Par dépenses util ssaires, il faut entendre ici

I. .- réparations d ,ntr,ti,n 1 1 mêmes les grosses réparations, si

ANTICHRÈSE. — Chap. III.

indispensables i, la conservation de l'immeuble;

les dépenses d'entretien, entre autres les

frais de culture, mais quia des améliorations? Nous cr,

n ne doit pns les exclure mais ce sera au juge a

décider de leur opportunité et à voir si le débiteur doit en tenir

,i l'antichrésiste; c'est ce principe qui semble dominer

en jurisprudence. — V. Déniante et Colmet de Santerre, t. 8,

n. 320 6is-I-V; Laurent, t. 28, n. 550.

98. — Que si le créancier n'est pas complètement indemnisé par la valeur des fruits, il a une action contre le débiteur en remboursement des dépenses par lui faites mais il ne pi ut être en son pouvoir, sous prétexte d'entretien ou d'amélioration de l'immeuble, d'imposer au débiteur des déboursés tels que le retrait de l'immeuble devienne trop difficile , eu égard aux litcultes du débiteur. Aussi le juge a-t-il le pouvoir et le devoir d'examiner la nature des dépenses faites par l'antichrésiste et de fixer le chiffre de l'indemnité à paver par le débiteur. — Paris, 9 déc. 1830, Capou, [S. 37.2.29, P. chr.] — Sic, Laurent, t. 28, n. 550;Marcadé et P. Pont, t. 9, n. 1238. — Contra, Colmet de Santerre, n. 320 bis-VI. — V. infi-à, n. 126.

99. — D'ailleurs, s'il a été convenu, comme le permet l'art. 2089, que les fruits se compenseraient en totalité avec les intérêts, le créancier ne peut réclamer contre le débiteur que les dépenses qu'un usufruitier serait autorisé à répéter contre le propriétaire. — Aubry et Rau, t. 4, p. 720, § 739.

100. — Le créancier antichrésiste ne peut changer le mode de jouissance établi par le débiteur à moins de convention contraire, et, dans ce dernier cas, les imputations sur la créance doivent se faire sur le pied des revenus que procure la jouissance ainsi modifiée. — Cass.. 2:i mars 183o, Thobois, S. 36. 1.110, P. chr.] — Sic, Aubry et Rau, t. 4, § 438, p. 717; Marcadé et P. Pont, t. 9, n. 1240.

101. — Il a encore moins le droit de dénaturer entièrement la propriété. Toutefois, il a été décidé que celui qui, après avoir reçu une usine à antichrèse, y a fait de bonne foi des constructions nouvelles et introduit de nouvelles machines en remplacement des anciennes, a le droit, non de les enlever, mais d'exiger du propriétaire , à défaut du remboursement de la valeur de ces constructions et machines, le paiement de la plus-value qu'en a reçu l'immeuble. — Paris", 9 déc. 1836, précité.

102. — 11 a aussi été décidé que l'effet des changements apportés dans le mode de jouissance par l'antichrésiste doit être maintenu et qu'on doit y avoir égard dans les imputations à faire sur la créance, si ces changements ont eu lieu du consentement du débiteur. — Cass., 2o mars 1835, précité.

103. — Le créancier antichrésiste est tenu de veiller à la conservation des droits attachés à l'immeuble qu'il a reçu en antichrèse. II est, par conséquent, responsable envers son débiteur, s'il a laissé éteindre les servitudes faute d'en user. — Aubry et Rau. t. 4, S 139, p. 719.

104. — Il n'esl pas tenu, d'ailleurs, de jouir par lui-même et, à moins que le contrai d'antichrèse ne le lui interdise, il peut donni r l'immeuble à bail ou établir un colon partiaire. Mais les baux qu'il consentira devront prendre nécessairement fin avec son propre droit d'antichrèse. — Aubry et Rau, t. 4. g 138, p. 717: Laurent, t. 28, n. 545; Marcadé et P. Pont, t. 9, n. 1235. — V. suprà, n. 38.

105. — Toutefois, d'après ces derniers auteurs, le bail consenti par l'antichrésiste est opposable au propriétaire lorsqu'il a été passé dans les limites fixées par les art. 1429 et 1430, C. civ.

106. — L'antichrésiste peut aussi , à moins que le débiteur ne lui ait interdit cette faculté, céder son droit à un tiers qui n'.n pourra jouir que tant que durera vis-à-vis du débiteur le droit d'antichrèse de son cédant.

107. — Mais le droit de l'antichrésiste n'ayant pas un caractère réel et ne consistant pas dans un démembrement du droit de propriété, ce créancier n'a aucune qualité pour procéder à un bornage. — Marcadé et P. l'ont, /oc. cit.

108. — Pour les mêmes motifs, le créancier antichrésiste ne peut, comme un usufruitier en a le droit, hypothéquer son droit d'antichrèse, ce qi saurait d'ailleurs faire aucun doute puisque l'antichrèse n'est pas comprise dans l'énumération que l'ait le Code civil '\f> choses el des droits susceptibles d'hypothèque