V. infrà, v° V

V. spécialement : Annuaire dt la marine marclutnde. — Enquête parlementai ports du Nord et de la Vancl Plocq et Laroche, Les ports maritimes de VEuropi sept nak. — Laroche, Les ports maritimes de VEuropi méridionale.

- - ichs, L'Italie. — Urquhart, Dues and charges on shipping in foreign ports.

Index alphabétique .

Abonnement. 61.

Ai costage droit d'] . 54.

Agent consulaire . 27.

Allemagne, 41.

Amarrage changement à 1 . 15.

Amarrage 'droit d'] . ■!! et 32.

Amarres . 1, 3, 11.

Amende, 2. 13, 26 el 27.

Amsterdam . 66.

Ancrage . 46, 50.

Ancrage droit d), 10. 51 el -.. 62,

Ancres, 5. 11, 27.

Anneaux, 1 et 2.

Arrêté préfectoral .11.

Autonomie, 50.

Autorité administrative, 2,31,50.

Autorité judiciaire, 36.

Balises. 14. 25. 27 et 88.

Barcelone, 49.

Barrage, 11.

Bassin. 47.

Bateaux. 43.

Belgique, 12.

Board. 7.4.

Bouées, 1. 25, 27, 28, 34.

Bristol. 55.

Cabotage. 53. Canons-bollarts . 1.

Capitaine, 3, 7, 12, 25, 27. 28, 35,

Cargaison, 49.

Chaîne. 44.

Chalands, 15.

Chargement . 17.

Chaussée, 14.

Choc, 2.

Chômage .44.

Commandant du port, •".. 1. 7. 12.

Commerce . 31 e( s.

Compétence . 37 . 15.

ission . 34 el 35.

Conducteur. 48.

icture, 16.

station, 37.

Contravention, 7 et s., 29, 35.

Cordage. 11.

Corporation, 40, 41, 49 el s.

Corps-morts, 1, 1-' Coupure . 45.

Danger déperdition, 25. 28, Déchargement, 47.

Déclaration, 27 et 28.

Dégradation, 1 i.

Dépendances , li.

Dépens, 13 et s., 20 et s.

Déplacement. 27.

Détérioration , 27.

Droits. — V. Taa Droit d'attache. 31.- Droit de stationnement, 31.

Droit double, 63. Embarcations de pèche, >', i.

Empennelle . 14.

Emprisonnement, 2(5, 27, 29.

Entraves, • Equipage . 3. 6.

Espagne, 49.

Etat, 40, 43.

Execution d'office, 24.

Exploitation, 50.

Fanal. 15.

Feux flottants, 25, 27, 28.

Flux, 33.

Force majeure, 60.

Frais et dépens , 13 el s.,20el s.

Garage . 44.

Grande-Bretagne, 50 el s.

Grèce . 5ti.

Hambourg, 41.

Havres, 14.

Hull (port de ,51.

Impôt obligatoire, 38.

Imprudence, 39.

Installation définitive, o. 40.

Italie . 57 et s.

Jauge (tonneau de), 7>2, 54, 58,

droil de .50.

Largue . 3, 45.

Liberté du commerce, 31.

Lit de rivière, 1.

Liverpool, 53.

Location, 31.

Loi de finances, 30.

Marcha n

Marine militaire, 01.

Marinier. 11.

Mersey, 5 i.

Monopole, 40.

Mouillage, 27.

Navigation droit de), 57. Navigation entrave a la . 18.

Navigation liberté de la . 8.

Navires à vapeur. 59, lil et 02.

Navires à voiles, 59, 01.

Navires étranger - Newcasl , 52.

ance refus d'j . 7. 12.

Officier de port. — V. ComoUm-

' de port.

Ordre écrit. 4.

Ordre verbal, 4.

Outillage des ports. 34.

Ouvrages , 2.

Paiement des droits , 36.

Particuliers, 37, 50.

AMARRAGE

Patron . 25, 27, 28, 39, 16 el 47.

Pavillon étrangei

Pavillon français, 30.

Pays-Bas .

l'a\ - étranger, 27.

I èche . 64.

Peine taux de la) . 16.

Peines de simple

Pénalité, 2, 8,13 i i s.,

Perception • i s.

Perdition danger de , 23, 28.

Pertuis, 14.

Pieux, 2, 1 I.

Pilotage, 16.

