Les lois de l'époque in rées parla

jurisprudence comme ayant supprimé toute limitation du taux de l'intérêt, eurent-el d'abolir aussi la pro-

hibition de l'anatocisme? Dan? un premier arrêt, la Cour de cassation a résolu la question in terminis dans le négative. — Cass., 8 frim. an XII, Mi 3 P. chr. — Maispïus tard elle paraît avoirincliné vers l'affirmative. — Cass., 10 nov. Charrier. [S. et P. ■ .">. I croissement rapide des dettes qui résulte des capitalisations -

nterdil en principe l'anatocisme; en effet, l'art. ll.Vt. ela même qu'il permet dan

qu'en règle

de ils ne peuvent pas en pro uire. Aubrj et Rau, t. 4,

j.. in". -. Laurent, t. 16, n. 339.

(i. - D'une fa on a pu dire que le Code a, dans

. 1154 et 1155, divisé les intérêts en deux catégories : les

intérêts îles capitaux, et les intérêts îles fruits ou revenus échus.

— V. infrà, n. 86 et s.

7. — Kn ce qui concerne spécialement les intérêts des capitaux, l'art. 1 154 dispose de la façon suivante : « les intérêts échus

■..itaux peuvent produire des intérêts ou par une demande judiciaire, ou par une convention spéciale, pourvu que dans la demande, soit dans la convention, il s'agisse d'intérêts dus au moins pour une année entière. >•

8. — L'art. H54 exige donc le concours de quatre conditions pour que les intérêts produisent eux-mêmes de nouveaux intérêts; il faut : 1" que ce soient bien des intérêts de capitaux; 2° que - l'il intervienne une demande en justice ou une convention spéciale; 4° qu'il s'ag se d'intérêts dus au moins pour une année entière.

9. — 1° Les intérêts des intérêts ne sont pas susceptibles de produire a leur tour de nouveaux intérêts. Cette règle cependant,

s certains auteurs, ne devrait pas être entendue d'une matrop absolue : les parti.?, en substituant à l'obligation primitive une obligation nouvelle, pourraient notamment convenir que les intérêts des intérêts seraient réunis à la somme I aux premiers intérêts pour former un capital unique :H lui-même d'intérêts: et on est même allé jusqu'à soutenir, en s' appuyant sur l'autorité de la discussion qui a eu lieu au conseil d'État dans la séance du 11 brum. an XII, que la simple prorogation de terme, bien qu'en principe elle n'opère pas novation, suffirait pour autoriser ia capitalisation des intérêts des intérêts. — Fenet, t. 13, p. 01 et s.; Aubrvet Rau. t. 4. p. lit. bis.

9 bis. — Il est vrai, ainsi que nous le disons tn/rà, n. 12et 04 ■ résultat peut être obtenu si on suppose que 1.' débiteur, au lieu de faire une novation avec sou créancier primitif, conun emprunt avec un nouveau créancier pour désintéresser le premier. Mais les deux h - les mêmes? Lies

auteurs très autorisés ut à l'admettre. Ils font remar-

quer qu'en prohibant l'anatocisme, la loi n'a pas eu seulement en vue l'ava . > I débiteur en particulier, elle a eu en vue

l'avaiii - is débiteurs en généra 0 débiteur qui

contracte avec son ancien créancier pour aggraver sa dette, tant que sa situation n'est pas liquide.' . est aux yeux du législateur dans un état de iée qui vicie ?. m obligation.

la distinction faite entre le cas qui n- - • et le

le nouvel emprunt est contracté avec un tiers, distinction qui ne s'expliquerait pas dans l'opinion contraire. — Demolombe, i. 24, p. 658 el 659.

11». — Toutefois, il a été décidé, contrairement à cette doc-

- intérêt? peuvent eux-mêmes produire

d • nouveaux intérêt?. — Cons. d'Et., 15 avr. 1857, ville I