FLEUVE

— Domaine.

— Rivières

V. Accession. — Alluvion. ■ — Eaux. — Pèche fluviale. navigables et flottables. -

- Chemin de halage.

- Rivages de la mer.

Usines et Moulins.

FLOTTAGE. — V. Approvisionnement de Paris. — Bois et charbons. — Rivières navigables ou flottables.

FOIRES ET MARCHÉS. - V. Halles, Foires et m miches. — Règlement de police.

FOL APPEL. - V. Appel (mat. civ.).

FOLIE. — V. Adoption. — Aliéné-Aliénation mentale. Contrat de mariage. — Donation (entre-vifs). — Interdiction. — Mariage. — Nullité. — Obligation. — Testament, etc.

FOLLE ENCHÈRE

Législation.

C. proc. civ., art. 624, 649, 733 à 740, 779, 964; — C. forest. art. 24. — L. 15 avr. 182'.' (relative à la pèche fluviale), art. 18; — L. 10 juill. 1885 (tendant à modifier la loi du 10 déc. 1874 sur l'hypothèque maritime), art. 30.

Bibliographie.

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FOLLE ENCHERE

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— Grosse et Rameau, Commentaire et explication de la loi du 21 mai 1S38 sur la procédure d'ordre, 1858, 2 vol. in-8", t. 1, n. 2, 16, 92, 145 et t. 2, n. 306, 550, 564 et s. — Hoinvet, Traité de l'ordre entre créanciers, 1859, 1 vol. in-8", n. 16 et 346 et s. — Jacob, Commentaire sur la saisie immobilière, 1842, 2 vol. in-8", t. 1, n. 140, et t. 2, n. 183 et s. — Lansel et Didio, Encyclopédie du notariat, 1879-1898, 24 vol. in-8°, v° X ente sur folle enchère.

— Merlin, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, 1827-1828, 5« éd., 18 vol. in-4°, v° Folle enchère. — Paignon, Commentaire sur lesventes judiciaires de biens immeubles, 1842, 2 vol. in-8°, t. 1 , n. 175 et s. — Persil, Commentaire de la loi du 2 juin 1841 sur les ventes judiciaires de biens immeubles, 1841, 1 vol. in-8", p. 309 et s. — Pigeau et Crivelli, La procédure civile des tribunaux de France, 1837, 5e éd., 2 vol. in-4°, t. 2, p. 157 et s., 276 et s. — Pigeau et Poncelet, Commentaire sur le Code de procédure civile, 1827, 2 vol. in-4°, t. 2, p. 388 et s. — Rodière, Traité de compétence et de procédure en matière civile, 1878, 5e éd., 2 vol. in-8°, t. 2, p. 335 et s. — Rogron, Code de procédure expliqué, 1892, 11e éd., 2 vol. in-18°, sur les art. cités. — Rolland de Yillargues, Répertoire de la jurisprudence du notariat, 1840-1845, 2e éd., 9 vol. in-8°, v° Folle enchère. — Rousseau et Laisney, Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile et commerciale, 1886, 2e éd., 10 vol. in-8° avec suppl., v° Vente judiciaire d'immeubles, n. 1 232 et s. — Seligmann, Explication théorique et pratique des articles modifiés des saisies immobilières et de la procédure d'ordre, 1860, 1 vol. in-8°. n. 694 et s. — Thomine-Desmazures, Commentaire sur le Code de procédure civile, 1832, 2 vol. in-4°, t. 2, p. 291 et s.

Dezévaux, Procédure en saisie immobilière, folle enchère et surenchère, d'après le Code de procédure civile, 1813. — Garreai', De la folle enchère en droit français, 1 893 ; Maurice (G. i, De la folle enchère, 1900. — Vivarès, De la revente sur folle enchère. 1900.

Observations pratiques sur la folle enchère et réformes dont la procédure pavait susceptible (Justin Bauby) : Rec. de l'académie de législ. de Toulouse. 1891-1892, p. 63 et s. — Surenchère. Vente judiciaire. Folle enchère : Rev. du nol. et de l'enreg., 1880, l. 21, n. 6023, p. 401. — Les poursuites de folle enchère peuvenl-elles être exercées contre le communiste qui s'est rendu adjudicataire sur licitation de l'immeuble indivis et qui ne satisfait pas aux clauses de son adjudication? Lorsque l'indivision existait entre cohéritiers, ne faut-il pas distinguer si l'héritier qui s'est rendu adjudicataire avait adopté ta succession purement et simplement ou sous bénéfice d'inventaire? Dans tous les cas, ceux des colicitants qui se sont rendus conjointement adjudicataires ne sont-ils pas soumis à la folle enchère? Journ. de proc. civ. et comm., 1839, t. 5, p. 97. — L'avoué chargé de poursuivre une licitation peut-il, après le jugement d'adjudicalion, et sans nouveau pouvoir poursuivre la folle enchère? Journ. de proc. civ. et comm., 1839, t. 5, p. 519. — En cas de vente sur expropriation forcée, la surenchère est-elle admise après une adjudication sur folle enchère? Quid lorsque la vente sur folle enchère a été elle-même précédée d'une surenchère? Journ. de proc. civ. et commerc, 1842, t. 8, p. 187. — Lorsque la revente sur folle enchère est poursuivie depuis la clôture de l'ordre, l'apposition des affiches et les insertions ne peuvent avoir lieu que trois jours après la signification du bordereau de collocalion avec commandement : Journ. de, proc. civ. et comm., 1846, t. 12, p. 12. — Le créancier utilement colloque dans un ordre ouvert sur le prie d'une vente amiable et porteur d'un bordereau, peut-il, à défaut de paiement, poursuivre iacquéreur par voie de folle enchère? Journ. de proc. civ. et comm., 1848, t. 14, p. 52. — Vente sur folle enchère. Surenchère. Enfant naturel. Réserve. Réduction P. Pont : .1. Le Droit, 28 oct. 1847.

Index alphabétique.

Acompte, 283.