V. Chapitre

1. — On appelle chanoine l'ecclésiastique qui possède un titre appelé canonicat, lequel donne place au chœur et voix au chapitre. << Le nom de chanoine, dit Guyot Iti'p., v" Chanoine),

RÉPERTOIRE. — Tome X.

vient d'un nom grec (/.«'■>•/) qui signifie règle, pension ou portion, et catalogue : il peut, dans ces trois signilicalions, convenir aux chanoines, puisqu'ils sont inscrits sur le calalogue de l'église à lacjuelle ils sont attachés, nu'ils en reçoivent une pension ou portion annuelle en vertu de leur titre, et qu'ils y ont des règles à suivre et des devoirs à remplir. >>

2. — Les chanoines étaient connus très-anciennement dans l'Eglise; c'étaient dans l'origine des ecclésiastiques desservant avec l'évèque l'église principale, et vivant en commun avec leur supérieur, n'ayant avec lui qu'un seul et même patrimoine. Cet étal de choses cominença à n'être plus observé vers la fin du X" siècle, et ce fut à cette époque que s'éUiblit une distinction entre les chanoines n'auticrs et les chanoines si'culierit. Les chanoines r('r]uliers conservèrent l'esprit primitif de l'institution. Ils faisaient vœux solennels île religion; déclarés morts civilement, ils étaient réputés incapables d'être propriétaires, d'Iiériter, de tester et de recevoir des legs de quelque nature qu'ils fussent. .Assujettis à la vie commune, ils ne dureraient des religieux ordinaires qu'en ce qu'ils pouvaient posséder des cures. Mais ils ne pouvaient jouir de bénéfices séculiers. — Parlera, .\ancy, 1763.

3. — Les chanoines réguliers soumis îi la règle de saint .Augustin comptaient, au siècle dernier en France, un certain nombre de maisons dont les plus connues sont celles de Saint- Victor et de Prémontré. — Il n'y a plus aujourd'hui de chanoines réguliers. — V. infrà , \"> Conf/ri'gations religieuses.

4. — Les chanoines silculiers étaient de plusieurs espèces; on distinguait : l" les prcbemlds , ou ceux qui possédaient une prébende dans un chapitre; ces chanoines étaient les seuls qui eussent entrée et voix au chapitre; 2° les chanoines aU effcctum, revêtus d'un simple titre conféré par le pape ; 3° les clianoines jubilds , anciens chanoines prébendes, dispensés de la résidence sans rien perdre de leurs droits; 4° les chanoines honoraires ayant quitté leurs prébendes par résignation ou autrement; 3° les chanoines (Vhonneur qui, sans jamais avoir été prébendes, obtenaient ce titre de distinction. — Nouveau Denisarl, v" Chanoines, n. 2.

.5. — 11 n'était pas nécessaire d'être prêtre pour posséder un canonicat; il suffisait d'avoir reçu la tonsure; d'où la jurisprudence du grand conseil avait décidé qu'on pouvait être chanoine à sept ans dans une collégiale et à dix ans dans une cathédrale. Cependant les chanoines qui n'étaient pas dans les ordres majeurs, c'est-à-dire sous-diacres au moins, n'avaient pas voix au chapitre; ils ne pouvaient non plus conférer d"s bénéfices ou présenter des bénéficiers au chapitre. — Parlera. Rouen, 21 juin 1673. — Rennes, 4 oct. 1727. — Notons aussi qu'à la différence de l'église d'Allemagne, l'église de France ne connaissait point les chanoines surnuméraires , désignés par avance pour obtenir les premières places vacantes dans un chapitre.

6. — Le seul devoir des chanoines consistait dans l'assistance aux offices du chœur; leurs revenus se composaient des gros fruits et des rétriijutions manuelles. Pour gagner les gros fruits, il fallait accomplir l'obligation de résidence fixée en général à neuf mois par année; les rétributions manuelles étaient réparties en raison de la présence au chœur. — Le chanoine malade était tenu pour présent.

7. — Le décret du 12 juill. 1790, titre 1, art. 20, supprima les chanoines. Ils reparurent avec le concordat, dont l'art. 11 déclara que les évéques pourraient avoir un chapitre dans leur cathédrale. — Mais des termes raêraes de cet article il résulte qu'aujourd'hui il ne peut plus y avoir de chanoines que dans les églises cathédrales. Ces chanoines, qui prennent le nom de chanoines titulaires, par opposition aux chanoines honoraires et aux chanoines d'honneur (V. infrà, n. 18 et 19), sont placés près de l'évèque du diocèse dont ils forment le conseil habituel.

8. — Le nombre des chanoines titulaires est fixé par les statuts du chapitre approuvés par décret. Il est généralement de neuf dans les chapitres métropolitains (archevêchés) et de huil dans les chapitres calhédraux (évêchés).

9. — Les chanoines titulaires sont choisis par Tévêque; mais leur nomination est soumise à l'agrément du président de la République (L. 18 germ. an X, art. 35). — Toutefois, suivant les art. 66 à 68 des libertés de l'église gallicane, le roi pouvait conférer directement le canonicat dans les cas suivants : lors de son avènement au trône, pendant la vacance du siège, ou !oi-sr|u un évèque prêtait serment. Une décision ministérielle du 20 mars

CHANOIXESSE.

