Entre trois chemins de fer ou plus
o) Le premier et le dernier reçoivent d'abord chacun douie heures de délai d'expédition pour la pelile vitesse, et six heures pour la grande vitesse.
b) Le reste du délai d'expédition et un tiers du délai de Iransporl sont partagés par parts égales entre les chemins de fer parcourus.
cj Les deux aulres tiers du délai de Iransiiorl sont partages eu raison des dislances d'application parcourues sur chacun de ces chemins de fer.
Les délais supplémenlaires, auxquels un chemin de fer aurait droit, en vertu des dispositions spéciales de son règlement d'exploitation , seront attribués à ce chemin de fer.
i^'inlervalle entre le moment où la marchandise esl remise au premier chemin de fer et celui auquel le délai commence à courir reste exclusivement a la disposition de ce chemin de fer.
Le partage dont il est question ci-dessus n'est pas pris en considération si le délai de livraison total est observé (S 10. art. 48 de la convention).
Dans ceux des Etits contractants où le franc n'est (las employé comme unité monétaire, les sommes indiquées en francs dans les présentes dispositions réglementaires seront exprimées d'après l'unité monétaire de ces Etats (S II).
Preserlplliins relatives aux objets ndinis au Iransporl sous certaines conciliions,
I. — Les pétards pour signaux d'arrêt sur les chemins de fer doivent être solidement emballés dans des rognures de papier, de la sciure de bois ou du plâtre, ou enfin de toute autre manière, de façon a être assez espacés et assez solidement fixés pour que les boites en fer-blanc ne puissent pas se toucher l'une l'autre, ni un autre corps étranger. Les caisses dans lesquelles l'emballage est fait doivent être en fortes planches, épaisses de 22 millimètres au moins, assemblées avec rainures et tenues par des vis en bois; ces caisses seront placées dans une seconde caisse aussi solide que la première; la caisse extérieure n'aura pas un volume de plus de 0,Oti mètre cube.
Les pétards ne seront admis au transport que lorsque les lettres de voiture seront revêtues d'un certificat de l'autorité constatant qu'ils sont emballés suivant les prescriptions.
II. — Les capsules pour armes à feu et projectiles, les pastilles fulminantes, les amorces non explosives et les gargousses doivent êlre emballées avec soin dans des caisses ou des tonneaux solides; sur chaque colis doit se trouver une étiquetle portant, suivant son contenu, la désignation de « capsules « ou « pastilles fulminantes », etc.
III. — Les allumettes chimiques et aulres allumettes à friclion (telles que allumettes-bougies, allumettes d'amadou), seront emballées avec soin dans des récipients de forte lôle ou de bois très solide, de i, 2 mètres cubes au plus, de manière qu'il ne reste aucun vide dans les récipienls; les récipients en bois porteront distinctement à l'exlérieur la marque de leur contenu.
IV. — Les mèches de sûreté, c'esl-à-diro les mèches qui consistent en un boyau mince et serré, dans lequel est contenue une quantité relativement faible de poudre à tirer, sont soumises aux prescriptions données sous le n. III.
V. — Les boites-extincteurs Bûcher dans des douilles en fer-blanc ne sont admises au transport que dans des caisses contenant 10 kilogr. au plus, revêtues à l'intérieur de papier collé contre les parois et renfermées elles-mêmes dans des caisses plus grandes revêtues également de papier collé.
VI. — Le phosphore (blanc ou jaune) doit êlre entouré d'eau dans des boites en fer-blanc soudées, contenant 30 kilogr. au plus et solidement emballées dans de fortes caisses, lin outre, il faut que les caisses soient munies de deux poignées solides, qu'elles ne pèsent pas plus de 100 kilogr. et qu'elles portent à l'extérieur l'indication de « phosphore jaune (blanc) ordinaire » et celle de « haut. »
Le phosphore amorphe (rouge) doit êlre emballé dans des boîtes en fer-blanc bien soudées et placées avec de la sciure de bois dans de fortes caisses. Ces caisses ne pèseront pas plus de 90 kilogr. el elles porteront à l'extérieur l'indication « phosphore rouge. »
VIL — Le sulfure de sodium brut, non cristallisé, n'est admise l'expédition qu'emballé dans des boites en fer-blanc hermétiquement closes; le sulfure de sodium raffiné, cristallisé, n'est admis qu'emballé en tonneaux ou autres récipients impénétrables a l'eau.
