. 413. — Les sociétés anonymes et les propositions de MU. TrouiÙot et Maurice Faure (J. Noirot) : 1891, l''"' sem., p. 483. — Les tarifs de chemin de fer. Le dégrèvement des transports à grande vitesse (A. Liesse) : 1891, 2" sem., p. 595.
Recueil de l'académie de législation de Toulouse. — Sur la lettre d'avis des compagnies de chemins de fer (Dillre) : 1882- 1883, p. 220.
Recueil périodique de procédure. — Compétence. Chemins de fer de l'Etat. Colis perdus, action en paiement de la valeur, préfet, tribunal civil (Rousseau et Laisney) : 1881, p. 8.
Revue critique. — Si les chemins de fer ou canaux concédés sont assujettis à raison du snl et dépendances â la taxe représentative des droits de trunsanssion créés par la loi du 20 fevr. 1849 : t. 1, p. 477. — Examen doctrinal de la jurisprudence. Faillite. Déchéance du bénéfice du termi'. Suspension â l'égard de la masse du cours des intérêts. Application aux obligations des compagnies de chemins de fer (Ch. Roland) : t. 24, p. 193. — Des procédés employés pour constituer le réseau des chemins de fer français Aucoc) : 1873-1874, p. 738, 797. — De la condition des employés dans les chemins de fer (Lespinasse) : 1879, p. 81. — Observations sur un arrêt de la chambre des requêtes (Planiol) : 1883, p.
Revue des Deox-Mondes. — Les chemins de fer comparés aux voies navigables (Michel Chevalier) : 13 mars 1838. — Du réseau des chemins de fer tel qu'il pourrait être établi en France {M\che\ Chevalier) : 13 avr. 1838. — Les chemins de fer, l'Etat et les compagnies (Charlier) : 1"'' janv. 1839. — D'un réseau complet de chemins df fer pour la France (Morandière) : f'' févr. 1842. — Lfs projets de loi sur les chemins de fer (Léon Faucher) : 1='' mai 1843. — De la crise des chemins de fer (Cochut) : l"' juin 1847. (De L'espce) : 13-13 août 1849. — De l'achèvement des chemins de fer et des canaux (Collignon) : 1" déc. 1849. — ■ Les voyages et les voyageurs en chemin de fer (Lamé-Fleury) : l'"' oct. 1838. — La question des tarif s de chemins de fer (Lamé-Fleury) : l"' févr. 1860. — De la transformation des chemins de fer. Le régime actuel et le renouvellement du matériel [Ga-udcY) : lojuill. 1863. — Les chemins de fer en Europe et en Américjue (.\udiganne) : 13 janv., 13 févr., 13 mai 1833, 13 août 1836, 13 sept. 1862, 15 août, 1" déc. 1863. — Les chemins de fer et les canau.c (Coquelin) : 15 juiU. et 15 sept. 1865. — Les chemins de fer français en 1866 (Lavollée): l^'janv. 1860. — Les chemins de fer vicinaux (Blerzy) : 15 janv. 1866. — Du crédit des chemins de fer et des moyens d'achever le réseau (Bonnet) : 1"'' avr. 1866. — De la sécurité dans l'exploitation (Gaudry) : 13 juin 1866. — La guerre, les télégraphes et les chemins de fer (Grégory) : i" sept. 1866. — Du rachat des chemins de fer par /'£(a( (Poujard'hieu) : 13 oct. 1866. — Le patronage dans les compagnies de chemins de fer (Bailleux de Marisy) : 1'='' oct. 1867. — Les chemins de fer à Paris (Maxime Ducarap : l"' mai 1868. — Les chemins de fer pendant la guerre dé 1870 (Lavollée) : 13 oct. 1871. — Les chemins de fer depuis la guerre et l'enquête parlementaire (Lavollée) : 13 févr. 1872. — La statistique des chemins de fer français (Lavollée) : 13 juin 1872. — Les transports militaires et les voies ferrées (Blerzy) : 1=' déc. 1872. — La question des chemins de fer en 1873 fLavollée] : 13 juill. 1873. — L'avenir des chemins de fer français (Laugel) : 1"='' août 1875. — L'exploitation des chemins de fer par l'Etat et les grandes compagnies (Jacqmin) : 13 mars 1878. — Le chemin de fer transsaharien (Blerzy) : 1"'' mai 1879. — Les tarifs des chemins de fer l Brière) : 1'^'' mars et l'^'' avr. 1880. — Le chemin de fer du Sénégal au Niger (P. Bourde) : 1"'' déc. 1880. — Le chemin de fer transsaharien (P. Bourde) : 1'^'' févr. 1881. — La question des chemins de fer en 1882 (Ch. Lavollée) : 1" mars 1882. — Les chemins de fer et le budget (Ch. Lavollée) : 15 févr. 1883. — Les chemins de fer du Soudan (Valbert! : 1»'' oct. 1883. — Les chemins de fer et l'Etat. Les conventions (Ch. Lavollée) : 13 nov. 1883.
Revue Fœlix. — Examen des phases diverses de la législation française relative aux chemins de fer. Des unions et coalitions de capitalistes et de compagnies financières ayant pour but de soumissionner l'exploitation de ces chemins (Duplan) : t. 13, p. 1, 81.
Revue générale. — Concessions de chemins de fer (Vigoureux) : t. 9, p. 28. — Conditions des contrats de transports (Vigouroux) :
Revue générale d'adminl^tration. — Les rachats de chemins de fer et l'exploitation par l'Etat (Octave Noël) : 1878, t. 1, p. 378. — Conclusions d'un mémoire de MM. Beral et de Basire sur les chemins de fer d'intérêt local : 1878, t. 3, p. 109. — (observations sur les dispositions financières du projet de loi relatif aux chemins de fer d'intérêt local (Jacqmin) : 1879, t. 3, p. 114. — Résumé du rapport de l'enquête faite sur les moyens de prévenir les accidents de chemin de fer : 1880, t. 3, p. 107. — Des reformes de la législation sur les pensions civiles et de leur application au i^ersonnel de l'administration des chemins de fer de
CHKMIN DK FER
l'Etat (Leboiir) : 1883. t. 3, p. 129. — StatistUpic rfes clu'wins de fer irintfn't iji'iural : 1881), I. 3, p. 112. — Les ihciniiis île fer éciinomi(iucs et Ica titimways à vajHur : 1887, 1. 2, |i. 307.
Revir nK LÉGISLATION nEs Mi.NKs. — Commentaire de tu toi dit 27 di'c. IS90, sur le contrat de louage et sur les raiiporls des agents des chemins de fer arec les rominignies [E. Uelacroixj : septembre-octobre 1801.
Hrvue prati(,)UK. — Des actions en détaxe contre les compaijiiies de chemins de fer (Pascaud) : l. ."i3, p. 50. — Les tarifs spiciaux et la jurisprudence (Rambaud) : l. 55, p. 173.
Hevie Wdldwski. — L'art. iS9, C.ptn., s'applique-t-il à l'intlustric des transports? t. 10, p. 387.
