On enseigne encore, et toujours sans fournir d'argu

. que cette revendication doit comprendre tout le terrain

entraîné, comme si en matière ordinaire, il n'appartient pas au

propriétaire revendiquant diquer sa propriété pour le

tout ou pour partie. L'art. 5o9 ne dit pas que cette l'acuité soit

indivisible et l'interprète ne saut les conditions dont la

loi ne parle pas. — Plocque, t. 1, n. 51.

456. — Certains interprètes reconnaissent au propriétaire contre lequel la revendication est exercée, le droit de réclamer une indemnité. — Demolombe. t. 10, n. 111. — Il est certain

■ n. 559 n'en parle pas. A quel titre donc ces dommagesintérêts pourraient-ils être dus? L'art. 13H2 est évidemment ici inapplicable, car l'avulsion est le t'ait du fleuve et non du propriétaire du fonds supérieur.

457. — Aussi a-t-il été Tort justement décidé que le propriétaire du fonds, contre lequel est venue se juxtaposer la partie détachée, ne peut réclamer de droit à une indemnité qu'autant qu'il peut alléguer une faute du propriétaire dont le terrain s'est scindé. — Poitiers, 6 mai 1836. Ribouleau, S. 56.2.470, P. 37. 205 — Sic, Aubry et Rau, t. 2, p. 254, §203, note 23; Laurent, i. 6, n. 299; Plocque, toc. cit.

458. —Mais, conformément au droit commun, si le propriétaire dépossédé préfère enlever les terres pour les rapporter au li u d'où elles se sont détachées, et s'il cause quelque dommage en faisant opérer cet enlèvement, il doit le réparer. — Aubry et Rau, t. 2. p. 254, § 2o3; Laurent, t. 6, n. 299; Fuzier-Herman, art. 559, n. 8.

459. — Si la revendication n'est pas exercée en temps utile, le propriétaire du fonds inférieur devient propriétaire du terrain qui s'est réuni au sien. Mais à quel titre? Ce ne peut être à un titre nouveau , car la prise de possession ne peut être eonsidé-

imme un mode d'acquérir. C'est évidemment par accession, par alluvion.

4(50. — Il faudra donc appliquer ici tout ce qui a été dit de l' alluvion. Toutes les charges réelles seront transportées ou plutôt étendues à l'augmentation du fonds. Il en sera de même de l'usufruit. Cependant certains auteurs enseignent le contraire en interprétant restrictivement le texte de l'art. 596. — Proudhon, De Vusufruiï, t. 2. u. 527. — Mais en admettant que l'art. bUO doive être interprété restrictivement, ce qui n'est pas démontré, comme l'avulsion n'est, ainsi que nous venons de le dire, qu'une variété d'alluvion, on ne voit pas comment on déroule d'interprétation en refusant d'en faire ici l'application.