La matière ayant servi à nettoyer le gaz d'éclairage et contenant du fer ou du manganèse n'est expédiée que dans des wagons en tôle, â moins que cet article ne soit emballé dans d'épaisses caisses de lôle. Si lesdils wagons ne sont pas munis de couvercles en tôle, fermant bien, la cargaison devra être parfaitement couverte avec des bâches préparées
CHEMIN DE FER. - Titre XI.
(le lelle manière qu'elles ne soient pas inllammables par le contact direct de la flamme. Le chargement et le déchargement se feront par l'expéditeur et le destinataire; c'est à l'expéditeur que, à la demande de l'administration du chemin de fer, incombe également le soin de fournir les bâches.
Vlll. — La celloïdine, produit de l'évaporation imparfaite de l'alcool contenu dans le coUodium, ayant l'apparence de savon et consistant essentiellement en laine de collodium, n'est pas admise au transport, à moins que les lames isolées de celloidine ne soient emballées de façon à empêcher complètement toute dessiccation.
L\. — L'élher sulfurique, ainsi que les liquides qui contiennent de l'éther sulfurique en grandes quantités (les gouttes d'Hoffmann et le collodium), ne peuvent être expédiés que dans des récipients en métal ou en verre hermétiquement clos, et dont l'emballage aura la conformité suivante :
1" Quand plusieurs vases contenant de ces préparalions sont réunis en un colis, ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de sable fossile ou autres substances meubles.
2" Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveau.\ solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suffisante de matières d'emballage; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues, doit être imprégné de lait d'argiie ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangée avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogr.
En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n. XXXV.
X. — Le sulfure de carbone est transporté exclusivement dans des wagons découverts et sans bâches, et seulement dans les conditions suivantes ;
1° Soit en vases étanches de forte tôle bien rivée, ne contenant pas plus de 500 kilogr.;
2° Ou en vases de fer-blanc de 75 kilogr. brut au plus, renforcés, à la partie supérieure et à la partie inférieure, avec des cercles de fer. Ces vases seront, soit renfermés dans des paniers ou cuveaux, soit emballés dans des caisses garnies de paille, foin, son, sciure de bois, sable fossile ou autres substances meubles;
.3" Ou en vases de verre renfermés dans de fortes caisses garnies de paille, foin, son, sciure de bois, sable fossile ou autres substances meubles.
XI. — L'esprit de bois à l'état brut ou rectifié et l'acétone — à moins qu'ils ne soient en voitures spécialement construites à cet efl'et (wagonsciternes) ou en tonneaux — ne sont admis au transport que dans des vases de métal ou de verre. Ces vases doivent être emballés de la manière indiquée au n. l.\, pour l'élher sulfurique.
En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n. XX.XV.
XII. — La chaux vive n'est transportée que dans des wagons découverts.
XIII., — Le chlorate de potasse et les autres chlorates doivent être emballés soigneusement dans des cai.'îses ou tonneaux hermétiquement clos, revêtus de papier collé contre les parois.
XIV. — L'acide picrique n'est expédié que sur l'attestation d'un chimiste connu de l'administration du chemin de fer, apposée sur la lettre de voiture, constatant que l'acide picrique peut être transporté sans danger,
XV. — Les acides minéraux liquides de toute nature (particulièrement l'acide sulfurique, l'esprit de vitriol, l'acide muriatique, l'acide nitrique, l'eau-fortc), sont soumis aux prescriptions suivantes :
1° Quand ces produits sont expéiliésen touries, bouteilles ou cruches, les récipients seront hermétiquement fermés, bien emballés et renfermés dans des caisses spéciales ou des bannettes munies d'anses solides pour en faciliter le maniement.
Quand ils sont expédiés dans des récipients de métal, de bois ou de caoutchouc, ces récipients doivent être hermétiquement joints et pourvus de bons fermoirs.
2" Les acides minéraux doivent, sous la réserve des dispositions du n. XXXV, toujours être chargés séparément et ne peuvent, notamment, pas être placés dans le même wagon avec d'autres pruduits chimiques.
3° Les prescriptions sous 1 et 2 s'appliquent aussi aux vases dans lesquels lesdits objets. ont été transportés. Ces vases doivent toujours être déclarés comme tels.
XVL — La lessive caustique (lessive de soude caustique, lessive de soude, lessive de potasse caustique, lessive de potasse), le résidu d'huile (de raffinerie d'huile) et le brome sont soumis aux prescriptions spécifiées sous le n. XV, 1 et 3 (à l'exception de la disposition du 2 citée au 3).
En ce qui concerne l'emballage avec d'antres objets, voir n. X.XXV.