E.NREOisTREUENT ET TIMBRE. — Castillon, Manucl formulaire de l'enregistrement, des domaiiies et du limhre , 1802, :)'■ éd., I vol. in-S", p. 148. — Dujardin , Des droits d'enregistrement , de timbre et de greffe, 1881, I vol. in-8°, p. 218. — Fessard, Dictionnaire de l'enregistrement et des domaines, 1844, 2 vol. iii-4», V Chemin de fer. — hielionnairc îles droits d'enregistrement , de timbri', de greffe et d'hi/potheiiue . 1874-188.-;, 0 vol. in-4°, V Chemin de fer. — Garnier, Hi'pertoire gi'néral et raisonné de l'enregistrement , 1879, 0' éd., 5 vol. in-4'', v" Chemin de fer. — Masson-Ueloiigprc, Code annoté de l'enregistrement, 18;i8, 4" éd., 2 vol. in-8", iK 2408, 3008, 7743, 7859. — Doirent être cisésponr timl/re et enregistrés gridis , les actes portant autorisation pour une cn)iipagnie de chemin de fer, d'occuper des terrains, temporairement et moyennant indemnité (Bioclie) : J. de proc. civ. et comm , 1848, t. 14, p. 317.
Législatio.n comparée.
De Bourgoing:, Taldeau de l'état actuel et des progrès probables des chemins de fer de i Allemagne et du continent européen comparé aece ce qui e.visie et ce qui se prépare en France à cet égard, 1842, in-8°. — Haucbecorne, Tableau.e statistiques desche7nins de fer de IWllemagne, de la Suisse, de la France, de la Belgique, des Pays-Bas et de la Hussie en e.rploitation pendant l'e.eercire 1 86i, in-4«, 1864. — Hoclisteyer, Les chemins de fer de l'Europe en e.eploitation, 1876, in-S". — .\la.\ .lacob. Le rarhat et les tarifs de ihemins de f'r en France et à l'étranger, 1S82, in-8''. — Jardot, Des chemins de fer de rF.umpe considères comme lignes stratégiques , 1842, in-S". — Jouliaud, Les chemins de fer et les postes dans leurs rapports comparés de jjrogrès et de conservation en France et à l'étranger, 1841, in-8°. — W. de N'ordiing, l.e pri.v de revient des transpnrts par chemins de fer et la question des voies navigables en France, en Prusse et en Autrielic, 1887; — Le prUv de revient des transports par chemin de fer et la question des voies navigables. Réplique aux observations présentées sur son mémoire par l'auteur, 1^8'. — Smith, Lois européennes et atnéricaines sur les chemins de fer, Saint-Etienne, 1837, in-4°.
A.NNALEs DES po.NTs ET CHAUSSÉES. — Dcs rapports financiers de l'Etat avec les compagnies de chemins de fer dans différents Etats : 2' série, l. 10, p. 262, 279, 314, 321, 356, 367, 383, 393 et s., 401, 418, 425. — Chemins de fer du globe : données diverses : o" série, t. 15, p. 250.
L'Economiste françai;;. — Les chemins de fer en France, en .ingleterre et en Allemagne : 1873, p. 573. — La diminution du trafic sur les chemins de fer étrangers : 1874, l'^'sem., p. 662. — La stalisliiiucdes chemins de fer en Europe pendant Irs années l Stl7 et I S6S, 1874, 2'^ sem., p. 468. — Les chemins de fer en Amérique et dans le reste du monde, 1876, 2" sem., p. 736. — L'e.vploilalion des chemins de fer dans les principaux Etats (Toussainl-Loua) , 1877, 1=' sein., p. 424. — Ùe quelques leçons de chemins de fer étrangers P. Leroy-Beaulieu , 1877, l''''sem., p. 649. — Les che-
mins de fer du monde entier, 187
' sem., p. 753. — Les chemins
de fer et leur état de développement dans les Deux Mondes de Fonlpertuis", 1879, 2"^ sem., p. 660. — Les tarifs de chemins de fer en Europe : 1880, 1" sem., p. 233. — Le reseau ferré des différents pays du globe. 1880, 2° sem., p. 577. — Le cinquantenaire des chemins de fer anglais : le développement kilométrique des voies ferrées en Europe et au.e Etats-Unis, leurs progrés spéciau.v
dans le Far- West et leur situation financière, iSiO, 2''sem., p. 730.
— Les chemins de fer en Europe, 1882, 2° sem., p. 36a. — Une conférence des compagnies de chemins de fer à Prague : 1883, 1^' sein., p. 80. — Les chemins de fer en Europe : 1883, 2" sem., p. 518 — La responsabilité du transporteur dans les différents pays (.Max IlolTmann, : 1884, 2" sem., p. 168. — Le devetoppcnont des chemins de fer dans le monde entier de IS79 a ISS.'f iP. Leroy- Beaulieu : [HHa, l"' sein., p. 6ii. — De la situation des divers pays civilisés au point de vue du réseau des chemins 'te fer P. Leroy- Beaulieu) : 1885, f' sem., p. 97. — Les chemins de fer à voie étroite dans les différents pays du monde (P. Leroy-Beaulieu , 1885, l'i^sein., p. 673. — I,e.s résullnts comptarés de l'exploitation des chemins de fer dans les principaux pays, 188.>, I "' sem., p. 437, 469. — Des taxes de transport sur les chemins de fer français et étrangers (0. .Michel) : 1887, I""' sem., p. 290. — Les réseaux des chemins de fer d'Europe et les constracHons récentes (P. Leroy- I5eaulieu , 1887, 2° sem., p. 7. — Les chemins de fer en Europe; leur situation au 30 déc. ISSti, 1888, 1" sem., p. 46. — Les chemins de fer d'Europe, 1889, I" sem., p. 654.
.louR.NAL DES ECONOMISTES. — Réunion d'une commission mixte des transports internationaux en France, Belgique, Prusse, pour facilder le transit par les chemins de fer : l"' série, t. 26, p. 216.
— Importance et situation des chemins de fer en Europe A. I»umontl : 1"' série, t. 35, p. 344. — Les chemiiis de fer de l'Europe; recettes comparatives des années 1861 et 1862 i Lamé- Fleury, : 2'" série, t. 43, p. 442. — Les chemins de fer européens, 3i! série, t. 44, p. 470. — Les chemins de fer du globe (Kerilles : 3'^ série, t. 44, p. 5,'275. — Les chemins de fer de l'Etat. Solution dans divers pays (Jacqmin : 3° série, t. 46, p. 297. — Lcprix des transports par chemins de fer en Europe ; i" série, t. 47, p. 94.
Allem.ag.ne.
