Si la en par l'antii ductivi us l'es fruits perçus p

iter sur le capital; la constitution de l'antichrèse n

de rendre productive d'intérêts une qui n'en

portail pas dès le principe, encore bien qu'elle fûl échue lors de

titution. 'l'eus le? fruits. I r cas, n'eu

doivent pas moins s'imputer sur le capital. Troplong, a. 538;

et Rau, t. 4, p. 715, § 137, note t : Marcadé et P. Pont,

lira, Proudhon, Usufr., t. I, n. 77.

88. — Lorsque les parties sont divisées sur la quotité des ius d'un immeuble donné en antichrèse, les juges, au lieu

de ti\ rement le montant de ces revenus doivent néces-

i es droits du créancier.

eddition de compte conformémenl aux

126 et s., C. proc. civ. — Cass., 6 aoûl 1822, Cardon, S.

cl P. chr. — Sic, Marcadé et P. Pont, n. 1233.

S!>. — Ils oe peuvent s'écarter de cette règle (dans le cas où

sous le prétexte que le créancier, qui

s'était engagé à entretenir un certain nombre de cuves, n'a pas

n mpli cette condition du contrat. — Même arrêt.

90. — Cependant il a été jugé que, en matière d'antichrèse, h s juges qui ordonnent une restitution de fruits peuvent, si la liquidation n'est pas demandée par les parties, liquider eux-

- fruits en bloc. — Cass., l'r juin 1826, Bernard, [S. el P.

91. — Dans le cas d'une antichrèse consentie pour sûreté d'un prêt d'argent dont l'intérêt est stipulé annuellement, l'emprunteur n'est pas fondé à soutenir que les intérêts ne sont exi-

- qu'à l'époque fixée pour le remboursement du capital et après un compte général des fruits perçus par le prêteur. Ces intérêts sont dus annuellement, mais après un compte fait chaque année des fruits perçus. — Liège, 6 déc. 1824, Démet et Uelloye, [P. chr.] — Sic, Laurent, t.' 28, n. 546.

!(2. — On ne peut invoquer, relativement aux intérêts d'un prêt accompagné d'antichrèse, l'usage de capitaliser les intérêts annuels dans les comptes-courants entre négociants, sous le prétexte que le prêteur a un compte ouvert avec l'emprunteur, du chef des fruits perçus de l'immeuble donné en antichrèse. — Même arrêt.

93. — Lorsque le propriétaire qui a donné ses maisons à un . à titre d'antichrèse, pour se payer sur les levers, réclame les Inyel'S pereUS pal' le créa licier l'Il SUS I I I l'éaUCC ,

les loyers restituables portent intérêts du jour de la demande: peu importe qu'il y ait contestation sur les comptes des parties et qu'i : mue.' les loyers ne lussent pas liquidés. — Cass..

21 nov. 1820, héritiers Giuïiani, P. chr.

î>4. — Si l'antichrésiste a appliqué à son usage les revenus

de l'immeuble qui excèdent le montant de sa créance, ne doit-il

tre tenu des intérêts de cet excédant à partir de la percep-

ti( u tout au moins île l'emploi qui en a été l'ait? Cette qu< --

devant la Gourde cassation en 1839 n'a pas été résolue parce que, dans l'espèce, l'époque de la perception illicite

des Fruits n'était pas établie en fait. La Cour s'est bornée n-

firnier la disposition qui allouait ces intérêts du jour de la dénia ml,.. — Cass., 15janv. 1839, Constant, S. 39.1.97, P. 39.1. 169 — Nous pensons que, dans tous les cas, les intérêts ne pourraient courir que du jour de la demande, par application du principi généi al | osé | ar l'art. 1 153, C. civ.

95. — Le créancier antichrésiste, exerçant son droit de percevoir les fruits, doit tout d'abord se conformer aux clauses du outrai . sel. mi le principe qui domine toutes les conventions, à savoir qu'elli - constituent la loi des parties.

01». — Clans tous les cas, il doit jouir en bon pire de famille; de là . l'obligation qui lui est imj osée, sous ] eine de tous domérêls de pourvoir à l'entretien de l'immeuble et aux réparations utiles et nécessaires. Il doit aussi payer les contributions et les charges annuelles qui pèsent sur cet immeuble, sa nlà prélever sur les fruits de l'année ou, si ceux-ci sont insuffisants, sur les fruits de l'année suivante, toutes les dépenses relati l . civ., art. 2086). — Aubry et Rau,

t. i. p. 719, S 439; Laurent, t. 28, n.549; Baudry-Lacantinerie, t. 3, u. 1034 : Marcadé et P. Pont, t. 9, n. 1236, 1237, 1239.