XVII. — Sont applicables au transport d'acide nitrique rouge fumant les prescriptions données sous le n. XV, en ce sens que les touries et bouteilles doivent être entourées dans les récipients d'un volume au moins égal à leur contenu de terre d'infusoire séchée ou d'autres substances terreuses sèches.
XVIII. — L'acide sulfurique anhydre (anhydrite, huile fixe), ne peut être transporté que :
10 Dans des boites de fer-blanc, fortes, étamées et bien soudées;
2° Ou dans de fortes bouteilles de fer ou de cuivre dont l'ouverture est hermétiquement bouchée, mastiquée et revêtue d'une enveloppe d'argile.
Les boites et bouteilles doivent être entourées d'une substance inorganique fine, telle que poussière de scories, terre d'infusoires , cendre ou autres, et solidement emballées dans de fortes caisses de bois.
Pour le reste, les dispositions du n. XV, 2 et 3 sont applicables.
Xl.\. — Pour les vernis, les couleurs préparées avec du vernis, les huiles éthérées et grasses, ainsi que pour toutes les espèces d'essences, à l'exception de l'éther sulfurique (voir n. l.X) et de l'essence de pétrole (voir n. XXII), pour l'alcool absolu, l'esprit de vin (spiritus), l'esprit et les autres spiritueux non dénommés sous le n. XI, on appliquera, en tant qu'ils sont transportés en touries, bouteilles ou cruches, les prescriptions du n. XV, alinéa 1.
En ce qui concerne l'emballage avec d'autres obiCts, voir n. XXXV.
XX. — Le pétrole à l'état brut et rectifié, s'il a un poids spécifique d'au moins 0,780 â une température de n'ô du thermomètre centigrade (Celsius), ou s'il n'émet pas de vapeurs infiammables à une température de moins de 21"= du thermomètre centigrade (Celsius) et à une hauteur du baromètre de 760 millimètres rapportée au niveau de la mer;
Les huiles préparées avec le goudron de lignite, si elles ont au moins le poids spécifique ci-dessus indiqué (Solaroel, photogène, etc.);
Les huiles préparées avec les goudrons de houille (benzole, toluole, xylole , cumole, etc.), ainsi que l'essence de mirbane (nitro-benzine), sont soumises aux dispositions suivantes :
1" Ces objets, à moins que des voitures spécialement construites à cet effet (wagons-citernes) ne soient employées, ne peuvent être transportés que :
a] Dans des tonneaux particulièrement bons et solides,
bj Ou dans des vases en métal étanches et capables de résister,
c) Ou dans des vases en verre; en ce dernier cas, toutefois, en observant les prescriptions ci-dessous indiquées :
aa) Quand plusieurs vases sont réunis en un colis, ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles;
hb} Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suffisante de matières d'emballage; le couvercle consistant en paille, joncs, roseaux ou malières analogues, doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux ou d'une autre substance équivalente, mélangée avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 60 kilogr.
2" Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus, avec le contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur.
3° Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté.
40 Les dispositions du n. 111 qui précèdent sont aussi applicables aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces matières ont été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés comme tels.
5» En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n. XXXV.
6° Il doit être indiqué sur la lettre de voiture que les objets désignés aux alinéas 1 et 2 du présent numéro ont un poids spécifique d'au moins 0,780, ou que le pétrole a la qualité indiquée dans le premier alinéa du présent numéro à l'égard du point d'inflammation. Quand celte indication ne se trouve pas dans la lettre de voiture, on appliquera les conditions de transport du n. X.\II, concernant l'essence de pétrole, etc.
X.KI. — Le pétrole à l'état brut et rectifié, le pétrole-naphte et les produits de la distillation du pétrole et du pétrole-naphte, lorsque ces matières ont un poids spécifique de moins de 0,780 et de plus de 0,680 à une température de 17", 5 du thermomètre centigrade (benzine, ligroïne et pulzol).
Les articles précités sont soumis aux dispositions suivantes :
1" Ces obiets, à moins que des voitures spécialement construites â cet effet (wagons-citeruesj ne soient employées, ne peuvent être transportés que :
a) Dans des tonneaux particulièrement bons et solides, Ou
b) Dans des vases en métal étanches et capables de résister, Ou
c) Dans des vases en verre; en ce dernier cas, toutefois en observant les prescriptions ci-dessous indiquées :
(la) Quand plusieurs vases sont réunis en un colis , ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille, de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles.
bb] Quand les vases sont emballés isolément, l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suflisanle de matières d'emb.illage; le couvercle, consistant en paille, joncs, roseaux ou matières analogues, doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux ou d'une autre substance équivalente mélangé avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 40 kilogr.
2" Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur:
3" Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté;
CHEMIN ni;: FER.
Titre XI.
HM
i" Les dispositions du cliilTre 3 qui précèdent sont aussi applicables aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces matières ont été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés comme tels;
3° Kn ce qui concerne l'emljallage avec d'autres objets, voirn. .\.\XV;
6" Au cliargement i;t au déchargement, les paniers ou cuveaux contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportés sur des camions, ni portés sur les épaules ou le dos, mais seulement par les anses;
7» Dans les wagons, les paniers ou cuveaux doivent être solidement assujettis et attachés au.x parois du wagon. Les colis ne doivent pas être charges l'un sur l'autre, mais l'un à coté de l'autre et sans superposition;
K° Chaque colis isolé, ainsi que les cuveaux ou paniers arrimés doivent porter sur une étiquette apparente avec le mot " inflammable » imprimé sur fond rouge les m' ils « à porter à la main ». Les wagons devront être munis d'une étiquette rouge portant l'inscription : " A manœuvrer avec précaution ; »
9' Il doit être indiqué sur la lettre de voilure que les objets désignés dans le premier alinéa du présent numéro ont un poids spécifique de moins de U,"80 et de pins de 0,680 à une température de 17". 5 Celsius. Quand cette indication ne se trouve pas dans la lettre de voiture, l'on appliquera les conditions de transport n. XXII concernant l'essence de pétrole, etc.
X,\ll. — L'essence de pétrole Jgazolinc, néoline, etc.) et les autres produits inflammables préparés avec du pétrole-naphto ou du goudron de lignite, lorsque ces matières ont un poids spécifique de 0,680 ou moins d une température de 17", .'i Celsius.
Les produits précités sont soumis aux conditions suivantes :
I" Ces objets ne peuvent être transportés que :
II) Dans des vases en métal étanches et capables de résister;
l>) Ou dans des vases en verre ; en ce dernier cas, toutefois en observant les prescriptions ci-dessous indiquées :
au) Quand plusieurs vases sont réunis en un colis, ils doivent être emballés solidement dans de fortes caisses de bois garnies de paille , de foin, de son, de sciure de bois, de terre fossile ou autres substances meubles.
hh; Quand les vases sont emballés isolémenl , l'envoi est admis dans des paniers ou cuveaux solides munis de couvercles bien assujettis et d'anses, et garnis d'une quantité suffisante de matières d emballage ; le couvercle, consistant en paille, joncs, roseau.x ou matières analogues, doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux, ou d'une autre substance équivalente, mélangé avec du verre soluble. Le poids brut du colis isolé ne doit pas dépasser 40 kilogrammes.
'2° Les vases qui se détérioreront pendant le transport seront immédiatement déchargés et vendus avec le contenu qui y sera resté, au mieux des intérêts de l'expéditeur;
3» Le transport n'a lieu que sur des wagons découverts. Si les opérations du passage en douane exigeaient des wagons munis de bâches plombées, le transport ne serait pas accepté;
4" Les dispositions sous 3 qui précèdent sont aussi applicables aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces matières ont été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés comme tels;
"1° En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir le n. .\X.\V;
6" Au chargement et au déchargement, les paniers ou cuveaux contenant des ballons en verre ne doivent pas être transportés sur des camions, ni portés sur les épaules ou le dos, mais seulement par les anses;
7" Dans les wagons, les paniers doivent être solidement assujettis et attachés aux parois du wagon. Les colis ne doivent pas être chargés les uns sur les autres, mais l'un à côté de l'autre et sans superposition;
8" Chaque colis isolé, ainsi que les paniers ou cuveaux arrimés, doivent porter sur une étiquette apparente, avec le mot « inflammable » imprimé sur fond rouge, les mots u à porter à la main ». Les wagons devront être munis d'une étiquette rouge portant l'inscription : « A ranger avec précaution. <•
XXIII. — Le transport d'huile de térébenthine et autres huiles de mauvaise odeur, ainsi que d'ammoniaque, n'est fait que dans des wagons découverts.
Cette disposition s'applique aussi aux tonneaux et autres récipients dans lesquels ces matières out été transportées. Ces récipients doivent toujours être déclarés comme tels.
En ce qui concerne l'emballage avec d'autres objets, voir n. .\XXV.
