Entre an quencesdece principe, il a été jugé

i les immeubles dont le défunt jo titre d'antii

et que l'un de ses héritiers a acquis aux enchères ne doivent gurer dans une composition de masse: on ne doit y comprendre que la créance qui a fait le sujet de l'antichrès . — , la janv. 1819, Berç 3. et P. chr.]

l(i. — 2° ... Hue l'abandon fait par un mari à sa femme de la jouissance de plusieurs im iur lui tenir lieu, en atten-

dant un placement convenable, des intérêts de sa dot mo

rrait, aux termes de son entrât de mariage, être employée en acquisition d'immeubles dont la femme seule restait autorisi nus, ne constitue qu'une simple antichrèse au profit de celle-ci. — Cass., 21 juin 1809, Moreau, 3. et P. chr.

17. — Du principe que nous venons cle poser, à savoir, que l'antichrèse ne transfère pas la propriété, il résulte qu'on pourrait être tenté de confondre it avec la vente à réméré.

l'ancien droit, les parties étaient le plus souvent intéres-

l'.i ire cette confusion. L'antichrèse étant, en effet, prohi-

m conçoit qu'il fût important de chercher à la dég

irence d'un contrat licite. Aussi de nombreux systèmes

avaient-ils été imagu riser l'une et l'autre opé-

i I P. Pont, t. 9, n. 1216, 1225.

18. — D'après les uns, il fallait distinguer si l'argent avait été versé entre les mains du possesseur avant ou après sa mise en possession. Dans le premier cas. il y avait vente, dans le

1. antichrèse. — Bacquet, Traité des droits de j eh. 31, n. 234.

19. — D'après les autres, au contraire, il fallait laiss ■aire du juge le soin nier, d'après les faits, le ca-

e du contrat intervenu entre les parties. — Pothier, t. 3,

20. — Bien qu'il y ait beaucoup moins d'intérêt aujourd'hui à Ire la question, puisque l'antichrèse est devenue un contrat

licite, nous croyons qu'il convient de s'en tenir encore à la distinction ier, et que, par conséquent, c'est d'après les faits et les circonstances qu'on doit se décider sur le point de savoir s'il y a ou non transfert de propriété. C'est au surplus le système auquel parait s'être ! Cour de cassation. —

:. 1845,Pot S. 46.1.732, P. 46.1.182, D. 54.1.

122j; — 22 avr. 1846, Grassin, S. 16.1.639, D. 54.1.423];

. 1862, .1. /,■ Droit, 2a déc. 1862 —Sic, Laurent. j , n. 544 : M ircadé et P. Pont, t. 9, a. 1220. — V. encore infrà, n. 198