.Archiv ffir Eisenbahnwesen. Herausgegeben im Ministeriumder iiffentlichen Arbeiten, Berlin, I8«1-18S2, in-S". — Ch. Baum, La question des chemins de fer en Allemagne , 1878, in-8''. — Les systèmes de tarifs de chemins de fer en Allemagne et en Autriche-Hongrie, 1878, Lille, in-S". — Commission d'enquête sur les chemins de fer. Rapport de la mUsion en .\ngleterre et de la mission en Allemagne, 1862, in-4°. — Conventions techniques de l'Union des administrations des chemins de fer allemands rédigées de/uis les résolutions de IWssemblée tenue à lireslau en 1876, à Graz en 1882, 1877 à 1883, iii-8°. — G. Eger, Das Reichsllaftpflichlgesetz betreffend die Verbindlichkeit zum Schadenersatz..., 1870, l'ireslau, 2" éilil., 1 vol. in-8''. — Die gegenwàrtige Loge der Eisenbahnfrage in Deutschlund , Frankreich und der Schweiz, Strasbourir, 1879, 1 vol. in-S". — G. Heuser, Candie und Eisenbahnen in ihrer wirlhschaftUchen Bedeutung , 1880, Berlin, 1 broch. in-8''. — \V. Koch, Handbuch fiir den Eisenbahngiiterverkehr, 1882, Berlin, 2 vol. in-8''. — Lechatelier, Chemins de fer d'Allemagne, 1845, in-8''. — Die Eisenbahnen und dcren Aktionâre inihrem Verhdltnisse zum Staat , Leipzig, 1837. — Edouard Engel, Der Zonenlarif. 1891, léna, 1 broch. in-8''. — J. Lehr, Eisenbahntarifuesen und Eisenbahn-Slonopol, 1882, Berlin, 1 vol. in-8". — Meili, Internationale Eisenbahnvertrdge mid speciell die Berner Convention Uber das internationale Eisenbahn- Frachtrecht, Hambourg, 1887. — .\Iichaeles, Dculschlands Eisenbahnen.— De Heden, Législation des chemins de fer en Allemagne (traduit de l'allemand par P. Tourneuxj, 1845, in-S". — W.-R. Rowan, Zur Frage âber Bau, .Anlage, sowie Relriebsmittel von secunddren Strassenbahnen , etc., Berlin, 1877, in-S», — Sammlung ron Eisenbahn-Verordnungen fiir das deutsche Reich, Berlin, l878,in-12. — W.-F. Garl Schmeidier, Geschichte des deutschen Eisenbahnwesens , 1871, Leipzig, 1 vol. in-S»; — Théorie und Pra.vis des Eisenbahnwesens, 1875, Breslau, 1 vol. in-8''. — .\. Schubler, Ueber Eisenliahnen von localem Interesse, insbesondere Vizinal-und Didustribahnen, Stuttgart, 1872, in-S». — Ulrich, Traité général des tarifs de chemins de fer. — Weber, Das Telegraphen und Signaluesen der Eisenbaknen , Weimar, 1807, in-8°.
Annales des i-onts et chaussées. — A'o<e sur l'état des chemins de fer allemands (Baumgarten) : 2« série, t. 10, p, 257. — De la garantie d'intérêt dans les chemins de fer allemands : 2" séri^ , t. 10, p. 262, 314, 356, 367, 383, 393, 396, 400, 401, 426, 434, 437. — Réponses faites en 1870 au questionnaire de l'Union des
CHKMIN DE FER.
chemins de fer d'Allemagne : 5« série, t. 3, p. 206. — La question des transports en Allemagne (^KrafTl) : o" série, t. 3, p. 476.
— L'Union des chemins de fer allemands : n" série, t. 17, p. 132.
— JSote sur la concurrence entre la navigation fluviale et les chemins de fer en Allemagne (Baumi : 6= série, t. 3, p. 79. — Les tarifs de chemins de fer de l'Etat en Allemagne (Baum) : 6= série, t. 7, p. 45.
AN^•L'AIRE DE LÉGISL.^TiON ÉTRANGÈRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLA- TION COMPARÉE. — Loi du iSjuin 1873 sur les prestations de guerre (réquisition des cliemins de fer, lit. 6), annotée par M. Demarest : 1874, p. H6. — Loi du 27 juin 1873 instituant une direction des chemins de fer de l'Empire (annotée par M. Demarest) : 1874, p. 118.
Bl'lletix nu ministère des Travaux publics. — Le régiment des chemins de fer : 1880, 2« sem., p 380. — Le rachat des chemins de fer de Hanovre à Altenbeken : 1881, l"'''sem., p. 399. — Délais accordés aux destinataires pour déchargement des marchandises sur les chemins de fer allemands : 1882, 2'^ sem., p. 83. — Les tarifs de chemins de fer : 1882, 2" sem., p. 308. — La direction du u Verein » des chemins de fer allemands : 1884, 2" sem., p. 94. — Loi relative à la reprise des chemins de fer par l'Etat : 1883, 1"'' sem., p. 283. — Règlement sur la police des chemins de fer du 30 nov. 1883 : 1886, l""' sem., p. 327. — Règlement du 30 nov. 1883 sur les signaux : 1886, l" sem., p. 3o2. — Règlement du 30 nov. 1883 pour la construction et l'armement des chemins de fer : 1886, i" sera., p. 362. — fleglement du 12 juin 1878 sur les chemins de fer d'intérêt local: 1886, 2" sem., p. 231. — Loi du 3 mai 1886 ayant pour objet d'affranchir de la saisie le matériel roulant des chemins de fer : 1886, 2" sem , p. 439, et Ann. de lég. étr. de la soc. de lég. comp., 1887, p. 109. — Note sur l'organisation militaire des chemins de fer allemands : 1887, l'"' sem., p. 92. — Arrêté du i juill. 1883 [Hambourg] relatif au transport des matières explosibtes : 1887, 1" sem., p. 359. — Règlement du 23 mars 1888 relatif aux conditions à appliquer pour les soumissions de travaux ou de fournitures pour le compte de l'administration générale des constructions des chemins de fer de l'Etat : 1888, l'^"' sem., p. 13. — Résumé de la situation générale de chacun des chemins de fer allemands : 1892, 1" sem., p. 31, 167, 222, 303. — Tarifs d'exportation du charbon allemand : 1892, 1"' sem., p. 131.
Chrislichsociale Blaetter. — Zur Reform des Eisenbahn-Personen-Tarifs : année 1891, p. 49 et s.
