CHAMPART

1. — Le charaparl, ou bail à champart, défini par Ragneau " le droit de gerbe de bled et légumes que le seigneur de la terre prend sur le champ avant que le laboureur enlève son blé », était, en général, la concession d'un fonds, à la charge d'une redevance annuelle consistant en une certaine portion de fruits, C(!m;)i;jrtrs (iH cKinpi partua. — Merlin, Rep., V Champnrt , n. 1; Pothier,

Traiti' des <'hampiiil>. n. 1 ; Leforl, Hisl. ilfs /oc. jieifict., p. 219.

— On appelait aussi champart, soit le fonds qui était l'objet de la concession , soit la redevance qui en était lu charge.

2. — Parmi les lenures usitées en Krance, au moyen-àge, la ti'nure en champart semble avoir été l'une des plus anciennes et lune des plus répandues : c'était la muins aléatoire pour le tenancier. Vmp est la seule que les Croisés aient introduite en Orient.

— Garsonnet , llisl. dff. locutions prrpctiiellfs, p. 42o; Carlulaire (le rEi/lisc du Suinl-Si'pukrc , éd. de Hozière, n. 123 el 130; Beugnol , liibl. de l'Ecole di'S Charles, 3° série, t. ">, p. 421.

3. — Si les redevances dues à ce titre étaient très-nombreuses , leurs origines étaient aussi très-diverses. Les unes, — et c'était la règle, —avaient leur source dans une aliénation consentie par le propriétaire, avec réserve d'une portion de chaque récolle que produirait le fonds aliéné. D'autres, — mais très-exceptionnellement, — n'étaient en n-alité que des prix de baux à ferme. D'autres dérivaient d'affranchissements : la redevance avait alors le caractère de servitude personnelle, et ne suivait pas l'immeuble entre les mains d'un tiers. — Chopin, Coiiiui. sur lu rout. d'Anjou, liv. 2, cliap. 2, tit. 4; Œhdcs cowp/., t. 1, p. 118. D'autres, enfin, avaient une origine inconnue el remontaient probablement, comme les censives justicièrcs, jusqu'à l'impôt romain.

4. — C'est qu'aussi tous les champaris n'étaient point la conséquence d'un contrat. Le droit au champart pouvait s'acquérir par prescription, quand on l'avait exercé pendant trente ans. — Pothier, Traité des champaris, n.6. — Il y avait aussi un champart légal ou coutumier, que certains seigneurs pouvaient percevoir sur toutes les terres de leur seigneurie, en vertu de la maxime : nulle terre sans seigneur. La tenure en champart portait, du reste, suivant les lieux et suivant la nature ou la quotité des fruits, les noms les plus variés. On la nommait, par exemple, tei-ruç/e dans le Berri, en Flandre, en Lorraine; — nrjrier, dans la Marche; — carpot, dans le Bourbonnais; — tusque, en Provence; — ailleurs terreau, cinquain , sixte, viiujtuin , etc.; dans r.Auvergne, il y avait \a. perciére . que beaucoup qualifiaient de champart, mais qui parait se rapprocher davantage du bail à conipianl. — Lefort, p. 223; Duvergicr, sur Touiller, t. 1, n. 183; Rivière, Des baux ruraux : Revue urilique , 1869, I. 25, p. 193. — V. suprà , v" liait à rnmphint, n. 20.

5. — Aucune règle générale ne délimitait le domaine de la tenure en champart. Elle n'était qu'un bail à rente foncière, si l'on prend ce mot dans sa plus large acception, comprenant toutes les conventions où le propriétaire d'un immeuble en avait transféré la propriété sous la réserve d'une redevance en nature ou en fruits. — Garsonnet, p. 420; Lefort, p. 220. — D'autre part, le Grand coutumier de France (ch. 24, Du champart, éd. Laboulaye et Dareste, p. 270) la présente comme un bail à cens, quoique soumis à certaines particularités. — Glasson, Hist. du droit et des inatilutions de la France, t. 4, p. 414.

6. — • Compris dans ces lenures plus générales, le champart, à son tour, en comprenait d'autres plus spéciales, et par exemple le complant (V. suprà, V Bail d comptant, n. 7). — Des développemenls applicables au champart ayant été donnés déjà sous le mol liait à complant, d'autres devant être donnés à propos du Bail à cens sous le mot Féodalité, et à propos du Bail à rente foncière sous le mot Rente foncière, nous nous référerons à ces développements el ne ferons qu'une élude très-sommaire du champart. en particulier. Encore celte étude s'era-t-elle restreinte au champart proprement dit, à celui que l'on rencontrait le plus souvent, c'est-à-dire au champart contractuel, impliquant la concession d'une terre et la réserve d'une partie des fruits, au profit du concédant, comme prix de cette concession.

7. — De même que pour le complant, la question la plus importante, en ce qui concerne le champart, est celle de savoir quelle était la nature de ce bail, et, par suite, quelle a été, à son égard, l'influence des lois de l'époque intermédiaire qui ont statué sur les lenures du droit antérieur. La question est compliquée, carie champart n'avait point une nature propre, toujours iuentique. Il était très-différemment apprécié, et très-diversement réglé suivant les contrées, les coutumes et les contrats. On rencontrait : 1° des champaris qui transféraient au champarlier la pleine propriété, sous la réserve d'un simple droit réel pour le concédant; 2° des champaris qui ne transféraient au tenancier que le domaine utile, sous la réserve d'un domaine direct pour le concédant ; 3° enfin, des champaris que ne transféraient au champarlier qu'un simple droit réel de jouissance.