‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 245 sur 405 · TA H IF · texte numérisé non relu

TA H IF

VOiriHtS ET MATÈniEL HoLLANT ÏBANSPOllTKS A PETITE VITESSE.

Par pièce et par liilomélre.

Wagon ou cliariot pouvant porter de 3 à 6 tonnes

Wagon ou cliariol pouvant porter plus de 6 tonnes

Locomolive pesant de 12 à 18 tonnes ne traînant pas de cunvoi)

Locomotive pesant plus de 18 tonnes (ne traînant pas de convoi)

Tender de 7 à 10 tonnes

Tender de plus de 10 tonnes

Les macliines locoraolives seront considérées comine ne traînant pas de convoi , lorsque le convoi remorqué, .soit de voyageurs, soil de marciiandises. ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomolive avec son lender marchant sans rien traîner.

Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide.

Voilures à 2 ou 4 roues, à un fond et à une seule banquette dans l'intérieur

Voilures à 4 roues, ,i deux fonds el à deux banquelles dans l'intérieur; omnibus, diligences, etc

Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu n la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés.

Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplémenl de prix, voyager dans les voilures à une banquette, el trois dans les voilures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc.; les voyageurs excédant ce nombre paieront le prix des places de 2° clas.'ie.

Voitures de déménagement, à 2 ou à 4 roues,

à vide

Ces voilures lorsqu'elles seront chargées, paieront en sus des prix ci dessus, par tonne de chargement et. par kilomèlre

Page 1