L'EcOiNOMisTE FRA.NÇAis. — Lcs nouvcaux tarifs de chemins de fer en Allemagne (Max Hoffmann^ 1874, 1" sem., p. 320. — Les chemins de fn- allemands et le projet d'élévation des tarifs, 1874, l" sem., p 632. — La situation des chemins de fer de l' .Allemagne en 1873, 1874, 2e sem., p. 478. — La chambre de commerce de Brème et l'élévation des tarifs des chemins de fer allemands, 1874, 2= sem., p. 312 — Le nouveau projet de loi des chemins de fer allemands et sa portée, 1873, 1" sem., p. 771. — Les chemins de fer en Allemagne et les tarifs de transit, 1873, 2" sem., p. 771. — Le rachat des chemins de fer allemands, 1876, 1" sem., p. 171. — Statistique des chemins de fer allemands, 1876, 1" sem., p. 337. — Le rachat des chemins de fer allemands iM. Block) , 1876, 1" sem., p. 420, 432, 487, 322. — Les chemins de fer de l'empire d'Allemagne, 1876, 1" sem., p. 599. — Le mouvement des chemins de fer allemuiids , 1876, 2" sem., p. 607. — La vente des billets de chemin de fer dans l'intérieur des villes en Allemagne. 1877, 1" sem., p. 307. — Le nouveau tarif des chemins de fer en Allemagne (M. Block), 1877, 1" sem., p. 338. — Les canaux et les chemins de fer en Allemagne, 1877, 21^ sem., p. 337. — Le mouvement financier et économique en Allemagne (M. Block), 1878, 1" sem., p. 483. — Les tarifs des chemins de fer de l'Allemagne et la chambre de commerce de Mulhouse (Dietz- Monnin), 1878, 1" sem., p. 832. — Les projets de loi sur le rachat des chemins de fer en Allemagne , 1879, 2" sem., p. 391. — Les vicissitudes du tarif des cliemins de fer allemands , 1879, 2" sem., p. 363. — Les résultats du rachat des chemins de fer en Allemagne (G. Michel), 1S81, 2<' sem., p. 1()0. — L'unification du tarif sur les chemins de fer allemands et les tarifs des chemins de fer entre l'Italie, la Suisse, l'Autriche et l'Allemagne (Ma.x Jacob), 1882, 2- sem., p. 33 1 , 362. — Le tarif uniforme des chemins de fer en Allemagne pour le transport des voyageurs et ses
conséquences, 1882, 2" sem., p. 3S1. — Les chemins de fer allemands, 1883, 1" sem., p. 112. — Les résultais de l'exploitation du réseau des chemins de fer allemands en 1886-1887 , 1888, 1« sem., p. 633. — Les passeports allemands et les coaununications ferrées internationales, 1888, 1" sem., p. 673. — Résultat général d'exploitation des chemins de fer allemands pour l'exercice 1887- 1888, 1889, 1" sem., p. 683. — La réforme des tarifs de voyageurs sur les chemins de fer en Allemagne et en Hongrie (A. Raflalowich). 1889, 1" sem., p. 41 . — Une réforme des tarifs de chemins de fer en Allemagne, 1891, 1" sera., p. 4.
EisENBAHN Verord.nu.ngs Blatt : 1880, p. 29.
Gesetz Samhlu.ng : 1887, p. 21.
Jahrbûcher KiiR .nationalœkonomie UiND statistik. — Die forlschreitende Ermaessigung der Eisenbahngidertarife{U\rich): 1891, 3' série, t. 1, l'^'' f'asc, p. 33 et s. — Gleiche oder verschiedene Tariefierung von Getreide und Mehl im deutschen Eisenbahnverkehr (Hampke) : 3e série, t. 4, p. 784 et s.
Journal des Economistes. — La question des chemins de fer en Allemagne (Cli. Baum) : 4" série, t. 2, p. 29. — Les tarifs actuels des chemins de fer en Allemagne et leur origine (Ch. Baum) : 4° série, t. 10, p. 376. — Les chemins de fer de l'Allemagne (P. Malien) : 4'^ série, t. 22, p. 403.
D'' Perrot's Monatschrift. — Ein Reichs-Verkehrs-.Amt an Stelle des Reichs Eisenbahnamtes (D'' Perrot) : janv. 1891.
Unsere Zeit. — Die Verhilligung der Eisenbahnfahrt und ihre Folgen (J. Supra) : 1891 , 4» fasc, p. 343 et s.
Zeitschrift fur die gesammte Staatswissenschaft. — Die Anfdnge des deutschen Eisenbahnwesens (Gustave Colin) : 189), 47'= année, p. 653 et s.
Revue des Deux-Mo.ndes. — Le rachat des chemins de fer en Allemagne (Valbert) : 1'' avr. 1876.
Hevue génér.\le d'administratio.n. — Les chemins de fer de l'Etat p'ussien : 1883, t. 1, p. 432. — Le transport des cadavres par la voie ferrée : 1888, t. 2, p. 232.
Alsace-Lorraine.
L'Economiste français. — V. suprà, Partie française : 1873, p. 840; 1874, 1'"' sem., p. 411. — Les chemins de fer d'Alsace- Lorraine et leur exploitation (Charles Gradj : 1874, 2= sem., p. 727. — Les voies de communication de l'Alsace et leur influence économique (Charles Grad) : 1873, 1"' sem., p. 422. — Les chemins de fer d'Alsace- Lorraine en 1880, 1883, 2= sem., p. 546. — Les chemins de fer routiers en Alsace-Lorraine (Paul .Muller) : 1887, l''"' sera., p. 67. — Les chemins de fer d' Alsace- Lorraine , 1890, 1" sem., p. 717.
Journal des Economistes. — Les chemins de fer d'Alsace-Lorraine (P. Muller, : 4° série, t. 23, p. 260.
Bade (Grand-Duché de) .
Nachweisungen filer den Betrieb der grossh.-badischen Staats- Eisenbahnen : 1886-1887, 13 vol. in-8°.
Bavière.
Le service des chemins de fer dans l'armée bavaroise : Ann. des ponts et chauss., 5=sér., t. 5, p. 329.
Hahotbe.
Funk et Debo , Die Eisenbahnen im Kônigreich Bannover mit Einschluss der unter Hannover'scher, etc.. Vienne, 1832,
in-4''.
Hesse (Grand-Doché de).
Loi du 29 mai 188i sur les chemins de fer accesscnres, analysée par Paul Baillière : .\nn. de lég. étr. de la soc. de lég.
CHEMlù' DE FER.
comp., 188o, p. 246, et Bull, du min. des ïrav. publ., 1880, 2' sein., p. ol'J. — lUijlement ilu 13 juin ISSo concernant le contrùlf l't l' exploitât iiin (/es chemins de fer accesanires : Bull, du min. des Trav. pub!., 1888, l" sem., p. 239, et Ann. de lég. étr. de la soc. de lég. comp., 1886, p. l.-iû.
Prusse.
Cil. Baum, In chemin de fer militaire en Prusse, 1877, in-8o. — Hœper, liie j/rcussische Eisenbahnfinunz Gesetzgebung. — H. Kosul), Die Verwaltung der preussischen StaatsEisenbahnen. und der unter SlaatsveniaUuny slelienden Privalbuhnen..., Berlin, 1881, 2'' édit., I vol. in-S». — J.-A. Schralter, Das preussische EisenbahnrechI , 1883, Berlin, I vol. in-S». — Sl(dislische iVuc/irichUn von den preussischen Eisenbahnen, Berlin, 185o-18"0, 28 vol. in-4". — Die Verwaltung der preussischen Htaals- Eisenbahnen durch die Proiinzen, Leipzig, 1880, 1 brocli. in-18.
.\.N.\ALEs DES PONTS ET CHAUSSÉES. — Impôt sw Ics chemins de fer prussiens : 2" série, t. 10, p. 260, 323, 326, 364. — iYo«e sur le prix de revient des transports sur les chemins de fer en Prusse (Baum) : 6° série, t. 3, p. 543.
