Art. 70 Si, :'i l'arrivée du bateau à un endroit ou

il doit faire halte, cet endroit est déjà occupé par d'autres bateaux, les conducteurs de ceux-ci sont tenus de laisser passer sur leurs bateaux les voyageurs et les marchandises venanl du bateau arrivé en dernier lieu ou devant s'y embarquer. Le passage d'un bateau a l'autre s'opère au moyen d'un pont ».

49. — III. Espagne. — En Espagne, toutes les taxes perçues dans les ports maritimes frappent la cargaison et non le navire. On voit qu'un semblable système ne comporte pas l'imposition

de droits d'amarrage. Il existe à Barcclnne une corporation d'à" marreurs, marins à peu près assimilés aux pilotes, dont la nomination appartient au ministre de la marine.

50. — IV. Un \ vue-Bretagne. — Ou sait que, dans la Grande- Bretagne, les ports maritimes jouissent d'une autonomie complète; ils sonl administrés et exploités soit par les villes, soit par des corporations, soit par des sociétés, soit même par des particuliers. Les taxes exigibles varient considérablement d'un lieu à l'autre; on conçoit donc qu'il soit impossible de rien formuler de précis en ce qui concerne les taxes d'amarrage et d'ancrage. Voici cependant quelles sont les règles appliquées dans un certain nombre de ports :

51. — Hall. — Les droits d'ancrage sont payés à la corporation de Hull par tout navire arrivant sur la rade. Ils sont réglés sur la dimension du navire et varient de 1 shilling à 2 shillings 6 deniers, c'est-à-dire de 1 fr. 25 à 3 fr. 50.

52. — Newcastle-on-Tyne. — Le droit d'ancrage perçu sur tout navire qui trafique dans les limites du port est de I ï de penny (2 centimes 1/2) par tonneau de jauge.

53. — Lioerpool. — Tout navire entrant dans les docks paie un droit d'ancrage qui est réglé : pour les caboteurs à un shilling (1 fr. 25); pour les autres navires à 1 shilling 3 deniers (1 fr. 50).

54. — Tout navire qui demeure dans la Mersev et se sert des installations du Board acquitte un droit d'amarrage ou d'accostage variant de il IV. 30 à 0 fr. 45 par tonneau de jauge.

55. — Bristol. — Les droits d'ancrage sont de 5 shillings, ou 6 IV. 25, par navire au-dessus de 30 tonneaux.

56. — V. Grèce. — Il est dû, sous le nom de droit de jetée OU d'amarrage, une taxe de 5 lepta (0 fr. 05) par tonneau pour tout navire entrant dans un port grec. Ce droit est réduit de moitié quand le navire est en provenance d'un autre port grec.

57. — VI. Italie. — Tous les droits maritimes qui , jusqu'en 1800, se percevaient sous des dénominations différentes dans les anciens Etats de l'Italie ont été fondus par la loi du 17 juill. 1861 en un droit unique dit droit 'l'ancrage. Cette taxe offre tous les caractères généra ux des droits qui sont ailleurs désignés sous l'appellation de droits de tonnage, de quai, de navigation; mais, en raison de sa dénomination et du fait générateur de la perception, il nous semble utile de reproduire ici les dispositions actuellement en vigueur.

58. — Le droit d'ancrage, primitivement fixéà 0 fr. 50 par tonneau de jauge, a été porté à 0 fr. 55 par la loi du H août 1870.