IV. Usufruit et . Suivanl le Diction

de t'enregistre ni, l'antichrèse diffère de l'usufruit : 1° en

ce que l'antichrésiste peul être évincé par le débiteur qui offre de le payer, tandis que I usufruitier conserve l;i jouissance, quand même I'1 ou-propriétaire lui en offrirai! le prix : -" en ce que l'usufruit s'éteinl général ni par la morl de l'usufruitier, tandis que

est héréditaire; 3° enfin, en ce que l'antichrèse ne Li il- pas, comme l'usufruit, un démembrement de la prout être hypothéquée. - V° intichrése, n.io. — : nier, /;< /<. ;/<'». . n. 2196.

I!>2. — G'esl i 'quoi il a été décidé que l'un devait consi-

une antichrèse ri mm comme une constitution d'usufruit l'acte par lequel une personne abandonne la jouisd'un immeuble a une autre personne en paiement des intérêts d'une somme qui n'est exigible q*u'à l'avènement d'une condition ou après décès. -I. enreg., n. 3S37, .'itii.'i, 5914, 8903 -i 15185-1°.

193. — Jugé, en ee s. us. i|ue l'acte par lequel un acquéreur, débiteur de son prix, remet temporairement aux créanciers inscrits la jouissance de l'immeuble pour en employer les revenus au paiement îles intérêts île leurs créances, est passible ilu droit île - IV. p. ti 0 stipulé pour les antichrèses et ne doit pas être confondu avec une cession d'usufruit. — Trib. Seine, 2'tjanv. 1851, Thory, [J. enreg., n. 15145]

194. — 11 a été jugé que l'on devait percevoir le droit rie ;i t'r. 50 p. ii n co -uni d'usufruit à titre onéreux, sur la transaction, qualifiée antichrèse, par laquelle un immeuble étail remis, en paiement d'une rente viagère, par le débiteur au créancier, qui en jouira jusqu'à son décès, au moyen de quoi, était-il dit dans l'acte, les héritiers de ce dernier n'auront rien à

. Cet arrêt est motivé sur ce qu'il n'y avait plus de compte à rendre, puisque la cession avait eu pour effet d'éteindre à l'instant même la dette du débiteur. — Cass., ti t'évr. 1831, Azémar, S. 31.1.75, D. 31.1.92, Inst. gén., n. 1370-8°, J. enreg., n. 9947, .1. notar., n. 77 in

195. — L'antichrèse consentie pour sûreté d'une vente viagèri donne-t-elle ouverture au droit de 2 p. 0/0? On a argumenté de l'arrêl ci-dessus de la Cour île cassation pour soutenir qu'une telle convention n'était, en réalité, qu'une cession d'usufruit immobilier (Dict. enreg., v" Antichrèse, n. il et 53). Cette opinion nous paraîl reposer sur une confusion. L'arrêt de 1831 s'est prononcé pour l'exigibilité du droit de vente parce que l'acte

liait tous les caractères de ce dernier contrat et que, par conséquent, il ne constituait pas une antichrèse. .Mais rien ne s'oppose, suivant nous, à ce qu'un immeuble soit remis en antichrèse pour garantir le service des arrérages d'une rente viagère, et, dans celte hypothèse, il nous semble que le seul droit exigible serait celui de 2 p. 0 0. La difficulté est précisément de distinguer quand il y a vente el quand il y a antichrèse. Il y a vente, à notre avis, lorsque l'abandon de la jouissance immobilière est irrévocable et a pour effet d'éteindre la rente, d'en opérer le rachat. Il y a, au contraire, antichrèse, lorsque la rente continue de subsister et que le crédi-rentier est tenu des obligations et peul exercer les droits de l'antichrésiste , celui notamment de contraindre le débi-rentier à reprendre la jouissance de l'immeuble quand il le juge convenable. — V. Naquet, t. 1, n. .127.

190. — C'est d'après la même distinction que nous résoudrons la question de savoir si l'abandon d'une jouissance immobilière par le débiteur d'une rente perpétuellt . constitue une vent.' passible du droil de ë IV. 50 p. 0 0 ou une antichrèse donnant ouverture au droit de 2 p. n o. — Y. Championnière et Rigaud, n. :U2X; Naquet, n. ,'i2S ; Dict. enreg., v° Antichrèse, n. 5 i : Garnier, Ûép. gén., a. 2r.il.

197. — Ne constitue pas non plus une antichrèse, mais une donation d'usufruit, la disposition d'un contrat île mariage sous le régime dotal, par laquelle le père du futur, en représentation des intérêts 'l'une somme qu'il reçoit sur le montant de la dot

de la future, aband e à son fils la jouissance d'immeubles.

D'une pari, m effet, ces immeubles ne peuvent être considérés comme un nantissement dont les fruits doivenl être imputes sur

les intérêts, puisqu'il n'a pas été stipule que la somme versée en serait productive; d'autre part, si l'imputation pouvait être faite sur le capital, il en résulterait une atteinte portée a l'inalié-

nabilité de la dol mobilière. — Trib. [Issel, 2S août ls;;2, Chauvae. .1. enreg., n. 1 5639