Pilote,

Ponts, 14. 18.

Port, 2, 14,30,31, 33, 17, 19, 64.

Port étranger. 40.

Poteaux, 14.

Préjudice, 1". L7, 18, 23, 31».

0,38 Privilège . 32.

Prohibition . 21, 45.

Quai, 1. 6, 25, 31, 33, 17.

Quai droil de , 30, 57.

Rade, l, 2, 14, 59.

Récidive, 29

Règlemenl de police . 2, 5 et 6.

nenls locaux, 14.

Responsabilité, 23, 39.

Rivage, 47.

Rivière, 1. 11. 31.

Se ■ ' ■ d ports, 64.

3oci

Stationnemenl ,44. Tarif, 40.

Taxe, 31, 32, 10, 49, 51 el -.. 62

Taxes exigibilité des . 50.

Taxes quotité des . 1".

Taxe locale . 32.

Tonnage, 11, 52, ">i. 58.

e droit de), 57.

Tribunal de simple police.

Ville, 10, 50.

Voie navigable, 31, 43, 46.

Voirie, 2.

Voyageur, 4*.

Zone , 6.

1. — L'amarrage est une opération qui consiste à attacher solidement un navire de manière à en assurer l'immobilité. Le navire peut être amarré, soit à des engins placés sur les quais, tels que les anneaux, les canons-hollarls, etc., soit à des bouées ou corps-morts établis à poste fixe en rade ou en lit de rivière. L'amarre est la corde à l'aide de laquelle s'effectue l'amarrage.

'2. — La nécessité d'assurer la sécurité des navires mouillés en rade ou stationnant à quai, aussi bien que le soin d'éviter des chocs dommageables aux ouvrages des ports, a fait attribuer dès longtemps à l'autorité administrative le droit de prescrire l'amarrage îles navires et de régler les conditions dans lesquelles cette opération doit être effectuée. L'ordonnance .le lOtsl sur la marine déclarait punissable d'amende arbitraire le l'ait d'avoir amarré les navires à tout autre engin que les pieux et anneaux établis à cet effet. La loi des 19-22 juill. 1791 ayant maintenu les dispositions des règlements antérieurs concernant la voirie, cette prohibition subsiste encore actuellement. On la trouve reproduite presque textuellement dans le règlement gênerai de police pour les ports maritimes, en date du 28 févr. 1807, dont l'art. 7 est ainsi conçu :

Les navires ne peuvent être amarrés qu'aux boucles, pieux, « bornes ou canons placés sur les quais pour cet objet.

3. — D'autres sujétions sont encore imposées aux capitaines en ce qui concerne l'amarrage de leurs navires, l'est ainsi que le règlement de police du 2s Févr. 1867 leur prescrit (art. H> de doubler leurs amarres en cas de nécessité. Il leur est également

enjoint de les larguer toutes les fois que l'opération esl i s-

saire pour le mouvement des autres navires (art. 8); mais toute pi rsom Lrangère à l'équipage ne pourrait effectuer cette opération sans en avoir reçu l'ordre de l'officier de port (art. 35).

4. — L'ordre donné par l'officier de port ne doit pas être né-

rement donné par écrit. Il peut être verbal. — ('.uns. d'Et., 2 juill. 1887. Ménard, [Leb. chr., p. 568

5. — Indépendamment du règlement général de police, il I" ul exister des règlements locaux dans chaque port. Ces règlements édiclent souvent des dispositions particulières pour l'âge; ils sont d'ailleurs interprétés stricto sensu.

Ainsi, il a été jugé que lorsque le règlement d'un port exige que ics bateaux entrants soient munis d'ancres OU d'amarres, il n'y . ation que s'il est constaté qu'un navire ne pos-

sède ni l'un ni l'autre de ces engins. — Cons. d'Et., 1 i mai IS80, Ministre des travaux publics, [Leb. chr., p. lis

6. — ■ L'amarrage détermine le moment à partir duquel le navire est censé êh définitivement dans le port. C'est à ce end fin la conduite îles pilotes (art. 3o, Décr.

I;.' déc. 1806 et q :ommence pour le navire el l'équipage

l'obligation de se soumettre aux règlements de polie intérieure du port. La ligne des pieux d'amai d tns laquelle doil

s'exercer l'action du capitaine pour tout ce qui touche au bon

ordre et à la propreté des quais Règlem. de police du 28 févr.