XXIV. — Les substances arsenicales non liquides, notamment l'acide arsénieux (fumée arsenicale coagulée), l'arsenic jaune sulfure d'arsenic, orpiment), l'arsenic rouge (réalgar), 1 arsenic natif (cobalt arsenical écailleux ou pierre à mouches;, etc., ne sont admis au transport que :
1" Si sur chaque colis se trouve en caractères lisibles et avec de la couleur noire à l'huile l'inscriplion : « arsenic (poison) », et 2» Si l'emballage est fait de la manière suivante :
a) Soit en tonneaux ou caisses doubles, les fonds des tonneaux consolidés au mojen de cercles, et les couvercles des caisses au moyen de cercles ou de bandes de fer, le.« tonneaux ou caisses intérieurs étant faits de bois fort et sec. et garnis au dedans de toile serrée ou autre tissu serré de même genre,
b) Ou en sacs de toile goudronnée, emballés dans des tonneaux simples de bois, fort et sec,
c) Ou en cylindres de fer-blanc soudés, revêtus d'un manteau de bois solide, dont les fonds sont consolidés au moyen de cercles.
RÉPERTOIRE. — Tome X.
.\XV. — Les substances arsenicales liquides , particulièrement les acides arsénieux, sont soumis aux dispositions spécifiées sous X.XIV, 1, et sous NV, 1 el 3 (à l'exception de la disposition du 2 citée au :<).
-X.Wl. — Les autres produits métalliques vénéneux (couleurs etselsa hase métallique, etc.), particulièrement les produits mercuriels, tels que: sublimé, calomel, précipité blanc et rouge, cinabre; les sels et couleurs de cuivre, tels que: sulfate de cuivre, vert-de-gris, pigments de cuivre, cuivres verts et bleus; les préparations de plomb, telles que: lilharge (massicot), minium, sucre de Saturne et autres sels de plomb, céruse et autres couleurs i base de plomb : poussière de /.inc, cendres de zinc el d'antimoine, ne peuvent être remis au chemin de fer pour le transport que dans des tonneaux ou caisses bien joints, faits de bois sec et solide, consolides au moyen de cercles ou de bandes de fer. Ces cercles ou bandes devront être tels (|ue, malgré les secousses et cbocs inévitables lors du transport, ces matières ne luient pas par les fentes.
X.WIl. — La levure, liquide ou solide, ne sera reçue que dans des vases gui ne seront pas fermés hermétiquement.
X.WllI. — Le noir de fumée ne sera admis à l'expédition qu'en tonnelets emballés dans de solides paniers, ou dans des vases garnis a l'intérieur de papier, de toile ou autre étoffe semblable, collée sur les parois.
XXl.X. — Le charbon de bois en poudre ou en grains n'est admis au transport que s'il est emballé.
S'il est fraîchement éteint , on emploiera pour l'emballage :
a) Soit des boites de forte tôle hermétiquement fermées,
b) Ou des tonnnaux (dits tonneaux américains hermétiquement fermés , construits de plusieurs épaisseurs de carton verni, très-fort et trèsferme, tonneaux dont les deux extrémités sont munies de cercles de fer, dont les fonds en bois fort, coupés au moyen du tour, sont vissés aux cercles de fer au moyen de vis à bois en fer, et dont les joints sont soigneusement collés avec des bandes de papier et d'étolTe.
Quand du charbon de bois en poudre ou en grains est remis au chemin de fer pour cire transporté, il doit être indiqué sur la lettre de voiture si le charbon est fraîchement éteint ou non. A défaut de cette indication dans la lettre de voiture, le charbon sera considéré comme fraîchement éteint et ne sera accepté pour le transport que dans l'emballage ci-dessus prescrit.
XX.\. — Le cordonnet de soie, la soie souple, la bourre de .soie et la soie chape, fortement chargés et en écheveaux, ne sont admis au 'transport qu'en caisses. Quand les caisses ont plus de 12 centimètres de hauteur intérieure, les couches de soie qui y sont placées seront séparées entre elles par des espaces vides de 2 centimètres de hauteur. Ces espaces vides sont formés au moyen de grilles de bois composées de laites carrées de 2 centimètres de côté, espacées entre elles de 2 centimètres et reliées aux extrémités par deux minces baguettes. Des trous de 1 centimètre d'ouverture au moins seront pratiqués dans les parois latérales des caisses; ces trous s'ouvriront sur les espaces vides entre les lattes , de manière qu'il soit possible de traverser la caisse avec une tringle. Afin que ces trous des caisses ne puissent être couverts et devenir inefficaces, on clouera extérieurement deux baguettes au bord de chaque paroi latérale.