Annuaire DE LÉr.isLATioN ktraMjÈre delà société hk lki;islatiii.n COMPARKK. — Loi du 4 juin IS~6 concernant ta transnnssion à l'empire d'Allemagne de la propriHi et des autres droi's de l'Etal sur les chemins de fer (annotée par M. Louis Thévenet) : 1877, p. 211.
Bl'lleti.n du sii.NisTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. — Emploi du produit net des chemins de fer de l'Etat prussiens : 1882, 2= sem., p. 305. — Lots de rachat des chemins de fer en i882 : 1884, l'"' sem., p. 375. — Les conseils de district et le conseil central des chemins de fer de l'Etat : 1884, l''"' sem., p. 376. — Loi du 7 mai tSSo relative à l'extension du réseau d'Etat : 1885, 2» sem., p. 71. — Les adjudicataires pour tes chemins de fer de l'Etat en Prusse : 1885, 2° sem., p. 224. — Les chemins de fer de l'Etat prussiens au point de vue financier : 1885, 2° sem., p. 326. — Les nouveaux ta lifs prussiens jiour IS9I : I8fll, l'^'sem., p. 287.
— St(distique du personnel de l'exploitation des chemins de fer de l'Etat en 1891 : 1892, 1" sem., p. 120.
L'KcoNOMisTE FRANÇAIS. — Lu discussion sur les chemins de fer au Parlement prussien (Block): 1878, 2'= sem., p. 285, 315,348.
— L'orgatxisation des chemins de fer d'Etat p'ussiens : 1879, 2° sem., p. 202. — Les tarifs des chemins de fer en Prusse : 1881, 2" sem., p. 517. — La discussion sur les chemins de fer au Parlement prussien (Block) : 1883, l'"' sem., p. 351. — Les chemins de fer de l' Etal prussien pendant l'exercice 1882-1883 (Block) : 1884, l'''sem., p. 187. — Les chemins de fer à la Chambre haute en Prusse : 1884, l"' sem., p. 450. — Les tarifs des chemins de fer en Prusse (Max Hoffmann) : 1884, 2= sem., p. 315. — Les chemins de fer prussiens en 1886-1887 (Block) : 1888, 1''' sem., p. 227. — Le budi/et et l'exploitation des chemins de fer par l'Etat en Prusse (A. RalTiilowich) : 1888, 1" sem., p. 365, 721. — Les doléances contre l'administration des chemins de fer de l'Etat en Prusse (A. Rarialowich) : 1889, l""' sem., p. 450. — Les chemins de fer et l'Etat prussien : 1890, 1"'' sem., p. 142. — La réforme du tarif des voyageurs en Prusse : 1891, 1" sem., p. 238.
Journal des Economistes. — Le rachat des chemins de fer en Prusse : 4» série, t. 1", p. 133. — Les chemins de fer du royaume de Prusse (Muller) : 4* série, t. 36, p. 423.
Revue Fœlix. — Législation des chemins de fer en Prusse et en Autriche (Fœlix) : t. 6, p. 532, 572. — Ordonnance du roi de Prusse sur la police des chemins de fer (1840 : t. 8, p. 350.
Saxe.
GeschichtederKômglich-sdch.'iisrhenStnatseisenbahnen, Dresde, 1889, 1 vol. pet. in-S". — Statistischer Bericht uber den Betrieb der unter kiinigliclisdehsischer Staidsverwaltung stehenden Staatsund-Privat-Eisenhahnen , 1877-1890, 14 vol. pet. in-4'>.
Ordonnance du 9janv. 1881 sur le conseil des chemins de fer : Bull, du min. des Trav. publ., 1884, l<"'sem., p. 377.
AnGENTi.NE (République).
Bulletin du ministéhe des Thavala i-uulics. — Les chemins de fer concédés dans la Hépublirjue Argenlme en 1887 : 1886, 2" sem., p. 702. — Les chemins de fer de tu Hépublique Argentine : 1889, 1«' sem., p. 350.
L'Eco.NoMisTE KRA.NÇAis. — Lcs Iramu'uys à la Plata : 1874, l" sem., p. 400.
AUTRK.UE-lioNGRIE.
Ch. Baum, Les systèmes des tarifs de chemins de fer en Allemagne et en Autriche-Hongrie , 1878. iii-8°. — Beitrug zur lleleuchtung der altgemeinen Verhàltnisse der osterreiehischen Eisenbahnen, Vienne, 1879, in-4"'. — E. Collignon, Etude sur les chemins de fer de l'Autriche, 1865, in-8". — Elzel, (JEslerreichische Eisenbahnen entworfen und ausgefahrt in den Jahren 18o7 bis 1867 , 2 vol. in-4°. — .lanlzen et Kaslner, Handbuch fiir den gesnmnUen Eisenbuhn Dampfschiffahrt und Telegraphen- Dienst iin Kaiserthum (Esterreich , Vienne, 18.13. 1 vol. in-4''. — .1. Kaserer, lEslerreichische Gesetze mit Materialien , Vienni', 44 fasc, l. 31. — Pontzen, Vorschidge zur Fiirderung des Eisenbahnbanes , Vienne, 1874, in-r2. — Règlement pour les transports militaires par chemins de fer dans l'empire austro-hongrois, 1874, I vol. in-8'>. — Stalistische Nachricliten von den ôsterreichisch- ungarischen Eisenbahnen, Vienne, 1872-1876, 2 vol. in- 8'). — Taschenausgabe der ixslerreichischen Gesetze, 1870-1876, Vienne, 19 vol. in-18, l. 17 (Lois sur les chemins de fer). — Winkler, Vortrage ùber Eisenbahnbau , Prague, 1869, 10-4°.
Annales des pônt.s et ciiaussi'es. — Détails historiques et statistiques sur quelques chemins de fer d'Autriche et de Bavière (Ducros) : 2° série, t. 9, p. 273, 358. — Concessions de chemins de fer aux compagnies : clauses et conditions auxquelles elles sont faites en Autriche, en Prusse, e;i Bavière , en Danemark, à Crucovie : 2" série, t. 10, p. 258 et s.
A.NNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLA- TION COMPARÉE. — Loi du 19 mai 187 i sur la création de registres fonciers de chemins de fer, ainsi que sur l'effet des hypothèques constituées sur un chemin de fer et sur la garantie hypothécaire des créances des possesseurs d'obligations de priorité de chemins de fer annotée par .M. L. Lyon-Caen) : 1875, p. 286. — Loi du 14 déc. 1877 sur les chemins de fer garantis (annotée par M. L. Lyon-Caen) : 1878, p. 221. — Loi du 18 févr. 1878 sur l'expropriation pour l'établissement et l'exploitation des chemins de fer (annotée par M. .Jules Challameli : 1879, p. 228. — Loi du 17 juin 1887 relative à l'établisst'ment et à l'exploitation des chemins de fer d'intérêt /oc(j( (annotée par M. Ch. Lyon-Caen) : 1888, p. 428 et Bull, du min. des Trav. publ., 1888, l"' sem., p. 547.
