‹ Répertoire général alphabétique du droit françaisChapitre 60 sur 939 · Spéciale ni a in briquet qui est composé d'une · texte numérisé non relu

Spéciale ni a in briquet qui est composé d'une

lame d'acier, d'un silex et d'une nie. -he en coton . réunis dans

une boite. — Paris. I :t mars 1S78, Comp. gén. des allum., S. 78.2.197, P. 7s.s::s

42. — De même encore, les lampes dites pyrophores, produisant du feu par des procédés chimiques et mécaniques, diffèrent essentiellement des allumettes chimiques par leur nature, leurs dimensions, leur prix, leur usage ordinaire, et, par suite, ne peuvent être ci m sidérée s comme rentra ni dans le umnopole concédé par l'Etal a la compagnie générale des allumettes. — Cass., 1 i- mars 1879, Comp. gén. des allum., [S. 79.1.238, P. 79.557

43. — Au contraire, le monopole de la compagnie des allumettes chimiques s'applique, non seulement aux allumettes chimiques ordinaires , mais encore aux objets similaires..., et spécialement a des briquets qui renferment dans nue bm'le métallique une bande de papier sur laquelle sont disposées en grand nombre des amorces chimiquement préparées, de telle surin que le feu est produit par un choc ou frottement qui, au moyen d'un ressort, l'ait éclater successivement les amorces ; de pareils briquets constituent de véritables boites d'allumettes chimiques. — Cass., 26 mai 1883, CSo gén. des allum. cliim.. [S. 84.1.248, P. 84.1.580] — Bourges, 18janv. 1883, Comp. gén. des allum., S. 83.2.28, P. 83.1.203, D. 83.1.322

44. — La circonstance que le choc ou frottement procéderait d'un ressort mécanique ne saurait enlever à l'appareil le caractère que lui assignent la disposition et l'arrangement d'amorces composées de matières fulminantes qui éclatent et produisent le feu par choc ou frottement. — Même arrêt.

45. — Il en est ainsi, encore, des briquets phosphoriques, qui ont pour but de produire l'inflammation d'allumettes à l'aide de l'immersion préalable dans la matière qu'ils renferment. — Amiens, 5 août 1875, Châtelain, [Coll. spMalé]

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