Il i 'rait se Faire que l'atterrissement ne fut autre

chose qu'une il'- rattachée peu à peu au rivage par suite du rétréi uccessif du bras di séparation? Faudrait-il alors

décider que cel atterrissement constitue une alluvion et 'l"it,

nome telle, appartenir au propriétaire 'le la rive continentale, • ai bien qu'il continue à demeurer la propriété 'lu maître de l'île? — Il ne lirais parait pas douteux que si l'adhérence n'était pas

mplèle, ce sont les droits île ce dernier qui devraient être

Si). —C'est ainsi qu'il a été décidé, que bien que le riverain

. -m- l'alterrissement séparé 'le la rive par un bras du fleuve, un droit éventuel pour le cas où l'alluvion viendrait à se parfaire, il ne peut empêcher l'Etat, propriétaire du lit du fleuve, et par suite des ilôts ou atterrissements, d'en disposer à sa volonté. — Bourges, 27 mai 1839,Préfet du Cher. S. ïQ. 2. 29, P. 10.2.466] — Sic, Proudhon, Dom. publ., t. 4. n. I2s't; Demolombe, t. 10, n. 53; Fuzier-Herman, sur l'art. 556, n. li.

00. — Mais pourrait-on induire de cet arrêt que c'est la solution contraire qui devrait l'emporter à dater du moment ou l'adhérence seraitdevenue complète? En faveur de cette opinion "ii serait tente de faire remarquer qu'il importe peu en réalité que Patterrissement ait commencé par un point ou par un autre dès l'instant qu'il a réuni toutes les conditions requis* -.

01. — Toutefois, cette opinion d'où résulterait une cause de résolution du droit de propriété de l'Etat, ou même du droit des tiers auxquels l'Etat aurait rétrocédé la propriété des atterrissements, nous paraîtrait fort contestable. On peut soutenir, en effet, en faveur de l'opinion opposée, que la propriété de l'Etat ne peut pas disparaître par un fait indépendant de sa volonté.

02. — On invoque quelquefois, il est vrai, à l'appui de ce 1 système, un arrêt de la cour de Grenoble du 23 déc. 1879.

Mais il convient de remarquer que, dans l'espèce, il y avait solution de contiguïté entre l'île et l'alluvion et, de plus,' que l'Etat ayant fait procéder à une délimitation, avait droit de réclamer la propriété de l'atterrissement. — Grenoble, 23 déc. 1879, Grange 't Bargeat, [S. $n.2.2'.i2. 1'. su. 1 kit, D. no. 2. s;

03. — V., pour le cas. où le terrain alluvionnaire est séparé de la terre ferme par un mur. une digue, etc.. infrà, n. 168 et S-

Section 1 I.

De l'alluvion par relais.

04. — La loi attribue aux riverains, non seulement les alluvions proprement dites qui se forment par atterrissement et que l'on appelle lais, mais encore les niais, c'est-à-dire les terrains qu'une eau courante laisse à découvert , en se retirant insensiblement de l'une îles rives pour se porter sur l'autre.

95. — L'art. 337 dispose, en effet : .. Il en est de même des que forme l'eau courante qui se retire insensiblement de

1 une de s.- mr> .ii m- portant sur l'autre : le propriétaire de la rive découverte petite de l'alluvion sans que le riverain du pposé y puir-se venir réclamer le terrain qu'il a perdu. — Ce dn.it n'a pas lieu a l'égard des relais de la mer. »

96. — Il semblerait résulter de cette disposition que les mêmes conditions étant requises pour la formation de l'alluvion dans l'un et l'autre cas, il ne pourrait être question d'en faire l'attribution aux riverains, que dans le cas où elles se seraient

tuées d'une façon insensible. Cependant nous avons dit SUprà, n. Tl, qu'une certain.- école est d'un avis contraire. On peut signaler pins exactement, sur ce point, trois systèmes principaux. — Nous ne parlons que de l'hypothèse où l'alluvion -'.-si formée brusquement. Dans le cas, au contraire, où la formation s'i'-tant opérée lentement sous les eaux, il n'y a de brus-

que que son apparition, toul le monde esl d'accord is le

rappelons, pour appliquer les règles contenues dans le Code civil. — Cass., 23 juin 1827, Choisity, S. et 1'. chr. - s»-. Chardon, n. loi: Daviel, t. I, n. 128; Lefebvre de la Planche, Im domaine . ch. 13. — Y. suprà, n. 72 et 73.

07. — D'après un premier système, les riverain.- sur le terrain desquels le cours d'eau s'est bru -qnei n.-nt porté, p raienl

^.■ récompenser de la perte qu'il- subissent en s attribuant l'alluvion, produit de l'autre côté d.- la rive par le retrait soudain des '■aux. En d'autres termes, on appliquerait -..it l'art. 559, soit l'art. 563. — Paris, l« déc. In:,:,, Grolleron, [S. 56.2. 134, I'.