Bulletin du ministère des Travaux publics. — La politique des chemins de fer en Autriche (de Neumann Spallart) : 1880, 1"' sem., p. 150. — Les chemins de fer en Autriche- Hongrie : 1880, 2'-' sem., p. 72. — Loi du 23 mai 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local en .\utriche : 1882, l'"' sem., p. 400. — Les trains secondaires à personnel restreint en Aidriche : 1882, 2° sem., p. 86. — Hégime des chemins de fer de cainpanne en Autriche : 1882, 2« sem., p. 493. — Loi du 23 mai 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local : 1884, 1" sem., p. 278. — La nouvelle organisation des chemins de fer de l'Etat : 1884, 2"'sem., p. 377. — Décret impérial du 19 sept. 1886 ayant pour objet d'affranchir lie la saisie le matériel roulant des chemins de fer étrangers : 1886, 2« sem., p. 442. — Union d'assurance mutuelle des chemins de fer hongrois et autrichiens : 1887, 1"^' sem.. p. 286. — Les chemins <le fer vicinaux de l' Autriche-Hongrie : 1887, 2' sem., p. 326. — Abonnements à prit réduits proportionnels à la distance : 1888, 1" sera., p. 127. — Loi du 13 juin 1880 complétée par celle du 2ifévr. 1888 sur les chemins de fer vicinaux et d'intérêt local : 1888, 2' sem., p. 545.
L'Economiste français. — La question des chemins de fer en Autriche : 1874, 2= sem., p. 709. — Les chemins de fer autrichiens : 1874, 2= sem., p. 594. — Recettes des chemins de fer austro-hongrois : 1876, l'''sem.,p. 822. — Les chemins de fer en
CHEMIN DE FER
OESTERREICHISCHE OEkO.NOUIST.
terreich : 25 déc. 1892.
Uas localbahnwesen in (Es-
Revue des Deux-Mondes. — Les chemins de fer autrichiens (Cochut) : d" mars 18bS. — Les chemins de fer de l'Etat en Autriche (Bailleux de Marisy) :'l" avr. 1879.
Revue de dr. i.nternat. et de législat. coap. — Loi du S mars IS69 concernant la responsabilité des compagnies de chemins de fer du chef des accidents ayant causé des blessures ou la mort à des voyageurs : 1870, p. 493. — Responsabilité. Loi du 3 mars 1869 : 1871, p. 77.
Revue générale d'administratio.n. — Les chemins de fer en Autriche : 1883, t. 3, p. 406. — Statistique comparée des chemins de fer allemands et austro-hongrois : 1884, t. 3, p. 92. — Les tarifs de transports uniformes sur les voies ferrées : 1889, t. 2, p. 484; 1890, t. l,p. 227.
HONGRIC.
Uzlet- Sznbfilyzat érvényes a Magyar korona terûleten levô osszeg vasutakru , Ba(\a.-Peslh , IS74, 1 broch. in-S". — Vasuti okmdnytar, Budan, 1871, 4 vol. in-8°.
.\nnales des ponts et chaussées. — Prix de revient et construction des chemins de fer hongrois (Fournier) : ô" série, t. 1 1 , p. 603.
Annuaire de législatihn étra.ngère de la société ue législation COMPARÉE. — Loi L.\l modificatice et complémentaire de la loi I de 1S6S, sur les registres fonciers spéciaux des chemitis de fer et canaux (analysée par Nagy) : 1882, p. 369. .
Bulletin du ministère des Travaux publics. — Les grands travaux publics en Hongrie : 1880, 2" sem., p 71. — Loi du 14 juin IS80 sur les chemins d^: fer d'intérêt local en Hongrie : 1882, 1"' sem., p. 400. — Barème des prix de transport en Hongrie : 1892, 1" sera., p. 133.
L'Economiste frani;ais. — Les chemins de fer hongrois : 1877, 2" sem., p. 10; 1878, 1" sem., p. 493, 561. — Les chemins de fer en Hongrie et en Roumanie: 1878, 2'-' sem., p. 396; 1879, l"' sem., p. 730; 1879, 2<' sem., p. 40. — Les chemins de fer de l'Etat en Hongrie (Hégedin) : 1880, l" sem., p. 105; 1881, 1" sem., p. 574. — Les chemins de fer en Hongrie : 1882, l"^' sem., p. 603. — Le revirement dans le régime des chemins de fer de l'Etat en Hongrie : 1886, 1" s., p. 315. — Le tai if des chemins de fer par zone en Hongrie : 1889, 1" seoa., p. 109. — Les nouveaux tarifs hongrois : 1889, 2" sem., |i. 239. — Les tarifs des chemins de fer hongrois : 1889, 2= sem., p. 303.
Autriche et l'Etat (de Neumann Spallart) : 1877, 1" sem., p. 489.
— Le système des chemins de fer de l'Etat en Autriche : 1877, 1" sem., p. 808. — Lettres d'Autriche {de Neumann Spallart) : 1878, 1" sem., p. 326. — Les chemins de fer en Autriche (de Neumann Spallart) : 1880, 1='' sem., p. 66. — Lettres d'Autriche : le système des chemins de fer de l'Etat (de N'eumann Spollarti : 1880, \" sem., p. 166. — Les chemins de fer en Autriche-Hongrie : 1881, l^' sem., p. 306. — Les chemins de fer en Autriche et la garantie d'intérêt : 1881 , 2= sem., p. 672. — Le produit du réseau de l'Etat autrichien : 1883, l'"' sem., p. 197. — La construction des chemins de fer en Autriche pendant l'année IS8o : 1886, l''"' sem., p. 329.
— Les accidents de chemins de fer en Autriche-Hongrie : 1886, 2= sem., p. 384. — Le réseau d'Etat en Autriche : 1886, 2" sem., p. 568. — Les chemins de fer autrichiens : 1889, 2= sem., p. 15. — Le nouveau tarif par zone en Autriche : 1889, 2" sem., p. 428, 618. — Les nouveaux tarifs de chemins de fer par zone en Autriche (P. Leroy-Beaulieu) : 1889, 2= sem., p. 641, 673. — Le rachat des chemins de fer en Autriche : 1891, l'' sem., p. 41.
Journal des Economistes. — Les cliemins de fer autrichiens (Ch. Vogel), 2= série, t. 6, p. 134.
Le Monde économique. — Le tarif par zone sur les chemins de fer austro-hongrois : 1891, 1" sem., p. 270.
Journal des Economistes. — Les tarifs par zême pour le transport des voyageurs sur le réseau des chemins de fer en Hongrie ,Ch. Baum) : 2= série, t. 1, p. 178.
Revue d'Economie politique. — La politique de la Hongrie par rapport aux chemins de fer .\. iNéméniyij : 1891, p. 569.
Moravie.
Bulletin du ministère des Travaux publics. — Loi du 9 août 1887 relative à la participation aux frais d'acquisition et d'entretien des chemins de fer : 1890, 1"' sem., p. 182.
