Tous fs auteurs s'accordent à reconnaître que le droit

d'alluvion n'a pas lieu au bord des torrents intermittents, si ce

u ce sens que les propriétaires du lit restent propriétaires

crues que les eaux y ont formées par superposition (C.

civ., art. 556; L. 10 sept. INi>7, ait. H . — La raison en est que

n sont naturels et animés de mouvement, ce n'est

pas un mouvement continu. — Proudhon, Dom.pubL, n. I2st

et s.; Chardon, n. 23 et s.. 40 et s.: Wodon, Rép., v° Alluvion,

ii. 24; Demolombe, t. 10. n. 17; Fuzier-llerman, sur l'art. 556,

n. 4. — Contra, Laurent, t. 0. n. 282.

58. — Les ruisseaux, au contraire, sonl des cours d'eau naturels dont les eaux s'écoulent par un mouvement continu. Par quent, ils doivent être soumis à la loi commune et donner iice au droit d'alluvion au profil des riverains. L'art, 556, au surplus, ne parle-t-il pas de. rivières non navigable- dont l'importance n'est pas nécessairement plus considérable que celle des ruisseaux? Pourquoi ne comprendrait-on point les ruisseaux ^ l'expression de rivières non navigables? A qui d'ailleurs

iuerait-on le profit des alluvions qui en proviendraient? — lion, n. 1265 et 1273 ; Chardon , n. Mi: Championnière , propriété des eaux courantes, n. i:t2; Demolombe, t. m, n. 17 et 18; Wodon, Droit des eaux, n. 51,52, 200 et s., 214; Dupin. Encyclop.du 'le., n. to et 17; Dumont, Cours d'eau, n. ."16, p. 92; Aubry et Rau, t. 2. p. 249, S 803; Laurent, t. u, n. 2S2; Fuzier-Herman, sur l'art. 556, n. :i.

59. — Barthole, il est vrai, décidait, en général, que tous les

cours d'eau qui sonl une propriété privée n'ajoutent rien par alluvion, c'esl-a lue que les riverains peuvent ton] 'S i

qu'ils soient replacés dans li unes limites Thyberiadis).

— Mais, comme en le ■, lit, son opinion n'a pa prévalu.

CO. — Ajoutons que pour savi i mrs de l'eau est doué

de pérennité ou de continuité , il faut s'attacher i l'état habituel ■ les choses, et non à certaines circonstances extraordinaire telles qu'une extrême sécheresse qui arrêterait momentanément

cours de l'eau dans un ruisseau , ou L'abondance des eaux qui transformerait en torrent une rivière mais ne saurait lui faire perdre pour cela son caractère propre. — Wodon, Rép., \ d'eau naturel, n. i.