1827 avait maintenu ce droit de collation pcopcjo motii en faveur de la couronne, qui en fit application, sous le gouvernement de la Restauration (Inst. irt^n., l" avr. -1823). — Depuis 1830, le gouvernement n'en a plus fait usage (Girc. min., 21 mars 1836).

— V. Vuillefroy, v° Chapitre, g 2," note a.

10. — Nul ne peut être nommé chanoine s'il n'est prêtre ; la loi du 23 vent, an XII, art. 4, exigeait en outre certaines conditions de capacité résultant d'épreuves publiques sur la morale, le dogme, 1 histoire ecclésiastique et les maximes de l'église gallicane, que, depuis, l'ordonnance du 25déc. 1830, art. 2, a fixées ainsi : « A dater du l" déc. 1833, nul ne pourra être nommé membre d'un chapitre s'il n'a obtenu le grade de licencié en théologie, ou s'il n"a rempli pendant quinze ans les fonctions de curé ou de desservant. »

11. — Un chanoine titulaire ne pourrait être dépossédé de son titre que suivant les formes déterminées parles canons et avec le concours du président de la République qui a agréé sa nomination (A\ns du Cons. d'Et., 10 juin 1831).

12. — Les chanoines sont tenus d'assister aux offices canonicaux, et ils ne peuvent s'absenter sans l'autorisation de l'évêque.

13. — De cette obligation il résulte qu'un ecclésiastique ne saurait être à la fois chanoine titulaire et revêtu d'une fonction qui l'oblige à résider loin du siège de la cathédrale. Mais cette règle est moins strictement suivie depuis que les chanoines ne sont plus rétribués par l'Etat (V. infrà, n. 1.5), et la difficulté de recruter les chapitres amène quelquefois h nommer chanoines titulaires les curés de villes autres que le chef-lieu du diocèse.

14. — L'art. 11 du concordat, tout en reconnaissant pour les évêques la possibilité d'avoir des chanoines dans leur église cathédrale, ajoutait aam: que le gouvernement s'oblige à les doter. Cependant, par l'arrêté du 2o vent, an XI, art. 11, les chanoines reçurent du Trésor public un trailement, élevé successivement à 1,100 fr. par l'ordonnance du 5 juin 1816, à l,oOO fr. par l'ordonnance du 20 mars 1818, art. 1, et à 1,600 fr. par un décret du 2 août 1858. A Paris, le traitement des chanoines titulaires avait été fixé à 2,400 fr. par une ordonnance de 1823.

15. — La loi de finances du 30 mars 1885, revenant à l'application stricte du concordat, décida que les chanoines ne recevraient plus lie trailement de l'Etat. — Seuls les chanoines nommés antérieurement à 1883 continuent à jouir de leur ancien traitement, mais chaque année le crédit du budget des cultesrelatif au traitement des chanoines est diminué en raison des extinctions survenues. C'est ainsi que ce crédit qui était de 1,137,600 fr. en 1884, n'est plus que 685,000 fr. pour

16. — Mais il a été jugé que la convention intervenue en 1860 entre le gouvernement français et l'évêque de Saint-Jeande-Maurienne, et aux termes de laquelle celui-ci remettait au gouvernement les titres de rentes dont les chanoines du clergé sarde étaient titulaires, en échange de la promesse d'un traitement servi par l'Etat français, est de nature à entraîner l'obligation de la part de l'Etat d'allouer aux chanoines une somme équivalente à la part afférente à leur canonicat dans le montant des titres de rente dont la livraison a ainsi été effectuée. — Cons. d'Et., 8 août 1892, Truchet, [.1. le Droit, Il août 1892]

17. — Il convient de remarquer d'ailleurs que l'art. 33 des articles organiques, qui soumet la nomination des chanoines à l'agrément du chef de l'Etat, n'a établi aucune corrélation entre la nécessité de cet agrément et le service d'un traitement par l'Etat. — Aussi, bien que depuis 1885 les chanoines titulaires nouvellement nommés ne reçoivent plus aucun traitement, les évêques n'en restent pas moins tenus de soumettre à l'agrément du président de la République les nominations qu'ils font à ces titres.

18. — Les évêques confèrent souvent à certains ecclésiastiques le titre de chanoines honoraires , titre purement honorifique, auquel sont attachés certains droits de préséance dans l'église, mais qui ne confèrent à celui qui en est revêtu aucun des droits spéciaux reconnus par la loi aux chanoines titulaires.

— Leur nombre est illimité, et le choix de l'évêque peut porter sur tout prêtre, quel qu'il soit. — Toutefois, il convient que le nombre en soit proportionné à l'étendue des diocèses, et que le service des paroisses n'en souffre pas (Décis. min. 12 oct. 1811). — Les chanoines honoraires prennent rang au chœur, suivant la date de leur nomination, mais toujours après les titulaires (Même décision).

19. — Il y a encore les chanoines d'honneur : ce titre, simplement honorifique comme celui de chanoine honoraire, et qui est réservé aux hauts dignitaires de l'Eglise , est attribué ordinairement à l'évêque, qui, avant sa promotion à l'épiscopat, faisait partie du clergé du diocèse. — V. infrà, v'* Chapitre, Chapitre de Saint-Denis, Evéque.