CHAMBRE DU CONSEIL

blicalion), t. 17, v" Chambre du conseil. — Pigeau cl Ciivelli, La procédure civile des tribunau.r de France, 1837, o" édit., 2 vol. m-i", t. 2, p. 590. — Pigeon, TraiU et formulaire des expertises en matière civile et en mutiêre d'enregistrement, 1886, 1 vol. in-8", n. 381. — Proiidhon, Traité de l'état des personnes, 1848, 2 vol. in-S", t. 1, p. 270. — Rodière, Traité de compétence et de procédure en matière civile, 1878, 5' édil., 2 vol. in-8°, t. 2, p. 16, 139, 182, 413. — Rolland de Villargues, Répertoire de la jurisprudence du notariat, 1840-1843, 2" ëdil., 9 vol. in-8°, V Discipline, n. 138. — Rousseau et Laisney, Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile, commerciale, 1885, 9<' édit., 9 vol. in-8°, v'' Autorisation de femme mariée. Expert. — Sebire et Carteret. Encyclopédie du droit, v° Chambre du conseil. — Serrigny, Traité de l'organisation , de la compétence et de la procédure en matière contenlieuse administrative , 1865, 2" édit., 3 vol. in-8°, t. 1, n. 198. — Tessier, Théorie et pratique de la tierce-opposition , n. 83 et s., 551 et s. — Tliomine-Desmaznres, Commentaire sur le Code de procédure civile, 1832, 2 vol. in-4'', n. 1008. — Touilier et Diivergier, Droit civil français, 1844-1848, 6" édit., 21 vol. in-8°, t. 2,n. 229. — Troplong, Commentaire du titre du contrat de mariage, 1857, 4 vol. in-8», t. 4, 3497. — Valette, Cours de Code civil, 1872, 1 vol. in-8°, t. 1 , p. 603 ; — Explication sommaire du Code civil, liv. 1 , p. 453. — Vasserot, Manuel des experts en matière civile, 1845, 1 vol. in-8°, n. 82. — Vrave et Gode, Le divorce et la, séparation de corps, 18»7, 2° édit., 2 vol. in-8°, n. 833 et s. — Zachariœ , Massé et Vergé, Le droit civil français,' 1854-1860, 5 vol. in-8'', t. 1, § 876, p. 348, note 4, et t. 4, § 624,' p. 14.

Berlin, Chambre du conseil en matière civile et disciplinaire, 1856, 2" édit., 2 vol. in-S". — Debelleyme, Ordonnance sur requéte et sur référé, iSOi, i" édU., 2 vol. in-8o, p. 127 et 219.

Revue critique de législation et de Jurisprudence , t. 3, p. 575 (Vente).

Questions de compétence (Nicias-Gaillard) : Rev. L. Wolowski, t. 6, p. 142. — Examen doctrinal de la jurisprudence en matière de procédure civile. Jugement d'appointement de preuve en matière d'interdiction. Chambre du conseil, art. S9S, C. proc. civ. (Bonnet) : Rev. crit., t. 17, p. 209. — Glandaz, Gazelle des tribunaux du 10 avr. 1857.

Index alphabétique.

Absence, 42.

Actes de l'étal civil (rectification des), 38, 123, 137, 157.