Evidemment il no peut s'agir ici d'une possession

réunissant toutes les conditions énumérées dans l'art. 2229, C. Civ ; c'est-à-dire que ce ne peut être la possession annale suffisante pour donner lieu aux actions pos iin >-t permetti

quisition de la propriété par prescription. Aussi enseigne-t-on généralement qu'il ne s'agil que, l'une prise de posse effec-

tive; pure question de l'ait. — Plocque, t. I, n. 50, p. Ils.

443. — Nous croyons en ce qui nous concerne qu'il faut quelque chose de plus et que la possession qui doit servir île point de départ au délai d'un an. pour être conforme au vœu du législateur, devra être telle qu'elle indique de la part du propriétaire riverain, la volonté de se comporter en maître de la chose.

444. — C'est dire que nous ne saurions admettre avec Fournel que la prise de possession puisse s'accomplir en dehors du fait de l'homme par l'oeuvre seule de la nature, ni que lin ration et la cohésion, qui résultent de l'extension des ruines, de l'effet de la végétation, suffisent pour arrêter la revendication. — Fournel, Du voisinage, v° Iles, t. 2. i 113. p. 172; Hennequin, t. l,p. 303.

445. — Outre que ce sérail en quelque sorte rouvrir la porte aux contestations que ne manquerait pas de faire naître la question de savoir s'il y aurait cohésion ou non, il y aurait violation formelle de l'art. oa'J, qui veut que la prise de possession soit le fait 'lu propriétaire. — Daviel, t. 1, n. 153; Plocque, loe. cit.

446. — Lorsque la prise de possession a eu lieu, le délai d'un an court du jour de l'avulsion et non du jour de cette prise de possession. — Demolombe. t. lu, n. 106 ets. ; Aubry et Rau, t. 2. p. 254, s 203; Fuzier-Herman, art. 559, n. 9.

447. — Il résulte des termes de l'art. 559, C. civ., que la déchéance du droit du propriétaire dépossédé ne peut être encourue que par la réunion de cette double circonstance, la prise de possession et l'expiration du délai fixé par la loi. Tant que la prise de possession n'a pas eu lieu, le propriétaire peut revendiquer, fût-ce après l'année qui a suivi l'avulsion. — Laurent, t. 6, n. 298,

448. — Selon M. Demolombe, le propriétaire du fonds auquel la partie enlevée a été réunie, n'est pas tenu d'attendre jusqu'à fexpirati le l'année pour être à l'abri de la revendication. Il peut provoquer le propriétaire de la partie enlevée d'avoir à s'expliquer et à décider s'il entend reprendre ou abandonner. Il faut, en effet, que le fonds puisse être labouré, cultivé.— Demolombe, t. 10, n. 110; Proudhon, /.c domaine public, t. 4, n. 1283; Daviel, t. 1, n. 155; Chardon, n. 88; Plocque, t. 1, p. 119.

449. — Mais cette opinion est loin d'être unanimement acceptée. La nécessité de labourer, de cultiver le fonds principal apparaît, il est vrai, dans le cas où l'avulsion a eu lieu par superposition, pour les auteurs qui admettent que l'art. 559 comprend celte dernière hypothèse. — Aubry et Rau, t. 2. § 203, p. 254, texte et note 27. — Or, nous avons dit que tel n'est pas notre sentiment (V. suprà, n. 433 et 434;. Huant à l'hypothèse de juxtaposition, l'objection ne porte pas. On conçoit très bien, en effet, que le propriétaire continue à cultiver son champ en observant les anciennes limites sans être obligé pour cela de cultiver en même temps le terrain qui s'y est juxtaposé.

450. — D'autre part, l'art. 3o9, loin de permettre une. action provocatoire dans cette hypothèse, la prohibe en quelque sorte, puisqu'il accorde au propriétaire du fonds supérieur une année pour se prononcer. C'est là pour lui une faculté dont il ne peut être privé par le fait d'un autre. Quelle serait, du reste, la sanction si ce propriétaire interpellé refusait do répondre? Dirait-on que le silence gardé entraînerait la perte du droit de propriété? — Laurent, t. 6, n. 208; Aubry et Rau, /•»•. rit. — V. cep. suprà, v° Acti 'on injustice, n. 112 et s.

451. — Quant à l'exercice du droit de revendication, on ne trouve aucune règle ni dans notre ancien droit, ni en droit romain, si ce n'est peut-être le texte suivant : Trebatius refert cum Tiberis abundassei et res multas multorum in aliéna xdificia detulisset , interdictum à Prxtore datum ne ois fieret dominis, pjominus sua loUeri ut . auferrent . si modo damni infecti repromittent (L. 9, § 1, ff. !/• damno infecto)'.

452. — Certains auteurs à l'opinion desquels ce texte n'est sans doute pas étranger prétendent que l'art. .ïo9 donne seulement au propriétaire de la partie enlevée le droit d'aller la reprendre comme chose mobilière pour la reporter là où elle était primitivement.

453. — -Mais il parait impossible que telle ait été la pensée du législateur ; car il aurait conféré au propriétaire des pat

ALLUVION. - Chap. XII.

enlevées un droit le plus souvenl illusoire. En effi t. pour que la licalion puisse avoir lieu, il faut que la partie enlevi

■ •ni reconnaissable, mais encore i ■•■ D'où il

suit que la revendication ne serait pas admise s'il s'agissait seu-

quelques mottes ou même de quelques charretées de

terre OU de f - doute, si le propriétaire de la partie

lux demande à la reprendre pour la transport r

sur son terrain, ce droit ne saurait lui être refusé; mais si le

terrain enlevé est tellement considérable qu'il forme un champ

dont "ii ne peut jouir que sur place, les termes de l'art. 559 ne

s'opposent nullement à ce que le propriétaire de ce champ le

garde tel qu'il est, et il serait vraiment absurde de supposer que

ur a eu une pensée contraire.