C. pén., art
LÉi;isi.,\rioN.
DÉTOURNEMENT DE MINEUR. — Chap. I.
Bibliographie.
Blanclie, Eludes pratiques sur le Code pénal, 1888, 2" édit. par Dulruc, 7 vol. in-8°, t.o, n. 290 et s.— Boilard, de Linage et Villey, Leçons de droit criminel, 13» édit., t vol. gr. in-S", n. 395 et s. — Bourguignon, Jurisprudence des Codes criminels, 1825, 3 vol. in-8°, sur les articles cités. — Carnot, Commentaire sur le Code pénal. 1836, 2 vol. gr. in-8°, sur les articles cités. — Chauveau, F. Hélie et Villey, Théorie du Code pénal, 1887-1888, 6' édit., 6 vol. in-8'', t. 4, n. 1739 et s. — Duvergier, Code pénal annoté, 1833, in-8", sur les articles cités. — Garraud. Traité théorique et pratique de droit pénal français, 1889-1893, S vol. in-8°, t. 4, n. 611 et s. — Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 1784-1783, 17 vol. in-4°, v" liapt. — Hélie (F.), Pratique criminelle des cours et tribunaux, 1877, 2 vol. in-S», t. 2, n. 630 et s. — Laulour, Code usuel d'audience: Code pénal, 2" édit., 2 vol. gr. in-8», 1887-1890, sur les art. 334 et s. — Merlin, Répertoire universelet raisonné de jurisprudence , 1827-1828,0' édit., 18 vol. in-4°, v» Rapt.— Morin, Répertoire général et-raisonné du droit criminel, 1850, 2 vol. gr. in-8°, v'" Enlèvement de mineur. Rapt. — Rolland de Villargues , Les Codes criminels, be édit., 1877; Code pénal, sur les art. 354 et s. — Rauter, Traité théorique et pratique du droit criminel français, 1836, 2 vol. in-S", t. 2, n. 484 et s.
Fournel, Traité de la séduction, in-l2, 1781.
Index alphabétique.
Abus de confiance, 31.
.Voie de naissance, 29.
Acii'in publique, 93 et s.
Aj^'e, 78 et s.
Allemagne, 104 et 105.
Anîrleterie. 106 et s.
Apprédalion souveraine, 43.
Autriche-Hongrie, 109.
Belgique, 117 et 118.
Circonstance aggravante, 38, 64,
Complicité, 6, 76, 77, 98 et s.
Conseiilement, lU.
Crime, 14,78.
Débauche, 5.
Délaissement d"enfant, 53.
Délit, 14, 78.
Délit successif, 102.
Kmancipalion, 54, 56.
Emprisonnement, 10, 68, 78.
Kspagne, 119 et s.
Ktat civil, 50.
Excitation à la débauche, 60,
Exposition d'enfant, 53.
Faux, 42.
Femme mariée, 55 et 56.
Filialion naturelle, 29.
Fraude, 9, 11 et s., 17, 33 et s., 69
Hospice, 27, 30, 52. Intention criminelle, 17, 60 cl s.
Italie, 124 et s.
Ivresse, 40.
.luiy (déclaration du), 70.
Lettre missive, 42.
Maison de tolérance, 21.
Majeur, 10, 14.
Mariage, 87 et s , 54.
Mariage iimllitri du , 15.
Mariage clandestin, 5.
Mère, 28 et s.
Mineur de 7 ans, 48 et s.
Mineur de 14 ans. 7 et 8.
Mineure de 16 ans, 10, 12 et s.,
46, 64 et s.
Mineur de 25 ans, 6.
Minorité, 47 et s.
Pays Bas, 128 et s.
Peine. 6 et s., 10, 66, 68, 78.
Peine capitale, 6, 87.
Père, 28 et s.
Plainte. 15. 88 et s.
Portugal, 131.
Prescription, 102 et 104.
Proslitulion, 7, 21.
Question au -jury, 24, 37 et s.,
Rapide séduction, 2, 5 , 8 et s.,
Rapt de violence, 2 et s., 7 et s.,
Réclusion, 9, 64.
Russie, 134 et s.
Soie, 74 et s.
Suède, 139 et 140.
Suisse, 141 et s.
Tentative, 4, 32.
Tiers, 45.
Travaux forcés, 10, 66, 68.
Tuteur, 30.
Viol, 3, 4, 12.
Violence, 33 et 9., 69.
Voie publique, 22.
DIVISION
CH.tP. I. — XOTIO.NS UÉ.NKRALES ET IllSTORKjUES (n. 1 à 10).
• ;H.\P. II. — De l's.nlèvembnt ke .mineuhs par frauue ou vio-
LE.\CË.
Sect. I. — Hléments constitutifs de rinfraction in. 17;. § I. — Enlèvement (n. 18 à 32).
§ 2. — Fraude ou violence (n. 33 à 46). § 3. — Minorité (n. 47 à o9).
§ 4. — Intention criminelle (n. 60 à 63);
Sect. U. — Enlèvement d'une fille mineure de seize ans (n.64 à 67;.
C!I.\P. III. — De i.'em.èvement ups mi.i.ks mineires p.\r sr.iac- Tlll.^.
Secl. 1. — Enlèvement d'une fille mineure par un majeur ou par un mineur de vingt et un ans.
.S I. — Règles générales (n. 08 à 73).
§ 2. — Conditions de sexe et d'âge chez le ravisseur fn. 74 à 80).
§ 3. — Conditions de sexe et d'dge chez la victime (n. 81 à
Sect. 11. — De l'enlèvement d'une fille mineure qui a épousé son ravisseur (n. 87 ù 100'.
CHAP. IV. — Pénalités (n. 101 à 103).
CHAP. V. — Législation comparée in. 104 à 168).
