TITRE I. — DU CULTE CATHOLIQUE

CHAP. I. — Notions générales et hist }i es (n. I à. 17).

Sect.

Sect. III. -

Qo

Sect. V. •

- Uns fabriques paroissiales.

De l'organisation des fabriques et de leurs

attributions.

De la composition et des délibérations du conseil de

fabrique (n. 18 à 1 14).

De la composition et des délibérations du bureau des

murguilliers (n. Ho à 138;.

Attributions, droits et obligations du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers(n. 139 à 176).

- Des biens des fabriques n. 177 et 178). Des biens-fonds et des rentes (n. 179). Biens attribués ou restitués (n. 180 à 245). Biens acquis (n. 246 à 265).

Des revenus des fabriques (n. 266 à 2051.

— Des charges des fabriques et des communes

Des charges des fabriques (n. 297 à 349). Des charges des communes (n. 350 à 389).

— De l'administration des biens des fabriques.

Généralités n. 390 à 396

Baux, locations et régie des biens n. 397 à 412).

Acquisitions (n. 413).

Acquisitions à titre gratuit (n. 414 à 430).

Acquisitions à titre onéreux (n. 451 à 4811.

Remboursement des rentes, emploi et remploi des capitaux (n. 482 à 497).

Aliénations.

Généralités (n. 498 à 523;.

Echanges (n. 524 et 525).

Transactions (n. 526 à 534).

Hypothèques, servitudes, etc. (n. 535).

Coupes d'arbres (n. 536).

Emprunts (n. 537 à 55S .

Fondations de services religieux [n. 556 à 569). l< / s consi i atoires (n. 570 à 57 i .

— De la comptabilité des fabriques.

Généralités (n. 575 à 586).

Hudiii I .

Etablissement du budget(n. 587 à 609;.

Exécution du budget.