‹ Répertoire général alphabétique du droit français (volume 2)Chapitre 252 sur 405 · AVEC · texte numérisé non relu

AVEC

UiN MAXIMUM

de:

A. Déchets par le

coulage.

Eaux-de-vie et spirilueu.x.

Bières, cidres el boissons.

Vins, vinaigres en fûts.

i 0/0 par 100 kilom.

0 0/0 en été.

4 0/0 en hiver.

Huiles, essences.

1 0/0 par mo kilom.

0 0/0 en été.

4 0/0 en hiver.

Mélasse et miel.

1 0/0 par 100 kilom.

5 0/0 en été. 4 0/0 en hiver.

Suif, saindoux, graisse. Vins de liqueur. Goudron.

I 0/0 par 100 kilom.

4 0/0 en été.

3 0/0 en hiver.

B. Déchets par la dessiccalion.

Bois de teinture effilé. Racines, bois de réglisse.

Eponges, liège. CBiQbns en balles. Cornes.

Blé, orge el seigle. Riz, sagout. Graines fourragères et oléagineuses en double sac. Fécules et farines.

Légumes secs. Résines solides. Epicerie, droguerie. Chicorée en tonneaux.

Vergeoises. Colon en balles. Ferraille. Fonte brute, vieux plomb. Nacre de perle en coquille brute.

10/0 4 0/0 en été.

par iOO kilom., i 0/0 en hiver.

1 0/0 par 200 kilom.

3 0/0 en été.

2 0/0 en hiver.

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