Quand la soie est remise au chemin de fer pour être expédiée, la lettre de voiture devra indiquer si cette soie appartient ou non aux espèces désignées ci-dessus. A défaut de celte indication dans la lettre de voiture, la marchandise sera considérée comme se trouvant dans les conditions de l'un de ces articles et sera assujettie aux mêmes prescriptions d'emballage,
XXXI. — La laine, particulièrement la laine artificielle (laine .\Iungo ou Shoddy) et les déchels de laine, déchets de drap, déchets de filature, de coton et de fil de coton, les mailles de corps, les mailles de jeu, la soie et les déchels de soie, le lin, le chanvre, les étoupes, cbiltons el les autres objets de ce genre, ne devront être transportés, s'ils sont graissés, que dans des wagons découverts et sans couverture, â moins que l'expéditeur ne s'entende avec le chemin de fer pour l'envui en wagons couvcrls (Pour la laine ayant servi au nettoyage, voir alin. 3'.
La lettre de voilure devra indiquer si lesdils objets sont graissés ou non; dans le cas contraire, ils seront considérés et traités comme étant graissés.
La laine ayant servi au nettoyage n'est admise au transport que dans des fi'ils solides et hermétiquement fermés.
.\X.\1I. — Les déchets animaux sujets à putréfaction, tels que : peaux fraîches non salées, graisses, tendons, os, cornes, sabots, ne sont acceptés et transportés qu'aux conditions suivantes :
1" Les transports doivent être annoncés par l'expéditeur au bureau des marchandises de la gare de départ et être amenés à l'heure fixée par ledit bureau pour le chargement;
2" Les envois isolés ne sont admis qu'emballés dans de bons tonneaux, baquets ou caisses, bien fermés ;
3° Les tendons frais, les colles, matières non passées à la chaux, ainsi que les déchets de ces objets, de même les peaux fraîches non salées, ne sont admis que dans l'emballage prescrit au n. 2, même pour les chargements par wagon complet;
4» Le transport de tous les autres objets de celle catégorie par wagon entier est efîeclué en wagons découverts, munis d'une bâche. Les bâches nécessaires seront fournies par l'expéditeur;
o" Le chemin de fer peut se faire payer d'avance le prix du transport;
6° Les frais de désinfection, s'il y a lieu, sont à la charge de l'expéditeur ou du destinataire.
CHEMIN DE FEK. — Titre XI.
XXXIII. —Le soufre non emballé n'est expédié que dans des wagons fermés.
XX.XIV. — Les objets auxquels le feu peut facilement être communiqué par des étincelles de la locomotive , tels que : foin . paille i y compris la paille de maïs et de linl, joncs (à l'exclusion du jonc d'Espagne), écorce d'arbres, tourbe (à l'exception de la tourbe mécanique ou comprimée), cbarbon de bois entier (non moulu) (voir n. XXIX), matières à filer végétales et leurs déchets, les rognures de papier, la sciure de bois, les'^tissus de bois, les copeaux de bos. etc., ainsi que les marchandises fabriquées au moyen d'un mélange de résidus de pétrole, de résine et d'autres objets semblables avec des corps poreux inflammables, de même que le plaire, les cendres lessivées de chaux et strass, dans le cas où ils ne seraient pas emballés, ne seront reçus que s'ils sont com|>lètement couverts et à la condition que l'expéditeur et le destinataire opéreront eux-mêmes le chargement et le déchargement. A la demande de l'administration, l'expéditeur doit aussi fournir lui-même les bâches nécessaires pour couvrir ces objets.
XXXV. — Quand les produits chimiques spécifiés sous les n. IX, XI, XV, XVI, XIX à XXIII inclus sont livrés au transport en quantités ne dépassant pas 10 kilog. par espèce, il est permis de réunir en un colis, tant entre eux qu'avec d'autres objets admis au transport sans conditions, les corps spécifiés sous les n. iX, XI, XVI (à l'exceplion du brome), XIX à XXIII inclus, d'une part, et ceux spécifiés sous le n. XV (y compris le brome jusqu'au poids de 100 gr.), d'autre part. Ces corps, renfermés dans des flacons de verre ou de fer-blanc, doivent rire emballés solidement par couches au moyen de paille, foin, son, sciure de bois, terre fossile ou autres substances meubles, et être désignés nominalivement dans la lettre de voilure.
8083. — Les Etats contractants, avant de signer la convention internationale, ont tenu de préciser certains points dans le protocole suivant.
