C. comm., art

L. 24 gerni. an XI (rclatirc ri la lUinquc de France), art. 33.

HlBLIOGRAPHlE.

Alauzet , Commentaire du Code de commerce, 1879, 3» édit., 8 vol. in-8", t.- i, n. 75 el s. — Aubry et Rau , Cours de droit liril français. 1869-1879, 4» édit., 8 vol. in-8", t. 3, S âfiii, p. 282; I. i, S 308, p. 99, note 20, p. 112, texte et note 66, S 306, p. 601, lexir il ii.iti- 4, p. 609 et 610, texte el notes 39 el s. — Berlheau,

Ri'pertoire raisonm' de la pratique des affaires (en cours de publication), 1890-1894, V» Compte courant. — Boistel, Pn'cis de droit commercial , 1884, 3" édit., in-8°, n. 875 el s. — Bravard- Veyrières el Démangeât, Traiti' de droit commercial, 1888-1892, 2" édit., 6 vol. in-S", t. 2, p. 481 et s. — Carré et Chauveau, Lois lie la procédure civile et commerciale , 5'^ édit., 9 vol. in-8îi, t. 4, [). 440, quest. 1844 1er. — Courcelle-Seneuil, Traité théorique et pratique des opérations de banque, 1876, 6" édit., in-H», p. 96 et s., 150 el s., 413 et s. — Delamarre et Lepoitvin, Traité théorique et pratique de droit commercial, 1860-1861, 2i'édit., 6 vol. in-8", t. 3, n. 315 et s. — Demolombe, Traité des contrats ou <k's obligations conventionnelles enqéncrul, 1877-1885, 8 vol. in-8'i, t. l, n. 663. — Devilleneuve, Massé et Uutruc, Dictionnaire du contentieux, commercial et industriel. 1875, 6'" édit., 2 vol. gr. in-8°, v» Compte courant. — Freméry, Etitdes de droit commercial, 1835, in-S", p. 383 et s. — Fuzier-Herman, Code civil annoté (en cours de publication), t. 2, sur l'art. U54, n. 6 et s. — Iléraud, Des opérations de banque du commerce , 1868, in-8", p. 86. — Laurent, Principes du droit civil français, 1869- 1878, 3« édit., 33 vol. in-S", t. 12, n. 472, t. 16, n.'334, 348; t. 17, n. 629; t. 18, n. 232 et 306. — Lyon-Caen et Renault, Précis de droit commercial, 1879,2 vol. in-H», t. 1, n. 1416 et s.; — Traité de droit commercial, 1889-1894, 2'^ édit,, 5 vol. in-8°, parus, t. 4, n. 784 et s. — Massé, Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des (jens et le droit civil, 1874, 3'" édit., 4 vol. in-8'', t. 3, n. 1698 el.l699; t. 4, n. 2178, 2227, 2274 et s., 2307 et s. — Merlin, Recueil alphabétique des questions de droit, 4" édit., 8 vol. in-4", v" Compte courant. — Paignon , Théorie légale des opérations de banque, 1854, in-8°. — Pardessus et de Rozière, Cours de droit commercial, 1856, 6° édit., 4 vol. in-8°, t. I, n, 475 et 476; t. 2, n. 514 et s. — Ruben >le Couder, sur Goujel et ^ilerger, Dictionnaire île droit commercial, 1877-1881, 3° édit., 6 vol. in-8°, vo Compte courant. — Rivière, Répétitions écrites sur le Code de commerce, IH82, 8' édit., in-8'', p. 514 el s. — Sébire et Carteret, Encyclopédie du droit (20 livraisons), v° Compte courant.

Boistel, Théorie juridique du compte courant, 1883, in-so. — Clément, Etude sur le compte courant, 1889, in-8». — Da, Dm contrat de compte courant, 1877, 111-8°. — Dietz, Des comptes courants, 1869, in-S". — Falloise, Traité des ouvertures de crédU, 1891, in-8°. — Feitu, Traité du compte courant, 1873, in-8''. — Genêts, Dit contrat de compte courant, 1874, in-8'). — Helbronner, Ducompte courant, 1867, in-S". — Langlois, Des couptes courants, 187.'1, in-8". — Le François, Traité du crédit ouvert en compte courant, moyennant affectation hypothécaire , 1878, in-8". — Levé, Code des comptes courants civils et commerciaux, 1889, in-18. — -May, Du compte courant et des ouvertures de crédit, Nancy, 1873, in-8". — Morin, Etude sur le compte courant, (3renoble, 1866, in-8". — Noblet, Du compte courant, 1848, broch. in-8".

En matière de compte courant, bi qualité de créancier ou de débiteur n'est fixée qu'à l'époque ou le compte est définitivement arrêté; on ne saurait invoquer des arrêts partiels et semestriels comme constituant un créancier ou un débiteur, et permettant l'application des rèqlcs du Code civil relatives, soit à l'imputation des paiements , soit à la novation (Sénard) : Rec. des arrêts de Rouen, année 1850. — Essai d'une théorie juridique des comptes courants (Dufour) : Rec. de l'acad. de législ. de Toulouse, t. 9, p. 185 et s. — De l'hypothèque attachée au.r promesses de prêt et au.v ouvertures de crédit (Paul Pont) : Rev. cril., 1''° sér., t. 12, p. 193 el s. — De la compensation par voie de déduction en droit français (Thézard) : Rev. crit., 2" sér., t. 1, p. 561 el s. — Du l'anatocisme dans les comptes courants (Ch. Delzons) : Rev. prat., t. 17, p. 289 et s. — Des remises d'effets de commerce par compte courant daiis le cas de faillite de l'envoyeur (Massé) : Rev. \Volowski, t. 27, p. 101 et s.

Exuegistrement et TiMnnE. — Dictionnaire des droits d'enreqistremeiU, de timbre, de greffe et d'hypothèque , 1874-1891 , C vol. en 7 tomes in-4o, v° Compte, chap. 4. — Cliampionnicre et Rigaud, Traité des droits d'enregistrement , 1851, 2'' édil., 6 vol, in-8°, t. 2, n. 1036.

Garnier, Répertoire général et raisonné de t'eyiregistremenl , 1890-1892, 7° édit., 6 vol. in-4°, V Compte courant.'

COMPTE COUHANT.

Index alphabétique.

Absence déclarée , 572.

Abus de confiance, 109, 319 et s.,

Acceptation, 133, 134, 186, 265.

.Vccessoire, 311.

.Vcheteui-, 364 et s.

Acompte, 290.

Acquiescement, 363.