Belgique.
Auiagnier, Recherches sur l'administration des chemins de fer belges, suivies de comparaisons pratiques sur l'économie des transports par le chemin de fer etpar la voie navigable, 1851, Bruxelles et Paris, 1 vol. gr. 10-4°. — Belpaire, Traité des dépenses d'exploitation des chemins de fer belges, 1847, Bruxelles, 10-8°. — A. de Formanoir, Conférences militaires belges. Les chemins de fer en tejnps de guerre, 1872, Bruxelles, in-18. — Gendebien , Législation et jurisprudence des chemins de fer de la Belgique, 1878, 1 vol. in-8''. — J. L'Hoest, Législation de police des chemins de fer belges, des postes et des télégraphes, 1873, Liège, 1 vol. in-8°. — Jullien, Uu priv des transports sur les chemins de fer de la Belgique en 18i2 et en I8i3, 1844, 1 vol. in-8°.
— J.-B. Lanckmann, Traité des transports par chemin de fer en Belgique, 1876, 1 vol. in-8°. — A. de Laveleye, Histoire des vingt-cinq premières années des chemins de fer belges , 1862, in-8<'. — L'Hoesl, Du régime légal des plantations de chemins de fer. — Loi sel. Annuaire spécial des chemins de fer belges, jurisprudence, législation, statistique (1 vol. par an depuis
1867); — Législation et jurisprudence des chemins de fer belges, 1 vol. 10-8°. — J. -Vlalou , Quinze lettres sur les chemins de fer de l'Etat belge, 1867, Bruxelles, 2 broch. in-8o. — Minard, Des voyageurs internationaux sur tes chemins de fer entre la Belgique et la Prusse, 1846, 10-8". — L. Molinos, Les chemins de fer de l'Etat en Belgique. Lettre, 1880, 1 broch. in-8°. — Perrot, Des chemins de fer belges, Bruxelles, 1844, in-4°. — Recueil spécial êtes inslructi'<ns concernant le ministère des chemins de fer (périodique). — Royaume de Belgique. Chemins de fer, postes, télégraphes, marine. Compte rendu des opérations, 1867-1889, 10 vol. in-4°. — Picard el d'Holîschmidt, Pandectes belges (en cours de publication), v'' Chef de station. Chemin de fer, Chemin de fer concédé. Chemin de fer de l'Etat, Chemin de fer industriel, Chemin de fer vicinal, Chemins de fer (police des).
Annales des ponts et chaussées. — Les chemins de fer en Belgique en 1877 ; 5= série, t. 18, p. 134. — Les tarifs de petite vitesse des chemins de fer de l'Etat belge (Baum) : 6'^ série, t. 3, p. 243.
Belgique judiciaire. — Etude sur le cahier des charges des chemins de fer concédés (Gendebien) : 1863, p. 1494. — Législation de police des chemins de fer (L'Hoest) : 1876, p. 128). — Du contrat de transport [Ch. Sainctelette) : 1883-1884. — Etudes sur les concessions de chemins de fer (Slossej : 1881, p. 721.
Bulletin du ministère des Travaux publics. — Rachat du chemin de fer d'Ostende à la frôntv're : 1880, i" sem., p. 146.
— .\rrêté du 23 oct. 1880 réglant la construction et l'exploitation des embranchements aux stations des chemins de fer de l'Etat : 1881, 1'='' sem., p. 74. — Analyse du projet de loi sur les chemins de fer vicinaux : 1882, 2'^ sem., p. 43. — Le déficit du budget et les chemins de fer : 1882, 2« sem., p. 158. — Désinfection des wagons affectés en Belgique au transport des bestiaux : 1882, 2<^ sem., p. 247. — Emploi des femmes datis les chemins de fer : 1882, 2'= sem., p. 401. — Tarifs d'abonnement pour les voyageurs sur les chemins de fer de l'Etat : 1882, 2'^ sem., p. 461. — Les tracés de tramways : 1883, l^r sem., p. 331. — Loi du 2i mai 1882 sur les dérogations au cahier des charges des chemins de fer. — Loi du 28 mai I88i approuvant tes statuts de ta société nationale pour la construction et l'exploitation des chemins de fer vicinaux : 1884, l''"' sem., p. 539. — Loi du 23 juin ISS3 sur les chemins de fer vicinaux révisée et amendée : 1883, 2« sem., p. 183. — Le Congrès du cinquante-
CHEMIN DE FKH.
nain; 'les chemins de fer belijrs : 188.Ï, 2" sem., p. 426. — Règlement lie police du 30 air. ISS6 sur l'exploitation 'lea chemins de fer vicinaux concédés ou à conc'der par le r/ouri'rneinent : I88li, 2" spm., p. .■)o2. — L'organis<ilion de trains légers en lielyif/tie : 1887, i" sem., p. 385. — Cahier général des charges de la société nationale des chemins de fer vicinaux: 188", l^'seni., p. 407. — Arrêté royal du 13 avr. 1887 organisant le service des transports par chemins de fer et le service îles postes et des télégraphes à l'armée en vumfingne : 1887, 2° sein., p. 65. — Hrglement du 3 août 1881 concernant les mesures à observer pour le transport des voi/ageurs sur les chemins de fer de l'Etat belge : 1887, 2" spm., p. 301. — Loi du l.'i oct. ISSI sur les dépôts, débits et transpiiris île la poudre à tirer, de la dynamite et de toutes autres substances explosibles : 1889, 1" sem., p. 189. — Arrrli' royal du US net. 1881 portant règlement sur les depijts, le débit et le Iraii.siiiirt des substances e.rplosibles : 1889, t^"' sem.. p. 190. — Loi du 22 mai 1888 portant révision de bi loi du l.'i oct. 1881 sur les matières cxplosibles : 1889, l''"' sem., p. 19ti.
— Arrêté rm/id du 20 oct. 1888 modifiant l'art. 19 de l'arrêté du 2(! oct. 1881 : ISH9, 1" simii., p. 197. — Loi du 2o juill. 181)1 révisant celle du IS aoi'U 1 8 i3 sur la police des chemins de fer : 1891, l'"' sem., p. S.'io. — Loi du 23 aoi'd 1891 portant révision du titre du Code de commerce concernant les contrats de transp'orts : 1891, l" sem., p. 30O.
L'EcoMiuisïE FRANÇAIS. — Lcs chcmins de fer belges et allemands et l'augmentation du prix d'crploitation : 1874, I" sem., p. iOO. — Des chemins de fer de l'Etat en Belgigue : 1878, 1" sem., p. 179. — Les chemins de fer en Iklgii/ue : 1878, 2" sem., p. 423. — Les chemins de fer en Itelgiiiue et leur exploitation (Henri Maréchal) : 1879, l'usera., p. 660. — Les chemins de fer en Belgique : 1880, I'"' sem., p. 22;i. — Les chemins de fer de lu Belgique en 1880 (Henri iMuréchall : 1881, 2" sem., p. 7o3. — Les chemins de fer d'Etat en Belgique : 1882, 2" sem., p. 430. — Les rachats de chemins de fer en Belgique (Henri Maréchal) : 1883, 1''' sem., p. 166. — Le tarif des chemins de fer belges (.Ma.x HolTmanu! : 1883, 1"' sem., p. 764. — Les chemins de fer belges : 1S83, 2° sem., p. 699. — L'exploitation des chemins de fer en Belgique : 1887, l^f sem., p. 664. — Les chemins de fer vicinaux belges en 1887 : 1888, 2" sem., p. 640. — Les chemins de fer de l'Etat en Belgique pendant l'année 1888 : 1889, 1" sem., p. 241.
