‹ Répertoire général alphabétique du droit françaisChapitre 140 sur 939 · V. Bois. - Cantonxbjiext. — Fouets · texte numérisé non relu

V. Bois. - Cantonxbjiext. — Fouets

1. — Le mol aménagement qui parait provenir du latin barbare admainagiwh , composé de ad vers, à et de mainagium

demeure susceptible de plusieurs spus. Nous nous bornerons à Ips exposer ici, renvoyant pour plus de détail aux différents mots auxquels ils se réfèrent.

2. — Dans son acception générale, le mot aménagement s'applique a tout plan de conduite, d'arrangement ou d'exploitation, conçu pour une entreprise quelconque. Ainsi on dit : l'amènent d'une ferme, d'une usine, etc.. pour exprimer les

règles qui président à la disposition générale de l'entreprise. Dans s du droit relatives à la jouissance du bon père de fiim. - il les divers détenteurs de l'immeuble, tels qu'u-

sufruitiers, usagers, envoyés en possession, etc.. à respecter l'aménagement établi par le propriétaire. — V. infrà, \" Usag '., Usufruit.

3. — Il en est, à cet égard, des forêts comme de tous autres biens. Ainsi, l'usager ne peut faire changer l'aménagement ancien de la forêt, et réciproquement le propriétaire qui eu substitue un autre plus avantageux à ses intérêts s'expose à une action en dommages-intérêts, si la jouissance dp l'usager est restreinte parcelle substitution. — V. infrà, V Usage forestier.

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