CHAPITRE VIII

de l'avulsion.

430. — On entend par avulsion l'enlèvement, par l'effet brusque du courant, d'une partie reeonnaissable de terrain et sa projection sur un autre endroit de la rive. 431. — L'avulsion se rapproche de l'alluvion en ce sens que, I dans ces deux modes, c'est toujours parla force du courant que | se trouve déplacée et transportée la chose d'autrui. Mais, hors ce ! point de ressemblance, l'avulsion diffère profondément de l'alluvion. Dans ce dernier cas, en effet, l'accrue du terrain est formée pour ainsi dire de toutes les portions enlevées aux divers propriétaires riverains et la propriété de chacun devient méconnaissable. Au contraire, dans l'avulsion, la propriété d'un seul est déplacée, mais elle reste reeonnaissable et peut former l'objet d'une revendication.

432. — Ces caractères de l'avulsion sont, du reste, mis en lumière par l'art. 559 lui-même, qui porte : « Si un fleuve ou une rivière navigable ou non navigable enlève par une force subite une partie considérable et reeonnaissable d'un champ riverain, et la porte sur le champ inférieur ou sur la rive opposée, le propriétaire de la partie enlevée peut réclamer sa propriété; mais il est tenu de former sa demande dans l'année... »

433. — H est certain tout d'abord que l'on peut revendiquer tout ce qui s'est ajoute à un fonds voisin par l'effet des eaux et en s'y juxtaposant. Mais Faut-il aller plus loin et admettre la revendication pour des bâtiments et des terrains que les eaux ont emportés dans la vallée, de sorte qu'il y a eu superposition? C'était l'hypothèse que faisait déjà Pelet de la Lozère lors de la discussion du code civil et à laquelle il ne semble pas que Tronche! ait suffisamment répondu.

434. — Nous serions disposés, pour notre part, à répondre négativement. « Le cas que le législateur, en effet , parait avoir eu en vue dans l'art, ë.'i'.t est celui qui était prévu et réglé par Gains, L. 7, S 2. Dr adquir. rer. domin., et par Justinien, S 21, Inst., De divis. rerum. Ces deux textes calqués évidemment l'un sur

ALLUVION. — Chap. VIII.

l'antre, quoiqu'une légère différence dans les termes, due probablement à une erreur de copiste, les fasse statuer sur deux questions toutes différentes, supposent une portion de champ enlevée par la violence du fleuve et unie nu champ d'un autre propriétaire; cette union consiste non dans une superposition, mais dan- une juxtaposition comme l'indique assez le mot attu-

I rit qui n'est pas synonyme de àitulerit; c'esl d'ailleurs la juxtaposition qui relie cette hypothèse au cas d'alluvion prévu par les deux textes, dans le paragraphe immédiatement précédent. » — Déniante, t. 2, p. t78, n. 395 6*'s-III; Plocque, t. 1, n. t8, p. 116. — Centra. Aubry et Rau , t. 2. p. 252, § 203, note 21 ; Duranton, t. 4, n. 417; Demolombe, t. 10, n. 99 et s.; du Caurroy, Bonnier et Rouslain, t. 2, p. 2.'<2; Proudhon, Domaine public, n. 1282.

435. — On s'e.-t encore demandé si l'on doit appliquer l'art. 559 aux objets précieux tels que bijoux, or, argent ou autres matières, que les eaux ont charriés cl déposés sur les rivages? — Deux points paraissent hors de doute; d'abord, c'est que les objets ail lièrent s el inci irporés au terrain transporté en font partie et suivent le même sort que lui; en second lieu, c'est que les

jets qui n'ont aucune adhérence semblable et sont reconnaisaï être considérés comme choses perdues que leurs maîtres ont le droit de revendiquer.

436. — Mais les jurisconsultes ne sont pas d'accord sur l'attribution des objets de valeur déposés sur la rive sans y adhérer, alors que ces objets ne sont pas reconnaissables ou que leurs propriétaires ne les revendiquent pas. Les uns, comme Barthole et Balde, prétendent que ce sont des choses nullius appartenant au premier occupant. D'autres, comme Aymus et Prilschius, prétendent que ces objets appartiennent toujours aux riverains. La première opinion nous parait préférable. — V. tou- Lefois, dans le sens de la seconde, Chardon, n. 89 et s.

437. — L'art, .'io',1 serait évidemment applicable au cas où la portion détachée, au lieu de se juxtaposer à la rive, se serait réunie à une île située dans le cours •l'eau. — 11 a (Hé jugé que si une rivière, en se formant un bras nouveau, réunit à une île possédée par un particulier une partie d'un champ riverain, le propriétaire de ce champ doit, à peine de déchéance, réclamer sa propriété dans l'année, conformément à l'art. 539, C. civ. —

II invoquerait vainement l'art. 562, même Code, d'après lequel le propriétaire conserve la propriété de son champ dont un nouveau bras de rivière a fait une ile. — Cass., 13 déc. 1830, Delorme, [S. 31.1.137, P. chr.1 — Contra, Aubry et Hau, t. 2. p. 254, S 803, note 26.

438. — La portion juxtaposée doit être à la fois considérable et reconnaissante : considérable, car l'on ne comprendrait pas une revendication pour un objet de peu de valeur; reconnaissante, car toute revendication suppose la preuve du droit de propriété, et celle dernière ne pourrait avoir lieu si la partie n'était pas reconnaissable. Si cette dernière condition faisait défaut on se trouverait en présence soit d'une alluvion régie par les art. 556 et 557; soit d'un atterrissement ordinaire. — Demolombe, t. 1", p. 76; Laurent, t. il, n. 296.

439. — La revendication dont il vient d'être parlé doit être faite dans l'année; après ce délai elle ne serait admise que si le propriétaire du champ auquel la parlie enlevée a été unie n'avait pas encore pris possession de celle-ci (art. lio9, C. civ.). Il n'en

lit pas de même en droit romain: la revendication ne cessait d'être admise que lorsque les portionsde terrains enlevées étaient tellement unies aux fonds supérieurs qu'elles ne paraissaient plus faire avec ce dernier qu'un même champ Dig., /i< ucquir. rer. dom., L. 7, s1 2).

440. — .Mais cela aurait pu être une source de difficultés que la question de savoir si l'incorporation était déjà effectuée ou si ■ •Ile n'était qu'en voie de formation. Aussi la loi a-t-elle eu raison de lixer un délai d'un an. Il convient, toutefois, de remarquer que ce délai n'existe qu'autant que le propriétaire du tonds riverain a pris possession du terrain avulsé : ■< Après ce délai, il n'y sera plus recevable à moins que le propriétaire du champ auquel la partie enlevée a été unie n'eût pas encore pris possession de celle-ci. » C'est qu'en effet, dans ce cas, il n'y a plus conflit entre deux intérêts opposés et, dès lors, le droit du propriétaire dépossédé doit être maintenu. — Demolombe, t. 10, n. 106.

441. — Le délai, disons-nous, est Qxé à un an lorsqu'il y a eu prise de possession; maisque faut-il entendre ici par ces mots

■ /. possi ssion ?