JofRNAL DES Economistes. — Bésultats de l'exploitation des chemins de fer belges pendant l'année 1 8ii et I8i6 : i'" série, t. 2", p. 432; t. 14, p. 189. — Loi sur la fixation du prix des transports en Belgique : [" série, t. 29, p. 71. — ■ Expérience des chemins de fer de l'Etat en Belgique (De Beaulieu) : 4e série, t. 11, p. 12a.
— Chemins de fer de l'Etat belge (Véron Duvergier) : 4' série, t. 34, p. 31, 191, 247.
Rf.vl'e cénérale d'auministration. — Résumé de lu siluation liiianciére des chemins de fer hclqes : 1880, t. 2, p. 93. — Les chemins de fer belges et le budget : 1882, t. 2, p. 229; 1883, t. 2, p.3.";0; ls8,i, t. 1, p. 102; 1889,1. l, p. X^i. — Dispositions prises à l'égard des électeurs : 1884, t. 3, p. 92.
Brésil.
Bulletin nv. ministère des Travaux i'ublics. — Les tarifs des chemins de fer auBrésil : 1883, l"sem., p. 80; 2'" sem., p. 168.
— Note sur lu législation des chemins de fer au Brésil : 1886, 2'" sem., p. 572. — Situation des chemins de fer brésiliens au 31 déc. 1886 : 1887, 2^ sem., p. 327. — Le développement des chemins de fer au Brésil : 1888, 2' sem., p. 574 — Concessions de chemins de fer au Brésil : 1891, 1" sem., p. o68.
L'Economiste fra.nçais. — Les chemins de fer brésiliens : 1888, l"' sem., p. 177. — Le développement des chemins de fer au Brésil : 1889, i"sem., p. 143.
Canada.
Annuaire de législation étrangère de la société de législation COMPARÉE. — Acte de 1879 contenant la législation coordonnée des chemins de fer (aiinolé par A. Duvergeri : 1880, p. 896.
— Acte modifiant de nouveau l'acte refondu des chemins de fer de 1879 et les actes gui le modifient (analysé par Christian Da-
ffuin) : 1885, p. 803. — Acte du 22 mai 1888 concernant les chemins de fer i annoté par Chrislian Daguin; : 1889, p. 956.
Bulletin du uinistëhe des Travaux publics. — Loi du 2i juill.
1880 concernant le régime de concession des chemins de fer dans la prorince de Québec : 1882, 1" sem., [i. 230. — .Acte modifiant l'acte refondu des chemins de fer de 1879 et déclarant que certaines lignes de chemins de fer sont des travau-và l'avantage général du Canada (2:i mat 1883) : 1886, 1" sem., p. 267, et Ann. de léf.'. élr. de la soc. de lég. coinp., 1884, p. 852. — Acte du 1 9 avr. 1881 modifiant l'acte refondu des chemins de fer de 1879 : 1887, 1" sem., p. 165.
L'Economiste français. — />e Canada et ses voies ferrées (De Kontpertuis) : 1878, 2" sem., p. 493. — Les voies ferrées au Dominion : 1881, i" sem., p. 609. — L'agriculture, le bétail et les chemins de fer du Canada : 18sl, 1<^' sem., p. 169. — Les chemins de fer canadiens en 1879-1880 : 1881, 2'' sem., p. 143. — Les canau.v et chemins de fer au Canada : 1882, 2'" sem., p. 138, 674. ^- Les chemins de fer du Nord-(Juest. Le Pacifique canadien : 1883, 1" sem., p. 227; 1885, 1" sem., p. 362, 745. — Les chemins de fer au Canada : 1884, f sem., p. 703. — Les finances et les chemins de fer canadiens : 1884, l"' sem., p. 75. — Le premier parcours total du grand l'acifique canadien : 1886, 1" sem., p. 104. — Les chemins de fer du Pacifique canadien et son parcours : 1887, 2" sem., p. 8. — Les nouveaux territoires et les chemins de fer au Canada : 1888, 1=' sem., p. 167. — Les Anglais et les chemins de fer canadiens : 1888, 1"' sem., p. 564. — Les chemins de fer du Pacifique canadien : historique, construction , e.vploitation (G. Kohn) : 1889, 1" sem.. p. 701, 767.
Chili.
Lei sobre ferra carrUes, Valparaiso, 1862, 1 brocli. in-12.
Chine.
Correspondant. — Les chemins de fer chinois A. Perquer) : du 25 mai 1890.
Da.nemahk.
Les chemins de fer de Danemark en 1 886 : Bull, du min. des Trav. publ., 1887, I" sem., p. 584.
Egypte.
Deiorme-Xouette, Etude sur les chemins de fer égi/ptiens , 1871. in-8°.
L'Economiste français. — !/< situation économique de l'Egypte (De Fontpertuis) : 1875, 2= sem., p. 78. — Les chemins de fer : 1877, !<"■ sem., p. 238. — Les chemins de fer égyptiens (LalTon) : 1877, 2= sem., p. 466. — Les chemins de fer égyptiens : 1886, l"' sem., p. 143.
EsPAG.NE.
Arnao , Memoria sobre los medios de reducir de los gastos de primer eslablecimiento de los ferro carriles secundarios , 1869, .Madrid, in-4°. — E. Barrault, Le chemin de fer du Nord en Espagne, 1858, in-8°. — Legislacion de caminos de hierro, 1859, Madrid, 2'-' éd., 1 vol. In-S". — Memoria presentada al Gobierno por la comision especial encaryada de proponer el plan gênerai de ferro-carriles, 1867, Madrid, in-4''. — J. Ferez, Les chemins de fer esiiagnoh et la gurantie d'intérêt, 1S65, in-S". — José Hogi y Dinars, Considérations sur l' importance et l'utilité des chemins de fer au point de vue de la défense des nations particulièrement dans la péninsule espagnole (trad. Franquet), 1866, in-8''.
Annuaire de législation étrangère de la société de législation comparée. — Loi du 30 nov. 1877 sur les chemins de fer (annotée par M. Castonnet-Desfosses) : 1878, p. 471.
Bulletin du ministère des travaux publics. — Loi du 21 nov.
1881 relative au chemin de fer transpyrénéen de Huesca à la frontière française (LanTranc) : 1882, i" sem., p. 227. — ■ Profits et économies réalisés par l'Etat espagnol en échange de la subvention aux compagnies de chemins de fer concédés. Les chemins de
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